xt7dfn10s95p https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7dfn10s95p/data/mets.xml Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré France Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré 1797-06-13 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de LE NORMONT, rue Des Prêtres S. Germain- l'Auxerrois  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Véridique ou Courrier Universel, 13 June 1797 text Le Véridique ou Courrier Universel, 13 June 1797 1797 1797-06-13 2023 true xt7dfn10s95p section xt7dfn10s95p que ce
. tribu-
élus du
.gtj , Pt
néiucnt
rni‘tres

', mats,
e d’un
Esccret

ids 31 la

vement

prouvé
ulatiou

mfirme
lenient

rampart
actions

L’nrl.
1- 13'...
d l U m-
7.111? 411‘
it m! (‘1‘

cl 21;: LC
Vilni—

1.1 1‘1}-

 

-.
L

L E7 W: mm Q U E

‘00 COURIER

UNEVERS’EL;

 

Du 25 PRAIRIAL , :m 56. de la Hé‘gubliqnn frangais‘e. (D1011: E V 1: 11 r; M Q (/1 p VET.;Q

(Man-1i 13 Jum 1797 ; ( vicux style. )

 

 

W

Réclamations descitoyens (12 la commune cle Vase], déparzemnnl ((2 la ffiuz/cfllarne , tpndanles (‘z rapporler Ir.
loi du 2-"1- germinal, 711i defend [.4 son cloc/zes ,- discussion ('L 06 .s'uj-et. — I’rojel ({e rémlulion sur les déc/Léamres
encourues par lcs créancier; de la république , at [as pensionnazres cl gag-isles de [a liste civzle.

 

L’l 4—1.: v‘v. ’

 

3:77

Cunncumaxr DIDGMICILE.

Les Iettrea ct avis pour l’abonnement de ce journal ,
'(loivent maintenant étrc adrcuéa au directeur du Véri—
clique , rue do Tournon , 11°. 1123.

 

Cours des changes du 24- prairial.

Amat. Bco. 60 1 1 Ban ’3 2G 1.

Idem cour. 58 g 9 Or fin 1021. 10 3.
Hamb. 187 185 1311 Lingot d’arg. 50 l. 1011,
Mad. 11 l. 15 Piastre 4 l. [1 s. {i (1
Idem, efl‘ect. 1/1 13 171. G a. Quadruple 7g 1. 7 u. G
Cadix 11 l. 15 due. d’Hol. 11- l. 6 .
Idem. elf. 14 151. 17 s. 6 Souverain 351. 15
Génc. 92 f91 ' Guinée 25,1;2
Livournc m1 5. 00 5 Café Martiniquc 39 5140 s.
Basle 1 g i 4 Idem, S. Dom. 5:321 37 5.
Lyon 1 perle ' Sucre’wl’flamb 436.115 3.
Marseillc 1 idem. Idem E’Grl. 421.
Bordeaux j idem SM. 18 Mars. 16 I. G
Lausannc 1 ; 7 {l- _—‘, .. Chandelle 155.
Lon(l.25 1. 55. 251-1 15 s. Huile vl’olive all s. 25
lns. 53 l. 10 s .531. I5 5, Esprit — 595 l.

Boni 22!. 211. 211. 7 s. 6 Eau—de—vic 290 5301,
llhndat SCI 5 l.

NOUVELLES ETRANGERES.
I R L A N D E.

f L'xtrait d’une lettre purticuliére. (1e Dublin, 51 mai.

10 j.

 

Il n’y a point (Vexcmplr: d’nne insurrection plus rapide
que, la notre. Un systéme £1121 R'obespi'erre ,-qui s’cst e'labli'
pal-mi nous ,a (létuelié dc nae mécnntem tout ce qui reste
(1*gens modérés; nous-n’avons point de guillolinc am—
bulante; mais , a cela prés, noire pays ne difl'ére gubrc
tle la France , tellc qu’vlle étoil sous Robcapicrre. L’Ir—
lande est, en ell'et , en révolution , le gouvcrnement
s’ost retrancllé; 1e peuple , plus nombreux , quoique
sans armcs, le ticnt bloqué; unis l’armé’e assiégeantc
n‘atlend plus:-.quo la grosw artillerie pour c’ommencer
un 51(3va cn régle , et pdur ouvrir la, franchée. Baauceup
tle gens pensent que l’Irlanelc est perdua pour la Gran—
dC-Brelagne. L; dcrniére licurc du gouvgxncruenl an:

glais , (lit-on, a sonné , ct les‘ égyplicns vent étrc on,
névelis dans la mn‘ Rouge.

A Curl; , ‘1: 51 mai, les matrlots du Polypliémr’ out
suivi lc l‘unvste example (la la finite (le l’amiral Km
mill , cl. oni débqrqué six do leurs officiers.

IIOLLANDE.
Amsterdam , 11 jam. ( 16 prairial. )

(r9-
0* -

U51 vaisseau marchaml de' nolre compagnie do: Imles
oricntulrs , aprés unc Iravcrséc dc six mois , vicnt (l‘nr-
rivnr £1 Batavia en cette ville , 011 il a apporté la tristc
nouvcllu que les anglaissont lcs‘mailres absolus (lu cum-
rnvrce dc toulca les iphwrics, at qu’ils ont cm’oyé en
Europe un grand nombre de lenrs vaisssaux , cliargés
de muscazle , dc canclle el de clous (13gimfie. Les 1101-1
landais qui éloienf en possession de ces articles précieux,
et qui les fournisaoimt ‘a une grando parlie du mondo
connu , sont oblige’s en ce moment dc se rcfuser aux (lo--
mantles pressantes qei’on lcur Fail duns l’Inic ct en Eu-
rope. Si la Ville m2 Bitavia rcstc 21 la llollan’le (nujour-
d’hui la république 1) Have) , cllc n’en est redevnblc qu’k.
l’inzelubrixé de son (crriluire; et la commerce de come
colonic , julis 5i llorissanie, se ré-luit $1 quelques cxpé—
dilions pour la Chine. Au dmfepar‘. (lu bitiment, pnrlcur de
ces avisallligeans , une petite cscmlre ang‘aise croisoit 51
la vnc do Baiavia, 011 0110. avsit déja fail quelques prises
assez cyonsidérablcs ; ce qu’il y a dc plus finchenx pour la
république'bamve , c’cst que les principaux chefs tie
l’Inde son! altachés 11 la maison d’Orange.

11 a été qucslion ici d’envoyer dcnos ports unc for"
tc escadre , pour lz‘xclicr dc reprenflre Ceylnn et les
Moluques; xnais les princigaux oiliciers , consultés sur
cetle expédition , ont [nit sentir que la mauvaisedisva
sition des équipages dc la marine , npportoit dc grands
obstacles é; une entreprise rlc cette nature. Notre gou-
vcrncmcnt a dorm renoncé 51 cc projct , vspérant de la
protection dcs frangais cc qu’il ne peut cfl‘ectuer par lui-:
11161116.

A L L E M A G N E.
R zlisbonne , 2 juin.

On parlc clcpuis quelques jours (l’une déclaration con—~
fidentiallc faite par le ministrc prussien comle dc Gorzz

 

 .wam...,~.s..,..-_ Aw“,
. 4:. j _ .1 . -

in)

Des personnss qui sont s porléc ’étre bien instruites ,
assurcnt que cane déclaration est (tongue s pcu—présren
ces termes : u eriil aordre de sa cour dc dfémcntir for-
mellcmenl 1c bruit qu’on a répandu dcpuis quelque
tcms , d’un acconl entre sa majesté le roi dc Prussc et
la républiqne francsisc, sur lcs moyens de faire réussir
certain plan dc sécularisalion, ct particuliérement par
rapport a des vues qu’on a prétées 21 so majcsté sur le
ducllé dc Berg et le cornté de Gsstel : quills vérité , il
y avoit cu, 1c_ 5 aofit 1796 , one convention avec la
France , oi: il avoit élé question dc sécularisations 3 mais
cc plan n’auroit pas pu avoir licuque dans lc cas extréme
ou la républiquc so seroit maintcnuc par la force do 365
armes clans la possession dc la rive gauche du Rliin ; au—
quel 0213 la nécessilé‘ de procur‘or des indemnités aux
élecfeurs ct princes possessionnés sur la rive gauche du
Rhin ,auroit dis naturellement ameuer quolqucs sécu-
larisations.

Cologne‘, 5 juin , (i7'prairial. )

Ls conlrihution imposéc psr lcs francais eur Ics pays
conquis cntre la Mlmsc ct lc liliin (les pi‘ovincus prus-
sicnncs cxceptécs) est fixée £1 8 millions do liv'r-cs,
payablcs en numéraire et en denrées , d‘spros lcs ordres
du généralHoclie , dent l’arrélé a élé signifié , le 31
mai , au zénat de nolrc ville , i‘aisant pa‘rtin des pays
oonquis par les répuL-licains.

REPUBLIQUE FHANQAISE.
P .4 R IS, Q/rprairial.

Sur les trois membrrs que Buonaparte avoit nommé
Iui-ménie pour former lr: directoire ile la réuu‘ulique
lombardc , il en est don); qui ont refusé, il‘lclsi et
Greppi. Scrbelloni a soul accepté; et c’éloit, dit—on,‘
lo moins capable.

“J-lfifllzsuam

Il vicnt dc paroilre 31 A llan une caricature qui a excité
quelque curiosilé. Le général Buonaparle montc en
voiturc area 16 prince Charles, dcvant une aubcrge ;
l’hote s’approoliant d’cnx, semble lenr dernamler qui
paiers la dépense; nn vénitim, le tirant par la bras ,
lui dit a l’oreille : Sofa: Ira/zquille, cesera [a républigue.

7%

Si Anaclnrsis Cloots rcssumiioit, ceux qui craigncnt
He ricn dire qui puisse déplaire au gouvcrnement , on qui
croienl qupla gloire do B.ionaparle doit 1e mettre au Cres-
sus ile tonic cr-nsure , St‘ garderoient sans (10th do traitor
dc i'ou lo fameux aralrur rlu genre Izzmtain. Son syslémc
so réalise par-tout sous lcs auspices du directoirc et du
générill dc l’armée d‘ILalie. Co (lcrnir'r {'ait marchcr 3!.-
Génes une brigade commamléc par lc général Lanna,
pour y soulcnir lc parli drimocrahuue : le mmistrc Fay-
poult appeals les mL-urlres commis par une multitude
égarée st furiousc , unc regérzi'erntron : 10 millc i'rangais
sont ‘a Venise : (:6 soul. 10 mills instrumens dc révolu—
iion : 1a légion do .t‘yrarmicidm, (lomandée par le philo—
aophe Jcan-dc-Bry, cxistc vérilablement , Pt 56 signale
pnr dos exploits dignes d’clle. Tout cela. se passe , pour
zinsi dire , £1 l’insu du corps législalif, ou plulél le corps
législatifii’a pas méme 1a faculté dc s’occupcr dc touo

ass di-sordrcs qni nc sont pas mains contraires 21 l’esprit
qui l’anime , qu’a cclui dc la constitution.

Ici s‘arrétc son influence. Co'mme tout le rests dcs
bone ciloyens , il deviant spectatcur oisil‘ dcs troubles
qua nous excitons ou quc nous fozncnlons clicz nos voi-
sms - il n’a pas lz‘s bras asses longs pour am-indre Ta cc
qui so passe en Italic. Co dvfaut essenlicl dansnotre
sysléme polilisue, a (léja frappé tous crux quiréflé-
cliissont, at uni shill'gcnt do voir qnc ln sagr-sse du
curps législaiii‘ , out inutzlo pour arrétcr cette manic dc:
révolulions , ct du prosélytismc qni tourmcnte encore
nolre administration. .

Beaucoup do gvus rogardnnt oes incendics révoluliorh

~n'sires auxquels tonle lllalio est en proie , comma un

msl nésessaire qui dcv'oit suivre nos examples ct nos
Victoircs , cl comme un résul-‘ai invlisprnsable de la n}—
Yoiution francaise ', mais Quilt? opinion qui n’cst pent—
é‘trc quc trap bien {onilée , no justific pas lcs secours quo
l‘on préle aux révoluiionnafrcs dc tous les pays , contrc
l’engagcmcnt formal do no point'nous méler dcs afl‘aircs
dos sutws gonverncmcnst V ,

JG? saisqucneus somxncs Llans unc dimmilcposiiion enlrc
lcs principcs uni nous om (lirigés dcpuis 8 ans , et ceux
filunc sagc ct solids poliiiquc quc nos mam-burs nous ont
Inspirés; nous croirions n’élrc pas d’accord aver; nous—
mémes , si , aorés avoir p‘I‘OClamé [ant do maximes qui
ein‘urasscnl ions les pcnplcs dons leur généraliié, nous
refusions dc préter la main a ceux qui, sous prélextc
d’opprcssion, cl au non). dos droi'ts écrits , pour ainsi
(iire , sur [Ons- nos étc-ndards , veulcnt secoucr lc joug
delcurs gouverncmens , eL si nous no prcnions pas contre
cos derniers ,lc parti dos insurgena. Maris outrc l’injus‘ice
dc cclte conduits , gut-l furs-lean no nous imposons»ncus
p88, en lo suiVant? Lorsqne nous avons l" besnin le
plus urgent do rélablir nos afl‘aircs , nous nous onga«
goons dans des qucrrlles qui achévent (lo nous xuinvr;
Ct quand ménie touLcs ces ptllt“5 I‘épul)liqu'“s qw‘ nous
créons aufuul‘ de nous, dcvroimt dcvvnir irilmtaircs de
la répuhliqnc francaise , ce qui, svroit conirairc aux
principes qui nous pox'lent a fuvorisc‘r les insurrection; ,
sorions—nons jaimis dodmnmagés dc cc que nous por-
dons pour lbs élablir? .D’uilleurs , si nos Voisins {Hoivnt
hien plrsua-rlés quc nous no voulons plus nous Occllp“:
quo do cc qui nous regarzlc , pent Ciro vr-rrions-nous
bcauoonp moins dc révoltcs. Quoi qn’il on Soil , (l’apr‘cs
liiilui des clloscs ) si ccux qui sont oliurgés (lc nos rela-
tions cxlériruros , ne visrn: point :1 la ropuliliqve uni—
verselle, cu sont dcs politiqnes inconséqucns; e't s’ils y
vi‘srnt ,- ce sonl glee inscnsés. Quant a, Buonapfll‘lc ; ll ‘1
su'vaincrermaisxil est probable qvu’il ii’rssl pus auaii
grand publicists qua grand géniral; ct si l’on crolt ‘l'j°
5a gloinc lui‘donnc le droit (l6 .compromelirc nos desir—
nérs politiqucs, aprcs avoir assuré nolresupériorité mili-
taire , il est a rzraindre qu’il no devicnne aussi fatal a sa
patrie qu’il l'a été aux ennomis de la France. '
L‘q’f‘ense das é iigre's , adrcsséc au people per Tropliime

(lcrsri‘l (1e Lally—Tolcnrlal , 2 vol. A Paris , chrz H.

Nzruville ‘, rue dos GrandsAugusliiss , n°. 31. Prix

7 liv. JO sous , franc de port.

M (16. lely—Tolenclal est du petii nombrc dc ccshommt‘s
vertucux quc leurs lumiéres n’om pu défcndre contre la.

 

sér'luctk
pcnsé q
rer unc
autrc cl
bordem

royaum
voix er
furnans

‘ talent,

néreux
et les 1
déilomi
La n
dc ls r5
bespicr
fermen
avoir a:
ensure
Lally.
sion dc
énoncé
ct dos t
psrcr q
Voila l

dihonn

' mauve!

(l‘autre

mons l

1 Liengdil

ou éloi
Les 4
uncvér
» dissr
» circc
ver

aux
i D rang
A u“

;' awe

Z iol‘co
1c do w
3 qnc to
i qui no
1 1'111‘11210,
l vmi u!
; . .
; voicnt
trop éc
toujou‘

 . l’esprit

‘este dcs
:roubles
10s voi-
dre Ta ce
ns nou‘e
ii réflé-
goose du
anie dc:
encore

alution<
mme un
‘ ct nos
la In to—
st pent—
»urs quo
‘ contrc
afl‘dircs

m entrc
et ceux
ions ont
:c nous—
rnes qui
é, nous
)réic rte
ur ainsi
lc joug
s contre
njus‘ice
[is—nous
csnin ie
a rnga«
xuinvr;
u" nous
aires dc
ire aux
Eulions ,
)us per-
(Smii‘nt
occupv-r
rns-nous
(l’apr‘cs
‘rfl rela-
{"t‘ 1mi—
:t s’ils y
to , il n
is susn
oit qua
; dcsli—
itémili-
Hill a $3

'opliime
chez H.
1. Prix

10mUIP3
mire la.

aér'luction do esrtaines nmximes p7zilo£op7zigues. 11 a
pcnsé qu’on pouvoit reformer-1e gouvernemcntsans ope-
rer unc revolution , ct qu’une revolution ne pouvoit étre
autrc cliosc quc le bouloversemcnt de la société ct ic dé«
bordcmcnt de tous les crimes ;erreur d’unc iime honnéte
qu’il a trap cruellumeut expiée.

Apres uvuir tonne dans l’flssemblée constituanic contre
Ics scélérats qui mézliioicnt la ruine du plus beau
royaume dc l’univcrs, il fait elatendre aujourd’liui sa
voix en favour dcs nlalheureux écrasés sous lcs debris
furnans de la monarcliie. S'il n’uspiroit qu’z'r la palme du

‘ talent, sns kuxucroient (léja comblés ; mais un si gé—

néreux avocatn’attmr'he la gloire qu’ausalut de ses cliens,
et les upplaudissemens dc l’Europe, nc pourroient le
déilommagcr do la ports d’une si belle cause.

La meilleure apologie des émigrés est dans les crimes
de la révomtiou ; leur plus puissant defenscur est Ro—
bespierre 5 il taut quc les forfaits révolutionnaires ren—
ferment un fonds inépuisable d’atrocités, puisqu’apres
avoir exc-rcé l’imcgination de tant de pcintres , ils ont
encore tourni dc nouveaux traits au pinceau de M. de
Lilly. On regratfe (lu’il so soit appesanti sur la discus-
sion dc qurlqucs argumens de cannibales, don! lc eeul
éancé Lit semi: i’absurdité : les émigrés sontdes lz‘iches
ct dos truitrss , parce qu ils nous ont dérobé leurs tétcs ,
psrcr' qu’ils no so sont pas laissés assassiner par nous.
Voila le langage (fies jacobins, et c’cst lui faire trop
d'lmuncur que d’y ré-pondrc autrement que par des

' mouvermna d’hurreur ct d’indignation. Mais ‘il est
(l‘autres rcproclies moins absurdes , d’autres raisonne—
' mcus plus specious , fails par d==shornn1es d’une csp‘ece
1 bienérlill‘ércntc, que M. de Lally paroit avoir dissimulés

ou éludés , et qu’il impoito ccpendant de detruire.
Les émigrés u’onl Iui quc pour sauver leur vie ; o’cst
unc vérite qui n’u prcsqz-e pus bcsoin Ile preuvcs. u Maris,
disent les royalistes Lle l’intrlrieur, n’y a—t—il pas dee
circonsumces oii il ne faut pas méme songer £1 sau-
vcr sa vie; est—0e an moment rl’uuc balaills qu’il
fJ‘l' excrcer lo (ll'Oli. ‘naturel dialler et (le venir?
Eat—i1 permis (l’ubuulonner la pslrie, lorsqu’on so
but pour savoir a qui ellv doit demeurcr .7 Tous les
nobles ne dcvoirnt ils pas so regarder comma les
gardvs du corps dc Louis XVI? Convenoitil :‘1 (165
cli—vaiiers fmucnis de se sauver ct de se meltre ii
l’eczirt pcnclunt que le roi étoit entouré d’assassins?
lvur devoir n’etoitsil pas (le périr lous jusqu'uu der-
u'cr our lcs marches tlLl trone ? ~ut«é!re la monarchie
existeroit encore ,si la journée (in 10 mm «in montré
aux briganda marseillais cinqusnte mille émigrés
ranges autour du monarquc, »
; A u»: plaint’s plus amércs quc justes, auxquelles j’ai
; (Mine :‘1 dessr-in (out lcur dovcloppemcnt e'. toute leur
‘i‘orcc il est facile (l’opposer l’impossibilité de se réunir ,
1c (ls cu! dyé‘i’iilfis,ifl certiturle d’une mort inutilc, ct plus
3 (pic tout le rcste , lcs ordres (l’un prince débonnaire
iqui no sut jmnziis combaltreides barbarcs que par l’hé-
ji‘uimic de la douceur e(. de lo patience. Quand il scroit
2‘ vmi nine (lms ce moment terrible , Its émigrés pou-

i voicnt déploycr plus (le vigueur ct cl’éncrgiu ; qu’ils out

l , , . .
trop ecoute lcs conseils do la pour qui en donnc prvsque

} .
:

,‘_‘ Butres, ct pus asscz sur cux~mémes; dcpuis quand is
If fulblcsse ct l’imprudcnce sont—cllcs des crimes qui men.-

.2;‘;!;>uJours Lle mauvais; qu’ils ont trop compté sur its

J
tentla prescription et la mort? Et lorsque is sang Eran;

Qais inonvle l’Europe , la patric (iépeup‘ée ne doit-clle
pas recevoir sVec 'juie cctlc foule dc citoyens quc is sort;
scmblc avoi: re i'v’é pour réparer scs pertcs '1’

D’un MUG: 06h? , j’entends les républicains rigidcs ,
s’écrier : Est-ii done ini-iste d’uscr du droit de la guerre
& l’cgard des émigrés 2’ Ils out tous comba in la répu~
blique , du moius par leurs vmux; les émigrés armés
étoieut les rcprésentans de tous les autrcs ; aujourd’hm
que la république triomplie , qu’ils subisseni le sort (lo;
vaincus ; et pourquoi leurs propriétés seroicnt-ellc—u plus
sacrécs que celles «les cnnemis avcc lesquels ils fuisoiunt
ainsi cause commune '2 Je sais que l’uncien dro't do In
guerre livroit is in discretion du vainqueurmoneeulenu‘nt
la fortune etla vic,maislzi fernmc et lt‘S onions in vaincu.
Celia juri3prudence barbnre fut celle (les sieclcsqu’on
appelll‘ héru'iques , cc fut ausei celle d'Atliéura, la mere
de la philosophic ct (les arts, ce fut celle cle Spar-1c , mo—
delc dvs vertus re'publicaines , so fat mil-me quclquefois
celle de Rome; mais tci , peuple i‘rancais , qui sembie
destiné 51 succédcr aux romains dans l’admiratiun dos
hommes , apres avoir étonné le monde par tcs conquétcs ,
mérite son amour par tea vertus , c’est pour toi qu’cst
faite cette devise sublime trop souvent oubliéc du pcuple
rouiain :

Para-are subjects: et dabeh'are naperlros.

Ecrase l’orgueil al’_2/beorz , mais ouvre lcs bras 51 do
mallieureux enl‘ans p ¢3 égarés que coupables , qui tom-
bcnt é tes pieds. S’il est juste dc punir l’ambition dos
étrangcrs qui préparoient Fa la France le sort de la
Pologne, ce seroit le comble do l’injusticc dc dépouille:
des citoyens qui n’ont voulu et no pouvoient vouloir
autre chose quc le rétablissement de l’orlre et (les loix,

Cet article n’est que l’extrait de la premiere par-lie. do
l’ouvrage de M. Lall;'-Tolendal ; ouvrage‘que nous ans.
lyserous dans toute son éteudue.

Cousan DES CINQ-CBNTS.

Séance du 24- Prairial.

Les citoyens de la commune de Vsssy , départcmen
de la Hume-Marne, réclament le rapport de la loi du.
24 germinal, qui defend 1c son des cioches.

L’ordre du jour, s’écrient plueieurs voix; le renvci
i la commission, reprennent d’autres membrcs.

Savary :Je m’oppose au renvoi , car bicntbt les mi;-
nistres des divers cultes, viendront vous demander ls.
permission de faire sonnet les clochcs; bieuIOt aussi
on vous rappellera que les prétres faisoient autrel'ois
des processions dans les églises , et méme au dehors ,
et vous verrez slors lcs rues chamarrées do processions.

e icmande quc vous passiez h l’ordrc du jour , si vous
ne voulez pas ramener les troubles religicux dans la
république.

Lahaye : Je pense que le renvoi est nécessaire; 31
1a vérité, les loix qui d-Efendcnt le son dos cloclies ,
sont préciscs , mais ne s’exécutent point; ainsi lcqucl
vaut mieux que votre loi soit mépriséc ou abrogée ?
Vous savez d’ailleurs que o’est au son des cloches que
se rassemblent les administrations. (murmur-es) Je ne
vois pas enfin quel danger il y a ‘a prononcer lc renvoi ,'
et je demands qu’il soit mis aux voix.

Appuyé , s’écrient plueieurs membresa

~—v——.tvbe...w <' N.» p...-_

 

 Savary insiete pour l’ordre du jour.‘

' Parizot : Jo sais que la loi defend to son dos cloches;
".majs so dél‘onse oat gonéraio; il y a cepondant unu dis-
tinction it fairo. Sans douto dams uno commune oil los ci-
toyens excrccnt dilfércns cuttes , il seroit dangoreux do
pcrmottro lc son dos Clochea , car il pourroit on résulter ,
sinon dos troubles , au moins du désordrc ; mais vous no
pouvez pas disconvcnir que lo culto catliolique est le
culto professé par l’immenso nipjorité dos i'rangais; et
corti‘s , vous no pouVLz pas empéclier los catholiqucs dc
s’avcrtir parlo 50:1 dos cloclics du moment on ils doivent
so réunir pour l’cxorcice do leur culte. La question an
rcstc nioritc d’étrc cxuininéo , ct je réctame le renvoi a
la commission.

Appuyé , slécricnt do nonvcau uno foulc do membrca ,
of lo ronvoi inis aux voi): est prononc-é.

Uri citoyon so plaint dos violenccs exercées contre son
“from et sa scour par une troupe d’hommes arniés qui so
sont introduits la nuit clans leur domictle ,, Cl de la. né-
gligcnco dos autorités constituécs auxquclles il s’est en
vain adroasé , pour provoquor la. poursuito do cos at—
tentats.

Un membrc obsrrve quc lo délit, dont le pétitionnaire
6c plaint, intorcsso tous los citoycns,puisqu’il s’agit d’une
violation do domicile; crime que la constitution place all.
rang dos aflmtals cnvors la liberté imtividuelle.

ll domandc on conséquenco quc lo pétitiou soil ren-
voyée au (lircotoire , a l’ell’ct par lui d’y fairo droit sans
délai. Adopté.

L09 créanciers de lo. républiquo ct les ci—dovant pen-
sionnaires ct gagistcs de la listo civile , ont réclamé
contre los décliéances qu’ils ont encourus , et ont sol—
licité une prolongation de dolsi pour justifier do leurs
titres. Sur lo rapport do Zangiasomi, lo conseil prend
our cot ohjet uric résolution dont Voici los bases:

Art. 1. Tous les créunciors do la république de
créancos soumises ii la liquizlation générsle :18 la dette
publique , ot it cello de la trésororie, qui jusqu’éi l’époque
do In présentc loi , n’ont fuit ou n’auroientfait aucune
réclaination , scront dtifinitivement déchus do toute ré—
pétition envrrs lo ti‘ésor public.

II. Sont admis ii réclamer contro la déchéanoe , ct en
soront relovés ccux qui dana lo délai do six mois , :1 date:
do la publication de la préscnte , justifioront par preuves
authentiquca des mosurcs prises ct diligences par eux
ill-lites pour parvenir it l’exécution des loix sur la liqui-
dation , ou qui établiront égalemr'nt par preuves authen—
tiquos , qu’ils ont été dam l’impossibilité d’oxécutor cea
loix.

III. Ceux qui feront les réclamations etjuslifications
prescritcs par l’article précédont , seront 'rolevés pure—
inent et siinplemcnt ; its consorveront l’mtégralité do
leurs :lroits. Ceux qui ne feront lesditcs réclamations
et justifications qu’apzés le délai de six mois , y scront
encore admis; mass on octisidération do la dopense qu’ils
consent ii la répub'ique , en entravant par leurs lentours,
1c travail do In liquidation , lcurs créancos subiront uno
réduction d’un ulnuziome par chaque mois do retard;
do manicre qua coux qui no réclamoront quo dam to 7“.

., - ..
«i... .. Lu

(4

”no; " - 1'!

mois do la publication dcla préscnte loi , ne conscrverom’:
que lee onze douziouics , ct ainsi dc suite jnsqu’a l’cx—
pirationdu 17“. niois, apres lcqucl la déchéance so
trouvera totalemunt encouruc.

Sur la rapport d’uno commission spéciale, lo conseil
confirnio los élections fuites par l’assomblée élcctoralc
de la I'Iaute—Mnrno.

Eschassériaux jeune fait déclarcr validos lcs opéra—
tions do l’assembléc éloctorale du départcmcnt de Ea
Liamonc on Corse. JosePh Buonapartc, frore ainé (lu
général dc co nom, est en cenaéquonco membro du
conscil des cinq—conts.

Sur la rapport d’une autrc commission , 1c conseil
prononco ensuite la radiation définitivc dc la liste dos
émigrés, du citoycn Imbert Columbés , député aux cinq-
cents.

Une loi de la convention a rcstitué les biens dos con—
damnés , mais lorsque cos biens étoiont pour la plupart
vendus , do sorte que les malheureux ent‘ans do cee vic-
times dos tribunaux révolutionnaires, n’ont recu do
compensation que des bons do nullc valcur, ct qu’ils
sont aujourd’liui réduits a demander l’aumi‘mc A la portc
mémo dos dénonciateurs qui ont fait périr leurs pores
pour s’emparcr do leurs propriétés.

Leur sort est digno dc toute la sollicitude du corps
législatif; et un membre par motion d’ordre , propose
do réviscr lcs loix qui lcs concornent.

Le consoil ronvoio cos observations aune commission;
et la charge do faire un prompt rapport.

La discussion so rétablit ensuite sur le projet do
Dumolard, rclatif au tirage au sort parmi lcs mombros
du tribunal do cassation; i1 tend é. déclarcr qur: lea
deux juges dc ce tribunal, nommés par le directoiro,
cesseront leurs fonctions, quoiqu’ils aicnt été conscrvés
par le sort, parce quo suivant le texte do Is constitu—
tion, to pouvoir exécutif no peut empiéter sur l’auto-
rité judiciaire, et que maintenir, au dela du terme
fi-xé los nominations qu’il a été momentniiémcnt au-
torisé a faire dans to tribunal do cassation , ce seroit
violcr les droits du peuple.

Aprés quelqucs débats , cc projet eat adopté.
CONSEIL DES ANCIENS.
Sémzce u‘u 24.

Organs d’unc commission , Mollcvaut fait un rapport
our la résolution du 18 floréal . our 103 transactions entre
particuliers, du tema du papicr—monnoie , concrrnant lei
paicm' ns e1 con ignitions ; il pcnse qu’on doit la rcjettcr
pane que Part. in porto que , lorulus lcs ob'igations
n’auront gas {to zléfimtiv: mont pdyées , les som-mcs don-
nées no soront rogard‘cs que comme dos é-comptos qui
seront ré tuits d’uprcs lo tableau do déprécialion.

Impression at ajnurni'mcnt.

Marmontcl xropose dt 1‘ jotter la résolution do 30
floréal , sur la maniorr do l'spo or (leg livrcs clans lt‘s
dépots littéraires J attcn iu qu’on aloit dzstinguor ce qui
est national do or qui est pris injustcm’nt , soit aux con-
damnés , so?! a or ux qui no sont pas irrflvocablcmcnt dé»
olarés éinigrés. Impussion et (\jOl)I‘/(‘lent.

J. H. A. POUJADE—L.

u.. __ __ -7 __..._..

Ea I’Imprinierie do LE N O R H A N T1 In; deg Frog—cgfimngécrmam-_7§iiixcrrou , n . 152,

 

Ami!
{Jeni

Loni.
Ins.
Bon
Mom
Di (.

habh
noon
antm
du g
lalo
cclui
rnrnt
Véni
ssin‘
éloit
’éta