xt7fbg2hb84n https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7fbg2hb84n/data/mets.xml Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré France Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré 1797-08-25 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de LE NORMONT, rue Des Prêtres S. Germain- l'Auxerrois  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Véridique ou Courrier Universel, 25 August 1797 text Le Véridique ou Courrier Universel, 25 August 1797 1797 1797-08-25 2023 true xt7fbg2hb84n section xt7fbg2hb84n LE VERIDIQUE.
OUCOURKER UNKVERSEL.‘

Du 8 FRUCTIDOR an V de la République frangaise.
( Vendredi 25 A011! , vieux style.)

 

(DIOERB 73:21”! 01111) TETAT?)

 

 

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~u...;a..-.—1.«.LZ'--.w-.~«u. -r .. .1. .e >—*l)‘-“mc)~m>‘m-‘J)c .idJWV—i '

Nozwellaa de S. Domingue —— Répanae dztprésid mt ale l’administmtion (In département de la Mame an géném‘
Hoe/26. —— Traits relati/s aw repentir (in due (Z’Orléans. —— Résolution sur les adjudications: par décret. -AW€3
résolutions concernant les fournitures des wrmées' -—Adoption par le conseil des anciens de la résolutwn: concerv
aunt lee prétres insermentés. —— Abfbgation do toutes les loix réuolutionnaires a tear égard. —- Dzscusslon sur Ill
yésolution relative awtfiagitgfs du Bus -R71in._ ‘

_.‘n

 

 

AVIS.

 

On s’aboimc pour ce journal chez le Rédacteur , rue

e ’l‘ournon , n". 1125. Le prix est de 9 livres pour trois
ois , 18 pour 5121;, et 56 pour l’année.

 

B(lAmst. Bco. '57 g 58
gildem cour. 55 § 56
filambourg 192% 190 g
fink-1.1121.” 6 15
Clem effect. 14]. 15
rlix 121.17 6 15
Islam effect. 141. 15
_- Gél’lesgsl 792L §
‘ ivourne 102.1' 101 i
.ausane an p. 3 1 3—,
asle 1 p.
ondres 261. 5255
you au 9.13.51 15j.-
_ arseille ;p. :‘115j.
uorcleauxfi p. a 15 j.
’lontpellier g p. 31 15j.
nscriptions 1610 17
‘ onsll131. 26 10 7 65

NOUVELLES

 

C’ours dds changes (in 7 fiuctidor.

Buns -'- 521. g p.

Or fin l’once , 1051.
Arg.ii11 (1. mg. lem. 5015
Pinstrcs 5. l. 6 3 s.
Quadruple 79 l. 15 s.
Ducat 111. 105.

Gu‘iuée 251. 5 s.
Souverain 55 l. 17 s. 5
Café Martinique 42 s. laliv.
idem S'. Domingue 3921.10 5.
Sucre d’Orléans 40 42 s.
ia’em S.Domin5ue '12 £1465.
Savon de Marseille 1’; s. 6
Huile d’olive 21 22 s.
Coton du Levant 311. 48 l.
Esprit 5501. 555 l.

Eau —de-vie 22 (1.590 1.420
Sci 5 l. 10 s.

ETRANGERES.

ANGLETERRE.

Lonrlres , 17 omit. Des dépéches importantes sont ar—

ivécs le 1‘} de Saint-Dominguc; ellts anuoncent les

icloires de nosbraves solduts sur les troupes de la repu—
lique. Voici cc qu’écrit un de nos oflicicrs :

Au fort Jérémie , le 50 avril 1797.

« Dans la nuit du 20 avril , le général républicain ,
algaud, attaqua dc nouveau 31 la télc d’un corps do 1200
‘ iovmncs, lc l'ort de l’Iro'is , qui n’étoit dél‘endu que ar
mecinquantainc do soldats. Celte attaque est, la plus

rrible dc toutes celles clout j’ai connoissance. La valeur,

vec laquolle cello poignée dc soldats dél'endit le fort,
cnt d'u pi‘odige; clle, l‘ut telle, que-le colonel Dagress

tle te‘r'ns ‘d’arrivc: av‘ecgcent c‘inqumtethois chasseuxsg 1 failije an directoirc sur l’art'mlc du Rédacteur , .dénoncé

1:: fort fut sauvé. L’ennerni laissa les environs (le la place
couverts dc morts. Il alla mettre le feu au bourgpanse‘
Marie, et attaqua ensuite le fort de l’Issettou ll {11} éga—
lement repoussé. 11 se disposa ensuite in {hire le sxegefle
l’Iro‘is en regle; mais une manoeuvre habile du capllame
Ricketts, commandant de la Magicienne, frégétie , déf
truisit cenouveau projet. Ce brave ol‘ficicr surpnt admi-
tement la petite escadre francaise , plflcée dans 1‘1 baie
dcs Carcasses , ou l’artilleriede siege éto1t déposée , coula
trois navires ii fond , en prit deux , et dispersa le reste.
On eatime la perte de l’ennemi £1 mille hommes 5 la.
nélre n’estque dc twig. » .
George CHURCHILL , brigadier—génémi.

’ On sait que Churchill est le nom clu célébre duc do
Marlborough. »

Autre lettre du mémep

Au fort dc Mirebalais , 1e 2 juin.

« J’avois donné ordre au colonel Dessources d’allet '
oceuper le poste de Selle. J’avancois 21 la téte de la.
colonne du centre. Le mauvais tcms ne permit pas au
colonel d’exécuter ce projet. Nous nous réunimes aux
environs du port Mitchell , d’ou nous chassz‘imes l’en~
noun. Celui—ci‘ parvint , le lendemain , a prendre one
position trés-avantageuse ; mais nous le chassz‘imes une
seconde fois. Sa fuite étoit si précipitée , que nous ne
pinnes atteindre que ses deri-ieres. Celte alfaire nous
valut le fort de Mirebalais , dont je viens dc prcndre
possession. n ‘

Les lettres de Lisbonne , arrivées avant-hier, annono-
cenl une insurrection de la nature la plus sérieuse sur la
flolte espagnolc.

Lord Saint-Vincent a repris sa position devant Cndix;
sa retraitc momentanée , n’ayant en d’autre but que d’cm
gager la Hotte enneinie z‘i sorlir de la rade , son escadre,
formée en ordre do balaille , n’atlend que le signal pour
attaquer la place. ' ‘

BEPUBL'IQUE FRANQAISE.
PARIS, 7fi-uctidar.

C’étoit pour Merlin un beau snjet dc déclhmatidns
contre les journaux, que le rapport qu’il étoit chargé dc

 

 n . ¢ , o i '
par te conseil des cmq—cents. Ausm n a~t—11 pas‘manque
ectte heureuse occasion dc développcr toute son élo—
quence , ct (1c se venger, par ties phrases fulminantes ,
(lu mépris public , donttant de feuilles lui-présentent
cheque jour l’cxpression fidele. L’alYairc clu Redacteur
n’occupe guére que le quart de sa diatribe.. It avoue que
l’acticle soumis a Son examen , est écrit avec aigrcur, et
qu’il y rcgne un ton dc reproche , peu convenab’le a un

écrivam qui .parle aux représentans de la nation. Mais

it environne Ice pénible aveu de precautions oratoires'

fort plaisan'tcs , ct s’excuse de gl-isser si légérement sur
l‘insolence incendiaire du Rédacteur, en \disant qu’il
n’est’. oint chargé de le censurer ; crainte excessive de
reenter dn point -.de.» la' question , qui ne Ila cep‘endant
pas e'mpéché‘d’abandonner son sujet , pour se‘répaudrc
e'n in'vcctiue‘s contre les autrES jOurnaux qu’il n’étoit pas
nonkplus charge (16 censurer. Ce grand interpréte de la
loi a prononcé que lo Rédacteur ne pouvoit étre pour—
auivi pour son article, parce qu’il n’a pas demandé ex—
pressément l’égorgement du .nouveau tiers. Mais it re—
gretc tous lcs jours do ne _pouvoir pousuivre les autres
journalistes qui ‘déguisentu, (lit—i1 , leurs provo’oation's sous
destransformations tres-intelligi‘bles. L vministre té—
moigne a cette occasion beuucoup d’humeur contre l’iro-
we, ct quelqucs autres figures dc rhétorique. Ce n’est
pas qu’it n’en emploie lui—méme de tres-belles qui dé-
guis'cnt mat la soifdup sang et de la vengeance dont il est
tourmcnté. II compare la liberté (le la presse ,a une
source vivc et féconde que des mains criminelles em—
‘poisoniicn't journellcment.
: . 'Mais quels sont ces empoisonneurs pu‘btics ? Sans
'iloutc les é'crivains‘qui dét'Endent la representation 1121‘
tiona’le contre les attaques (1"qu faction toujours me-
nacantc ; Voila ceux (111i,-selon Merlin , corrompent la
gource ; I’oultier , Louvct , .lc Rédacteur qui‘l traite avec
tant (lc ménagcmcnt, en sont les Na’iades pures et bien—
faisantes , poursuivre la belle métaphore (1e l’éloquent
mutistre. II triomphe en terminant son rapport. It a.
itécouxvert'dans je ne sais quel journal, un article fort:
..:impudent Fmais que nous ne sommes pas cleargés de
censurer; i1 étaleau long cet article , ct declare qu’il va
poursuivreavec activité l’autcur ct l’imprimeur. Le Ré-
.dacteur triumphs aussi de pouvoir'imprimer (tans sa
feuille cctte belle 'apologic signée du ministre dc lajus—
tice, ct fortifiée d’une denouciation ct d‘une menace
.1critiblc contrc un autrc journalistc. Pour le d‘édom—
”magaz- ,dcs légers r‘eproches qu’il a été force (16 lui
in:E'aire, c’étoit 1e moins que le ministre lui fournit un
.trcsrbcl‘article , .dignc dc figurer 21 outside celui que
le corps législatif a dcnoncé , et sur-tout a cote de ce—
-lui qu’on trouvoit hier'dans le Rédacteur , sur la né—
J.eessité dc remcttre au gouvcrnement 13 police des
journaux.
W

Au rédactuu'r.

Itétois peut—étrc , monsieu-r, dans l’ancicu' régime ,
I’esclave le plus l‘rivolc parmi cos-25 millions d’hommes
enchainés qui m: scntoicnt pas du tout lc poids dc leurs
cillnino's fjc nemithuOis [sasamife fete, pas un foil it’ar~
tihce , pas uuc- revue. .ttlais j’éttpis sur—tout passionné

flavour to; globes mix-ostatiqucs. Hui vu cclui (lu champ

" c Friars alui dc Versailles, ccluiue Charles at Robert,
celui dc labbc V itholauqlios trait; constitutions success»

!

(2

sives , avec teurs‘entr’actes, ‘n'ont pu éteimlrc en moi 1
cc gout vit pour les ballons , et si je m’applaudis d’a—
voxr échappé aux furcurs (1e la métaphysique massa—

crante , c’cst .sur—tout parcezque je 'puis gouter cucore ' -

lcs plaisirs de la physique amusantc.
Parmi les nombreusesailichcs qui couvrcnt les murs

de Paris , et qui presque toutes invitent lcs citoyens a1 3
s’cntr’égorgcr , fen decouvris unc qui annoncoit qu’un ‘3
honnéte Citoycu vouloit bicu, pour la satisfaction du :.

public , s’élever sur un globe 31 la hauteur (l’envirou '
400 toxses, ct deli; retomber av-‘ec un parachute. Ce
noble dévoucment me fit un plaisir inexprimable. Je

. . ‘ ‘ , > . .t
ne souprrons qu’aprcs lc mognent on )e vcrrms 1e pliy- g

sicicn planer , conune disoit l’alfiche,.dans l’immensité.
Je ’le voyois déja clans mes révcs : tantfit ii tomboit
précipitamment (lu haut (les airs , et se fracassoit contre
la terre; tantét on 1e raportoit mourant au lieu dc
l’expéricnce _; tantbt on venoit annoncer qu’il ne s’étoit
cassé qu’unc cuisse :jc palpitois (l’aiSe , etje me réveil-
lois toujours avec un nouveau désir d’applaudir aux,
cfl'orts sublinles (le cet autre Icare. Enfin je Vis luire
le jour heureux ou ma curiosité alloit etre satisfaitc.

Je courus avec toutyl’aris au jardin Biron. Mais Rex—ii

périence étoit remise a un autre jour, parce que

physicien avoit compté sans, .la pluie et le vent. Jc
m’en retournai clone avcc tout Par—is, beaucoup plus

afliécté (l9. cc centre—terns que de tous les dangers dont

3‘1 t

on nous menaeoit alors. .le revole, mardi dernier, auF
J;

jardin : l’air étoit calms, le ciel étoit pur , et je me’

‘ représentois l’arc’ozmute vplanant majestueusement su '

:26 fond azuré. Le ballon s’cnfloit par dégrés; une ifoule;

~ attentive conside’roit lcs progres du gaz, ct quoique nous

'tan,

.j’appuie to motion

no soyons pas encore rassa-siés (16 1a vue (1e l’ambassa-
(leur turc , nous nous appvercevions 2‘1 pcine qu’il étoit
1a , étendu sur une otlomaiw. Pour no rien perdre dc
tout-ce quc cc spectacle avoit de piquant, et'jouir tout 3
mon aisc dc l’inquiétudc du pllysicicn , j’avois aclieté 1m ‘
_10uisle(lroit{l’étrc ailmis dans ime enceintc particulicre %
oii pouvoicnt entrcr ,au iuémc prix; ceux_ qui sont cu-

t

'rieux de cousidérer lestraits d'un liogmne qui Va s’cxpu— ;

‘ser au grand. péril. Eniin 1e signal est donné ;‘ le balloni‘fl

s’élévc; mais il créve a vingt pieds , etla fuméc (lu gm

pannonce au loin que le physicien n’a pas quitté la terrcfl

Je n’entreprendrai pas , monsieur ,dc vous peindre '

’l’imlignation générale ; (lans aucu‘ne époque de la

lution , lcs honnétes gens n’ont montre’ plus (l’arileur ct
it’éncrgic. Peu s’en est t'allu que lo physicien noxcourut t
terre plus de dangers qu’il n’hufoitpu en, courir‘ dai _
Z’immcnsilré , etjc su‘is persuade 'qu'ily 3. cu un moment
o‘ulil a regretté dc no pas planer darts les airs avec son
parachute. ’Ccpendant , pour égaycr la vengeance ,rnoumw
avons allumé un grand feu avec les tréteaiix (1c. cescharlat
et (tans 'ce 'fcu nous avons jctté 1a plupart do
chaises (lu jardin. ‘ ' ‘

Cette concluite .vigourcusc' ilo'it pruiivcr aux cbarlafan
do toutc espcce ,Aquc le pi-uplc dc Parisnc vent pol '
qu’on so moque. rlclui ; Cwuxmle nos constitutions or
.(léjacrqvé , monsicur; noussommcs disposes a fairc u"
grand tapuge , si la t-roisiemc crévc ; en attendantt .

r faitc par lit. Quatremer-e Disjonval}
clans to journal dc Paris , (1e distribucr aux pauwcs l!
produit (to. l'tinzpdt indirect levé ‘sur to Public?“ 1"
entrcpreusms .cluzjarctiu Biron; , v t, L

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 1 ,..r\1u .muw w,

l
Le général Hoclie , dans la lettre ecrite an 'lircctuire ,
avoit rlemantlé an présiilent de l’administration centrule
(lu (létpartcmcnt (l0 la Marne, des cxplications sur la
Presence de treize millc hommes dans cc departement ,
oil , (lit le gent-ml, il n’y a pas un soul. liomme d’inl‘an—
tcrie. Le president dudépartenlent a repondu , en faisant
imprinter l’ordre suivant:

Ol‘dre dc cantommcment (Immé par l’a(ljudant—général.

' A Vitry , 2,000110mmes ‘d’infanterie légére , 9“. dcmin
brigade.

' A Sninte-Ménehould, 2,000 rleux cents hommcs, ibia’.
legion (les francs.

A Clia‘ilons , 3,000 l’lommes ,ibid. , 99°. demi—brigade.

A Reims, 5,000 homines dliiifant crie de ligne, 108°.
demivbrigade. .

’ En tout 10,200 hommes.

A quoi ajoutant quatre regimens (le chasscurs, com-
inandés par le general Richepanse , et Z’arlillerie Iégére ,
il est facile 'le trouver lc nombre de 15,000 hommcs ,
taut (l’infanterie que de cavale'rie, dont partic estvcncore
Hans le département , soit aRCims, oil il y a eu jus-
quzii quatre mille liommes , ainsi quc lc porte une let t‘t'e
de I’adlninistration, en date du 2 (In courant, soit 2'1
Sainte—Ménelmuld et it Courtisols, on il rcstc encore
deux regimens dc chusseurs.

' Dans une autre lettre adressée 21 un prétendu amé—
ricain , le générul Hoche t‘aisoit de grandcs exclama—
tions sur ce que le rapporteur tle la commission dos ins-
;pecteurs , avoit assuré ril la tribune du corps legislatif ,
,que‘quelques militaires ayant regu l’m‘dre dc rebrousser
,elle'niin , s’étoient clébanilés.’Eh bicn ! nous avons sous
“les‘ yeuic l’onlre donné par le général , cl’arréter tous
, les hussartls du 10". regiment, qui s’etoient débandés ,
let étoient venus 2‘1 Paris; dix-liuit ont été arrétés , et
conduits hier , 6 , z‘i Beauvais , par un détachement de '25
Vdragons. ‘

W .

L’inquisition» n"est pas abolie en Espagne , comme

on l’avoit annoncé; mais on s’occupe 2‘1 restreintlre la
jurisdiction du S. Office. Les étrangers Viennent d’étre
soustraits 21 cette autorité , pour ce qui regzirde l’exer-
cice dc lcur religion.

11 s’est établi depuis pen £1 Madriil , des presses qui
impriment en plusieurs langues vivnntes , facilité jus-
qu’alors inconnu‘e en Espagne : legouvcrnement n’a pas
tarde 21 5e repentir de sa tolerance. Aussi—tét 105 per-
turbatcm's , ('lmit‘ ce pays est nio‘ins exempt qu’un autre,

: ont fait paroitre (les ouvragcs préchant la dissolution
dugouvern’emcnt. Les'conpali'les sont a‘r-rétés. ‘
W

On éorit .dc Londres, en date do 17 aoiit, qu‘on a
arreté, conlme espion , it Lislmnne , le 2 .(lu mémemois,
.un-bg'aban'gon .noipme Ségrc. Cc miserable s’cst coupe la
- gorge d’un coup (lo rnsoir. On at trouvé dnns ses papiers
«1e plan (llunc‘conspiratipn, dent le but. étoit d’nssassiner
- tome la .i‘zx‘milloroyule. Le prince dc la I’aix s’y trouve
impliqué. _ ‘
L’glmbztssndcur Cipugml , lors (lc l’m-rewlation (li: act
itldivitlu , l’avoit reel-am} commo snjet do sa puissancc:
01.! lui a répon'lu quc l’afl'airc étoit do nature it exigcr

5)

 

 

 

tine axillicatipn dh‘ectevot ifnmédiate en‘irc les dcux
gcuvcrncmens. ,
W '

On l clans les Annales Catlioliques , sinr la mort’
(le monsicur le due cl‘Orleans , dc. liablré Faucllet et
(le plusieurs gimndins , (les dctuils curieux , qui Vien—
nmlt (1e monsieur Luthringcr, vicaire épiscopal (le
Gobel , et qui depuis s’cst. rcpenti et remade. ll fut
appelle it 121 Conciergerie par Poxlquier—Tinville , de la
part do duc il’Orleans. It 57y rend. La premiere ques-
tion dc Philippe cst celle-ci : « Etes—vous dans les bans
principes de lit religion ? n D'aprcs la rifponse aflirma—
two, it se jette £1 gcnoux, et lilit une confession générale;
Apres qu’il a fini , il dcmande 2‘1 son eonlesseur 5i Dieu
lui pardonneroit. Le confesseur ne balance pas a l’nssu~
rcr que , ses remonls ayant cxpie’ ses fautcs , it pouvuit
tout esperer (10 la misericorde divine. Lc duc (lit :
,“ Je )neurs innocent de cc (1031‘. on m’accuse ; qne Dicu
'leur pardonne. J’ai mérité la mort pour l’expiution (le
mes péchés. J’ai contribué i1 la mort «l’un innocent , et
Veilia ma mort ! mais il étoit trop bon pour ne me point:

To
LL

1%]‘(IIOIIHCL Dicu nous joindra tous deux avec Saint—
0111s. ))

‘7 ”Jane pips , {nou’te' M. Lothi'inger , exprnner combien
) oiois edine de sa resygnation a tout seullrir pour l’ex-
piation de ses pe’chés , desquels il me demundoit une
seconile et dermcre absolutlon , an pied (1e l’échafaud.

. , ~ . . .
C est dc qu01 , dit—il , vous pouvez assurcrson auguste ct

vertucuse éponse. ,

Qunnt 21 M. Gobel , il m’a dit (lans les premiers jours
de la prétenduc constitution civile du clergé , qu’ellc ne
donneroitjamais que des évéques d’Utrecht.

Fauchet , je puis vous l’assurcr , a t‘ait abjuration
fie toutes scs crreurs , révoqué son scrlnent impie et son
intrusmn. Apres s’étre confessé , il a lui—meme cntendu
Stiller}r on confession. Parmi les 21 deputés , 7 50 sent
confesses 2'1 moi. Duperrct , Gardien , Fauclict , Beau-
vais , Lehardy eta Vigier. Le nom du septiemc ne

_ me revient pas. Brissot ne s’est pas confessé. Cependant

les autrcs lui ayantdemandé s’il croyoit qu’il y cut une
Vle étcrnelle, et une récompcnse dams l’uutrc mondo ,
11 leuru répondu qu’il le croyoit.

CONSEIL DIES CINQ-CENTS.
Séance Ju 7‘fi'uctidor.

Erman( du Bus-'Rllin ) fait un rapport surlcs inf-cl"—
mations d’un acquéreur (l'nn bien national situé dflllS lc
l’ily-de—Domc , dont il fut dépouillé par Aristide Cou-
1hon. LC pétitionnaire avoit rempli toutes los formalités
ct conditions prescrites par lcs loix , lorsquc par qucl—
que intérét particulier , Couthon slurs Jncmbrc du co—
mité (lc salut public , sv permetd’annullcr cctte acquiv
sition. Le I'ctour aux principes dc-justice (*t ilc propriété
ne permet pas dc maintcnil‘ un semblable nrrétc;
cl le rapporteur propose en consequence (le J’annuller,

' pour que l’acquéreur‘puissc cntrel‘ en ell'et cnjonissancc.

J'appuic leprojet ,dit Philippe Delville; 5i Coutliou
vivoit encore , il seroit un dc ceux qui réclameroicnt
avec force le maintien des ventcs dcs biens natimmux ,
ct Couthon est ici pris la main dans lesac , ( On rit.)
puisqu’il s’est perlnis d’aimullcr unc vente légaleincnt
faitc.

Le projet est mis aux'voix ct adopté‘

 

 t4)

Sur le rapport do Gerla , 1e c'onseil "rend une réso—
lution relative aux adjudications par décret. 7,

Une (lea principales dispositions rapportc l’article II
'(lc la loi du 17 germinal an 2 : en consequence; Pac—
tion ouverte contre les adjudicataires , par décret , des
biens des débiteurs, antérieurement a la loi du 25 aofit
1792, pourra étre exer’cée , et les débiteurs pourront
demander le rabatt 1cm des adjudications fait'es avant
ladite loi , dans le» essort du ci—devant parlemefit de
Toulouse , ou cette action étoit autoriaée par les loix. ‘

Un membre, au nom d’nne commission spéciale ,
faitadopter une résolution qui autorise l’administration
ccntrale du Nord, 2; imposer une somme de 40 mille
livres sur les habitans de ce département, pour l’en—
tretien des digues et canaux destinés it le préserver des
i'nondations.

Lc lisc révolutionnaire s’est emparé sous le régne de la
ierreur, du mobilier des communautés de juifs établics a
Metz et Avignon; mais ces corporations avuient des
dettes , et lcsjuifs demandent que la nation s’en charge ,
puisqu’elle a saisi les biens qui faisoient leur gage. Sala-
din , au nom d’u'ne commission Speciale , rend coinpte de
ces réclamations , et présenle un projet qui a pour objet
d’y fairc droit.

Impression et aj ournement.

Sur le rapport de Dufresne , an nom d’une commis-
sion spéciale , le conseil prend la resolution suivante.

Art. I". A compter du premier vemlémiaire pro-
ohain , toutes les fournitures nécessaires aux armées
et aux autres services publics , seront‘ donnés par adju—
dications , au rabais , et annoncécs un mois al’avance.

11. Les fournitures qui seront jugées par le directoire

ne pouvoir , sans inconvenient , étre mist-s en adjudi—
cation , seront assurées par dcs marchés particuliers , sur
le rapport du ministre pour lequel seront les fourni-
tures. _
111. Les adjudications , pour fournitures générales ,
scront'faitcs it Paris, par l’administration centrale du
departcment de la Seine, en prés‘ence du.1ninistre du—
qucl scra la l'ourniturc , on do son délégué.

La concurrence ne pour-m étrc ouverte que sur le
caliier dcs charges arr‘étécs par leclit ministre , ct entre'
Ics indi’vidus ou compagnies, dont il aura préalablement
constaté la solvabilité et les moyens d’exécution.

IV. Les adjudications pourvfourniturcs locales , scront
faites par Uadmin’istralion centrale du (lépartcmexxt,rdzins
lequcl lesdites lburnitures devront élre cxécutées , l. rs—
qu’ellcs seront dcstinécs au départen‘icnt entier , on a
plusieurs cantons dud.t déparlt-mcnt.

lilles scront fuiles par-devant les administrations mu—
nicipalcs, lorsqu’clles n’auront pour objct que le'service
a faire daus une counnune an un canton.

CONSEIL DES ANCIENS.
' Sid/Ice (In 7.

Muraire fait un rapport sur la résolution relative aux
loix pénalcs renllncs centre [as prétres insermen‘tés. ll
trare d’almrd l’histoire ale la ngisiation relative aux
pretres; puis il fail scntir combien sont-alroces ct con—
h'aircs a la constitution qui a garanti aux ciloycns dc-
n’étrc poursuivis que par dcs falls pcrsonnels, précisés ,
constalés , alllnis pour un jury (L’uccusation

I

,. _ u.-—

De Fimprimcric dc LE NORMAN'T,

, ct reconnus
. Vi *r . *

rue dcs Pré}r

par un‘ jury de jugé'fiiént, dcs‘ loix d’exil e‘t dc mort, per.-
té‘es'contre' des hommes collectivement sans distiIiCtion
de pérsonues ni de circonstances , sans precision de
faits sur la dé‘nonciation de six personnes qui peuvent
étre six ennemis , et l’attestation de deux témoins qui‘
peuvent encore étre des ennemis, desloix d7exil. et de
mort qui peuvent étre rétroactivcmcnt appliquées a des
faits passes et rcmis, effacés par la force (165 circons—
tances et des évenemens; car la non—prestati'on de ser-
ment a la constitution civile du clergé , a été 1e pretext:
de ces loix , et la constitution civile du clergé n’existoit
plus; it n’y avoit plus ni culte, ni prétres , ni ,clergé.

Lerapporteur prouve ensuite que ces loix tombées
en désuétude , sont abrogées par la constitution a la—1
quelle elless out antérieures e1: avec laquelle elles son‘tin‘
compatibles ; qu’elles sont abroaées par la loi (111 7 ven—
démiaire an 11-, et le rejet de la resolution du 17 flo-
réal de la méme année , relative aux prétres réfrac-
taires; puis i1 termine en invitant ceux que la loi va
rcndre a leur patrie et a leur liberté , a se souvenir qu’ils
devront ce bienfait a la constitution , et a ne jamais rien
faire qui puisse 1a blesser. \

, Le ’conseil ordonne l’impression du rapport a trois
exemplaires , et approuve la resolution.

L’ordre du jour appelle la discussion sur 121 resolution.
relative aux fugitifs du Bas—Rhin.

i Lacuée combat la resolution, parce qu’elle contient
de nouvelles exceptions aux loix contre les émigrés;
des sept conditions exigées par la loi du 22 nivose pour
étre admis a rentrer , la resolution n’en conserve que
deux , la premiere et la. septieme ; toutes les autres sont
changées , augmentées‘ et modifiées. La loi du 22 ni-
vose exigeoit que pour rentrer , on no fut ni noble ni
pretrer; la resolution qui interprets cetteloi ne parle
en rien de ces conditions ; l’article 567 de la constitu-i
lion ne permet pas d’admettre ces nouvelles exceptions.

Imbert prend la défense de la résolution. La decla-
ration des droits porte , dit—il , que la loi doit étre égale
pour tous; seroit—elle égale la loi qui repouss’eroit les
fugitifs duRhin , aprés avoir recu ceux qui ont fui la
France avant le 51 inai ? ‘La fuite des uns et des autres
n’a—t-elle pas cu la mémc cause? La loi seroit—el’le
égale, si apres avoir rendu aux rebelles de la Vendée
leur patrie et leurs biens , elle rcpoussoit les fugitifsrdu
Bas—llhin qui n’ont jamais porté les armes contre leur
pays, et qui ne'l’ont fui que pour éviter la rnort ?11 vote
pour la resolution. ' ‘ 1"

' La discussion est continuée a demain. "'

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‘_ 7 Annoucuy '7

Relation du passage du [Uzi/1., elfcctué le 1". floréal
an 5“” , par l’armée de Rhifi et Moselle , sous la
commandemcnt due général Moreau , avec une carte
gravée , représentant le cours du Rhin; par un gé—
néral de l’armée. in—8".

Strasbourg , chcz .Lev'rault. Paris , cliez Fuchs, mai~
son Cluny , rue (les Mathurins; chez de la Tynna, l-i-
braire ,‘cloitre S. l-Ionoré , et chezH. Nevville , libraire,
rue desGramls—A’ugustins, n". 51. Prix , 1 liv. 16 sous;
franc de port pour les départemens , 2 liv.

J. H. A. POUJADEeL. . '
., m - ems.

.4

i'ma’Ln—l’Auxerrois 5 n”. 42:.

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