xt7bk35md61p https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7bk35md61p/data/mets.xml Noël C. H. Poujade-Ladevèze, J.-H.-Alexandre France Noël C. H. Poujade-Ladevèze, J.-H.-Alexandre 1797-10-07 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de Vezard, rue du Museum, cloître Germain l'Auxerrois  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Courier du Jour, 7 October 1797 text Courier du Jour, 7 October 1797 1797 1797-10-07 2023 true xt7bk35md61p section xt7bk35md61p seamen:
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Bygone.

MOBILIT/ITE VIGL-‘z'.

 

 

Du 16 VENDEMIAIRE, an! 6°. (11: la République franeaise. -- Samedi 7 Ocromuz 1797 (v. st. )

 

7‘...

ztppressimr (lee inspecteurs et cozzerIeurs de l’fiabillement et des 716pitaux. — N Dave/Ila (Id/(>839 dc [a dirision dz;
general llfassena aw directoire. —— Installation ([e la cammzsszou mllziau'c. Izonunée pour juger des émigrés.
——/1d0plior1 deplwsieurs articles- duprojet sur les- transactions (mlérwures ('1 la dc‘précmlion dupapier—momzoie.

 

 

A V 1 s E s s ENrrgL

Le prixde l’abonnement cstde 12 iiVIZfSij .

flies iettres et paquets doirent étre adres ‘3 an citOyen

2,1161 , rue des Prétrcs - Saint — Germain — l’Auxerois ,
110.

 

 

 

Cours ties changes du 15 vendénnaire.

ms. Bco. 57 g 58 ; pap. Bone: 50 l152 :p
em cour. 55 E 56% pap. 0t fin , l’once , 10/11.
ambourg 135 193 Arg. 2‘1 11 d. 10g.lem. 49 5
adrid 151. arg. Piaetres 51. 7 6

'wmefi‘ect. 15 I. Quadruple 80—2—6

dix 131. Ducat 11 l. 12 5.

Jam effect. 151. Guinée 25'l. 6 s.

-nes 9/1 I. g 93 i Souverain 54—2-6

vourne 1021. I 101 Café Martinique 4-5 a. la 1.
usane g l). 3 p. IdemS. Domingueli-l 5142 5.
die; 1 b. 5 p. 'Sucre d’Orle’ans 44- 45 s.
nvdres 261. 10 26 5 Idem d’Hambourg [16 1'1 51 55
@0111— perte a ioj. Savon de Marseille 16—6
{1 meille £11.21 10j. Huile d’olive 25 s. 2/} s.
rdeauxaupr. it le. Coton du Levant 55 1. 5i- 1.
1 mtpellier p. a 101'. ‘ Esprit % 5/101. 511-5
scriptions 8-5 s. 8 l. 7 s. Eau—(le—Vie 22 (1. 585420
115§5~15 s. Sci/11.55 10
OUVELL‘ES ETRANGERES.

ITALIE.

 

Manlomz , 15 septembre ( 27 fructidor. ) D’aprés un

urcl ordre du commandant en chef , l’on a commencé
remlre toutes les mesures pour le complement (in plan
néral de défense de Ccttc flirtcresse. LC citoyen R0—
tl, chef du corps du genie , dirige les operations.
us lcs habitans doivent étrecouvenablement approvi‘
11nés‘pourle :22 de ce mois. Il est parti d’ici depuis
We )uurs , plusieurs trains d’artillerie , ainsi qu’uu

ml nombre de chariots de munitions (1e guerre pour"

., mée.

iovererlc , 19 septcmbre ( 5°. jour complémentaire. )
s troupes fi-angaisesIvienncnt dc rccevoir des ordres,
COnséqnence desquels elles se sout mises en 111011—
110111 sur [ous les points. Les event—pastes out formé
r ligue sur les frontieres des états autrichicns ou des

fi‘

pays occupés par les troupes iin'périales. Mantouc est
dans un état formidable ; les répub'licains out considé~
rablement ajouté aux fortifications de cette place, et
quoiqu’elle suit tres—bien approvisionnée , on y conduit
toujours des denrées en grande quantité , qu’on tire du
Mil-anais. '

De notre cété, lcs chefs (le I’armée impériale sont
extrémement actif's ; ils 5e disposent a la défense. L"—
change (lea couriers entre- messieurs Ieagénéraux Kerpen
e1 Landon , commandans de i’avant—garde ,--et 1:: 11111111
tier générul £1 Laybach, est trés-animé.

Ext/nit u‘une lettre d9 Genéoe , le 27 septembre,
( 6 vendémiaire.) _
Le ci—devant archevéque de Paris et la princesse
Louise , out passé le premier du mois par Lausanne; i1;
arrivoient de Viennc , et se rendoient £1 Turin-par la 1
Mont-Saint-Bema‘rd, dans le plus rigoureux incognito. .
Alexandre etThéodore Lameth sont a Nyon depuis
quatrejours; ils vout se transporter £1 Berna , flour
soiliciter une permission de séjour jusqu’éi leur radiation
definitive. ‘

SUISSE.

Basie, 24 septeinbre ( 3 vendémiaire.) Le 15, dang
I’apres—midi, M. de Crawfurt, commissaire anglais,
arrive 51 Uberlingen; et 51 quatrc heures, il anuonga £1.
l’arméedc Condé qu’elle cessoit d’étre all service de
I’Anglelerre. C’est le premier du mois prochain que
ce‘rte armée Seru 21 la 501116 (16 la Russie. Déja il est are 7
rive 1e 12.1‘1 Uberlingen , un prince russe , accompagné
d’un commissaire , (Pun secrétaire et de deux ofliciers. -
Tons lcs employee dans les administrations et dans la
partie des vivrcs , ont été congédiés , attendu que ces
places seront occupe’es par des sujeisrusses. Les émigrés
reooivent de l’Anglctcrre une gratification d’unc demi-
année de solde. L’armée (loit se mettre en marche pm:
colonnes, et se (lirigcr surUlm, d’oii elle serzt transportée
sur le Danube jusqu’i: Lintz; de-lu elle prenclra in route
de Le1nberg.,Ces troupes seront mises en quartiers dans
la Vollivnie ou la I’olodic, cl elles auront la meme
solde (lent elies onL joui jusqu’a 'présent. El‘lesv conser—
vcront le nom de corps de Condé, et resteront sous sea
orgqus’. * " ’

 

 

 (23

REPUBLIQUE FRANQAJSE.
PARIS,

Adoptera—t—on, la loi proposée par Gayvernon? Ce
:n’est pasrngm avis, dit Chénicr dansle Conservateur.
Pour qu’une loi de ce genre no soil. ni injuste ni arbi—
traire , (leux conditions sont indispensables; la pre-
miere) dc bien determiner quels homrnes vous prétendez
exclure ;' la seconde , d’excepter tons ceux quiont rendu
(1e vérilnbles services 51 la. liberté , et qui ne se sont pus
(lémen'tisI Si vo us luissez dons votre loi le mot de noble ,
sans déterminaison precise ', si Vuus. l’appliquez aux
échevins , aux secrétuires du roi , Vous embrassez un
cercle immense _, vous jelez l’arbi trairedans la loi meme ,
et'par eeln seul , Vous rcndez son execution impossible.
0r , il faut le répéter sans cessc aux législateurs , l’ub—
sencc d’une-loi néeessaire est un moindure inalheur que
son execution. ‘

' «W

_Il rbgne toujours la méme incertitude sur l’état des
négociations (l’Udine. On suit seulexnent qu’ir la suite
d’une scene trés—vive ou Buonaparte n’u pas ménugé les
ministres autrichiens, un (le ceux — ci cst'purti pour
Vienne , d’ou il doit rapporler les ratilieations (1e l’em—
Iiereur. Sans celu , 1a guerre recommencera au premier
octobre ; c’cst 16 tonne uccordé pour la prolongation de
l’armislice. '

1 5 ven (lémia ire.

W

Le chef d’artillerie Berlhier , rempluce , dans la
dix—septieme division , le general Dommartin , qui est
cmployé :1 Fannie (l’Allemagne 7 ainsi que les généraux
I’actod et Duvia‘neau. ,

W
Le general Beurnonville est en Hollande; il reprend
1e conlmandement de l’armée dc ll’Ioreau.

' Le ministre de la. guerre a Supprimé les inspecteurs
et controleurs de l’habillemcnt ct dcs hOpitaux.

Les militaires composu‘nt in division aux ordres du
général Massena , ont envoyé une nouvelle adresse an
directoire , pour le‘féliciter sur les dernicrs évéuemens.
Cette adresse est (latée do Padoue , le 18 fructidor.

La .commission militaire nommée par le general Le—
moine, pour juger des émigrés arrétés depuis 1e 18
fructldor , s’est installée aujourd’hui ii l’liotel-de-ville.

.On apprend en ce moment que les troubles sontbien
loin d’étre appaisés dams le Midi. La ville d’Aix est mise
en état do siege; tous les habitans ont été désarmés.

(Extrait de la Boussole. )

Une nouvelle colonic Ile tlréophilantropes vient de
s’établir (lans l’églisc Saint — Mery , ou déja des prétrcs
constitutionnels vaqucnt aux cxeroices de leur culte.

Poultier (lit qu’il paroit ‘que le remplacement de'
Schérer n’est qu’un bruit semé 21 dessein pour en dormer
l’idée au directoire.

Une adminis/raliom (IE/mantle que [es conspiralc’urs
caudamnés (‘9 [a diportation, par la loi du 19 fl'ucticler ,

solant 71th i’tmorl 1 lo aanaeil paaaa r’c l’brdre dzzjour.
Nous le disons franchement , passer £1 l’ordredu jour sur
une pareillo adresse ne sullitpos; il fulloitla désaprouver
liau'tement , ct meme renvoyer au directoire pour qu’il
prit des inl'ornlations sur les opinions politiqueg des
pétitionnaircs. C’est pousser'trop loin , dans les circom.
tances cornme' cellcs—ci , le respect pour le droit (1e
pétition, et des legislateurs qui ont prété serment (lc
haine :‘i l’anarchie ainsi qu’z‘i'la royauté , ne devoient pas
soull‘rir qu’on méconnut en leur présenee,et qu’ont'oulm ‘
aux pieds , je ne dis pas seulement les loix de la nature
etde l’lrunmnité , mais une loi positive , leurouvyage,
déja promulguée, exécutée , et qui avoit appliqfié une
peine cafzitale. Ils ne devoientpas soufl‘rir sur—toul (1117011
cherchéit aussi ouwrtem’cnt i1 les entraincr au deli; (leg
mesures qu’ils avoientj ugées sulfisantes pour le salut (la
la patrie ,‘ et qui ne pouvoient étrejustifiées que par leur
absolue néccssité.

Il nous semble que c’étoit lc cas de se prononcer for.
tement , et de manifester d’unemaniere Claire et l’lé‘
cise, que l’intcntiondela legislature et du gouvernement
étoit (1e ne jamuis souffrir que l’unarchie et le terrorisme
relevassent leurs tétes hideuSes. Et qu’on ne disc pas que
c’est encore une dcs intrigues du'royalisme qui s.’empare
(1e toutcs lcs l‘ormes 2L l’ordredujour , etqu’on n’uille pas
attribuer £1 CC parti abnttu et cornprimé , lo démarchedes
pétitionnaires dont il est iei question; (undans cellehy-
pothése , n’étoit—ce pas encore plus le devoir du Consul
cle rcnvoyer au directoire pour qu’il recherchfit la con-
duite et les Opinions des pétitionnaires ? Dans tontétal
dc cause , c’étoit une belle ocezision de faire un: (l‘cou'
verte importante et de rnssurcr la nation sur lcs suite:
que peuven't avoir d’aussi sinistres debuts. Nous no can
serous do is rt’ peter : si 1e gouvernement et la legislature,
toujours prévenus contre le royulisme , ne prennentpn
garde nu terrorisme, l’horrible monstre debout Er leuri
cotés, est prét it 165 (lévorer: le sort (1e Brissot, (16 Ho.
land et de Vcrgniaud, leur est reserve. On‘se borne inle-
mander aujourd’hui une centaine de tétes , demuin ouen
demandera mille’, zipres-de‘main dix mille,et lcs leursne
seront pas certainement plus épargnées que les autres.

W
VA,R IE TE 3.
Sur la dépot (lest Patifs—Augustins, dit Ze Mosée ties

Zlfouumens 1"ra/Lpais.

Ce fut “.m" des époques les plus rcmarquables deli
revolution , que celle oft les féroces mcurlriers qu‘elle
ellgvndr’a suspendirent un moment le cours de leur sas-
sassinats , pour, porter le fer sur les bronzes et surlel
statues ;ils virent que le marbre et l’airain respiroienl,
et ils tuerentencore une fois l’amitié, la vertu , la bien-
fuisance et le genie.

Leurs bandcs furibondes, aprés avoir joué l’Opéfl
dams les temples, et place one chanteuse sur 16 maier
autel 3 aprés avoirmangé des maq'ueraux sur les pnténrsi
el bu le ro'gome dans le calico, en le sugant tmis lots»
culbutercnt du haut de lcurs niches les efligies Cl
martyrs, et celles des popes an triple dimiémc ' ilssoulé'
Verent les pierres sépulcraleswiolbrent les mort' 5121114?“
dornier asyle , et disperserent aux vents ’le c’cmlrfi
d’flélo‘isc et d’zlbélard. I; I .

Les cercueils dc plumb {urent changes en atlas, 1“

l

 

 lujour;
iour sur
prouver
)ur qu’j}
ues des
Circons.
droit tle
ment dc
)ient bias

on t'oulat ‘

a nature
“Vt‘flge,
iqité une
out qu’on
delii (leg
‘ salut (le
= par leur

icer for-
: et pré-
ernement
:rrorisme
e pas que
s.’cn1pare
’aill‘e pas
arche do
; eettehy-
lu conscil
fit la con-
; tout état
ne tl‘lCOtt'
les suitn
15 116 cert
gislature,
nnentpu
tit a 16111!
t , de Rev
orne inle-
nain 011 en
es leursne
a aulres.

[figies (it
' ilssoule-

 

‘ (a) ‘

urchemififi t'éoclaux en cartouolics, les grilles ‘en piques,
cl, les bronzes en canonsv - t .

Les rois deda premiere , de la seconde et de la trai-
sieme race, quiétoient i1 Saint—Denis , et qu’une double
vénération sembloit environner aux pieds dcs autels ,
furent Visites jusq'ues dons, leurs reposoirs 'sacrés; les
leviers révolutionnaires entr’ouvrant leurs toxnbes , mi-
rent an jour, _ct firent lever debout tous ces ossemens
royaux qu1 n’1nsp1r01entplus n1 cramte , 111 respect; et
Camille-Desmoulins , present :1 acts exliumations , deta-
chant l’index (‘1 Fun , et a l’autre les flocons de sa barbe ,
s.’écrioit ; Quel jour pour un ré icide!

Tous ces rois qui sembloient devoir vaincre an fond
dc leurs cercueils ,~la durée cles siecles , vainement pro-
mgés par des simulacres des .anges et des saints , et par
les prodiges du ciseau , sentirent , apres tant d’années
de repos , les coups dc cette incroyable revolution. .

Un trou profond creusé dans lé cimetiere de l’églxse
voisine , devoit rendre aux éle'mens de la nature , ces
cadavres embaumés , separés etehargés d’inscriptious 5
anjourd’hui mis , confondus ,jettés péle—méle. .

On—se précipite eusuite sur toutes les statues de princes,
do guerriers , de magistrats , dc ministres ; cependant,
quoiqu’on en dise , elles fur'ent beaucoup plus épargnées
qus les 110mmes‘. .

Ces jours de frénésie s’écoulerent; il fut dit bientét
qu’on épargneroit , qu’on releveroit ce mondc de sta—
tues qu’on avoit couchées par terre, qu’on respecteroit
les monumcns des arts et tous ces ouvrages de plusieurs
siéclcs, et l’en vit arriver en foule , au depot de la rue
(les Petits—Augnstius,ces figures plus ou moins mutilées,
et qui attestoicnt qu‘elles sortoient d’un combat ou des
grandes orgies {l’une multitude Iong—tems encliaiuée et
subitement licenciée. 0n rassembla enfin tout ce qui
aroit échappé a l‘aveugte fureur d’un peuple brisant
lui—méme ses autels. .1

Quelle source derellexions pour le spectateur contem-
platif! La meme cliarette qui , quelques jours aupara—
vant , avoit conduitson ami at: supplice , rouloit lente—
ment 1‘1 ce depot , l’amour en pleurs sur l’urne ciuéx aire
(l’unc épousc adorée. 1

11 en résult‘a un spectacle unique , le plus curieux , 1e
nlus iniposant, le plus neuf qui ail l‘ruppé 2‘1 la this 111011
(ril et' inonimagination ; les saints et lesdieux mytllolo<
logiques , les héros , les vierges , les antiques, les
cardinaux , les vases étrusques , les bénitiers , les mé—
daillons, les colounes , les bustes , les statues colossales
It: Charlemagne et de Saint—Louis , qui auroicnt pu
lgurer au pied des pyramides d’tigypte ; tout fut ap—
orté avec soin , mais dépOsé , range , jeté au hasard ,
ttout offrit s cc musée l’imago irréguliere, mais frap—
I'aute , de la contusion (les fidéles.

C’étoit le veritable miroir de notre é'mlution; quels
Ontrastes, quels rapprochemens bizarres, quelsjeux
'11 sort et du capriee , quel singul‘ier (um ! liuit jours
ntiers ne purent rassasier mes regards < t ma cmimzité
e ces images hasardeuscment accumulécs, set. quelle
loquence sortoitde ce sujet fortuitl

le marchois su r les tombeaux , j’enjam'no'is les man-
-Olees. Tous les range, tous les costumes, toutes les
oumnues e‘toient sous 'mes picds; j’épur‘gnois ie visage
1, le smn (les reines ; 'les plus Fameux personnuges dus—
Cfldus de leur piedestal ,, vétoicnt rcderenus a men

niveau; i pouvois toucher Ieur front , lem- bouche,
parler it ’oreille de Richelieu, et interroger Turenue et
Malbranche. i

__ La , tous les sieeles sous mes regards se donnoient la
main , et oppressé de mille idées, heurtant (111 pied tous
ees cenotaplies , je courois égaré comme dans une vallée
de Jesapliat , frappée en relief; non ,jamais le hasard
n’a jeté sur le globe une plusgrande scene tragi—comique
que cet amnncellement imprévu et précipité qui auroit
donné du genie al’imagination la plus froide. 3 oh ! c’étoit:
veritablement 121 qu’il l‘alloit lire les dialogues (les morts

‘de Fénélon ct de Foutenelie , ou plutét en composer de

nouveaux.
Les tombeaux confondus , en rapprochant les plus
grands , les plus l‘ameux enuemis , faisoient apparoitre

. la mort et le tems comme les véritables et paisibles sou-

verains de l’univers. Un instant meme je crus entendre
la trompéte du jugement dernier , et j’eus une vision
d’Ezéchiel ; it me sembla que toutes ces statues, confu—

, sément éparses ct renversé s , alloient serrelever et pren~

dré une attitude vivante ;n1ais dans cette égalité quc con<
serveront tous les liommes devant le juge eternal de leurs
actions , etje sentois 1a , plus que je n’ai senti ailleurs,lu
marche de ces loix impéricuses quiamenent progressives
mentla chute dc tout ce qui fut grand,puissant ou célébre.

O (louleur! 6 regrets! Cette préeieuse confusion n’e—
xiste plus: ce grand spectacle dramatique est cil'acé; tous
les souvenirs liistoriques , tous les contrastes piquans out
disparu : la classiconianie, qui n’a point d’yeux, les 21
détruits, et pourquoi ? pour tracer une monotone et insi-
pidevlrébrularite' ; elle‘ a 'voulu faire des cllapelles en l’hon-
neur des artistes ; distinguer , séparer les siecles , mar-
quer les progres de la scupture; clle a renversé lc temple
de la‘méditation et de la pensée.

On se demandoit quelle puissance magique avoit fait
transporter sur un point, et de taut (le lieuxdifférens ,
cette collection magnifiquement confuse , poétiquement
désordonnée , avoit mélé et brouillé , d’une fnaniére si
inspiratrice , les monumens des arts; la froide symmetrie
a cliassé ce désordre sublime : on n’est plus ému, étonne' ,
il n’y a plus de surprise; toutes ces statues me parloient,
parce que le llasard les avoit disposées'd’une maniére
éloquente ; elles sont redevenues muettes; les artistes
11’ont pas senti ce qu’ils avoient sous les ytux; leurs
mains téméraires viennent d’aligner ces tombeaux , de
rafraichir les épitaplies , dc dorer les inscriptions , de
ranger parallelement les mausolées et les colonnes, de
placer enfin toutes ces statues suivant l’ordre chronolo-
gique. Hélas ! c’est aujourd’hui le cabinet d’un curieux ,
ce n’est plus l’uuivers d’un penseur.

\ M E Re 1 E R.

CO‘NSEIL DES ANCIENa

Sea/we ([11 1/} uerzd‘émiaire.

s

Organe d‘une commission , Picot présente un rapport

‘sur une resolution en date du 1 tliermidor , relative
’ .

aux domaines congel-Aibles. Cette resolution porte que les
(lécrets (lel’assemblée legislative, des 23 ct 27 3011!:
1792 (VlCilX style.) sur la tenue convenanciere , celui
du .lf‘. flan-rial :m u , rétligé délinitivement le 2 prairial
et toutes autres loix qui seroient la suite de-
celle do 27 aout 1792 , sontal>1~ogés , et que le de’cret
.reu‘du par l’assembtée constituante , les 50 mai , 1 2 6 et

-1 ‘17 ~‘
[:1 l..111 .

 

 

 

 

 (

7jnin i731 , scra exécuté sclon sa forms at teneur;
qu’cn consequence , tous ‘lcs propriétaires fonciers dcs
(lomaincs congéables sont maintenus (lans la propriété dc
lcurs tenucs , conformément aux dispositions diitlit
(lécret. '

l’icot ionionte a l’origine du contrat des domaines
congéablcs ; il cn'démontre l’utilité , et s’appuyant (1e
l’cxemple de plusieui‘s )iirisconsultes , il pi'ouve qu’il
nc tient aucnnement {to la nature de la féoclalité.

Comme son rapport est tres—étcndu, il n’cn .‘lit qu’une
partie , et le conseil arréte qtt’il le continuera demain.

Séance du 15.

Picot continue un rapport qu’il avoit commencé hier
Sur la résolution. on date (In 17 tlicrinidor , relative aux
domaincs congéables.

On ordonne l’impression et l’ajournement.

Champion fait approuver une resolution (In 7 fruc—
tidor, relative a un arrété du représentant du people
Coutlion , (lo 26 brumaire an 2 , qui annulle la vente
do l’églisc du ci~devant prieuré (le Souxillanges , et des
batimcns et terrcins en dépendant.

Le conseil rejette comme attentatoire aux droits (le la
nation , unc résolut. du 29 fructidor, rcndue sur la péti—
tion do plusieurs communes du departement du Haut—
Rhin, contre le decret du 7 brumaire an 5 , qui a sus-
pendul’exécution des jugemens arbitraux, relatif a Pen—
voi ou reintegration des communes (ians la propriété des
biens communaux.

CONSEIL DES CINQ-CENTS.

Séance du 15. ~

Le conseil des anciens transmet ii celui des cinq-cents
un arrété par lequel il l’inl‘orme qu’il ne tientli‘a pas de
séancc [Cs déeailis et lesjours de files républicaines.

Mention an proces—vcrlml.

_ Plusieurspétilionsdcmandent do nouvcau une decision
du conseil , sur la question do savoir si (lans les depar—
temcns dont les elections ontété annullérs , les olliciers
{e la garde nationale sont compris dans la loi.

Sur la proposition (le Bellegarile , le conseil nomme
une commission pour faire un prompt rapport.

Au noni (l’une commission spéciale , Quirot, a la suite
d’un rapport sur les réclamations de plusieurs citoycns
négocians du (lépartcment de la Haute-Saéne , présente
un projct dont la principals disposition porte , que le
tribunal do commerce établi 51 Gray pour les negocians
fie la rive droite de la Saonc , par le décret du 21- mars
1791 , s’e’tendra sur le territoire de la rive gauche ; en
conséquencc les contestations qui sont dc l’attribution
(lit tribunal de police correctionnelle,seporteront dcvant
Ie tribunal (le police correctionnelle. —— Adopté.

I’ricur ( (le la Cote—(I’Or ) présente nu projet relatif
aux (lroits dc marque sur les maticrcs (l’or et tl’argcnt.
Corinne il est trés—étendu , le conscil , sans en entemli'e
la lecture , en orilonne l’impression et l’ajournemcnt 5
jou rs apres la distribution.

Jllad , par motion d’ordre , appelle la sollicitude du
conscil sur la marine militaire. Il pcnsc que You ne peut
s’environncr ('le trop (1e lumieres , et quc la commission
cllargée (16 (tel objct doit étre trbs—nombreuse.

Il terminc en demandant que le conseil forme. une

commission dc g yncmbres , pour revoir toutes les loix
w

.1)

renducs depuis x789 , et préscnter unsystéme d’orgaJ
msation générale de cette partic. —— Adopté:

Fabreiait adopter l’e projet suivant :

Lecrétlit dc 50,000 liv.ouvertau niiinistre dela justice,
pour les depenses de l’impriinerie de' la République, par
la loi du 20 germinal an 5, n’es’t pas axinullé'par celle
du 17 lloreal méme année.

En conséquence , la trésorerie paiera 1a somme qui
reste lib’re ct disponible de ce credit.

‘Il sera mispar la trésoreriea‘i la disposition (lu ministre
(1e laJustice , une somme de 25,0001. pour les (lépenses
du-inéi‘ne établissement, pendant lc trimestrn‘ dc messidor.

La discussion est ouverte sur les transactions anté-~
rieures a la depi‘éciation (lu papier—monnoie.

L’urgencc est adoptée , ainsi que les articles suivans:

“Art. I". Toute suspension (16 paiemcnt est. levéc’, a
legard des obligations,de quelqne nature qu’clles soient,
snrvenues pendantla durée de la depreciation du papier-
monnOie , et énoncées clans la présente.

IL Les obligations contractées pour simple prét cl!
dottea jour ou auti'einent, depuis le premier janvinr
1791, dans les anoiens (lépartemens dela France, et cellos
eontractées clans les départemens réunis , (lans l’isle dc
Corse et dans les colonies, depuis l’introduction du pa-
lji‘erfmonn01c dans ce pays , jusqu’a la publication de la
loi do 29 messidor an 1;, seront censées consenties
valeur nominale (lu papier—monnoie ayant cours , lors-
que le contraii‘e ne scra pas prouvé par le titre meme,
et, 21 cc défaut , par des écrits émane’s des débiteurs on.
par lcur interrogatoire sur faits et articles. ,

Beylz ((le Bruges) présente plusieurs observations
stir cet article , pour ce qui regards la ci—devant Bel-
glque. '

Le conseil , apres une le’gére disaussion , renvoie cet
article a la commission , seulement pour ce qui concerns
lcs colonies et la ci-rlevant Belgique.

, Ill}. Le niontant (lesdites obligations sera , sauf lcs
conditions ci-apres ct pour toutes les sommes qui ont
donné lieu , réduit en numéraire métallique , suivant le
tableau dc depreciation ortlonné par la loi.

IV. Lorsque l’obligation aura été passée , Si plusieurs
années de lermc nu dela de l’époque du 29 messidor ani,
1e débiteur , a peine do (léchéance , ne sera admis it
demands)" la reduction on numéi‘aire métallique , qu’au-
tant qu’il aura lérgalement notifié an cre’ancier, clans les
deux mois qui suivrontla publication de la présente ,
pour tout delai , sa rcnoneiation aux termes a écheoir,
avec oil're dc rembourser 1e capital réduit dans le délai
d’une année.

Le délai ci—dcssus , z‘t l’égard (lee billets 21 ordrc et des
billets au porteur , ne courra que dujour de leur pu—
blication. .

V. Les reductions qui seront requises et ordonnées
en execution (les articles III et 1V ci—dessus, ne pourront
l’étre qu’a la charge par le debiteur do payer an taux de
5 pour 100 les‘intéréts échus on :‘1 écheoir (in capital ré-
duit. Ce qui aura lieu , quand meme , en consideration
des termes on autrement , ‘les intér-Ots du capital fournis
en papier-monnoie auroient été stipnlés a des taux inle—
i‘ieurs , ou méme qu’il n’en auroit (as stipulé aucuns.

Cet article est adopté sauf redaction.

’ N O E L , C. H. , rédacteur.

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De l’imprimerie dc V EZ A RD, rue du Muséum , n". 42.

 

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