xt7wh7081554 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7wh7081554/data/mets.xml Noël C. H. Poujade-Ladevèze, J.-H.-Alexandre France Noël C. H. Poujade-Ladevèze, J.-H.-Alexandre 1797-10-01 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de Vezard, rue du Museum, cloître Germain l'Auxerrois  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Courier du Jour, 1 October 1797 text Courier du Jour, 1 October 1797 1797 1797-10-01 2023 true xt7wh7081554 section xt7wh7081554 ‘3 (‘0.
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CowesER

éoEsoeR;

fl]!)BlL1’/'.4TE VIGET.

 

 

 

 

 

D11 10 VENDEMIAIRE, an 6°. (11: 1a Républiquc 5311911156.. -—- Dimanche 1‘”. Ocromm 1797 ( v. st.)

 

m ,

11,7611? du directoire qui orn’o we que les ar/nées (Ze [Uzi]; at firfoselle et (la Sambre ' 71761158 , serontrémzies sous la. nom
(l’arz/Lée (l Allemague. — Fuit'e 1/11, ginéral ’l'oussai/L LOILVEIY'IIJ‘E clans: [es Elam—L 1111.5. — (bu/re (10721211531 Keller/nan”,

([6 mare/161‘ cont/'9 Saint— Cris'lol. —-— Details sur les
Bummparle. —— Adoption de la résoluliou relative azm‘

nouzxellcs mvenlm'es (Ze Unmet. -— Arctic“ sur le général
nouuellcs imposilrons. '

 

A V I S. -
Les leures et avis doivenl étre adressés , francs dc

. 011, an direclcur du Courier dwjour; rue 1111 Museum ,

.11‘. 42 , vis—z‘i—vis l’église.

 

~“' ...__.4
Cour.)- cles changes dd 9 Ffehdémiaire an V I.
11131.. Boo. 57 5. 58 §
11an tour. 5:) : V56 ;
1211111murg 196 19:11-

1'121111'111 15 l.

Bons [)5 52 1. 3° p.
Or fin l’once , 1041. 10
Avg. i111 d.10g.lem./19 6
Piustres 5. l. 7 6 s.
dun. eHect. 15 l. Quadruple 80—2—6
0.113151. Ducat 11 1212 5.
Jim). effect. 151. . Guine’c 251. 6 s.
Géncs 9’1 93 ‘ Souverain 51-2-6 _
Livourne .105 1. 102 , Café IllartiniqueL’L/ls. laliv.
1 1111511116 an p. 1 g izle/nS. Domingueima/M s.
1 11511: gp. 1 Sucre (l’Orlézms 111-116 s.
1 undres 26 l. 10 26 8 5 idem. S.Domingue 48 51535.
Lyon 311 p. p.51 10j. Sauon dc illarseille 15 6 s.
larseille 4- p. 13.191 Hu1le d’olive 2.) 21s.

3 1Comn du Levant 561. 511-1.

Esprit 555 1. 5310 I.

 

lorzleaux I 1), £1 10 j.
lllontpellierj‘ p. 3.1 10 J.

Inscriptions 7-5 10 j. (1e g.,Eau-de—vie 22 d. 385 1. 420

Imus—”54745 61.11-12-8 iSel 1’1 1. 5 s. 10
NOUVELLES JL'TRANGERES.
' ANGLETERRE.

' Londl‘es , 23 septembre. Notre cabinet {hit rédiger at
1.151 publier‘incessammcnt, el atlresser £1 toutes les cours,
1111c (hicluralion relatin, aux obstacles quc‘, selon 111i , le
maven/1. gozuw-azenw/zl 1178 France oppose £1 In conclusion
-1€1;11)Z11X.VD:';S aujourd’lmi il expedic (les couriers £1 nos
minislrcs aupres (les. cours de Vieime «1 de l’étersbourg ,

115111115 disimsees sans doule £1 purlagér son resse111i—'

1110111.
Un (1e nos papiers minislérir-ls présente un prélendfiu

ul/inmtzun (les plénipolemiuires 11111192115; de l’ziuthen—

11:11.5, duqurzl il est permis (le doutcr , quand, enti'e
11111105 articles, on y lit 11-5 suivans:
L’arln‘c rle 111 liberté sera planté en: Irlnndc. ~
1111 hanquc (l’Anglclcn‘e prélcra 51 la France 500 mil-

‘ 10m (19. livres , payablcs on quinze ans , el hypothéqués

sur les domaines natiunaux.

_La ropulflique frangaise fora choisir par (les commis;
saires cent cinq (les plus benux tableaux (lu roi d’Angle-
terre, 'et en échunge , fem présent d’une superbe col—
lection do com; 9111 reix'acent les Victoires remportées
par scs quamrze arma'vcs. '

Pour garanlir l’cxéculion (163 articles précédens (nous
on 01113110115 beaucoup (l’ziulrcs) la France sera misc ex!
possession Lles forteresses, des bassins , des arsenaux do
Portsmouth et (le Plymouth, qui seront rendus (les que
la paix aura élé ratifiéc, c2 clans 1e mézne Hat dams lequel
ils aumnl été remis aux commissaircs fraucais; mais 1a
répalflique ne sera pas responsablc das accidens du fen ,
on ([2 tout (mire , etc. , :

Bien des lecteurs regarrlent la. publication d’un~pareiI-
acle , comzne une'plaisanlcrie , et la trouventfort (léplad
cee , d’autanquue cet acte , évidemment controuvé, est
signé , dans le papier 01111 a ét‘é inséré , par la pre’sident
et le secrétuire du direcloiré de France.

REFUBLIQUE FRANQAISEV

' P A R IS , 9 vendémiaire.
Az‘l‘élé (lib direcloire 'exécuééf, dw S 1/'e721i15171ia£1'e an, 6.‘

Le direcloire exécutif arréle que les armécs dc Rhin

‘ cl Moselle , et (le Sambre e1 Meuse, (10111 16 commande-

ment en chef a été conlié au général Augereau, sont
réunies sous la (lénmuinzltion d’armée d’fl/lwnagne.

1

Le minislre dc ln guerre est charge (11: 1‘0X1‘cution (111

. present gn‘rélé , qui sera imprimé 1111 bullelin (les loix.

Sig/28' L. 111.. REV);1.11.1zén11—L13211E 117x , president.
Le conseil (les cinq—ceuts s’uccupe (111115 cc moment
d’unu 11‘1ia111litiom1ellei1 cello 1111 19 Humidor , £1 l’cll’et
(1e c0111pre1111rc (111115 121 deslii‘ulion les fuges élus 911121111.

~ C’est 1’0115 ( de Verdun ) qui est, (111—011 , charge (111

rapport. . ,

Les jouynaux do P113. d1101pl1in nous appreunent que 1e
general (1111155111111 Louverture vieul do so 1-1'11gier dang
cc pays , pour 1201111111161“ 11 la l‘ureur (les noirs qui vou—
1012111 16. 111315511ch1 , Sous pretexle qu’il les 1111111. 11111113
(lans la1ler11iereallaquc ‘lcn‘iée conlrc la ville dc Saint-
Marc. 1 ‘ ’

Wm

 

 

 

 

 (a)

Parmi les on dz! et les bruits qui courent , on parle de
la mort du roi Georges.

Kellermann a regu ordre de partir de Cham’béry ,pour
marcher contre liarmée de Saint-Christel. '
W
" Des membres (le (lil‘férentes municipalités , escortés
de la force armée , ont parconruees jours—ci , les rues de
'l’aris , en donnant lecture de la proclamation dugouverl-
nement qui ordonne aux jeunes gens de la requisition (le
Iejoindrc lenrs drapcatx. .
W
Le 29 fi‘uctirlor , il a été tcnu aLiége un synode dio—
césain , dans lequel on a examiné in question (In serment
exirré par l’artiule 25 de la loi du It) fruetidor. 11 a été
decide qu’on pouvoit et qu’on devoit préter la declara—
tion exigée ; lea aclea du synole ont été rcmis au vi—
cairc—général du diocese , (iui les :1 confirmés (at-sanction-
:més.
W
Poultier (lit que Sottin aura lnentét une ambassade ;
celui qu’on désignc pour son successeur , ujoute-t-il , est’
un patriots renforce.

Le sénat d’Aix—la—Chapelle a été destitué le 12 sep-
jtembre , pour etre recréé ,d’apres la constitution de cette
ville.

-W‘*mmasr- \

Les citoyens charges par lcs Etats—Unis cl’Amérique 7

d’cntu’mcr une nogociation wee 1e directmre cxécuhf,

sont arrives It Paris. (311 crort quc le directolre a nonnné
aussi ccux qui doivent traiter avec eux.

Joseph Buonaparte, filllliiISSCLLlCUI‘ (la la république
{rang-disc anpsés (lu saint-siege, est arrlvé {1 Rome le 51
aout , et y at cté regu parle cliovultcr Azzura , nnnistre
d’Espagne, et pat l’agent Cacault qLL’Jlr:.111place , etqur
ausai—tot aprbs l’uvoir présenté 51 5a seinteté , est part1
pour Florence. Le l‘rere du général avoil regu du grand—
duc des témoignages éclatans de bienveillance, ct ce
Prince lui avoit lint (les présens Inutgniliques. ‘

Dc toutcs parts on me denmnde (its rcnseigemens ear
le compto (in general Lcmoine acclinlnamla'nten chcl , it
In lace d’Augoreau , in 17””. diVlsnm nillltan'e.Jalot1x
deiaatisl'aire EL un 5i juste empressement, je mcts sous
les yeux (le mes lectenrs lerésnltht pies i=1"ormations
prises. Il résulte de Ines recherelics que te général Le—
moine est un excellent républicain.

C’est lui qui, dams la journée tltt 18 f'ructidor , com—
mandant les troupes aux Tuilrries , somma le president
Siméon et les niexnbres présensdu consoil des cinq-ccnts,
d’évacuer le lien orxliuuire (19 lcurs séanccs: c’est Eu? en—
eorc qui, (tans la meme journéc, et quelques heures plus
turd , lit courir la ravulerie 21 toule bride sur une cen—
tainede dirputésvzlu ronseil des cinq-ccnts, rassemhlés
dans la cum (in :vmnehre , et man’rl'estantile désir (l'entrer
‘dans lc lieu ordinnire (le leurs séunt'es.

A not égard on m’a communiqu ’- l’anecdolc suivunlc:

burden dcs Bohehes-du-Rhéne somma le general L:~

mo‘ine dc lever In consigne qul dr’rl’endoit aux rcprésen.‘
tans du peuple l’enln‘e (ln lieu ordinaire do leursséances.
Le general se rrl'usant z‘i cetle summation , et exprimant
son rel'ns (lims des tcnnes ti'és-Cilm'giques , le r5~pré$vn~
tant Jourdan le saisissanl anlcollci, lit mim- t:l<: nepnmaer
1a l'orce par la l‘orcc. Aussi—lot’ un soltlzit am ourl sabre
nud an secours dc son général , paromsnnl tl3spos=§ ii le
plongerdansle corps du depute. Le {pimps} Fen-and
épargna un graml crime, en séparzrnt Jourdan et Le-
mome. _

L11 plus légére épisode dcvant inh‘resser cenx qui re-
cueilleront un j‘our les événelncns de (:ette memorable
journée , j’ai cru fairc plaisir en consignunt dans"le jour.
nal un fait aussi intércssant.

(Extrail. (la la Gazette I’olitique.)

W

La noixvelle de la diSsolution de la société (le l’liotel
-Massiac est (lémentie.
W
On écrit de Madrid que le roi gi‘lispugne Vient ‘de
donner en niariage a cousine germuint: , la illlc de l’in-
fant don Louis , an prince vle In Pitt}: , premier ministre.
Les scellés ont été loves CllL‘Z Boimy - ri‘_‘..ii;:jlas. Szm
épousc jouit maintenant dc toutcs lf‘S pieces tle son Zip-
partement; elic est (l’uulant plus rassurée sur lo {ample
de son marl, que des renseignmnens curtains lni :ml
appris son arrivée en Suisse. On assure que les reprémzn.
tans Dumolard et Duplantier , ainsi qu’linbert-Coloniés’
sont aussi en Suissc.
W
L’institut national u rcgu du ministre (1e l’intérieur une
Ieltre olliciclle qui lui fait partrl‘nn arr-été do (lirecloire,
relatif aux consequences de la (ti-portation It l’t‘gard de
ceux (les représentuns du p'euple , des membres dn di-
rectoire et des journalisles , condnmnés a cette peine}
qui étoient membres cle l’inslitnt. Il résulte de la prine
de déportation , que les individus qu’elle frappe', ne sont
plus citoyens frangais, etqu’ainsiles places qu’ilsavoicnt
it l’institnt sont Vacantes de droit et de fail. Le ministre
invite , en consequence , les trois classes de'l’instituti
s’occuper promptement de se Completter par des nomi—
nations nouvclles. Carnot étoit (le la premiere , Pas'orct
de la secomle , Sicnrd et Fontzmes de la troisieme. L'ins-
titut s’est déia occupé d’une liste (l6 candidals. ()n y dis-
tingne , pour la premiere classe , le citoyen Breguct,
horlogert-enommé ;p0ur les deuxalltres classes, Palissot,
écrivain connu, Frangois (lC Nenfcliz‘xtenu, Parny , Chum—
pnguc , trndurteur (1:: la Politique d’Aristote, et le Remi-
guiére, membre associé.
W
On ne savoit ce qu’étoit devenu l’ex—rcpréscntanl
Drouet. 0n étoit snrpr’s qu’il ne repnrut pas sur l’lmrison
politique dupuis la journée du 18 l'ructidor. Lejournal
(165 H. min->5 Librcs nous apprenrl aujourd’hui qu’il étoil
an com’xzit livré contre les anglais $1 171516 de Tmérilll‘:
qu"l a (wit: mlu lc canon du 18 t'rurtliclor, el 50 rapprocllt
(IE 53 put: it inrgrntc. Drouet, écllnppé de sa prison, t:
desespc'rnnt suns douto (lu triomphc fie son parti , :IVOll
r:’:solu d.“ ’mcitrc les mers entre lui et ses ennemis H
s’ézoit emtmrqu-i sur la i'l'égate la Mutinc. Cette l‘régflic
venoil do relin‘hcr it la mule Sainle-Croix, lorsque lit Cll‘
Iiosité engagca Diouet ct plusieurs de ses conipuguuns

V‘. annom
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térilli‘:
proclle
Lon, ct
, avoil
:nis ; ll
frégzne
a la Cll‘
aguunt

hdeacendre-dans l’isle , pour parcourir 1e fameux pic (1e
‘TU-nérill’e. Anméme instant, la tréga'e est attaqn‘ée par
la; anglais; elle est obligée do so remix-e; r:\tv0il£1l_)rouet
5,- eu—‘pt es aussi cmbarrassé q Capt-{:5 sa cltutc de la tour
d’Olmutz, lorsquc son parachute out trompé ses voeux
ct son espoir. ' ' .

On dcvoit s’attendre que lcs anglais n’en resteroicnt
as lit; quelfjnes jours aprés ils ell'e»;tu¢x‘eut nne (les-
ccnte darts l’lsle , espéranl. no plus trouarer (l’olistacle
pour arriver it la ville. Le gouverncur , qui n’avoit
que (lcux mille hommes a leur UppOSel', armc aussi-
tot 165 150 compagnon‘s tle Drouet : ceuX-ci s’avanoent
contre les anglais , parcourent la ville au pas (le charge,

culbutent lcs patr'o-iiltcs avancées dr-s ennvmis , repous— '

sent tout ce qui ose se presenter, 6t cufin les tienuent

tons liloqués clans l’église , on ils les forcent de'vt-apltu—

er et dc se retirer )rom tement sur lcurs valsseaux.
2 I a

Pen (16 tems aprés , Drouet a trouvé occasion de ren—

. trex‘ en France , ’ et 10 Journal des Hommes Lib! es nous

annonce que bientét nous ‘ententlrons parlor (l6 lui.
«Tupeux rcntrer , Drouet, a'oute-t-il ; tea crncls tune.—

mis sont Vaincus"; et ces eon-:mis ne sont pas les

anglaism a
{wk——
ll paroit une brochure ayant yourytitre : Notice sur
Buonaparte Client un oompagnmn (le ses premieres (Etudes

qui s'est clmrgé d’oll'iir a llliistoirc quelqnes nus ales

traits de ce general. le ne me rappele pas, rlit l’autenr,

que dans scs eludes il aitjainais donné lc plus lifger te—
moignage rle predilection £1 aucun de ses camarades.
Sombre ct méme faroucln‘, presque tonjours rcnl'ermé
en lui-méme , on out Llll. qne récemmént so) Ii (14: quelque
forét, etsoustraitjusqu’alors aux regards de ses sem—
blablé-s , il éprouvoit pour la premiere l‘ois les impres—
sions de la surprise et tle la méliauce. -

Constamment scui , il étoit l’ennemi de tous les jeux
etde tous les ar'nusemens de l’enfunce. Il ne prit jamais
part a la bruyante joie rlc ses camarades. II ne paroissdit

parmi eux que pour les néprimander. Je l’ui vu souvcnt ‘

attaqué par un groups de ses compatrnons , repousser avec
u ‘ . O V I

le plus grand mug—hold leurs coups ct [eurs efforts reu-

lns. Bnonaparte ’uu caractere reserve , taut entier 51 $65

111editnirsins , trouvoit ses (lélices (lans la solitude. Pen—

‘ (lant long—toms i] employa ses lrcurcs de recréations a
cultlvcr ct z‘t converir en jartlin la portion d’un terrein ,

considerable qu’on avoit partagé entre les élL-ves. Lcs
arln'es (lt’j n. usscz toull'us qu’il avoit plantés lui—méme , et
quil cultivoit avw 1e plus grand soin , avoient fail. de
son jawlin , an bout éle den); nus , la _retraite d’un véri—
table herinite. M alhenr £1 l’éleve espiegle ou folaitrc qui
cut use troubier son repos ; on l’efit vu s’élancer de son-
flsylc pour repousaer les assaillans , sans s’etfraycr (le
lrur noinbre. Ire jour de la Saint Louis étoitune grands
léte a l’Er‘Jle~-Militaire. Tandis qne ses camarades se li—
vroient it one .l'ollejoie , il vaqnoit.paisiblement a 565
. " ' " '; limires (lusoir , on tire un fen (l’artilice

to 5m jru'clin ; malltenrcusmnent on avoit oublié

>.' 1m: petite beete‘contenant qnclqneslivres (le

. L
lut tl‘r.-;l)l\ _
Otttrois :igjurcs misérablement brnlées. Ceux qui pon—
Wje‘nt‘se snuvcr, renversoient lrrs palissades thl jaldin
YOism. Buonaparte accourt au bruit, ct armé d’uue

‘mtzlesbras, ales jarulws dc cuss-fies, denx

5

— (Ines étoiilcellcs y tombbrent; l’explosion‘

piocbc, repousse violemment tous ccux qui s’étoicnt
faitjour a travers son ‘fréle retranchement.
W

Tnfisonnu‘rn NATIONALE.

dos hospices ct éldb/issemens dc
bieIz/‘aismzce.

Les pcrsormes qui ont deposé (lans les bureanx (le la.
liquidation de la tt‘ésorcrie nationale , des titres on
piec 's relalil's it dies créanccs viagcrcs sur les lzospic '3
ct établisseinens (1c bicnfaisancc , peuvent s’y presenter
pour retircr ces memes titres et pieces qui leur seront
remis sur la rcpréscntalirn qu’elles feront , ou leurs
fondés (lo pouvoirs , du bulletin 86 rcrnisc qui-lcur en
a été donné lors du depot qu’el-les en on‘. fail.

La rcmise (lo ces titres se fera tons lesjours dans les
bureaux (11: la liquidation , par le citoyen Delallaye.

CONSEIL DES CINQ—CENTS.
Séance (In 9 vendémiaire.
’ Thomany obtient la parole pour une motion (l’ordre ;
il'Cxpust' zlu’anx mépris detoutes les loix, desindiviilus
{lo tout {tge ct de tout sexe ont été vendus an}: colonies.
La libcrhL ct l(-s droits de'l’liomme ont été ITC‘COHDLIsS
Yous arcs t'ait cesser cet inl‘éme tralic. Les obligations
contrartees pour achat de ntgres doivent donc etre dé—
clarées nulles. L’articlei5 dc la constitulion porle que nul.
‘ ne pent enc-igersa personne. Je demande en conséqncuce

Avis aux créa/z cicrs

la formation tl’une Commission qui scra clmrgée d’exa—
miner s’il ne conviendroit pas dammllertous les engage.-
mens résultans de la traite (lrs negres. — Le conseil or— ‘
donut: qn’nne commission sera tormée.

Les administrateurs ale l’nospiee civil de Brives, adrcs—
sent an conceit nne pétition, dans laquelle ils se plai-
gnent (l’avoir are declins d’nne créance qn’ils avoient sur
le ci—devant liopitul tle. Paris , pour n’avoir point pro-
duit lenrs titres (tans les (l-C-lais prescrits par la loi. Ils
invxtent le conseil £1 les relerer do la déchéance.——Ren—
V0503: nne «'ommission spécigle.

Saint-Horcnt, an nnm (Tune commission spéciale ,
faitun rapport sur lesréclamati'cns (1e Stanislas Fréron‘
et il'lario—L‘lmrles Garnier . nommés a la representation
nationale , par l‘assembléc é'lectorale do la Guyanc
franoaise , le Y20 prairial an 4. Le rapporteur préseute
un projet qui déclare nulles et non—avenues les nomina—.
tions faites par ccttc assemblée.

‘On dcnmntle l’ordre dnjour, motivé sur l’existcnce
d’une loi. “

Saint-Horent observe que l’on ne peut passer a l’ordre
du jour (l’apros cctte loi qui a été évidmnment contrav—
riée, puisqn’t llc embrassoit et les elections tlolu Guyana,
et celles (10 S. Domingue. ll rappellc que- les (lé-pntés (3e
S, Dominguc ayant été adlnis par une I‘d-solution posto—
rieure , on no pent passer a llorélrc du jour ainsi motive.

‘ Le consul ordunne l’impression Ct l’ajourucmcnt du
Projet.

Renaud fait adopterun projet qui établit un cinquiéme
tribunal Lle polite correctionnelle (lans lc Llépartcment
(19 l'AiQne. Ce tribunal siégcra a ChiiteauTliierr '. ‘

Portc 7 an 110m rle la connnissim) militairc , fait un
rapport sur les militalrvs condamnés :. la génc on aux
fers , pour crime de (l<'~sertion (lans l‘intérieur.

Il expose qu’un grand nombre do braves militaires se»
trouvent ainsi condamnes pour dc li'tgers motifs , pour
uu moment d’cn'eur. Rcut'crm'és souvcut axcc des scé:

 

 

 Iérats a arivoisés avec le crime ils 1c deviennent eux—
. ’

memes. Votre Commissmn , dit—il , at out qu’en vous

proposant de les rendre a la liberté, vous déciurrgeriez

le trésur public d‘une dtipense inutile, et que vous don—
nerieza ces braves niilitaires les moyens de Voler de
nouveau aux frontieres.

I’orte terminc en présentant un projet dent voici lcs
principales dispositions :

Tons militaires condamnés aux fers on a 1a gene ,'

seront mis enliberte , amoins qu’ilsne soient condanines
pour crime d’assassinat, de vol et de désertion a Pen—
nenn.

Le directoire les emploira,selon qu’il lejugera a pro—
pos , dans les arinees de terre et de mer.

On demande a aller aux voix. Porte lui—méme de—
mande l’imprcssion et l’ajournement. _. Adopté.

Garnier ( de Saintes) pcnse que le conseil doit porter
aussi ses regards sur une inlinité (1e bons citoyens , con-
danmés aux gzileres pour des faits légers. Il demande slit
no seroit pas possible (16 reviser une l'oule de jugemens
qui sont, dit—il , marques au coin de l’injustiee la plus
frappante. —'— Le eonseil faitjustice de cettc propositions
en passant 1‘1 l’ordre dujour. . '

L’ordre du jour raiuene la discussion sur le rétablis~,
scmcnt de la contrainte par corps.

Duhot présente 2 projets a ce sujet. Le premier tend
31 rétablir la contraintc par corps; 16 second porte que les
étrangers résidans en France y seront assujetis.

Le conseil ordonne l’imprcssion ct l’ajournement.
CONSEIL DES ANCIENS.
Se’ance du 9.

On repreud la discussion sur 121 resolution relative
aux nouvelles, impositions.

Vernier justitie les trcize premiers titres , comme la
commission l'avbit l'ait liicr , en disant qu’ils sont com—
mandos par la nocessite ; le meme motif exige que l’on

adopte la niobilisgitiun de la dette publique. Le. rem— '

bmu‘sement sem fail :‘i des conditions beaucoup plus
avantageuscs qu’il ne l’efit été dans l’ancicu reoriine ;
alors on out. donné aux créanciers seuleinent to , .15 et

9.0 pour cent dc lcurs créances. Il importe, d’aillenrs ,~-

do. s’attnclu-r le plus grand nombre de citoycns au nouvel
onlre do clioses par la vente des biens nationaux.

Baiuliu convicnt dc la nécessité d’improviser d’abon—
(1211“thlit)‘=l'l(‘\‘3$‘. n Eniimoins il est cli‘rayl': du sysfémo qui
contend (pi-atone loix dans une scale ; i1 auroit désiré
(pi’on [es (lisctntjit s<’:par(~.ment ; il craint dc voter avec
precipitation (lit-s dispositions inutilcs , nuisibles , et qui
pczivcnt exoiter la llili!]r1(30nll‘c le gouvernement. Il ne
\i'eut pas etrc oblige it tout rejetler on it tout adopter; i1
('raint sur~tout qu’en adoptant u'ne resolution aussi corn—
pliqniT-e , le conseil n’ait l‘air d‘une machine a sanction.
Il vote contre la resolution. '

Lacombe Saint—J icbel pense que si l’on renvoie lai

resolution aux Ci'Hl'Ct'lllS , pour la presenter sous de
)ionmtlles fox-mes . on u'aiu‘a point: do rr‘snltnt avanl 3
Innis. Pendant UP. Runs, dit—il , que deviendru la new-
lillqttc '3 ll vaurlroi‘t autant déclarer que lcs jours qui
ont prone-.13: le 13 truetidm' , vont. reparoitre,

,ll observe line si , par re projct, on pain exactement
It: tiers de la (liztte, tttxlfiis qu‘on n7en pa'ie pus meme

4 ) ' -
1e quart 2x present, il est evident que les rentiers y au
ron't gagne. .

D’ailleur si 105 dcrniers articles de la resolution pui-
sentent quelque‘s inconvéniens , 1e conseil des einq-
'cen ts, éclairé parles discussions de celui des anciens, ne
manquera pas sans doutc de proposer Ides modifications
nécessuires. Cette objection ne suIIit done pas pour faire
J'ejr-tter une resolution salutaire.

J ;oinbe termine en observant que pour avoir promp.
toinent la paix, i1 taut prouver ii nos ennemis que-nous
somnies en état do continuer la guerre. Carnot disoit
nagueres , que, (leinandz‘tt-on la ville dc Paris pour une
dos conditions do paix , it faudroit la donncr; Lacombe
au contraire vent que l’on prenne tous les moycns d’an
Voir nne paix juste ct honorable.

Rousseau reproduitquelques unes des objections {bites
par Uuudin contre la complication des articles. Il s7étonne
qu’on ait inis si peu dc i'éflexion dans un projet qui tend
a ruinerxdeux cents lnille familles. Ne donnons pas , die
il , le scanuzile d’adopter d’urgence une mesure dont le
despot: le plus absolu n’auroit osé concevou‘ l’idee qu’a-
Vcc cramte. ,

L’opinant regarde cette mesure comme une Taillite
(i'eguisée. Il craint qu’ellc ne prive pour jamais la France
dc repos ; il pense (pie to vrai moyen de faire trembler
nos ennemis , c’est dc gagner tous les cusurs par notre
respect pour la foi publique. It ne veut pas que l’on force
les créaniciers de l’état it p z'endre les bicns nationaux au
quadruple de leur valeur . .

Cette resolution, dit—il, porte alteintc a la propriété,
et sera particuliereinent funeste aux petits rentiei s (p1
perdt‘ont tout. it vote contre la resalution.

Clauzel pensc que la république a , com'ne les parti<
culiers , le droit d’abandonncr ses bicns 21 ses créanciers.
It vote pour la resolution, at declzue qiie'si elle n'est
pas adoptéo , il ne'prend.ra aucune part a [1:16 delib Bra—
tion qui pout mettre la patrie en danger.

  
   
 
 
  
  
 

Delzon combat la resolution. It rappelle que le conseil'

a reiettéderniérement, comme attentatoirea la propriété,
une resolution qui pronuncoit la décliéance contre ceux
des créauciers (le l’otat, {171i n’auroient pas produit leurs
titres dans un delai d.',-t'erinin.':. Selle-oi atmque encore
davantag‘e laproprieté. Vous‘voulez, (lit-i1, que lo cream-
cier d’uiie rente de trois ou quatr’e cents livres aille l].
S. Dinning-ac ou sur la cf>le d‘At‘rique , cherclier la lcrrc
qui devra lo ivzznlmurscrde son capital! c‘est — £1 - dire ,
qu’il sera Forcé de ven lre scs bans it vil prix, ({ii’il sera
forcl do so jettcr tl‘t‘lc‘ les bras de liaisiotuge qui a déja
dévoré taut do fortunes.

Begin/3r pose on {Hit qri’il est impossill
plus de ’t'ii millions zlc co.1tributiou ;. Les ti
v compréaiant lcs i.1t.':r&ts de la dette , s i
V693 millions. 'tly auroit do‘nc climptc mince un def: .,
de 16.). millions qui, s’accumulantanmiellcment , gros-
siroient tellemcut la mass“. in capital , qu’il dcviendi‘dlt
impossible d’cn acquitter les arrc'u‘ages.

e d’imposer
Epenses, €11
Veroient l1

[lest dune de l"int.3rét des :i'éanciers deil’état , quela
résolution soitapprouvée.

Le eonseil Fcrrne in discussion et anprouve 1a resolu-
tion. -— La Seance est, ajournée it primidi.

N O E L C. H.,’ rédacteur.

 

 

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De l’iinprimcrie dc V E Z .‘,‘.~ It D, we anuséum, cloitre Germain 1’Auxrroun

 

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