xt7bcc0ttr45 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7bcc0ttr45/data/mets.xml La Harpe, Jean François de 1739-1803 Bourlet de Vauxcelles, Simon-Jérôme 1733-1802 Fontanes, Louis de 1759-1821 France La Harpe, Jean François de 1739-1803 Bourlet de Vauxcelles, Simon-Jérôme 1733-1802 Fontanes, Louis de 1759-1821 1797-08-06 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de Crapart  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Mémorial, ou Recueil Historique, Politique et Littéraire, (No. 79) 6 August, 1797 text Le Mémorial, ou Recueil Historique, Politique et Littéraire, (No. 79) 6 August, 1797 1797 1797-08-06 2023 true xt7bcc0ttr45 section xt7bcc0ttr45  
 
 

  
 
    
    
     

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4:
.

LE MEMORIAL;

BECUEIL HISTORIQUE, POLITIQUE ET LITTERAIBE,

( Feuille de tous les jours. )
PAR MM. DE LA HARPE, DE VAUXCELLES ET FONTANE._.

 

Nom'di 19 Ther‘midor , (lll Ve.
Dimauche , 6 aoflt 1797.

 

ITALIE.

Des frontidres a’e Z’Ita/ie, 1e '22-jr11'llct( 4tlzcl'midor).
Le bruit se répzmd (lu’une grundo partie des troupes fran—
guises do l’ai‘mée d’Ilalie no tardera pas A rentrer en France;
16 géuéml Nlussenzt est arrivé 5. l’auloue, (Poi). il doit,
(lit—on, se reudre {L Paris.

La nuiuicipulité do Venise avoit écrit , le mois dernier,
au ministre (les relulious exiérieures dc la république {ran—i
guise ( Lucroix) , sur diil‘érens olijet's relatils '21 son exis-
tence poliiialue : celui-ci vieut de lui {hire one reoonse
ou il dit : << Vous étcs entrés dams lu carriére brilluule ,
>7 mais dil'ficile, de la liberté; je desire que l’exeinple
:0 (L35 autres peoples, qui l’ont couquise, serve Si vous
an uire éviter les fuutes qui en cremrderont , pour eux, la.
)3 JOLUSSEXDCC. 7n

Les amis (1e l’onlre et du lmnheur social out a-pplaudi
A la cloture dos clubs on sociétés Populaires , qui existoient
dans dill'érenles villes. Cello mesure , ordonnée par Bonn—
Parte , lui a suscité la liaine (les anarchistes , qui ne peuvent
Plus donner un [z'brc cours £1 leurs filreurs et 51 leurs l'orl'aits.
A Bergmne , [a socic'tc' (Pinstruvtion publiquefi c’est le nom
clue les clubs avoient pris en Italic) S’étoit ii peine lbrmée ,
qu’elle déclura bieulot 51 la municipalité provisoire, cc (lue
n plosieurs de ses membres n’avoieut pas 121 coufiance 1”"
blique a) , et demandu on consequence leur d'estiiution.
Sommée do produire scs griefs CORtl‘C ces membres , olle s’y
est rol‘usée; et cette discussion afini par la clOture du lieu des
séunces de ceLte société, at par l’arrestalion de son président.
-—A Padoue, les legons qu’-y donnoit la socie’tc’ d’mst/‘uction
Imbligue, et les exhortatious (lii’on y écoutoit , étoient tel-
lement propres it troubler l’ordre et la paix, que sa salle a

egalement éle fermée. La méme chose a eu lieu a Bologne , ‘

ou des citoyeus turbulens alloient jusqu’e‘i forcer les habitans

it so cooper les cheveux 51 1a jacobine, Sous peiue d’élre?

trailés comme uristocrutcs.

AUTPLICHE.

Vz'enne, 16 22 juillet (4 Mm'flzirz’or). lV’I. (loila Fayette,
détenu it Olmutz , a expose a l’empereur , d’uprés .des oer:-
tificuts de mézlocms , le mum‘ais éLat de sa saute, er. zi d6—

mandé en cwnséuueuce la permission d’uller prendrc les

baius duos un lieu quelconque de la filoravie. Sa lVIajest’é‘h
ordouué :1 son miuistre d’iitat de lui faire un rapport 21 cc
sujet. '

(N°.

: N0.

 

Vis consili expers mole ruil Suzi 1

Vim temperatam di quoque provehunt

79-)

In mains :

 

géuérzmx \Verneck et Kray avoit ézé examinée et jugée par
un couseil do guerre. Le fair rr’ost point exact 5 cos généraux
n’ont point élé jugés : la vérité est (1118 l’empereu-r a thIlllé
au bumu de WVernock 5a retruite , nvec uue Pension; mais
ce géuérul :1 cru devoir reliiser la pension.

ALLENIAGNE.
F/‘anrtfort , [c '29 juillct ( I I t/wrmia’or). Des lem‘es de

'Kissengeu portem qu’on y a 11391", le 21 , lu nouvelle que
treme nlille prussiens so sout mis en mzu‘clie du A'liigclebourg;
(lue dix mille liOllllLlGS de ces troupes doivont passer par
le pays de l‘v’leiuingucn , (lix mille , par cclui d’Hilbourg-
liausen , etle resle se porter dans le pays de Cobourg.
Le prince do. Condé Vet le doc (l’Engliion (pie l’on avoit
dit devoir se rendre mi clu‘ueau d’llummelsberg ( voycz [e
2. ) , soul 21 Neberliugen , et il 11’Csp nulleme‘m (1‘195’
tion qu’ils se dépluceronl.
A N G L E T E R R E.
Land/'05, [a premier aoil’t ( 1.75 Mermidor ). Hier marlin ,
M. VVesley, li‘ére du lord Nlornington, eh secrétaire dc
l’ambassade britanuique {‘1 Lille , est m'rivé avec des dé—
péclics du lord Nialmesbury. On Croit (“Nil :1 apporlé la.
réponse du dirccloire exéculifde france aux derniéres pro—
Il ii’a encore rien transpire i1 cot

pesitions de notre cour.

égard 7 toutes les lottres et papicrs de France ayant éié arrétés
£1 Douvres 7 :1 bord du puquebot la Diane , sur lequel est
venu l\'I. VVesley. Quelque puisse étre l’état actuol (105 no—
gociations , il est évident que leur issue dépendra en grands
parlie , des suites qu’aura la lune élcvée entre lo directoiro
et le corps législatif‘de la république fiangaise; c’cst sur
quoi l’on s’uccorde génémlemeut.

U11 unoien ministre de Louis XVI, aujourd’luii en An-
gleterre, a. publié (lemiérement un écrit, uains lequel il
pl‘aide la cause du directoire cnn‘tre' 1e couseil des cimi
cents : il Clierche é. prom'er , duos eel; ozwra-ge, (1‘18 la can-
duite du directoire dams Gene lune, ([u’il soulient Centre 121
majorité du corps l'égislutif, est mu: :rzrc’m'c do so force, et
que les ‘clameurs (les repi‘ésenlaus du peuyle 50m; dos 5124mm
de [cur foibles-5c. Bicu des personnes ne sour pas de Paul:
de l’auteur. ‘ ‘ ‘ ~ .

Les ol'ficiers frnngais , qui sont enf‘ormés coznme prison»
niers au clifiteau- (le ,1’orcliesler, so pluigueut , dams 1m
mémoirc , (les trailemens rigoureux quils éprouvent de la.
Part (111 gmn'ernemenr.

 

On a. annoncé (voyez Ze N0. 65) que la conduite des

Des leures dc Lisbozme,‘d‘u 3’ juillct, nous annoncem

 

 

 

 

 

 

 (2

que , la veille , une insurrection avoit éclaté EL bord du brick
do 3. NI. [6 Ki/zgflsc/ter; mais que, par la fermeté du capi-
tnine IVIaitland, qui a tué de sa propre mains-ideux (les Plus
mutins et blessé cinq autres, l’ordre' a été rétabli, et l’équi-
page a tranquillement fair: voile pour la bnie de Cadix. ’

BELGIQUE.

Bruxellcs, le 16' t/zermia'or (3 aoz’lt ). Nous apprenons
do Liege que les personnes qui sont nlécontentes du régime
acluel , manifestent leur joie de ce que , par les articles Pré-
iiminaires de paix entre l’Autriche et la France , l’inlégrilé
de l’Empire a été stipulée : d’aprés quoi elles se persuadenc
que le pays de Liége rentrera dams la confédérationl gernra:
nique. En conséquence, ces mérnes personnes avoient depuis
quelque terns négligé de se décorer de la cocarde tricolore ,
ct téxnoigné le plus profond mépris Pour les principes répu—
blicains; les partisans de la revolution ont été choqués er.
méme révoltés de cette conduite. 11 en est résulbé , ces jours
tlerniers une rixe trés-vive entre les deux partis qui en sont ve-
‘aux mains. A en croire les premiers avis , qui se ressentent
pent—élre de l’exagération ordinaire en pareil cas, il y auroit
‘eu des deux cotés des tués er. des blessés. Du reste, le com—
mandant de la garnison , ne pouvant parvenir 51 rétablir l’ordre
an moyen de patrouilles , prit le parti de faire bnttre la
générale , et de placer (les troupes sur. les différentes places
publiques : il fit en outre braquer le canon sur les attroupe—
mens , avec menace (le titer , s’ils ne se dissipoient pas sur—
le-cluunp. Toutefois , pour prévenir de pareils troubles , la.
garnison dc ceue place sem considérablement augmentée.

Le prince de Waldeck , qui a passé le premier de ce mois,
charge cl’une mission particuliére de l’empereur (voyez [e
No. 617. ) , vient de quitter Lille pour se rendre £1 Louvain ,

d’ou l’on suit qu’il doit 'parlir pour la flaye. Le voyage de:

ice prince, qui n’a. aucun cnractére ostensible ,est un mystere
que le temps seul pourra dévoiler.

Le désordre fair des progrés ei'frayans parmi les différens
corps (le troupes détachés de l’armée de Sambre et Meuse,
qui désertent vers l’intérieur de la France : des pelotons en—
tiers de cavnlcrie, avec armes et bagnges , quittent leurs
drapenux et vunt vendre leurs chevaux dans des lieux écar-
tés. Les restes d’un régiment de chasseurs z‘i cheval , ne
consislnnt plus qu’en cinquante ou soixante homines, ont
élé incorporés (inns d’autres corps. Des or‘dres contradictoires
arrivent a ces troupes; tantét elles doivent prendre une route,
at ,ilés qu’elles sont en marche, elles doivent changer leur
direction; enIin , 16 but est de les réunir autour de Paris ,
ou des orages multiplies s’accumulent, at no tarderont pas
i1 éclater.

F R A N C E.
Paris ,» le 18 t/zermiclor.

Nous avons recu dc Tours le re’cit authentique , avec les
signatures (les menibres de l’administmtion municipale , des
évenemens passés en cette ville le 9 thermidor. Le. longueur
de cellc piece ne nous permet pas de la transcrire. Nous
exliorlons l’mlministmtion municipale 2‘1 la. répandre par
l’impression. Il en résultera ,

1°. Que c’éloit une nffaire préparée , de longue main,
par les jacobins ; 2°. que les commissaires du directoire
exécutii’ en. éloient les meneurs, ainsi que de la société
jacnbine; 3°. que l’atmque a élé do la part des jaco-
bins, etc. , etc.

 

)

lion prochaine. Les lettres de Beauvais mandent qu’il s’es:
échappé de cette ville cent cinquante ‘solduts d’un des regi—

rinens contre-mandés , et que ce‘s hommes se sont reudus 51

Paris. ‘ Joignez-y les deux cents Marseillais , et les Genevois
et une foule d’autres : Ea: omni tribu e: populo ct nations
at [ingui .‘

Paris est en ce moment une veritable Babel , ‘ou retenlis-
sent toutes les langues , dans une parieite confusion. 0n est
effrayé de la quantité de'patois , gle ja‘rgons , d’aCcents , de
parlers gntturaux , siiflnnls , sourds , bruyans , etc. , que
l’on entend de toutes parts. -

Un jeune homme bien vétu et fort honnéte , pass'ant lliel
rue de la. Verrerie , a été pris e. la gorge Par un de ces bri-
gands qui arrivent 21 Paris de toutes les parties de lit France.
Le jeune homme a. appelé du secours; A ses cris on est
sorti des boutiques; le scélérat a laiché prise , mnis s’est
retiré trionipliant et bravant la multitude qui n’a pas eu
le courage de l’arréter.

 

Le jury special , tenu le 12 2‘1 Evreux, a déclnré qu’il
y a lieu é. accusation contre Vicaire flls, Leg/'03 et Farrier ,
tous trois prévenus de l’assassinat de l’administration cen-
trale. La séance a duré onze lieures; quatre-vingt-quinze
témoins ont été entendus.

 

Il paroit tres-vrai que Hoche a donné sn (lémission de
l’armée de Sambre eL Meuse , é. deux reprises, le 11 et
le 12 thermidor; qu’il demande un passe-port; pour la Suisse.
On dit clue Menou le remplace.

.___—m—-—-—-—
Rencontre d’un prop/161‘s.

/
' Et j’étois dans les environs de la rue Marat et du Cercle-
Social , on verdoie un grand, peuplier‘en l’honneur de lo
liberté, egalité, fraternilé ou la mort; et je rencontrai le.
prophéte Bouche-de-Fer , autrement (lit , le Vieux-Tribun ,
et appellé d’autres noms encore ; et le prophete , m’apper-
cevant , me salue avec amitie’ ’; et le prophete est trés—bon-
homme ; et il l’est plus qu’éi lui n’appartient; et: quoique
son esPrit soit exasPéré, son caractére est bon; et les me-
chans ont pu renverser sa cervelle , sans pervertir son
coeur; et nous arrétant tous d’eux, nous nous arréu‘rmes ; et
il me dit: Vos arnis du Me’morz'alsont malins; et je lui
dis: Tout au contraire , prophéte, ils ne soul: pas méme
méchans, ce qui est beaucoup plus aisé; car il faut de
l’esprit pour le métier de malin , mais il n’en flint pas pour
celui de méchant. Les gens du file’morial vont tout droit
devant eux, diszmt cc qu’ils voyent avec tout le mangle ,' eh
ne prétendent pas voir , comme vous, dans l’avenir; e‘t
le seigneur leur a donné l’attenlion pour observer, e: la fran-
ac'hise pour dire; cl: il en arrivera ce qui plnira au Sei-
'gneur; et le prnphéle me répondit : On les laisse aller,'et on
se souviendra d’eux au jour des souvenirs, et ce jour. est:
Peoche ; et voici venir [cs fréres; et ils viennent de Mar-
seille , et ils viennent de Gené‘ve , et ils viennent des

et viennent joindre la nouvelle conspirntion (les mouclmirs ;
et les cavaliers s’éloignent de la trompetto , et viennen’t
vers le cor—de-clmsse ; et les soldats n’ont point d’unil'orme ,
Innis ils out (105 glaives altérés, et des gosiers qui ne le sont
pas moins , et des goussets qui s’ouvrent'sans mesure ,
po‘ur engloutir l’or (les Parisiens , eh des havresacs oil on

 

Ln recrue se fortifie pour le parli (lui médite une expedi-

    

,emportcra les Chemises fines; et on He prendra pas les jour-

(thmmun

 

 

partiés de l’Aquilon ; et les soldats quittent 'leurs drapenux , V

    

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naux , mais les journalistes ; et ils deviendront muets ,
Comme le Journal dc Paris; et vos ainis (in Memorial auront
mal aux dents , et on proposera peut—étre de les en guérir
pour toujours.

Et je dis au prophete : Hélas!

EL il me (lit: lVIalheur :1 Llui jette les brandons de la guerre
civile. Et je répondis : Mallieur cent fois, mallieur é. celui
qui ne crie pas contre les imprudens et les scélérats qui
jettent ces brandons : et les vieillards du fllémorzal font leur
(levoir de Crier sans se rcposer un moment, parce-que les
gens qui no se reposent pas un instant du mal qu’ils out fart ,
veulent encore en l'aire , et l’annoncent depuxs trois mom; et
que , si on compare les menaces de Duval, Lebois , Poultier
et Giraud l’ex-conventionnel, avec les récits actuels du Ale-l
maria], on verra que le file/norm! ne fait'qu-e rac‘oiiter l’ac-'
complissement des menaces que ces écrivains font depuis
trms moxs. '

Et j’observai, par certains signes de raison que donna: le
'voyzmt, (pie l’esprit prophétique cessoit un moment d’agiter
son cerveau , et qu’il écoutoit et voyoit. ‘

Et je lui dis : ProPhéte , salut a l’esprit prophétique qui
s’éloigne de toi en ce moment, 61: a ta. raison qui apparoit.
Fais en usage pour voir et regarder. . . .

Et je lui montrai un passage do l’Amz (153 L025 , qu1
contient l'extruit de Leclerc, des Vosges, au 8 thermidor.
Je lui fis voir cette invocation d’Harmodius et d’Aristo-

. giton , de Brutus et de Scoevola , de leurs modernes e'mules ,
et des poz'grmrds du 9 t/Lermia’or, pour {rapper ces soi-
disant [({g‘l'slateu/‘s, ce directs!” avide de sang , etc. Avez—
vous vu quelque chose de pareil dans le jlle’morz'al, ou
dans les journaux qui sont dictés par le méme esprit de

zéle et de franchise? Un seul d’entre eux a-t-il conseillé'

de donner uneclliguenaude aux jacobins '4 Et ces jacobins, ,

en ce moment, remplissent vingt cités de meurtres et

d’eff‘roi. Ce sont eux, et non pas quelques écrivains at?

tentils et pleins de loyauté , qui secouent sur ma. malheu-
reuse patrie , les torches de la discorde.

Et je vis que l’esprit prophétique étoit de retour sur le
visage du voyant 21 la bouche de fer, et je crus qu’il falloit
finir notre conversation , et il me salua amicalemeut; car ,
encore une fois, il est meilleur homme qu’al lui n’ap—
prurient.

‘ ——--—————-

Rumpe mora's amnes......

Si le corps legislatif connoit tout son danger , il paroit ne
pas connoitre toute sa force. La prudence qui n’est autre
chose que la mesure du courage , consiste dans l’application

, réfléchie des résultats de l’expérieuce ge’nérale aux circous-

tances articuliéres : u’il a. )li( ue ici les uns aux autres at
P ‘1 a A,

“Asa marche sera trace’e.

Toutes les multitudes sont naturellement inertes, meme
dans le danger, tant que .chacun ne le voil: pas pres de soi:
lelles se meuvent tumultuairement, si elles ne sont averties

. que par le danger méme , et oomme il arrive A l’improviste,
. il est également possible qu’elles soient animées par la fureur
' ou disperse’es par la crainte : c’est une chance qu’il ne faut

. jamais courir volonlairement.

Le peuple se rallie voloutiers autour do l’autorité protec—
firice, des qu’il la voit umrcher a sa tote : il no craiut plus
‘f‘qu’on lui clemande coxnpte do l’usage de 53 force, (1623 qu’il la
"évoit appuyée de cello de la loi. '

' Ce mot de lui est tellement puissant, quand il est la sauve-
garde réelle ou supposée , comme clans tout Etat républicuin,

[(3)

Courage de la vertu ne puisse pas aussi ai’oir

 

que dans la revolution méme 01‘1 l’on n’a guéres comm de la
loi que le nom, ce nom seul a suffi pour autoriser tous les
crimes qui étoient parvenus 2‘1 s’en couvrir. C’est ainsi qu’au
31 mai toute la garde nationale a paru coopérer par sa
presence 91 l’oppression du corps législatif', quoiqu’il ii’y em;
guéres dans le secret que les états-majors et quelques com-
plices : le reste se demandoit ce qu’on vouloit (hire, et laissoit
tout fail-e , parce qu’on lui désignoit one {action a punir et.
la convention a dél'endre. C’étoit tout le contraire; une fac-
tion décimoit la Convention; Inais les mots et les noms fai-
soient tout et justiiioient tout

Croit—on qu’en vimz’émz'aire les troupes fussent port’ées
d’elles - meme a marcher contre les citoyens, avec une avant-
garde de deux mille brigands, qu’elles détestoient et mépri-
soient également? Non , sans doute; mais des décrcts les
appelloient au secours des représentans du peuple : clles
marcherent. , '-

Au 9 thermidor, Robespierre et la commune avoient entre
leurs mains , tous les moyens de force imaginables. Henriot,
an milieu de son état-major, et au4devant de ses canons
braque’s contre l’assemblée , alloit donuer 1e signal de l’at-
taque. Un homme de sa connoissance , (lui descendoit de 13.
Convention, aborde le scélérat : Henrz’ot, tu m'crzs d’étrc
mis liars la loi. Hors la loi, dit—il en palissant; il liésite
quelques minutes; enfin il tourne bride en criant: Quz’
m’az‘me me suit/e : a‘ [a Commune. Peu le suivirent , es un
momontnprés , il fut arréle’. 4

Une des erreurs de la tyrannie, c’est de croire qu’elle peut
toujoun avoir, contre la loi, les memes forces qu’elle a.
regues pour la loi. Elle se trompe le plus souvent: la cor-
ruption , qui est sa ressource , est un moyen toujours pré-
caire. Ceux qu’elle gagne ne se croient jamais engages , h
moins'qu’il n’y ait clue du profit et point de danger.

Lafaction qui‘maitrise'aujourd’hui , du moins en parl‘ie,
ce meme gouvernement dont elle a tant dc fois juré la
ruine, annon‘ce ouyertement dans Paris 10 massacre erle
pillage, et delét dans toute la France. Si elle pouvoit réussir,
on peut étre si‘ir que Robespierre seroit surpassé.

Déjél l’on entend de tout cOté le langage qui lui étoir
si familier .- comma lui , des journalistes Yendus au crime ,
traitent d’artisa/zs a’e guerre civz'lc tous 'ceux qui ne veulent
pas attendre tranquillement les assassins. Conimc lui , ces
vils ennemis de toute vertu nous criont (lans leur-s feuilles :
V0113 'vou/ez [a guerre civile at 11011.: [’aurcz ,- ce qui si-
gnifie, clans leur langue : vous serez'égorgés. L’liypocrisie
des‘valets est aussi. exécrable que la scélémtesse des nmitrcs.

(melt-on (luc Il’ichegru et VVillot, armés par des décrels ,
et niarchant a la téte des braves grenadiers du corps lé~
gislalii‘, ne fussent pas su'ivis de cent mille citoyens , qui
voleroient au secours de la patrie et de leurs representans?
(Emit—on que les jrzcolzz'ns osassent tenir devant cux ? Si
laudace du crime compte daus les fastes de Paris taut de
jours marques par d’al‘freux triomplies , croil-ou que le

. son jour ,
(1m laveroit la tache de tous les autres ? Quoi qu’il ar—
rive, que chacun se dise , (lans l’ét.1tin011i ou nous nous
trouvons, qu’il n’y a aujourd’luii dc digne do vivr
celui qui a fait d’avance le sacrifice de sa vie.

____.______ .

» Nous lisons en ce moment , dans un journal trés-estimé
( [Message-r (11¢ Sozr ) , dos fails que nous nous empressons
de publier pour trauqlullser les esprits sur les inquiétude.

e , que

L. H.

' que les circonstances (mt fail. iiaitre.

n Laréveillére et Rewbcll ayant dememdé , liier soir, nu

 

 

 

 

   
  
   
   
   
    
  
  
  
  
   

 ( _

entreticn particulier a plusieurs membres éclairés eles deux
uonseils , ceux—ci so sum; rendus 13. la conlérence, et ils
en paroissent assez contcns.

2: Les inspecteurs de la salle , instruits des résultats de
cette explication, ont envoyé au directoire une deputation
prise dans les «leux commissions. Elle a été adniise a den):
lieurcs ; Carnot lui a parlé au norn de ses quatre collégues,
et l’a assurée , Conune president (In directoire ,que toutes
les mesurcs étoient prises pour assurer la tranquillité gé-
nérale ; (pie les troupes destinées pour Brest poursuivoient
.leur route, que les autres rétrogradoient , et qu7on avoit
fait arrétcr plusieurs agitateurs.

3) Le général Humbert , chef de cette légion franclie ,* le-
vée inerinstitutionnellement, dont une partie s’est déban-
title, at (pii menagoit Paris du pillage , se trouvoit chez
le ministrc do la guerre. Scherer , apres lui avoir fait les
)lUS vifs reproches devant plusieurs représentans , lui a

cnjoint do quitter Paris sur—le—c‘hamp , en le menagant (1e.

10‘ l'aire arréter s’il étoit encore le soir a Paris.

)2 Carnot a déclaré oiliciellement a la. députation des ins-
pecteurs, que le ministre de la guerre avoil; été chargé
(l’ordonner de rejointlre on de quitter Paris aux militaires
en congé , aux déserteurs et aux ol'ficiers destitués.

W

CONSEIL DES CINQ CENTS.

Pnnsxnnncz DE DUMOLAnD.

Se’anue du 18 t/zermidor.

Organe d’tme commission spéciale , Jarpenvilliers fait
adopter un projel; de resolution congu en ces terrnes :

1°. La pension accordée aux ci—devan‘t gagistes tle la liste
civile , Continuera'cl’étre liquidée conformément aux lois
précédcntes , en consideration (in trait'enient‘ pécuniaire dont
ils jouissoient ; mais si ces gagistes , dutre leur traitement,
rccevoient , (inns la ci—devant maison du roi , la nourriture ;
lenr pension sera litiuitiée aussi , en considération de cette
nourriture qui demeure fixée it 500 1. par an.

Toutclbis , les pensions liquidées (l’a'prés cette double base,
ne pourront s’élever au—dcla du maximum. {ixé par les lois
précédentes.

2°. A (lél'aut de‘ renseignemens positifs dans les papiers de
la liste civile , sur la nature , la durée du service et 16 mon—
tant du traitement des ci-devantgagistes , les faits pseront
vattcstés , pour les époqnes ante’rieures 5t 1790 , par quatre
(les plus ancit‘ns gngistcs ,. suivant les ibrmes prescrites par
les dernieres dispositions de l’article 6 , titre 4 do la loi du
17 germinal an 2 : en consequence, la premiere disposition
(lo cet article 6 est rapportée.

30. Les pensions par brevet , accordées par l’ancien gon-
“verncnrent, aux veuves, parens (le gagistes, enhconsicléraf
t'ion des services rendus par leurs maris ou lean proches
parcns , scront licpridées (l’aprés les bases ordonnées. par
l‘article 4 du titre '2 de la loi du 17 germinal an 2 , pour les
pensions sur les cassettes Ct les atlmbnf‘s.

4'0. mex (111i sont slans le cas d’obtenir des pensions on
securirs amnnels , d’aprés les lois (les 17 germiqalflan 2 ct 11
plm'iosc an?) , recovront annuellemcnt, i1 compter (in pre—

      

fi.,¢.d" “a..." “Kama.“ nu- ' ‘ r ' ‘1,»

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mier germinal an 4 , et de la méme maniere que les autrea
pensionnaires de l’Etat , non liquidés, uu secours provisoire
qui ne pourru excéder 400 liv. , s’ils ont droit a une pension
plus forte, audit montant de la pension a laquelle ils paroi-
tront avoir droit , d’aprés le travail provisoire fait jusqu’a
present, le tout: d’apres le certificat qui sera donné par le
directeur—général de la liquidation. Ge secours provisoire
sera imputé sur les sommes (pie les pensionnaires et ga-
gistes auront droit de toucher en vertu de leur liquidation
definitive. '

‘50. Il sera fait an directoire un message pour l’inviter
it envoyer au conseil un état ce qui pent étre di‘l aux pen-
sionnés et gagistes tie in liste civile sur les indemnités que
ieur assure la loi do 7 mars 1795, et l’état clui a (in étre
dressé en execution de l’article XIII (la la loi du 11 plu-
viose, an '3', de l’arriéré (Lui pent étre do. '21 cos niélnes
pensionnés et gagistes sur leur traitement.

Le conseil des'anciens ayant rejetté la resolution soumise
it son examen , sur les transactions entre particulicrs , an-
térieures 51 la clépréciation du papier-nionnoie, anart pré-
sente aujourd’liui, sur cette Inatiore irnportante DIl nouveau
projet en douze articles, dont les quatre premiers soule~
went ont été décrétés aujourd’hui. Le reste sera discuté
denrain. V

Voici les dispositions adoptées. v

1°. La suppression (les rembonrsemens et paiemens résul-
.tant de la loi du 27 messidor , an 4 , est levée par rapport
any; obligations désignées Ci—aprés.

2°. Toutcs les obligations d’une date antérieure an p176-
inier'janvier 1791 , et cellos postérieures a la publication
de la loi du 29 ruessidor, an 4, seront acquittées ‘en nu‘
méraire métallique , sans réductiorr. ' - ~-
‘ 5°. Les obligations contractées dans les pays réunis pat
différentes lois £1 l’ancien territoire cle la-répuhliqae fran-
gaise, ainsi (pie dans ceux-de l’ile do Corse et dans les
colonies, avanc l’introduction , clans ces pays, du- papier—
monnoie, scront égaleme‘nt acquittées en nuinéraire mé-
tallique.

4°. L’époque do l‘introduction da papier-monnoie , clans
chacun (le ces pays , sera lixée' par l’admiuistralion cen-
trale, dans les departe’mens of) ii y en a d’établies :, et ,
dans les lieux on il ne s’cu trouve pas , par le di-rcctoire
exécutif on par sea agens. '

5°. Seront aussi acquittées en numérairc métalliqne les
obligations dont le titre produit n’auroit pas une date
antérieure'au premier janvier 1791 , on a l’introduction du
papier-monnoie dans les pays énoncés dans les deux articles

récédens, si ce titre rappelle l’acte ou le droit certain.
(pie les parties entendent exécuter.

. .

 

CO-NSEIL DE-S ANCIENS.
PRESIDENCE DE DUPONT DE NEMOURS.

Se’unc'e du 18 thermidor.

On a discuté de nouveau la. resolution relative aux mean
sageries.

 

 

Bertereau a longiicment combattu cette téso-lution ; et la
consoil n’a encore rien stat-ué. .-,

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On souscnl pour ce 10mm”, F,‘ Pans ., ch52 CRAPAH’I‘, me dd Tlunnmlla , No. 4,44; CUCIIET + my ex How!
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Lu prim d8 Z’abonnsment est de ‘9 Zip. paur'troz's moist, (12“18 liy. ‘p'd'u'r 5L7: moi’s ,"et (1036 In». pour Z’mmée.

 

 

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