xt7dv40jx60s https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7dv40jx60s/data/mets.xml Noël C. H. Poujade-Ladevèze, J.-H.-Alexandre France Noël C. H. Poujade-Ladevèze, J.-H.-Alexandre 1797-11-15 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French [Paris.] De l'Imprimerie du journal, rue des Pretrès S. G. l'Auxerrois, n° 42  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Courier du Jour, 15 November 1797 text Courier du Jour, 15 November 1797 1797 1797-11-15 2023 true xt7dv40jx60s section xt7dv40jx60s 5r; of
r men
do ma

quello
cut. on
)ourm
élébré
,cr dos
111i me
u'cux ,

le I’m-
ve a la
Cs , qui
st pas ,
éu. Le
ans lcs

uparzh
on do-

5 it une

visor la
:niblées

le ren-
joinl a
uiporte
lion do

7a dam

de son
nes na-

:de son

olonics,

rumaire
)ourvoir

 

 

 

 

 

omission

osson

 

 

JIOBILITATII VIGET.

 

Du 25 BRUMAIRE an 6°. de la Républiquc franoaise. — Mcrcredi 15 No‘io'mbre 1797 ( v. st.)

 

 

5:;——-z«

Séance (ltzvpar'lrament d’A/Lgleterre. «~— Discours du roi. —— Leth'e do ministre (la la marine max (filoiers civils et
’ militaires (la la marine. — A 1253 do [administration cent/ale d1; département do It: Same , sur [’épzwotie qui régnc'

parmi [as bélcs ('1 come.

 

 

.__——~

. Cours ales changes du 2/1 brumaire an V I.
Ams.Bco. 57 -,‘ Z 58 lions 2 45 5g fp.
Idem cour. 55 ;1 Or fin , Ponce , 10:} 5
193 Argdncl‘ 10g.lem.5o 10
l’iastres 5 l. 8 3
Quadruple 80—10
Duo-(11111. 10 s.
dem effect. 15 111-17—6 Guinée 25 l. (5 5.
Genes 95 l. 3 93 ,3 9+ Souverain 5’1—5
Livourne 105 g V Café l‘dariinique {15 5. la 1.
Lausane 1 g i p. IdemS. Domingue 4251/13 5.
' Baslc 1 '3 1). pair Sucre d’Orléans {10 45's.
Londres 26—17—6 2642-6 Idem d’Hambourg’m a 47s.
Lyon on p. 20 :‘1 15 j. Savon de Marseille 16—6
Marseilles on p. {(1.21 151'. Huile d’olive 23 s. 24 s.
Bordeaux au p. 15 ii 15j. Coton du Levant 56 1. 541.
Montpellier ;. p. 'a 15 j. Esprit ; 650, 655
Inscriptions 8—10 5. 7~6 iEauvde-vie 22 d. 1120 1155
Bonsi 5—16—3 12-6 ISe1/;1.551o

ANGLETERBE.

CHAMBRE DES commiJNEs.

E," Cadix 15 12—17—6

Séance du 2 novcmbre.

Sir Francis Molineux , huissier de la chambrc des
pairs,paroit a la barre, ct présente un message des lords,
portant que le roi desireroit la presence de l’l1onorable
chambre , pour entendre le gracicux drscours de sa ma-
josté , qui alloit étre prononcé a la chambre dos pairs.

Le president et les membres préscns s’y rendent.

, Au rclour , 1P. president annonce i1 la chambrc qu’il
s’cst transporté 21 cells des pairs , pour entendre le dis-
cours adressé par sa majesté, du haut dutr611e;il ajoute
qu’afin d’évitor 1es errc‘urs , il s’est. fait délivrcr une
copie du discours, ainsi congu :p

Mtlords etMessieurs , p

« C’est un grand sujetde douleur pour moi que les ef—
forts quoj’ai mis constamment on usage depuis la derniére
époque oh jo‘vous assemblai en parleme-nt , a l’ell‘et de
rendrc 21 mes sujets les douceurs d’unc paix solide ct ho—
norable , aient été mallxeurcusemenl rendus inuliles.

Ln derniere déclaration que j’ai fail publicr,et les au-
txes pieces quej‘ai ordonné de vous mettre sous lcs jeux,

prouvcront surabondamment 2‘1 vous ct a l’univers , j’en
ai la confiancc , que loutc démal‘che qui pouvoit accélérer
1a conclusion de la paix, a été faite dc ma part, ct queles
lenteurs et la rupture délinilive dcs négociutions doivcnt
élre exclusivemcnt atlribuécs a la c‘onduite évasive ,
aux pretentious insoulcnables , al’ambition désordonnéc
dc ceux avec qui nous sommcs en difl'érend , cl sur—tont
a leur haine invétérée conlrc ces royaumes. '

Je me repose avec sécurité sur les bienfaits de la
Providence , sur l’énergic ct la sagesse de vos conseils ,
sur le zole , la magnanimité , le courage d’un peuple
grand et libre , d’un pcuple convaincu qu’il combat ici
pour 565 plus chars intéréts , ct délerminé a so montrer
digne du bonhenr quc se‘s efforts lui doivcnt garantir.

Forcés , commc nous le som'mes , par la nécessilé la.
plus évidente, do porsévércr dans la défense de tout co
quc nous .avons de plus cher , juSqu’a ce que nos enne—
mis soient animés de dispositions plus just‘es ct plus
pacifiques , nous avons la satisfaction de savoir que nous
possédons dcs moyens et dos ressources proportionnés ,
aux chances que nous courons.

. Pendant 16 cours des hostilités, et sous lo poids iné-
vitable des impots accumulés , nos revenus ont conti—
nué do prcndre un tres-grand accroissemenl; l’industrie
nationale s’est encore étendue , et notre commerce a (16:—

-passé ses'premiércs limites.

L’esprit public de mon peuple s’cst déployé éminem-
ment; mes troupes dc loutes armes ont acquis dc nou—
veaux droits a l’estimc et ‘a l’admiralion do leur pays ,
et les succés répétés de ma marine sur tons nos ennemis
divers , ont été couronnés récemment par la victoire si—
gnalée et décisive , dont la Providence :1 récompensé 1e
courage de mon escadre sous les ordres de l’amiral lord'
Duncan. 4 . ,

Jamais événement n’eut dc résultats plus importans .et‘
plus avantageux; auoun no pouvoit ajouter plus d’éclat
auxexploits l1é1'o'1ques ct nombreux qui , dans le cours
de la guerre actuelle , ont élevé a une hauleur ,jusqu’ici
nou~égalée , la gloire navale de l’Anglelel-re.

Messieurs do la chambrc des communes ,

J’ai ordonné do metlre sous vos ycux 1e tableau des
dépcnses pour la prochaine année. L’état de la guerre,
joint aux heurcuxrésultats de notre d"s'uccés,permettra,

 

 

 

 

 jc l’espére file dimiuuerles dépensescomparativcment aux
ott‘orts que notre situation exige indispensablement. En

‘ :vhercriant 1e meillcur mode de pourvoira ccs dopen—
ses corisidérablcs (lu’il est impossible d’éviter, je suis
persuade que vous auroz sans cesse préseuf a l’esprit quc
la crise actuelle exige l’ernploi des moyen‘s les plus ef—
ficaces ct les plus rigoureux. ,

Le prix reel de quelques sacrifices passagers qui sont

écessaires dam cette circonstance, ne peut étre bien

apprécié qu’en les comparant avec l’importance dont il
est de maintenir d’unc maniere solidc le credit public;
et dc convaitwre l’ennemi que si nous conservons un
désir ardent dc conclure la paix dans des tcrrnes sfirs et
honorables , nous avons en meme—toms les moyens et la
ferme volonté de soutcnir avec' Vigueur cclte lutte dif-
ficile aussi long-terns qu’il lefaudra pour maintcnir la
sflrcté , l’llonneur ct l’indépendance de ces royaumes.

Milords et messieurs , ‘

Aprcs l’expérience que j’ai Faite de votre loyauté , de
votreattacheinent a ma personne , et dc votre sollici-
'tude inquiéte pour les intéréts de mes sujets , il ne me
reste qu’a‘i vous recommender de persister dans les memes
sentimens el dansla meme conduite. Ce qui se passe tous
les jours , doitde plus en plus imprimer en vous les sen—
timens (les avantages qui résultent de nos institutions
civilcs ct religieuses,par lesquelles nous sommes depuis
long—tems distingu'és entre toutes les nationsde l’Europe.
Cesavantagcsne peuvvsntétre maintenus qu’eninculquant
et l‘ortiliaut le rc5pect et l’obéissance due aux loix; en
reprimant avcc promptitudv toutc tentative tendante 2'1
troublernotrc tranquillité intérieure , ct: en conservant
inviolable l’heureuse constitution dont nos ancétres nous
out transmis l’héritage , et de laquelle depend la surelé
cf 16 bonheur (10 mos sujets de toutes les classes. »

La chambre enlend la proposition d’un bill dent il lui
est fait deux lectures pour [a ferme , de s'occupcr dos
afl‘aires publiques avant de prendre en consideration le
diScours du trons. _ . -

‘Alors M. William Boottle se leve et fait la motion do
l’adresse de rem‘ercimens au roi; elle est appuyée par
M. Drommond; M. Edwards , le premier , et ensuite
M. Nicholls combaltent la motion; I

A la chambre des pairs , la motion de l’ad‘ressc do
r'emerciment a été faite par le comte de Glascow, ap—
p'uyée par lord ij'dir , et combattue par le marquis de
Landsdowne. ' ‘

' Dans les mémes séances , M. Dundas a la chambre
(les communes , et lord Grenville 2‘1 celle (les pairs , ont
annonce qu’ils feroient le lendemain 1a motion de voter
des remercimens a l’amiral Duncan. ,

Les pieces oflicielles relatives a la négociation de Lille,
ontété rnises sous les yeux du parlement,et publiécs dans
les gazettes. Elles sont au nombre de 54. La premiere-

datée du premier juin 1797 , et la derniere du 5 octobre;
de la meme année. Ce sont des extraits on Copies de de-
péches (16 lord Malmesburya lord Greenville , et de
lord Greenville a lord Malmesbury ; des notes que les
plé‘nipotentiaires des ,deux puissances se sont adressees
respectivemcnt, et enfin un Vprojet préscnté par, lord
Malmesbury aux pléniposentiaires frangais , dams to
conference du 8 juillet. Nous ferons connoitre cespieces“
plus particuliérepient. .

E S P A G N E.
Madrid , 50 octobre.

Les lettres que nous reccvons aujourd’hui dc Cadix,
nous apprennent quel’amiral Massaredo dcmande sa de-
mission dc commandant dc l’cscadre ; il se plaint amére-
ment de ce qu’on le laisse manquer dc tout. Au milieu
de ce dénucmenl absolu, il paroit impossible que nous
puissions renter méme de tenir téte aux anglais ;i1n’est
gueres plus probable que nous entreprenions de faire

repcnlir la courde Lisbonne de son étrange ccnduite. i
Non—seulement elle 8e refuse a ratifier son trailé avecla ,

république francaise, mais elle vient dc laisser entrer
presque toute l’cscadrc du lord Saint—Vincent , sans fans
la plus legere demonstration (1e resistance.

REPUBLIQUE FRANQAISE.
I’ A R I S , 2/} brumaire.

Le général Augerrau a faiLarréter, 1c 7 brumaire,
Lugt, commissairc—ord’onnateur en chef, et Vuillaume,
payeur—général do son armée.

—— Le roi dc Suede :1 nommé pour le représenter , nu
congres de ll astadt, le comte de Fersen 'et M. de Bild;
et pour seerétaire, M. Scliording. Le roi de Suede sc
présentera au congrés comme ancien garant du traité dc
Westphalie.

—— Le journal des Hommes Libres annonce que Du-
rand Maillane, ex-conventionnel, a été arrété et envoyé
au Temple Il va étre livré , dit-il,z‘1uneonseil militaire.

— On croit que la rcine de Portugal sent cnfin tous les
dangers auxquels elle s’est exposée , en rel‘usant do rati-
fier le trailé conclu. Le se'jour continu de M. d’Aranjofl
Paris, donne quelque vraisemblance £1 cette conjecture.

— Madame de Tourzel, et M. de Tourzel son iils , se
sont présentés, il y a deux jours, a la municipalité du
dixiéme. arrondissement, pour y obtenir un passe—port.
M. de Tourzel ayant paru étre de la réquisiuon , on lui
demanda ses papiers : il ne les avoit pas; on fut obligé
de les envoyer chercher : dans l’intervalle on compulsa
les registries, et l’on vit M. de Tourzel sur la liste des
émigrés non—rayés; mais bientot le commissionnaire ar-
riva avec une radiation en regle; le conseil municipal
crut devoir fairc passer la piece au ministre de la police,

et retenir sous sa surveillance M. dc Tourzel , jusqu‘a‘z r

uouvel ordre.

_— La citoyenne Buonaparte est, dit Poultier , en
route pour Paris; son époux la ‘suivra de pressle Redac-
teur pourra , a son ordinairc , démentir cette nouvelle;
mais nous sommes autorisés avl’annoncer par one per-
sonne qui a eu quclque part an 'lI'filié de paix : nous sa-
vons que Buonaparle n’a signé ce traité , trop amére—
ment critique par des e'crivains qui n’ont aucune don'née
sur la situation dc l’Ilalie ,. qu’aprés 50 nuits pas-
sées dans les plus profondes réflexions ,, qu’aprés'
avoir ,épuis‘é , en speculations ', toutes les chances pour
ct contre, ct apres les conscils ct l’assentiment d’liommes
contenus par leuraltachcment pour la gloire et la liberté
de leur pays; levcitoyen Monge étoit de ce nombre:

— Nous savons positivement qu’Hédouville ne‘com-
mantlera plus l’cxpédition dc Saint~Dominguo On ncdit
pas encore qui le remplace dans cette mission importante.
I-l cstbicn terns que le gouvcrnement pense g‘i ,nos colo—
pics. Elles sont, quoi qu’on on disc , dans l’étatlc‘plus

 

(n

(DAD mm '11

LP: mean: b.1324 0’.

'35th :T'QI

9‘61!

an

(W6 Farsi-4:1 we: :: mo

 Cadix,
: an as
amére-
milieu
1e nous
il n’est

entrer
is faire

maire,
laume,

{er , an
t Bilcl ;
i‘ede so
aité de

Le Du-
envoyé
litaire.
ous les
lc rati-
anjo, a-
cture.

lils , se
lllté (lll
e—porl.
on lui
oblige
mpulsa

ste (les

.ire ar—
nicipal
police ,
iusqu’z‘z

3r , en
Iédac-
Nelle;
16 per-
ous sa-
miére-
lon'ne’e
s pas-
x’aprés'
s pour
)mmes
liberté
l‘e: '
:com~
nedit
rta-nte.
c.0104
le plus

déploralfile; et sans les scc'ours dcla Nouvelle—Angle—
lerrc , elles manqucroient dc tout , dit la Sentinelle.

— Le tableau de l’état civil du canton de Paris , nous
apprend que pendant le mois de vendemiaiie , le total
drs naissanccs a élé de. 1759 ; des déces , 1560; des
inariages , 556 5 des divorces , 27 ; des adoptions , 5.

— Dans une lettre du ciloyen Boyer , adjudam—

énéral en chef de l’élat~1najor dc la cavalerie , écrite
d’Udine , 1628 vendémiaire , au ciloyen Olbrechtz , de
Bruxelles , on a remarqué que cet oflicier , en exposant
soxnmairement les stipulations du traité de paix, s’ex—
prime ainsi: .

« L’empereur renoncc a la Loxnburdie , auMantouan;
il reconnoit les républiques batave et cisalpine ; cetle
derniére s’étend jusqu’a l’Adige ct les POIésiues , y com-
pris les trois legations (lu papc , an attendant qu’on lui
prenne [e reste.

— L’administration centraie du département de la
Seine vient dc pubiier l’avis suivant:

u L’adminis‘lration centrale du département de la
Seine , inlormée qu’une epizootie exercoit ses ravages
sur les vaches , s’est enipresse'e (1e prendre connoissance
(165 causes qui avoicnl pu y dunner lieu , des sighes aux-v
quels on pouvoit la reconnoilre, et des moyens les plus
ellicaces d’en arréter les progrés.

_ _» C’est d’apres ces precautions qu’elle pent assurer
ses‘cmicitoycns que ce fléau sera incessamment détruit.

» D’avance elle leur annonce quec’est sans aucun fon-
(Iement qu’on a cherché a exeiter leur inquiétudc sur
l’usage qu’ils pouvoient faire du Iait ou de la viande ,
puisque les vaches qui soat atleintes de la maladie , ne
produisent plus de lait , et que des mesures severes ont
été prises pour s’opposer ‘a la venie de la Chair (16 celles
qui ont été inalarles.

» Elle se ‘fait encore 'un deVoir de dire,1°. que la mala-
die n’ayaut point pris naissance dans le départemenl de
la Seine, et n’y étant ’parvenue que par communication,
on doit esperer de la détx‘uire par les mesures de police
déja mises a execution avec Succes dans d’autres depar-
temens. ’

n Que par suite des precautions adoptées , le plus
a: .
éte preserve de la maladie , ce qui (loit convamcre les
citoyens que l’approvisionnement n’en soufl'rira aucune
alteinte. » _

w

On a eu peu d’exemple (1e brouillards aussi épais que
celui qui a convert hier Paris pendant une grande partie
(16 la journée La ville sembloit co‘mme engloutie dans
une nuée remplie d’émanations fétides, et principale-
ment de matieres sulphuriques et ac‘ides , qui alfectoient
2113. fois l’odorat et la vue, eL laissoient a peine dans l’at-
mosphere assez d’air vital pour une pénible respiration.
Il sera curieux de connollre les résultais (le. l’analyse que
les chimisles n’auront pas manque d’en faire. Des quatre
heures, les brumes (levinrent assez denses pour qu’on ne
put porter la vue qu’a quelques pas de rayon.l3ien16t
’elles deviurent tellement épaisses , que la lumiere des
réverb'eres les plus éclatans, disparut , ct qu’on apperce-
voit a peine les flambeaux qu’on’ élml Obligé de porter
a sa main pour circuler dans les rues.L’atmospherene se
dégagea d’une maniere un peu sensible,que vers les onze
heures (la soir , 1e froid de la nuit ayant apparemment

errand nombre (les étables du departementdela Seine , a'

con tribué 2.1 condenser les vape’irrs et- les pa‘rticule's Jon!
il étoit imprégné, pour les faire précipiter.

On sent bien qu’unc obscurité si subitc et si profondd
aurprenant une Ville telle que Paris , et a l’hcure oil les
rues étoient le plus fréquentées, a du produire plus (l’un
malheur, etque les filoux n’ont pas manque uneoccasion
qui lcur éloit si favorable. Aussi parle—t-on (1e beaucoup
d’aecidens que les soins de la police n’ont pu prévenir.
Un homme qui marchoit pres (lu Louvre, sur les bords
dela Seine , s’est noye , et peut—élre ee malheur n’est—il
pas lc seul xle ce genre. Dans plusieurs endroits, (les voi-
tures , donl les conducleurs n’ont pu éviter les homes on
les parapets, onl été renversées ; sur la place du Palais~
Egalité , la chute d’un chariot a tué un homme et blessé
un autre ; enfin, beaucoup de vols ont été commis , ct
meme , 51 ca qu’on (lit , quelques assassinuts. Sur la place
du Louvre , (les femmes ont été depouillées 5 xnais on
est parvenu a arréter les coupables. '

W
MINISTERE DE LA MARINE.

Le ministrc de la marine , dans um: proclamatiou du
12 bruxnaire , adressée aux olliciers eivils ct militaircs
de la marine, aux mar-ins eL aux soldats , leur rappele
tout ce qui est capable d’aninicr lcur courage contre
l’Aygleterre et finit ainsi : ~

u Marius , la plus brillante carriére va s’ouvrir dc“

vantvous. BEentOt l’année d’Angleterre se rasscmblera

sur les celes de l’Océan; vous allez vous méler avec
les vainqueurs (le Fleurus,’d’Arcole; le héros (1e l’Italie,
tous les braves qui ont reculé les limites de la repu—
blique , seront dans vos rungs , sur vos vaisscaux , et
' leur-seule presence t'era trembler un ennemi qui n’aura.

‘plus dans quelque'tems, aucune barriere Si vous op-

POSCX‘. ‘ .

‘n Ad'ininistrateurs , une grande tilche vous est imp0<

see ; les Lravaux vont recevoir une impulsion nouvelle,

l’activité va régncr dans les arsenaux,et le génie de la
liberté qui a crée les armées l'rancaises, qui a enfanté
' taut dc prodiges , qui a triomphé de tant d’obstacles ,

va présider a la rcslauralion de la marine. Félicitez—
vous (le coopérer a cet important travail, et que l’a-
mour de la patric , ce sentiment énergique qui, sous
la royauté, n’est qu’un vain mot, et qui n’existe qua
dans les republiques, double votre zele et‘vos cfi'orts.
» Vous tons, citoyens , a qui 1e dirccloire exécutif
confie les plus chers interéts (36 la république , comps
tez sur sa sollicitude paternalle ; le terme de vos
privations est arrive; vos besoins , ceux de vos fa—'
milles seront satisfaits, et vous n’aurez plus a luttet
contre la péuurie qui vous a trop long—tems aflligés,
sans alfoiblir votre courage. Bépondcz ii- l’altente du
gouvernement; voyez quelle est la cause que voua
avez £1 dél‘endre , at centre qui vous la dél'endez; que
le meme voeu existe dans tous les coeurs , qu’il soit
p'rononcé par toutes les bouches : Périsse le gouvernes
ment anglars! viva la république ! ))

Le méme ministre , par une lettrc adressée aux com‘
missaires principaux , et aux controleurs de la marine,
en date (In 17 brumaire , leur mande que «~ les mesures
» sont prises par la ministrc des finances, et la trésorerie
» nationale , pour faire payer aux salaries de la marine
» l’arriéré de leur solde. Ainsi done , (lit-i1, les obstacles
». 9111 rualysbi‘ant-la-marchfi ‘1“, W3“: WI“, We:

4"!
-w—C

3

 

 M)

roitre; et tout vs concourir :‘1 soufenir 1e courage et
l’rnergie des braves marina, émules des guei-i'icrs
qui ont commandé la paix dans le Continent. liarniée
de mcr se montrera rligne do secondrr la valeur d’un
général pacificateur , (l’un héros , 'dc Buonaparte en—
fiu ; elle assurera la liberté (lu commerce, et fera
respecter (1e l’une a l’autre cote , le pavillou tricolor.

» Telles sont les hautes destinées quc le directoire

exécutif, comptant sur votre courage , promet 51 la

France. Qu’il est doux et flatteur pour moi tle pouvoir

me porter le gnrant (le la bravoure , des taleus et du

dévouement (its niarius qui doivent opérer ces nou-
vcaux triomplies ! »

CONSElL DES CINQ—CENTS.
v Sémz-ce (la :24.

Les citoyens do la common-‘3 do Tartas , département
(135 Landes , adressent au conseil use petition; ils de-
mandeiit que la loi qui annullc les arrestatious , pour—-
suites et procedures relatives aux assemblées de Pan 5 ,
soitétend‘ue aux arrestations , poursuites et procedures
faitcs it l’occasion (lee troubles quL‘ont eu lieu clans les
assemblées do l’an 5}. 0n réclamel’ordre dujour.Adopté.

Le conseil orclonne le (lépOL aux archives , de ce mé—
moire , par lequel l’administralion centrale clu departe-
mentdes Vosgcs rend compte dc. sa gestion pendant l’au 5.

Abolin , a la suite d’unc motion d’ortlre , demanuc la
formation d’une coumLssion pour examiner un message
(ludirectoire ,. relatil‘ a une nouvelle division Llu terri—
toire 'ilu département dc la Haute Garonne.

Bergier observe qu’une commission a (léja été nommée
pour examiner si le corps legislatii' a lo tlroit (lo reunite
1e nomln‘e dos cantons; it dcmantle qtle la proposition
d’Aliolin soit généralisée et rcnvoyée a la commission
emstante. ”1

Darracq se joint it Abolin ; il pense qnc in division du
dépqrtement de la Hauteanrnnncestule la plus urStntc
nécessité. Le conseilorcloune la formation Ct’une com—-
mission ad has. »

Fourniols , au nom d’une commission spéciale , Tait
un rapport sur une loteric d’iinmeubles appartenans ii
des négocians de Bordeaux.

11 expose qu’a Bordeaux, i1 cxistoit une agence qui
étoit chargée de la Vcnte de meubles et immeubles, par
forme de loterie ; niais la loi (lo 9 vendémiaire dernier,
en re’tablissant la loterie nationale ,v portoit la suppres—
sion de ces agences de lotm-ics particulicres.

D’aprés cet exposéflc rapporteur présentc un projet de
:résolution qui a pour but d’ordonncr que cette agcncc so
rtrouvant comprise dans la loi , il lui sera ncanmoins ac-
cordé un dt’elai (1e 5 mois a compter dc la publication (la
la préscnte , pour terminer ses operations commencécs.

Aprés queiques délmts , ce projet est adopté.

Au nom do let commission militairefl’ortcs fait adopter
un projc-t supplémentaire it cclui qui aété adopté , relatif
is l’organisation (la la garde rlu directoirc.

Voici lc projet :

Art. I". 11 y aura 52 musiciens , dont un chef.

II. It sera rétabli , pres dc cliaque armée, un adju—
daut-major, charge (lt‘S fonctions "0 postcdrapeau.

Gayvernon obticnt 1a parole , pour une motion d’or—
dre , sur le milliard accordé aux dél'enseurs de la patrie.

Les peuples libres , dit~ll , récompensoient l'eurs guer—v
I'icrs , nourrissoieut li-urs veuves et clcvoicnt leurs eu-
fans. La convention nationale aussi prol'omlc daus see
conceptionspolitiques quc passiounéc pour la libertc,créa
des pensions pour lcs blesses , les veuves tics tlét'cnscurs
et leurs enl'ans;ctdest‘-ia,un milliarda nosbravcs armécs.
La nation applaudit :31 cc traitc do justice. 15h! u’ct’l sout-
ils pas digncs, ceux qui ont soutl’ert tous lcs maux pos~
Sibles pour la patrie , qui Ont péri par niillic-rs par lcs
traliisons dc Lafayette , de Dumouriez , ales comités
réactionnaires .9 Mais , ou preudre le mitliartl? Lc rcste
dcs domaines nationaux uppurtient aux créunciers dc
l’état. Les impositions nc sont pas susceptiblcs d’accrois-
Seuicnt. Jc vous indiquc la source oil vous (1(‘VCZ puiser ;
c’cst dans Ies biens dcs pores ct mores d’émigrc’s; ils
sont la cause de tous nos maux. L’éuiigratiun n’auroit
pas eu lieu, si l’aulorité patcrnelle s’y fut opposéc. Ce-
pentlant ilexiste une rcsolution qui rend sans indemnité
lcs biens des pores ct mores d’éniigrés. 1e la dénonce ,
cette resolution, comma l’ouvrage de cette faction lioini-
cide , qui traitort dc brigamls ceux que l’Europe révére.

Je la iténmice au corps législatil', aux aruiées , a la
républiqne enticre. La veuve d’un dél'enseur de la patrie
pout (lire a tin pore on a unelmcre d’émigré : Ton fils a
peut—étre tre‘mpé ses mains dans le sang de mon époux.
Je dois a ta liaine pour liégalitc , (l’étre plongcc dans la
misére ; s‘il existoit sur terre un jury d’équité, je t’y fe—
rois condamncr a alimenter ma famille.

LC corps législalif scra ce jury; il fera droit it (le si
justcs réclamations l '

Vous avez calme’ , oitoyens représentans , les allar-
mes (les acquéreurs dc tlomainesnationaux; bientot

vous dissiperez les inquiétudes qu’on avoit répanducs
(inns lcs cainpagnes , sur lc retour des ventes. Assurez 1
nos armees lc prix de leur vuleur. Qui oscra , aprcs ties
loix si justcs ct si populaires, attaquer le- gochrnc—
mentrépublicain , ct conspircr encore?

L’urateur termiue en demandant, 1°. que 121' commis—
sion chargce {l8 faire uu rapport sur le mtlliartlpromis,

soit compilcttée; 2”. quc cette commission,determine
l’indemnité que les pores ct mores d’émigrés doivent aux
dct'cnseurs (lo la patric ; 5°. qu’elle soil—tenue dc trouver
1e comptcmcntd’un milliard dans les ressourccs de la
republique , si l’indemnité ne sullit pas ; it”. qu’clle pré—
scnte un mode facile de repartition entre les soldats
blesses , les vouvus ct eufansttle ccux qui ont péri , et les
dél'enseurn (16 la patrie qui vont rentrer en France.

Le conscil atloptc cette proposition , et ordounc l’im-
pression (lu diseours.

Le.conseil ordounc l’impression et l’ajournement d’un
projet trcs étendu , préscntc par Barrier , sur le regime
hypothécaire,

CONSEIL DES ANCIENS.

Séance du 24.

Organs d’une com Infislnn , Baiulin fail approuver une
résolution du 6 brim-an e , qui determine lcs pcines a in-
fliger aux fonctionuaim nu'néc s qui négligeroicnt de
faire e écuter les loix nuittitvr')‘ .ms: tl’mt'rtcurs , aux ré-
quisitionnaires, eta cent: tint itit‘ortsmcat la (insertion.

' N O E‘} L r‘ H. , redactéur.

-
U.

,._.____.__-—

 

p E L’l MP 111MB 111 E, n E s A, N Hart 2;. E 5, rue des metressaint—G“main—immense.