xt74tm71zh20 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt74tm71zh20/data/mets.xml Galart de Montjoie, 1746-1816 France Galart de Montjoie, 1746-1816 1790-11-05 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French A Paris : Crapart  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 L'Ami du Roi, des Français, de L'Ordre et Sur-tout de la Vérité, 05 November 1790 text L'Ami du Roi, des Français, de L'Ordre et Sur-tout de la Vérité, 05 November 1790 1790 1790-11-05 2023 true xt74tm71zh20 section xt74tm71zh20 ; de
HG”—
; (In.

N’. CLIX.’

'13:: f/ézzzlredz' 5 leembre i790?

 

‘m ”m: A

 

DAMIDURQL

.DES FRANQAIS, DE L’ORDRE ET SUB-TOUT DE LA *fiRITE,

 

PAR LES CONTINUA

TEURS DE FRERON.

 

ASSEMEL‘éE NATIONALE.‘
33141150 dc [a sézzlzcc du fliercrerli ”Hui/l 5 .Not'cmbre.

Jo, disois liier que linssemblée nationale , plus ja»
louse dc consnmnmr la i'uiue du plcrgl'é qnc do sou—
Iagor le peuple, a renoncé m1 prcij qu'ulle avoil
Gong-u le 14 filai (Zappa/e," [z [[1, pro/Ji‘z'pl‘r? 1111 plan;
grand numb/‘6 dccz'th/wm , en divisunr. le pnimucnt
dos Liens nationzun 011 (lonzc annuihls; (ln'cn consul.-
quence, an niépris dc la [in publiquo cl dc scs pro—
Prcs (lécrols, ellc avoit annulé les clauses (Incomrat
passé avec les soumissionnaircs. ll faut dire qrfellcs
isont les nouvellcsx condiLions qu'ellu leur impow.

« Le prix deg liiens de la premi‘ere classv(ceux
qu‘on appello strictement bivns ruraux ) 50m pan-raga"
en (lix dixiémes . LlonL il famlra payer lcs dcux pre-
miers dans le mois dc l’adjudication, faute do quoi
I'on nu pouri uiL entrcr en possession; le troisiéme
(lixi‘emc sum payé dans l'anuée de l’adjudicntion. ct
les autres (16 six mois en six mois, de maniérre que
a totalité (.lu paicmcnt sera compleuéc en quatre
ans (3!; dcmi. » ,

<< Pour les [liens de la seconde classe , lcs pais-
mans scront encore plus rapproclid's; les deln pre-
miers 7 classv continuum)“: 4'1 jnuii‘ do l’avmnugn (Ins (louzc

 

:
- . i
)) pmznnuns (Eu I,i0[!m‘ (12111063 , (I. (hunt/Um” IIulN—g
» a mil/ii.“ g-m' / (HOV/Jim]Jill/1.GJIJI‘ I‘ll .m/‘a ,‘in’l L? m mz/‘ll

1) 1:: ii) J‘llizj 1791. » C‘CsL-lic , suns LlOLlLC,ullPL1l§bfllll.l

niguillon pour se hitter (Tflcquérir at pressor l'adin—
dimlion. Mais qui lmnn'n gnmntir aux acqndi‘enrs
(1le 093 nou'x'cllfls promcssns sex‘ont plus fillirlemr-nt
{Lilncrw‘us que les prmniu‘n‘cs: cl. qu’on no dim pas
aux acqnéreurs , apl‘l‘s l’adjutlicatinn Faith: vmxsn'en-
trcrez on possession qu‘apri's :woii' effectué v05 paie~
mens 1m enlier? l’ourquci nu V'iolcmit-on pus cc
(lemicr engagement comma l0 premier? Qnellc sn-
relé pmn—il y avoir :‘1 trailer avec dcs persnnncs qui
ont lc pouvoir 0L SC font un jou (JP, mmprc lcs trai-
Llfs Les plus soleninels i’ Quaml lf‘ plus foible (les c0n~
lmctans 110 pout plus comincr sur l‘invisolabililé tles
promesscs (le l’uutre qui est tout - puissant, [out
commerce doit cos-ser; CL 1;: rdtmcmiion (ll-spmmesses
finites le 14 Mai a-ux crL‘zmciors, (loll éloigner plus
(l'acq11:'-rmirs , quiz n'en pourra produiip l’zxppz‘n dos}
(louze 1 viomens en douze années, jeité i1 ceux qul
auroient acquis nvmt lc 15 Mai.

‘ '1 pnniLion de l'expnliation du clergé, i1 senxbln
que l‘esprit de vertige er. d‘m'cugjlt men! se soiL em-
pzu‘é d'unc parlic ile l'ascmlil. o. (Jar (in lien ('19
faciliLer l‘acquisition ales bicns unlionuux , le plus ar-
dent de ses vmut , l’uniqu objct Llont clle paruisse
s‘occuper séricuscmcnt. on (limit qu’clle vcuL Lilo;-
gncr et dégoulur les- ampulreurs.

1U. Blalouct . pour cn nugmcntor le Hombre Ct
Faciliter lil vents, x'ouiuit (Inc pnmzi ceux £1 qui I'o‘n
promcl l'avantng‘e LlIf‘E rlouze annuilfis, fussunt com-
Pris les titulaii'es (l'ol‘llces supprinnls ; ricn (le plus
juste , puisquvc lus bicus unlionanx Sum spi’wialcnwnt
dustinés am rexnlmursmnmu de (:05 ulliucs. Ln bicn!
Sal demmnlo 11 (3L6 regartlx'wa.

Bien n vsL plus ngréalnc pour un acqut‘rnur que
Ll‘nvoirluliln‘e jouissdnco deson l;i'.‘n. Kin-u Ix‘vsl. plus
pmpro 11 (légonter (l'une .Cquisilion (lure 'u wanna
(l'iuspccmurs tl‘ilCHSSiDL'S. l‘Tlii MM: is; acqculmuzs
Ll.('.'i lJiCns Lulionzmx SCI‘ODL, yusryl'mi juur <.l z: (lurnit‘r
paiumcnl, sumnis it linsgomhon conLinuullc dos
corps adminislmlifls. .

Lu rigucui’ dc lu lbllc anal-fern m‘n pnru pneum
pmpre ii (Her 10 30:31. iles ll!)’,{l,(l.5i:l0l'15' «lc bums 2:. -
Litmaux. u U11 remit, Lli,‘qlii11.c<) joins aims. mi gum .-

 

ment suflim pour [irouudur 51 um: noun-in: \ cn'u; nu:

 

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’Wnrmmmummn~r~_w~.w. v

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time folle ench‘ere, sans autrc formalité que lasigni-
lican'on tle l‘cnclit‘u‘e an premier acquéreur n. Avec
tam. de rigueur et taut d’entraves , comment pet1t~
on se Hatter tle trottver tles acquéreurs pour ces
bieus clout la possession estincertaine et dépentlante
ties évd-ncnwns. tandis qu'il en est tant d‘autrcs en
vente , clout l’acquisition ne seroit pas soumise s cc.»
entrvas , la iouissance it cos tracasseries , la propriéti‘
it cos incenitudes , qu‘on pourroit enlin acquérir sans
remortls ct posséder sans inquiétude?

Le rapporteur lui — méme n‘a p11 dissimuler a
l'asscmbleo scs inqniémtlcs. Dans un article addi—
tionncl , il a laissé transpirer ses allarmes sur la soli—
tlilzé LlCS acquisitions dc biens natiouaux ; la colerv
de M. Camus s’nst cullammée a la vue de cette
coupablo intliscri'lliou. u Quoique l'article qu'ou
a vous propose ne mérite pas , tlit-il , tl’étre soumis
1‘ a \‘otrc ilélibt'ration , je demandc (pril soit insére
: an ‘tH‘()C-=“S-\‘Cl‘l)ill , avoc mention qu il a été rejctté
) par la demantle (le l'ordrc tlu jour , en preuve que
< l'assemblée n’a ancun (loute sur la solitlitt’: tlcs
rec acquisitions do biens nationaux». Cette rodonton—
tailte do l’archix'istc , adoptée par l’assemblée , res-
‘semble beaucoup a Cello tle Sosie , qui , transi tle
frayeur , s'excitoit lui—niéme au courage , et se disoit:
fl/[U/LS‘, LS‘oyie , mun (uni , c/zaumns In; pet/t,

flour [dire 901‘)" (um: pawn/ls 7110 12.0115 n'mlonvsl

’mzs péur. Al. Camus , nouvcau Sosie , par un pareil
trait tle politiquc , l‘iiit parade d’une s"curité pro—
fontle , tpiantl il est atteint (l‘une frayeur mortelle.

Somblable it cos avidos célilmtaires qui ne pensent
qu'a l,urs jotiissauccs pcrsonnelles , et , pour les
augznonter , tlt’igratlent lotus possessions , lo comite
propose Lle mettre en vents (I) prcsque tous les

ois nationaux , persuade (pte tlans l'état actuel cle
detrcssc ot't (:lle se trouve , l’assemblee seroit plus
sensible an profit tle la vente (p.151 la home do
rétractcr uu llCCl'Cl. solemnel (Iui rcstreignoit beau-
coup la vente dos bois taillis et liautes l‘utayes ,
(it"cret rendu aprés une mt‘ire reflexion, et sanc—
Iionne par le lioi. ,

L9 comité , ccpemlant, s'cst trompé sur les (lis-
positions tle l'asscrnbli‘e. NI. i'VIalouet a represente les
degradations énoxmes faites aux l’oréts , Stir—tout ile»
pui- la bienlieureusc révolution, la consommation
prodigieuse dc bois qui se fait en France (lepnis 50
ans ; le danger Cl'exposcr nos nevcux a manqucr dc
:boispourles constructions Civilcs ct maritiuies, pour
les usines ct les bcsoins usuels ; la folie (pail y auroit
a nous rendre tlépentlans (les étrangors pour la Four~
Iiiture (les bois tle construction ; (l pentlance inhi—
Iable , si 105 l'orC'ts nationales sont vcntlues; parce
(pi'elles ne potirroient lézre qu'a des capitalistes

 

(x) .10 dis prcsque tons ; car , d'aprias son projet:
snr Irois millions (liarpcns tle bois que l'assembh'sc a
(,inilisiptcs sur aC Roi ct sur le clcrgé , il n'en semit
pas rcsté trois ocntmille ai'pens, exceptés do la vente.

 

pressée do serembourser dc leurs avances; dépnnx.
«lance tl‘aillcurs ruineuse , et qui , en tcms (le
guerre , par l'intercoption (1e nos‘convms , nous met.

,troit ltors d'état: d‘eutretcnir nos flottes et notre

COlnmerce.

Ces motifs , développés avec la nettetd- et la Force
qui caractérisvnt les opinions tle M. Malouet, on}
produit tout l'eft'ot qu‘il on attondoit , et cctte frns I}.
est parvcnu a forcer les applaudisscmcns méine du-
cOte gauche. . , ' . , ' V

DI. Ll‘Elley (l Agier , membre (111 (minute t1 ahena-
[ion , a VOulu cependant prendre la tlel'onse du
comité (lont il est mombrc , et d'abortl il avoit bien
débute on insultant les membres du clergc", qu'il
appelloit lcs oi — (lawn/2t ecclrsfasn‘ques. l\rIais- ce
nioyen adroit do capter la bienveuillance a ate bien—
tOt pertlu par la gauclleric do. reprocliclait a la ma—
jorité, qu‘cllo avoit eu_ tort do s’assujetnr a cousulter
les di'partemens sur la conservation tles fore‘ts. On
n‘inculpc pas impunément l’auguste assernlolée. Ltu
dire on face (pi'clle a des torts . c’cstprcsqu un crlme
Lle li-zc-nation. Anssi M. d'Agier a-t—il été écoutgé
)tres-iinpativmment, et son apologie a (“to étotillée
ipat les Cris (le la question prt-alable, qui a etc tld~
icrétée , inalgré la protection tléclarée do 1H. 18 pré~
Zsident cn l’aveur du comité.

 

Quelques membrcs meme vouloient que le comité
ld'aliénation ft‘tt rappcllé a l’ortlre pour avoir osé
iproposer uu article contraire a un décre‘t‘sanctiouné.
3Cctte aristocratic (les comités est , en cl‘l‘et, bxen m—
:coucevable. Mais depuis (pie thSCHlbltl‘C a c'tabli
pour principe que les commis étOient lcs arbitres
sonverains tle la destinée de leurs commettans , (Elle
no doit pas s’étonner que les membres cle ses comi-
tés , (pii ne sont dans le droit que ses secrétairesA,
veuillcnt , par le fait , étre ses censeurs et ses mai-
tres. lls imitent le beau-modé‘le qu'iis ont sous les
yem ; ils veulent exercer sur l'asse nblee le despo-
tisme rpi‘ellc exerce sur la nation. Pent-on les lila‘!
mer do so conformer aux principes ('tablis par las—
semble cello-meme ? A ussi , apré‘s le premier moment
d'iluineur, on a trouvé la censure injuste, ctl’on a
tléciwl‘e tle former les yeux stir eette entreprise (Tu
coxnite , ct tle passer a l'ordrc tlu jour.

ll rcstoit , pour cette stance , un rapport sur les
pwzm cl' c/mmzw or. M. Dupont siest préscnte pour le
faire. Mais M. Bouche s'y oppose, CL avec cette
Vigneur tll‘loquenec (Iui n'appartient tpt't‘} lui. (( De

quoi s'agit—ii (la us cctte matiere? lo thrill-)6 ? Pout-
< étre tle quelqn'un (pii Vent conscrver l’état de
< (luelqu‘un ; pcut- étro (lo conservcr un (liabllsse-
< nient inconstil:utionncl et monstruowt. luconstitu-
< Lionnel , parcc (lull est monstrueux , CL mous-
<< trucux, parce qu'il est inconstitutionucl. On vous
<< propose > de ses oragcs, ditlcgrand (Surat , muet do l‘assem- ultéric‘ure. Dans un moment do trouble, il a sur-
>> ltlée , mais pln‘asicr du journal de Paris , out pris, escamoté un décrct, niais persoi‘ine ne savoit
a) pressenti qu’un orage alloit s’élever , s'il n’étoit si ck’toit l'ordre jour . la question prealvible . ou la
9) pas COJ‘tjUt‘éparqueZI/u‘ex/JI'IZ[2110(751/110.n discussion Fernu‘c. On lui a demandé de dire nu
Unc foule de membres du cc‘mr droit vouloiem moins lequel des trois il avoit prononcé. U a semi
appuyer cette motion inspin'e par le bon gr’nie de lit’qxigmnnne et siest alors déterminé a mettre aux
la France: mais comme Al. lo. president ne trouvoit voix la motion de passer a l‘ordre du jour. Jille est
pas de ce cow zl'myn‘z‘t paczflyue a son gré, il n'a adoptde , et l‘on ajourne la discussion sur les punts
accorth la parole a aucun , sousles pécieux prétextr- ct ohaussees aux scances du soir , comine indignc
que plusieurs la demandoicnt, ct tout CC qu‘a pu dire d’oocuper celle du matin.
M. de tVIontluusier, (fest qu-il falloit décreter cette
motion pour faire voir a la nation que les nicmbres
do l'assembicc savoient se punir eux mémes des re»
tards aft‘ectes quils apportoieut au bonheur de la
France qui soupirc alike la Jin de la constitution , Les (10111431113 que la motion du pore Gerard mroit;
Ou plutc‘tt de cette étcrnelle ct ruineuse legislature. causecs hicr au cote gauche do l'assemhlée. se sont.
Pltisieurs lncmbres du‘COLé gauche sc sont zlussi renoux'ellées gcmmin , 31 la lecture du procC-s—u-rhal.
loves pour demander la parole. Le genie pacifique 'Le sccrétaire n‘avoit pas ou le courage the trahir la
do A1. Barnavc [slanoit avcc complaisance sur ccttr: mam . your inrlnagvr la do'~licatcsse descs colli'guesz
legion dc/11u:/]1'z;(.-relzl'.y. Alais entre tous les autrt‘s on lui a su mauxais 3n} r19 u; Stit‘nl'flllc.ltltld‘l‘llu“; ct:
il a distingut“ deux 'm'zzix (Luge; Japan/21:, RIM. Cha- les murmures quc son exactitude a (Tank‘s . lui out
lnillier et Alexandre do Lameth , et leur a reserve appris quc le (lcvoir d‘un secr' tatrc n’t‘t‘mt pits
lilmuneur t/U (,‘U/lj/ I‘rarloruge. pas d‘étre veridique . mais discrt-c dans la rédactton
“5 out representt au bon pcm Gerard quc sa 1110— de 505 proces—verhaux ; ct qu’il deroit {are inhdi'lo
alloit lair-e deserter to camp des soi~disant patriotes .,,'quand :‘a gloire de t‘asservuhfeo l‘cxigcuit ; il a (“’2
et huswr liéxre le champ do hataille aux cnm'unsfttlucfi- do my” tout cc qtai rnmmlloit le somenir
(la la constitution que cetn-Ci avoient la orimi- amerdc ccttt- moliz’n't liicheuso qui \'a revtlleranx
J!!‘l‘<) intention de faire gratuitemont le bonheurde provinces l'invinciltle opposition du colt? “auche a
lail'rance, at no detuandoicnt pas micux (inc dc voir terminer la. constitution , potu‘ Prolonuer la durs'c

 

 

 

Sc’ance (in flilzrliimzztfrzq Ain'cmltre.

 

 

 

 

 

 .V A-..»-.__ 5.1—— A

-—.—.‘,_.

 

(45

de ses honoraires , et le viF désir qu'a manifesté'le
o'xté ilrc-it pour souluger la nation de l'iiiip(’)t énori‘ne
(lont la surclxnrgcnt 593 représemuns.

M. Vernim- , lo grand auuu‘mier , étnlfli pour
l‘ussistzmce (les (:umuiuncs du roynum‘e , a mis la;
cmmblc 51 l'nl’iliclion , par la lccruro d'une pfitition
insolanlo de la ville (lu Mans. Au lieu (l0 [Eliciicr
l'uusvmliléc sur lv l,>iei‘if..iL dc la régflknémtion, sur lo,
bmlluaur quc lui out assuré scs ruguw'vsexituns. cctre
ville ingmte csc se pluiiulrc que la sugpi'cssiou do
son (.zlmpitre er. (lcs maisons religieusus, qua lu ruin-3
dc Lam: dc families , juilis dzms l'opulcnce , aujour-
(‘x'laui (lung in di‘li‘essc , qu‘: l‘im'luiétudc (lont sonL‘.
agilds C(:ll\ quc lus (lécri‘Ls n‘ont pas encore ameims ,
mu tui'i (lams son seiu (cl: quellc ville pc-uL no pus
fuminr Iva uiéiuus plziimcs) Loul‘us les sources do la
lumxtui~;:,uica; uluc ltts pziuvrvs, d"~mu35 do [out sc—
COMP; , munuccut (l’uiu: ii’lsui‘i'ecliun OMVCI'tC:

,{in-u n‘Cst plus ol'lii'uyunt (1114: la niisirro qui 1‘0gnn
1)Ii;‘-i(rll[ , apn‘xs dcux unnécs Ll‘ubumlunce. Que sc—
I.2il~:;0 (lone 5i l'inclémcnce dos saisous vvnoit aug—
mumcr la (libULLG? Dc quels umllleurs no serious-
nuuq pas mama‘s? szLiuu zweuglf} ; n‘ouvrirez-vous
1m; lv; your; . m: vormz—x 0123 jmums que v05 113mm 119
Emmi. (Inc s‘ag’gi'm‘ur dc joiu‘ on jour . eL qu il nlosL
yin; 1mm" vous Ll‘auurc c-spoir quu celui dllvoir dps
l‘cg'i‘i scutans qui suicnt plus sensiblcs 31 V05 inallicurs
([u'ii lu perte flu lcurs hmioraires!

L'assnmblée ccpemlant a tmuvé 1m autre moyen
dc Lulnmr les maux ct [es inrJuiF-tudus de la villu du
Nam. (Test de l'uutmisor £1 l'airo. 1m empruut do
16.! 00 livms pnur le snulegeuuxnt de 305 pauvres.

R’luis cllc n'a pas songé Hi :31 lui procurer des p119»

tmu‘s , iii 51 lui fum‘mr lcs moycus do runibourscr-

out emprunt ruinoux, s'il st: réalisc , ni sur~tout
5| lui iudiquer le secret do subvcnu‘, avec urie sommc
aussi uiuuiquc qua- cellc (1916,000 livrcs, aux besoins

1)),‘0Rh‘ilns do 1:1 multitude immense de pauvres donL '

ciic est sui‘clmrgée.
Pour se consolc-r do ccssinistres annonces , de cos

sigmxs prdcurscurs d'une révolntion finale clans lcs
051,11“; . 0n rcprnml liugréablu mutiére dcs assignms.
l\l. l’tiriSSG . mppormm‘, rcprcnd lcs clmses nu ilé-
Inga , "pour mmir lo plaisir ulu fiiirc unc peiuluru
liizluusc dc l'aucien rc‘gixuc. .70 511017; sang at era/1
pour uu'l' ,y'il Tim/zlruz't ('1. [101.6 port an fix/t (1m
(mung/mm H a fiailu , pour l‘y mppclor , user (l'un
you «[0 violcuc . Enlin il s'cst remlu aux wrux dme
alulilcurs Eniguds dc sets dxfciuumLions bummlcs eL
vulcs.

Dunner aux rm" mumune51/115.va”mm/nfair/7,2707%?, ,
C.(:',l,. (“L-ll, l1] Iziuiu: imposi‘u nu (:muili's. Pour

public ne soul’l’re pas des contrcfiictions. Mais coma‘
ment pouri'out so garmflir do, In frzuule , lcs simples
mmyuns qui , no, cmmomsnnt pas cos marques
sacrclms, 30mm. exposés [1 LlCV‘CDlL‘ viciimvs (lcs
(:(nitrel‘uctours, 0L dupes (l0 lcur ignorance. Fun-
dra—t.—il qua (lee. cxtm’udh's Llll myzzuuu) , amnt que
41‘6er regus «lens in Circulation , on (l0. passer en
41:25 muius nuuvullos , lus ussiguals suiunt (‘I'H‘OYKIS
:11 x’ mllziinislmtcurs , pour (“Ire par (‘ux' Ctti‘liliz's
wriLnbl‘»? Cu semi: une tcniblc occu'l‘uliun pour
les.ulminist1'atCui‘s , 0L um) l'uriuusu Séne pour le
cnnuuurce. lJ’aillein‘s , si cos nuu‘quvs scorrlu-s n3
soul; pus invisiblcs , l'mil luu‘ganL (lus ctuiliul‘lclvurs
lus aura liiuuhit (.li"(1(,)llVCl‘[OS , CL .‘cnr atlrcssv: lus
iluimm. CC SI'"L'(>lL,'l!f. LlGS marques cunuuvs (lo lmul le
nunuln, 0t qu’il somir. impussiblc mum”, quil

,lzmnlroit iinaginei‘; muis c'est-lil in views llllllUSU-

plmiu.

(Iependnnt le génie inventour dos memlircs (lu
cmuiu‘ leux: a inspiri" un nouvcl cxpdmiicnt , you de
i’iloiiuiloycr '21 la fabrication qué lcs plus liabiles
Zu‘LlSiCS. -

Rare et sublime effort d'unc imaginative ,

Qui n0 cL-de en vigueur 5i Persounu qui vive.

ll n'y’ £1 qu’une petite LlifliCizlté, C'nsl, qua la la—
ln'icution des bilchs de la cuissc d'cscmulitu (at. (log
400 millions (,lianciens assiguats, a nussi (In? Cuiiliée
aux plus liabiles fil'LiSLCS, cL'qu'ils 50m tous les jours
contrcfaits.

Tous lgs expédicns du comité no servant (lone
qu‘h conlirmcr de plus en plus l'impossiliiiité (le

nous préserver de la frauile, e: 51 aggi‘nvcr lus jusles

 

 

 

 

parwuiz'fic‘m lilll.(;‘8‘1('nll(’l-’,l(’,S-"$l1‘il\’illl‘(, i‘ a , «lams
su lmulu $150430. iiu Igiiu} «loin (‘K}3("’,li()11.‘5il’LliTll:'Ill)ll‘SZ
1c prmniur «:91. (l0 nu‘LLn) (lam: In“, flssigrmts plusiruus

atlnuniatrrlmurg (la [:1 unissn (l0 l'cxu‘uoi‘dii'min:‘

v

Iliiil't‘ill‘fi SiiCl'ktlLCS (J'Hl Ill) Sl’l'Ullt CUXUHU‘S (IUD (l("§l‘
1
\

ullm‘mes dos citoyeus qui, outrc la perm occusiunuée,
mémc par les vruis assignnls, zuu'om sans ccsse 5 re-
denier do me recmoiriluc des assignms contrrl‘hits.

. Muis le clief-d’nmvre Llll gv'vnie (fest Ll'avoir ima-
guu': pour prx‘venir la conlrcl‘hction Ale décliu’ci‘ lcs
Cl)l'lil:1)filCt0L11'S crimincls dc lbw—nation. lin cf'fct ,
H5 lrippons ne cramdrom-ils pas bien (lavanlage
d. ””0 liVI‘és an supplicc pour un crime ([9 lbw—nu-
uon, quc s’ils n'étoiem punis quc .mur 1m simple
V019 Le aili‘c seul do l'accusntimi ne lm-zi-t—il pan Dion
plus Ll‘ulifim sur CBS {”1le \rilcs , quc la ci‘uiutc (lo la
1110111? ll [hut que lo coiuité uit bit-3n cruuptr“ 5111‘ 185
tlislmsitions lkivomblcs do 505 :uulitcurs ,' pour 05(‘1‘
lour proposur , commie des pri‘cautions saxvisfilisunlcs,
(lcs umycns aussi puéi‘ilcs. CepcndunL , it (lt‘fuut
(l'autrcs , il a biuu fullu se container de ceux-ci , ct
lus uduchr.

 

AVIS.

L’npininn (lg l‘J. Tabbé Maury , sur le projvt (lu
cmuih‘ rclulivmucnt $2 in l'm'mnlinn (l0 la lluHU‘. cmu‘

 

 

naiiunuia , est mJjolu'rl’llui on veim‘ . an lurt'uu xlu

l’Aiui du lloi, run SuinI.-.’\iidi'e—duS-i‘ircs ‘2‘“. 336 , £le

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(Tritium, Du I'imvuimguiu Uh L'AMI no 1101.