xt73bk16qb8s https://exploreuk.uky.edu/dips/xt73bk16qb8s/data/mets.xml  France  1799-06-23 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French Paris : De l'imprimerie de Meymat, rue des Moineaux, n°. 423  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Publiciste, Quintidi 5 Messidor, an VII, [23 June 1799] text Le Publiciste, Quintidi 5 Messidor, an VII, [23 June 1799] 1799 1799-06-23 2023 true xt73bk16qb8s section xt73bk16qb8s    

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PUB

 

 

Q U I N T I D l 5 Messidor , an VII.

 

LICISTE;

 

 

 

 

Conque‘te de la Syria e! (l’zme pantie de la Natalie
jaiudru (m lord Saint-Vincent. —— P035
inwérialmd [a (link? dc [latisbomze ,
Dénonciation du minis-Ire do [a police.

par

 

Buonaparie. — ‘Dilpart a’e l’amiral Nvlson pour aller ac

tions OCl‘MPéeé Par l’arméefmncaisé en Italii’. — DJ'cret ([6 la commission
concernanl l’assassinat des ministrss ji-anpais. -- Nouvelles divers“. —-

 

 

I T A L I E.

J/zcdne, 1e 10 pruirial.
Le citoycn Bruere , fils elu chargé d’affaires de la répu-
‘blique frangaise é. Raguse , est ai'rivé bier ici; i1 porte 2‘:
Paris (165 dépéches de Buonaparle. D’aprés cc qu’il a re-
cueilli de la bouche méme du courier exp‘edié du quarlier—
,général de l’armée d’Egpre , Buonaparte , aprés avoir
.conquis la Syria & avoir donné la libel-[é aux peuples (le
31a Caramanie , de Lajazzo, (l’Adenn , de Cogni , e Nidda _.
ig’éteit avancé dams la Natalie , &{ avail fixé sou quartier—
xgénéral £1 Anguri, 7‘1 85 licucs do Constantinople. Il étoit
.a la télc de 200 mille combattans, Gi‘gcs. Arabes,Ar-
‘ménicns, Juifs , Egyptians _. sans cumpter les troupes
ifrangais: . Le hilargé Llfafi‘uircxs' Druere a lrouvé ces nou—
vellus si impm'tantes , qu’il a expi‘dié son propre ills pour
gles porter au directoire.

Trieste , 19 19 prairial.
Il est an'ivé avaut~liier un béiiment anglais , venant (3e

WTalurme en 17 jours; il avoil. 51 hard [u colonel Barco aVcc

es dépéchcs ilu rui dc Naples pour la ouur dc: Viennc. On a
‘1st do eat olliclcr, que pcu do juurs nvanL son rlépart , unc:
i {git-u anglznse , dépévhoc au lord Nelson par lo lord Saint—
‘EVinocnt , lui avoil apporté la uouvelle qu’une escadx‘e fran—

Sgnisu avoii. pas>é le détroit & éivoif eutréu dans la Mr’sdilerx'a—
' Cc ; an couséqucncc, l’amiral Nelson parlil le 30 floréal dc

 

i .lPalcrme avcc loute son escadre pour Gibraltar.

 

Liuourne , [e 19 prairinl.

Nous avom regu la nouvelle que l’cscadre angle—por—
ing-raise a levé 1e Mucus» dc Naples , dc Ga'c‘la 8L d’autres
arts poul‘ so rassombler dcvaut Malte , ou pour cheruhcr
€21 floue fraugaisc. V -
‘ Gérzes , la 02 prairia'l.
Les troupes do l’arméc do Moreau occupcut uue ligne
' rés-‘fm‘le , depuis Saint-lisprit jusqu’it la lloclictla , elles
:n'. gnrdé tous les passages par lesqucls lcs austro—russes
fiuruienl pu pénétrer pour descendre sur les cétes , 8t ind
terronlpre les communicaliuus avec Genes et la riviere dc
cvanl. Toules ces troupes px'cndrout incessamment lc
'piiemin de la Roclieua, pour marcher vors Torlone. On

:18” que la quarlicr-géuéral parlix'a demain ou aprés—

cmam.

" L’arlillex'ie de l’armée francaise a été transportée de
arresio‘ é. Loam; par uu chemin qu’il. a fall” pruliquer
us dcs moutagnes presque iufi'ancllissables. On [’21 em-
éqnée h Loano , & la plus graudc partie est déjé arrivée
. cues. 4

' On attendoit inccssamment dea nouvelles intéressantol
lfie l’armée dc Macdouald. On croit qu’elle attaqucra au-
jourd‘lmi l’unnemi sur tous les points.

'Le qilarlicl'-gr"né1‘al de Suwarow est 5. Turin , oh i!
y a un nombreux corps dc troupes russes 8L aulrichiennes,
chargé dn blocus de la citadelle. Le res‘te dc l’armée dq
Suwarow forme un corps d’observation dans la. pal-tie occi-
dcuLale du Piémonl, pour couvrir Ce siege. D’un autrc
célé, 1r: généi‘al Kray est revenu ECVaut Llantoue avec
quclques rcnforts , 8: i1 cloil entrcprcndrc le siege de cetto
place force. Le corps du géuérul Olz duit couvx'ir cc siege.
Celui do général Br-llr‘garde est acsliué £1 10 reuforcur 5 mm
parltc est dojz‘i arriVéc :31 Milan. ,_ 7 . ’

La flollc frauqajse étoit le 19 de ce mois dans la tade do
Vado. Sur la rapport que la flottc anglaise avoit paru ila.
hauteur dc Saint—Homo , l’amiml Bruix mit & la. voile lo
lendemaiu. Nous ignorons dams quelle vue.

A L L E M A G N E.
Ratisbomze, 1e 24 prairial. ,

Ila été rcmis hier, :12 la dicie générale do l’Empire un
clécret de la commission impériale sur l’assassinat (165 mi—
nistres fraugais , rlans lequcl , sa mnjeslé, aprés avoir
exprimé son indignation sur l’atrocité de co forfait , déclare
qu’ulle vcut que acne affaire « qui regardc , dit-clle , toule
In unlinu Germauique , suit examinéc avec l’impartialili- la.
plus sei'npuleuse, dams toutes les formes légales, 8L soit
suiVic de la plus éclatanle saiisfaction n. Mais pour atleindre
ce but , (alle invilc la dicte :11 nonimer (lcs députés pour assis-
lex‘ aux rechcrchos ouvertes sur ccite afi'aire.

A N G L E T E R R E.
Londres , le 26 prairial.

é Viunne , 8L do Vicnne ici. Quam 51 none ambassadcur i.
Berlin , on n’entcnd presquc plus parlef dc lui. Linculra—
lilé du roi (16 Prusse paroit démonlrée aux yeux mému dos
plus incrédules. Maia ils s’en consultant, en disaul qu’clle est
conditionxal/u. '
' Lo sccréfa‘irc (lo 1a compagnic des Indes vim! dc parlir
pour Bombay. Sun depart scia suivi dc cclui do la floLte.
marcliande des Indus, retardé jusqu’é ce jour.

Le message (1e 51 majesté , J‘clulif aux 45,000 Russos, a.
donné lieu aux (lélials les plus Vlfi 5t les plus inléicssaut
dans les deux cliambres. Plusieurs oratcura se sont élevés
avcc force contie les expressions iniuricuses prudiguées 5. la

 

républiquc fraugaise, en disanf qu’il-falloil éviler tout: 1.1011.
vcue iusulta qui pquzjijgit (211901.16 éloignez; la paixi

.. Nuns»... -.. mum Lagd—k-Agus .. ..v . ..

Les couriers so succedent‘avec boaucoup dc ra pidilé d’ici ,

         
       
 
  
 
   
   
  
   

  

    
   
        
        
  
    
  

  
 

    
     
      
     
     
    
   
    
 

    
  

    
   
  
 
  
   
  
  
   
  
   
  
    
  
   
    
  
    
   
 
   
  
 
   
 
   
 
 

  

 

 

 

 

 

 

A pmpos de. ces debate , lo JWorn ing—Post dit :

u Canx qui out it": asscz dupes pour ajouler foi aux brmts
ac paix qui circuloisnl ces 'ours-ci :‘i Londrcs , n’ont, pour
ae di‘troinper, qu’a liru vs diclmls du pzu'levnenl. Ils verront
que. les vicioircs (les armées combinées out inspire a nus
mini :ti ei'aulan‘t d‘eloigncment pour la paix, qu‘en a montré
jadis la: dirt-chine lrangzus )1.

Point dc nuchiLu (les iluiles de part ni (l’autre.

REYU BLIQUE FHANQAISE.
ARMéE D’ITALIE.
Au qualifier—general, h Lucques, la 11 prairiul an 7.
Léo old Bert/liar , adjudant-gaueral cluf de l'état-mrtjur

ge’néral, all. mi/iistre de [a gu‘erre.

I‘ai cu l’honneur de vous faire part, cit ) miniflre ,
de l’arrivée dc l’armée de Naples en Tascane, le 5 de ce
mois ; depuis ce (ems c-lle a nbtcnu deux petite sut'cés , que

l’un pent regauler comma lt‘S précurseurs des aulres.

La division du general Moulrichard ,ani est l’ailr droite: '

(la l‘urmée , occnpo Bglugnc par la brigade du general
Clanzal , campusée du truisieme bataillon de la 62". Jemi—
brigdde , du (lcuxieme balaillon (le la 5". légure , d}:
1 1". regiment dc l‘iussards, {51 (Fun detachement do cavalenr:
piémonlaise. .

Le 7 tlr ce mois le gi'inéral fut instruil que les ennemis ,ien
force inuieure , avnient ichsti lc fort Uibain , & qu’ils
aVUieul cummencé (Ir-s ouvragcs; il 5’)“ pm‘taavec une paitiu
drums forces (k avec une rapidilé étomiante , atlaquu impe—
1uenscmeni l’enucmi ,1u culbnla 8:. le «'liassa Ele sea retran-
clumens , lc pouisuivit jusilnes pi ‘es de Madame , lui fit zoo
prisonnicrs, U. “in mi grand numbi'e dc paysans révoltés.

Le 8 SA la 9 la lelai-Jfl du gi-néral Dombmuski ,composée
(la la lrgion puloiiaise, (in 2“. balaillon de la 8‘. li‘gCl'e-',
allaqua l’ennemi sur deux colunnes; la premiere; cum-
manvluc par 14: ciloyen Lebrmi , a marche sur Santa Croce ,
par 13:.ughell033pr‘eq qiiclque réeistancc , il est reslé mailre
de ses position: , 21 a full quelques priwnniers.

Le 9, il a cuminué sa ,mai'che sur Burgodi Valleiio, 8:
a oblenu l-c méme avantage , ilnoiqne l’ennemi ail; flail une
vive resistance.

La (lenxieme colonne , commandée par le ciloycn Sedra,
eel panic dc Szzsaalbo , {‘1 par unc marche rapide ; a fait sa
junction avec l'arriere—garde 51 la Hulla & Villa—Franca.
L‘cnncmi craignant alors le combat , s’est retiré rlc cea difi‘é—
runs points, aim-i que de Punlremoli. Le résultat a-été iSo
prisunniers anli iclzicns . quelquca bagagcs , & la rr-‘pJ‘ise imo
portuiilc (165 (L bouchés d‘e funlremnli'

Signé , BBRTIIIER.

PA I! 1.1 , le 3 messidnr.

Le (lii'cctuirc n’csl compose que ée li'ois membres .Sie-yes ,
Goliier 8’: Ban IEH , j-uqqu’z‘i l’arrivée d:~' Moulin E: de Roger-
l)ur‘os. Ce»! 8: ye: qui en est en ce moment. préini’lcnl.

illiiiilin 'élnit gnu": 'al en chcl'proviwoirc de l’Zélrmée (1)1111—
‘gleirrrr , “\’ A win (piarlier-genérql tle Runner ll a fait la
gzicrre th‘ la Vr-ntl/‘c &( (lei: Chouans , 51 21 élé l’uvanL—rlcruicro
anucc command :nt (18 Paris. -

Rngur-lhmm, dcpuis sa sortie (la la. convention et d‘c
l’as embli‘e qn‘. la iauivie , s’étuit retire dans le J‘éparlcment
fl‘es Lamina , son pays nataL Un courier est aussi allé lui
porter 81 "animation.

On icmarque qua Gohier, Muniir} & Roger-Dimes aVUien:
été élus (l‘putés de Paris l’année dcrniere , 8L que leur
élrcliwu a élé- annulléo, ainsi que cells de Canibacéres ,
immune i} Paris an ac max. gar l’asscmblée séant a rem-um.

'esl revenu (la 13: £1 Tivoli, on il a éié

 

 

Le gériéral Moulin , succédant i'Lnrévcillere-Lépeaux ,.
sera le seul des directcui's qui lirera an sort chc Bari-as
en floréal prochain. La (lnrée cmisliluliunnelle de ses fenc—
tions no sex-a que d’une on de dcnx annécs.

G‘uhier est nummé pour lcs lrois ans qui restoient é.
Merlin.

-— Le citoyen Duvail est le Scul (les minislrcs qni efit
donné sa demission; mais le direcloire l’ainvité £1 continuer
ses functions jusqu’é 06 (life l’arrivée dos nouveauxdirec-
teurs permit do s’occuper de son remplacement , 8L decelui
(1e plusieurs aulres ministres.

Un de nos journau‘x observe qu’il y a plus tl"empresse-
merit pour solliciter le ministew de la police qua cclui dos
finances.

——- Rubert—Lindet & Quiuelte paroisscnt étre sur los

» rangs pnur le ministere (lo l’inléricur.

— (( Srroit—il vrai , dcmande lc journal ([65 Homing:
Libres, que le. dirccloire- a donné avanl-hier au minislrc (la
l’intéi‘ieur l’urdre dc'l'aire i‘esl‘ituer é l’ex-direcleur llcwbcl!
les porcelaines , lcs flauibcaux 8'. vases qu’il avuit emporu'w
du Luxembourg en le quiitant? »

—- Schérer s’est conslilué vulontairemcnt prisonnier an
Temple , & demand 2‘). étre jugé. Rewbcll va , diL-uu ,. s’y
rcndre anssi. . _

—— Cliampionnet est 31 Paris. 11 sera remis en aelivité.

—— Fouclié- (dc Nantes), CX‘an'lbflSSilxlélll' pics la répu-
bl‘qiic cisalpine , est , (lit-om , nommé a time nouVelle
mission.

—— Un grand nembre (le personnes arbitrairemcnt jettées
& (lfitunnes dans' les prisons , sonl niises en libcl‘té.

()n n’annoncé aucunc- nouvelle arrentalion.

——- On .1 proclaim? hie)" dam Pari; l’adresse dii corps legis-

‘ laiif an pimple fl'hllQ‘ilS , sur la situaiinn (la la republique.

—— Le général Mazbnl , aujonrd’liui commandant la place
dc liitiis , paasuil in'ciibriolct, ll.‘ 29 dc (:e moix, lursqn'uu
allanl. i-apiilcmerit arcrm-hu $21 fiélc voilure S< cn
brise , par le: clmc, l’aissien 8: [es brancards. ll s’élance ‘
court apscs le carrosse, l’arrétc ti on ouvrc la porticrm
Dr'éjii il réclamoit vivcmen'h justice (lu‘ proprielairv, lwsgu’i
rocunnoit lc ciluycn Treilhard 8: son épuuse. ll s’anél6
alurs au milieu de sa phrase. i . . Vow.- étus mal/Leureux:
iepi'end—il , allez, je Vaus lai-sse. ll ferme al‘urs la porliere
& se retire, sans. écouter méme lcs uxcuses de l’ex-
diyeclenr.

—— L’ascension rle Garnerin a allii't" hivr :‘1 Tivoli une
ionic inimense Il s’cst élcvé en ballun du milieu dc cc bean
iari'cin vers sept liemes 8L (l'emi , & est munié fort l'ieint. ll
3 purcoui.i lcs airs l’cspace (Tami-ion vingl minutes , 8: a
dew: {his traverse la Stine. Il eloil. é‘t une trés-grande élé-

05110556

' valion, lm'squ’il a coupe lcs Curdcs qui allaclioicnl au ballon

la nacellc dams laquelle il étoit. ll s’cst livré ii son para—
Cllille; esl. descendu assez Vite, q‘uniquc sans le moindre
accident, 3; cs] allé d%'bai'q.iier (lacs la bois cle Boulogne. Il
accueilli an milieu
(lcs plus \‘ll‘fl applandissemcns. Son experience a parfai-
tument réiiSsi

.. Des onlres ont été e-xpécliés pour envoyer au plulét
uenfbrcer- nos armi'cs par Loulcs l‘es troupes dont la pre-

7 serum: “my pas indispensableuicnt nécessaire dams l’idtéricur

en; la républiquc.

~11 n’y a ricn (is find!) dans le bruit d’une pretendue
nouvrllc requisition. ll esi vraisemblalfle qu’on se bornera é.
accé-lérer l-c di‘vpart dus conscrits quisuffii‘ont , dit—onx,poui
porter n93 armées am cu might {to 5:30, mills bummes,

 

     

ux ,.
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1th.

efit
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‘ den

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'e (le
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répu-
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legis-
1e.
place
L1H llll
& cn
ance ‘
Herc-=-
‘sgu’i
anéte
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Mime
l’ex-

li one
2* beau
tut. ll

inilieu
parfai-

plutét
la pré-
téricur

tenduc
ruera :1
twee;

 

AC’est, (lit-om, iBremen que beaucoup de nos nouveaux
lls out envoyé leurs capita
Le directoire exécutifa accor
de la guerre , des gratifications do
{R de 30 fr. au citoyen Rouet, tons deux genv
deuce de Barcelonnette , pour avoir arrété
es serout on outre proposes
es vacantes do bligadier.

mobiles s’orgauisent dans tous les dépurv
re & anéautir les bigands
es sur quelques

Elé, snr la proposition do
(30 fr. au citoyen

i

'lfiies 9. la. rési
l’: déserteurs. Cos gendarin
premieres plac
Les colonnes
ens de l’Ouest pour poursuiv
rchent it reeommencer leurs ravag

n5 des places d’Italie qui , par capitulation ,
France , rout ,' assure-t-on , en route pour
artemens dc 1:0uest. ’

Des attroupeme

t rcntrées on

us si‘ditieux 81 en armes se sont formés
du clépartement de la I’qule-Garonne.
des mcsures pour étoufler ces gcr
chiduc Charles a fait partir delRastadt tous les
CXCCpl.é les vieillards EL les infirmcs. Ils sont
sur les derrieres dc l’arméc.
gnols out repris sur les Anglais
te seroit fort importante, 8:

mos do revolts.

igés de se retirer
On assure que les Espa
f‘. is do la Trinité. Cetle conqué
5 st uno l'aison de n’y’ pas croire trop légérement.
Les entrepreneursgénéraux do
.‘us érrivcut qu‘ils n’ont jamais e

du nom d’Auguste-Francois
ncé l’arrestation dans notre feuille d’llier.

cependant il
la vérité aux tyrans 3 il gémit encore sons le poids 41:: cut
ordre injuste 8L tyrannique. Par-tout les prisons sont en-
combrces’, ESL d’un bout de la république é l'autre rlcs ci-—
toyens ont été tradu
invite ii examiner si la repons

s transports mililairm
u dans leurs bureaux

"uu employé Jouve , dont

p.13 aVons anno
Aw rédacteur a’u Publiciste.

Paris, le 4 messidor, an 7- _
naux les reproclies les plus graves i
hargée de divers servxees £1 l’armée
dc u’anr livré que des rhevaux hors .
ui impute d’avoir né—

Ferraro , 8:0. ,
ouvoir dc l’ennemi,

On a fait (lens plusieurs jour
- ,compaguie Bodiu , qui est c
Eul’ltulie. On l’a d’abord accusée
a’état de faire aucun service.
ovisionuer les places de Pcscliiera,
aces sout tombées au p
liquor sur la premiere imputation. La
t beaucoup trop longue pour étre
lle ne laisse rien é desircr pour
la facilité d’étre (lémenti
doute ii cet égard. Quant
relative ‘a l’approvisionnement
inistre ne coutenant que quel-
aus i'oti‘e journal. J’ai lc droit
mpurtialnc it tons ceux qui'
blique 8i qui s’en liuuoi’cnt.
Signé, V. V.,150D1:i.

Aujourd’liui on 1

3‘ He aiusi cause que ces pl
‘i‘lLe ministre vient de s’exp
gléttre qu’il m’écrit 51 cc su
.‘illsérée dans un journal;
nin jusLi-licrtion; & lorsque je l’annonce ,
, ministre lui—méme ne permet aucun
' i-i'fla seconde inculpation,
, dc gucrre (le l’Itali: ,
, fines lignes , je vous p
- db (lemamler cette preuve do justice
f-‘qui munoissent l'e prix de l’estime pu
Salut 5L fraternité ,
écrile par [tr min-[sire do [a
near—general do divers services

 

la réponse du :11
rie de l’iusérer (i

itcopie de'lu Z Hrs
‘ ez'toyen 50(an , entrepre
(l l’urme’e d’ltulie.

Paris, lo 5 messidor , an 7.
Au desir'd‘e votre lettre (le (‘0 iour. citoycn , ie Ilécln
#OHS n’avez point (me charge dc l’npprov
fies places vtc guerre do la l‘l“{)ubllqitc
5 etc luitaucuus fonds pour cct obiet.
_>pplovxsiunneuicut, que le g
bhzivge ile {hire , u été pairl'aite
ui iu’ont «Eté trzuismis pm
. geur en cliel’ (le l’urmée;
,fiemeui que quelques-unes (lo cos 1

emcut on cars «l
risnlpiue, & qu’il 11c vous
Je drivlui‘e‘ en nutre que vet
t cisilpin lui—méme s’éloit
:uenr. assure ‘ 5C que , Li’apres les rap—
lc gfinérul cu aliol' (<2 l’orilonna-
pnr (léfaut d’npprovision»
)lnccs out (‘apitulx’a
Slgné. liliLLET—L‘IUMAU.
L a i‘ 1 F

ClNQ-CENTS.

cc u’est point

(lUfll’S

P1 ésixleucc du citoycn Gimlssnivx.

Addition (‘5 [a scam-e du
‘lu mini>tie do 'a poiice,

E
citoyens qn’il arrétoit. Mais , qui les a interrogés ? Un jugo
dc paix bien sfir, bieu dévoué, bien digue de son maitre.
Ainsi on a donné uno {'ormc legale aux actes les plus arbi- _
traires. Duval a beau se ééfcndre , il est coupalilo. Le juge
de paix Martin n’étoit qu’un individu postiche, un homme
de paillc , {St toutefois un lécbe, qui a prostitué le plus sa—
cré (les ministeres. Je voue son nom it l’exécratiou (les gens

dc bien.

Briot. ~—- Comment, aprcs trois on quatrc mille actes ar-

bitraires , le ministre Duval pout il chercher it justifier sa
conduite? Nous savons qu’il a propose e. on iuge de paix
(le lui remettre de mandala (l’arréts signés cu blanc. l’ai vu.
dos citoyens arrétés iesl‘er
deux mois sans étre inlorri-gcs.
on p
jonrs, vous pouvézrwus en aller , il n’j,‘ a ricn cunhe Vuus.
La constitution Vent. qu’un soit intrnogé clans lcs vingt—
quatre heures , 81 clans les trois jours , si on est détenu par
ordrc do directoire. Jc soutiens que Duval est COupable do
crime do detention arbitrairo. Il'est' un patriote qui a Servi
la répub‘lique de sa plume 51 de son ép'cc. Pour recompense ,
il a recu ordre (1e quitter le territoire de la répubiiquc , g;

dix , douze , quinze jmu's , 5!.
Le iuge dc paix les euvoyoit
rison. I’cn connois A qui on a dit , an bout. ‘de quarante

est citoyen francais. Son crime est d’avoir dit

its :1 la jurisdiction do Mar tin. Jr vous
e_ de Duval ne telid pas 51 con—
tinuer l’accusation Llu corps legislatif, di’i‘igi‘e naguercs par
le triumvirat. .le demande le reuvoi du tout £1 la commission
des onzc.

Destrcm appuie l‘e renvoi ; il appelle la vengeance snr la
téte (les coupables. Vous aVLz enteudu , dii~il , la petition
d’un citoycn dblenu an bureau central, il ('21in quc vons lo
sachiez ; cc ciioyeu a été arrété 1e 27 par uu agent dc police;
ila demandé ti'ois on quatre fois ii élre iutcrrogi':, on 1’;
menace do le mottre an cacliot , & il n’cst. sorti qu’au mo—
ment oft vous denoricicz au directoire cette detention scan-
daleuse.

Le renvoi 51 la commission des onze est prononcé.
I’oulain—Grandpré donne connoissance de dunx pieces qui‘
ont été adressées a la commission dcs onze, (SI «lont cl‘le de-
mando le renvui au (liri‘otoire , afin Lle de’truire lo bruit ca‘

‘iluniuicux répandu par le ruyulismc & accrédité par quelques.

[bnminnuaires , crest urns dcs ex-direeteurs , quc cette com—
mission est une espece de comité de sal’ut public. Nous con-
uoissons, dit—il , les homes do uulrc competence , 8L nous-
nous y renl‘crmeions. "

La premiere piece est une lettrc (in commissaire (le police
(1:: la divi~ion (lu 'I‘llézitre-Ii‘rancxis: il declare que quarantc-
quatre pieces do canon provenaut de l'arsenal (1e Metz , out
("to déposérs dans la maison d’un parliculicr ; que ces canons-
ont élé (loziué‘s cu paiement 2'1 un nmnme Paul , fournissem:
(le l’armm: d’Angletcrre, 51 raison do (io-ceulimcsla livrc pe—
sant, ESL qu’ils out ctr" delivrés par lo directnur (lo l’arsenal ,_
sur one autoiisatiun (ln ministie de la gucrre.

La m euntle est unc deposition do (1: ux citnyens , dam l’nn
nummc From.“ s’csl présvntc an bureau central pour avoir
ms pirces -, l’un dos arlminislrateurs , (1 1‘ le (li‘peeamt croit
étre l.a=ullc , mais qu’il reconnx-Jitro‘lt , lui a (lit pour rcponse ::
call no nous rcgarde plus; tout :1 ch" reuvoyx‘e la commie»
siou (les onze , dnnt le lrinmplie u’est qu’-"phcmerc..

 

Agnes la. lcclure llll memoir-x: r
lie-[1. a dit : Le minisirc cu impose ‘7

il a {all mum-mam les.

Le‘conseil :envoie les pieces an.dircctoia:e..

  

  

 

 

 

 

 

 

 

 

(4.)

is Séarzoa (in 4 messia’an. ,.

La Seance est reprise 2‘1 onze lieures.

Des citoyens Clem-indent, rlans une adressc , que le conseil
ravvive l’nsprit public {it qu’on abroge lea congés (lonnés
dt-pnis tiois ans , ce qui fournii-oit sur-le—champ 5o mille
hommcs.

Duplanlier lprésente A la discussion le proiet snr les dila—
pitlations; il est adopté, envoici les dispositions:

Art. I". Atwnn (:itoyen cxercnnt des (lrnits qui/ lui sont
déltiguzis immt‘dintemrnt ou mi‘diutemcnt par la peuplo ,
aucun functionimire civil on militaire , ancnn agent on cm~
pluyé tle la républiqnc, aucun rent-veur nu pnygnr , aucun
salurié dcs rlc-niers pnblics , aucun inzlividu enfin attache é
qualque administration que ce soit , civxlo , uiilitaire on de
la marine , on a un tribunal dc paix , criminal , civx] on ini-
lituire , nc pout étre tourniSSt-Ur ni entrepreneur ties four-
niturcs pour les tuonpes de terre on (is mer , ni your ltrs

t
l
bui'caux dc; administrations , des‘ rt‘gles nationales , des mi— I
nistres nu ties commissions (lu corps l‘égislatif, in Tel-mier l

l

d’ancunc dcs (o'itributions ourevcnus publics mis cn ferme ,
n5 intrressé dans l‘esditcs t‘ermes on fuurniturcs , ni agent. on

caution d’aucun dcsdits furniicrs , entrepreneurs ou fournis- l

scurs.

11. Cum; qni ponrroient se trunver dans l’un EC l’antre
cos , soiont tcnus , dans un mnis , it compterdu jour (la la
publicatinn'de la préscntc, dc ccsser l’excrciuc (le leors func—
tions on emplois, on dc se départir de’tuut intérét qu’ils
ponrroient avoir dams lcs fournitures , fumes on enirepri-
scs , comma fermiers , entrepreneurs , agsns, associés on
can”! ms.

Ill. Tout fonctionnniro , employé ou Salarié de la ré'pu-'
bliqnn, on tout autre inclivirlu (“noncé en l’article premier ,
qni n’unmit pas fail son option dans le delai porté en l’ar-
tlLlU Ll, R, qui , 2‘1 l’expiralion dudit delai , scroit encore
inti'rcssé dam quelques cntreprises , fcrmes on fournitt‘ires
énbutreis audit article I“, on caution an agent des {burnis-
scms , i‘uluicrs on entrepreneurs , ainsi qua tout. function—

mées , or; qui auroit présenté nne pélition on [in mémoim
i qualconque , ne- remplit elle-mémc qno Ii: simple sex-vim
i d’ami en sollicitant une décision on one preference ponr mm
; fourniture , une ferme , une rntreprise , ou une place gin-l.
conoue ,.qui seroit convaincn (l’avoir (lonné Oll méme sim.
~plume-tit ofl‘crt quelqu’intérét , une somine d’argent , on U11

present en quelque nature zine ce soit , 9: L121 fonctionnaire ‘

,5 'civil ‘on niilitnire , a nu employé on agent do in république,

; sera pnni d’xmo amende qui nu pourra étre moindre do

f 150 francs ni pins cle 3,000 fr. , tic d’nn cmprisonnemcut
i qui ne pourrn étre mains (l’uxi moidre, ni exceder six mois.
l VII. La prescription pronuncée par la ioi‘du 5 brumaim
I an 4 , sur lcs dolits et pcines , ne ponrra étre supposéea

l’avenir pour empécher Ics ponz'snites contre les ,iudivitlua
qni'centrevicndroient aux dispositions‘das articles ci~de$sns,
51 its pourront , nouohslant l’expirntion dn délai portés aux
articles 1X 8C X (15: la loi, étre poursuivis 8:. condamnés
aux peine: contre OllX prouoncécs par la presents.

VIII. La presents: ne préjudiuic en rien rux peines Portéea
en outrc par lo Ct.'(1C pénal 8r. nutres loin centre les concus-
sionnaires, les voleurs dcs dcniers pnblics , (Sc, contre lcs dé~
f lits clcs fonctinnnaires dams l’cxercice (l6 lcurs functions;
elle sera Frilicliée dans les hureaux de toutes les administra—
tions publiques.

On lit in] grand nombrc d’adresses , lat plnpartrelatives
aux dilapidations; 8\' sur tout ii cellos do Sc-hérer.

Poulain-Grundpré dit qu’il est parvenu :1 la commission
des onze beaucoupdc denunciations contra cet ex-ministve;
il en cst quelques—unes qui doivent restcrsccrettes 5 comma
le directoire sent a lo droit the le mettro en jugement ,
Punlain propose qu’il lui suit dénoncé par un message.

La proposition est adoptée :31 l’uuanimité.

Une commission dc l’institut a rendu compteila barre
des travaux fails pour llunité des poids 8t mesnres.

Le president , dans sex répo'nsc , afilictié l’institut d’avnir
entrepris €< continué ce travail dans la tourmente revolu—
tionnaire, 8{ (lo l’avoir aclicvt: é l’instant 01‘1 ales barbares

 

1min», ci-nyloyé on solaric de la iépnbliqnc , qni le devian—
(iroit Put‘ in suite , aura puni do In pciiie de la degradation
civiquc. (lestitlu': ~(lc tout emploi , 8: déclaré incapable d’oc:
unper i-imais aucune place on eniploi payé ties deniers do 121»
républ'quc, Sc d’étre attaché d’une maniere quelconque 3t

voulnient nous replonger (inns les téncbres dc l’ignoranc.
Le eons‘cil ordonne l’impression.
Andrieux parle contre le projet relatife‘t la non cumula—
Ition des traitemcus , qnant aux savans-artistes , kc.

Le conscil ordonnc l’impression BL ajourne la suite ale Ia

 

Una arlmiriisteation civile on militaire. \

I V. Tam cc qui pourreit tetra cit“: anx individns dénommés 5
en l’articlc 3 pom- ;1vancns par ch fizitea , on poor intéréts f
dans ios cntreprises , I'eimes ou ionmitures , sera confisqué i
an profit dc la répiiblique.

V. .‘i'crn pnni (lea memes peincs portées (:n l'articlc 3 , tout
(iclégné dn pcuplc, tout fonctionnaire civil ou inilitaii‘é, -
iout vmployé on salarié do la républiqno, tout individu t
attache {i nnc ml ministration qnelconque , ct. quelquc soit son
1:1nplx)i , ainsi qu’il est énoncé en l’article premier, qui soruit ,
cnnvnincu d’avoir rcgn do qui que ce soit dcs sommes quel—
conqncs , autites quc colles z‘i lui allouées pour son indemnité
on son traitcmcnt, ainsi que des présoms en argent, «Huts ,
(Emir-fies , on en tout autrc nature, qnand bien mC-ine le fonc~‘
iiunuai‘ro, li‘iiiplnycon le salarié dc la iépubliquc prouveroit
n’aveir pas cxigé lesdiL-cs sommcs ou lesdits préscns alibrts
ct int-115'.

VI. 'l‘unte persona; qni aurcit qnclques réclamations ou
«hounds 2'1 former vi-i-z‘i-Vis dos nntnrités, dos tribunnnx ,
on tbmniminaires pnblics , suit on son nom, suit comma l

fulfill} dc pouvoirs) on qni snivmit l’efi'ct do cell-es déjé for—

Ue l’tmprimeriede MEYMAT , rue des Moineaux, n°. 425

,

discussion. 11 suspend sa Seance jusqu’z‘i domain.

Nam. Le conseil tiles anciens a approuvé diverscs résolu-
tions rlu 26 germinal. .L’une rrgle la maniere de se pourVUir
en réclamations pour surtaxes (le la contribution fancicru
pendant les années 5 , 6 3L 7 ; t5: lfantre tixe pour les mémcs
aienécs la proportion de la 'contiibution foncierqavuc lo
revenu impmable foncier.

It a ensnite arrété que la nom tie Bonnier, assassiné 9.

, Rastadt , sera rétzibli dans les appels nominal’tx, 8: que sa.

place sew. occupée par un ‘cr-stume complet (le représerttant
(In penple, Convert d’nn voile fiuiebrc snr lequel sera pincée
cette inscription : Bonnier assassiné par [as ordres de la
maison. d’dutric/ie.

Le co‘nseil s’est ajourné & domain midi.

Bourse du 4 messidor.

Rente provis., 5 f. , 4 fr. 75 c. —~ Tiers consolidé , io Fr. ,

10 f. 50 c. — Boris g , 90 c. — Bons Z , .. . . . —-— Bon’s d’ar—

rérage , 75 fr. 50 c., 74 fr. 75 c. , 74 fr. —— Action do 50 fr.
de la caisse des rentiers.. . . . ‘ '

A.FRAR9019.

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