xt7fbg2hb857 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7fbg2hb857/data/mets.xml Pequereau Lecerf, Pierre-Louis France Pequereau Lecerf, Pierre-Louis 1797-09-30 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French [Paris] (rue de la Feuillade, près la place des Victoires, n° 1) : de l'imprimerie des Tablettes historiques, an VI = 1797  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1800 Tablettes Historiques, (No. VIII) 30 September 1797 text Tablettes Historiques, (No. VIII) 30 September 1797 1797 1797-09-30 2023 true xt7fbg2hb857 section xt7fbg2hb857  

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a VENDI'EMIAIRE AN Vi’;

 

 

 

( N9. VIII.)

‘SEUDI, 29' Septembre 1799‘:

 

 

 

TABLETTES HISTORIQUES.‘

NOUVELLES EXTERIEURES.
E s P A. c— N 13.

Ilmzlrirl, S Jg/Itmnl’zre. —- On 51111101105 ici qu'il va pa—
ralltre 11116 bulle du pupa coucernzmt les Inoines. Les prin-
elpuux {11‘ les 5011i ,

1°. Qu'll :1’y aura. £1 l'uvenir qu‘un 111011asté1‘e ou commu-
nauté (lu 111éz11e ordgt clam .“lmque Ville.

2°. Que les Vomx 11c pourront etre lhits par des personnes
all-(lessons (le Wag-quake :ms.

5°. Que les 111 fines ne pourront soriir de lEurs couvens
que pour 1311:. [her et confesser , et qu‘lls resteront soumls
it l‘autorité episroplee.

4°. Que le Hombre des moines clans chaque convent sera
limiLé.

5’. Due lcul‘ revenu :zera fixé.

6°. Que les moiues 13:05.: obligés d‘upprendre , de prati-
tiller 8!: d'euseiguer quelguc sr‘lcmte , art 01': mézier.

On muude cle Codi: que c'est au secours de (leux cent

L

    

 

in? .
"H38
soil:

7 4‘ .r I!

(la

   

Ciuquunte Fran'nls vine nous devons luVrmmgs remporté
1'1 l'isle (le Ténéril’fe sur les .Anglms. Purim ces lira-19218
étair. , assure-hon , le fumeux Dmuet qm est reparu pour
In F runce Oil 11 me Lardera pus £1 reparaltre.

A L L E 1; A a N 1;.

P—ienrze , 13 mpz.?nz/)re.—-M. cle Cresld, (lépécllé, (let
la part du marquis de Gullo , comma courier e1’1‘zxoz‘ali‘taire,
arrival cl’ULliue le 7 de (:6 mois , e: repurtit £1 l’instunt pour
aller tromer l‘empereur £1 Baden. 011116 manque put (le ré-
‘ pandm 2'1 l’instant que lu paix é!" i: signée.

Ce bruit ue s'cst pas plus coul. mé qua tows oeux de ce
genre amquels l’lmputience publlque a donné heu. .

Au l‘esle , les ple’nipolenliuires de notre cour 11151stent
’3‘ toujours 5111‘ l'accomplissemant ponctuel des préliminaires
E; Com-I115 :‘1 Léolmu, et purlimxliérement sur la restitution
, do Muutoue. Les plénipotemiaires franqais seu‘xblent, (le leuz‘
. Célé , étre devenus moius exigcans (lepuis qu’ils 0111, regu de
' mmvelles instrudions. Le gé'nérul Buouupartc a Fail: avancer
:plusimn‘s corps de troupes 3111‘ la terrlzoire vénitien.

' Depuis que les clmleurs extraordinaires sont mssées e11
tulle , les 111;1|.ulius qui réguzuent parmi les troupes autri—
e: lnienues et I'ranfiuises out cessé.
' Le généml Buouupzu‘te qui est actuellement retabli de
yon indisposition . est arrive le 51 110M ("1 Udine. ll (lina ce
Jam-la Cher, les plénipotentizlires uutrichiens. Depuis cette
' poque, il V .1 e11 plusieurs r‘ouférences sur les préliulinaires
6 Paix et les ufl’uires d'I tnlie.

( Extrait de [a Gazette alt/£71m. )

Ilrzideléerg, 11 \reptcmfire. —— Le dépurt de laieune

     

 

   

_
. . . . Sad ”2050.1~ prawn: componere flucnu‘.
V1110.

 

 

Son pere ne l’nccompagnera pas jusqu‘en Poméranie ,
comme 11 en aVait d3abord en la projet. Une fiévre trés‘
violeute le retlent.

011 parle ici d’un autre mariage entre la prince de Sa~
Voie-Carignzm et la. fille unique du prince Charles de Couri
luude de la tnuison (la Suxe.

Le comie de Preysing Vient d’étre 1101111115. 1'1 Munich pour
allez‘ ,‘au 110111 de l'e'locteur Ge Baviére , au cougrés di‘
l’EmPlre qui doit {occuper de la paix.

s

ANGLITEBnl-Z.

L0pdrm, 22 sepmmb-a.——Hlev ._ le conseil s‘est assemblé.
YM. Put , l}. Dunzlas , lord Greem'ille , le duc tie Portland,
:65 Fumes Satlmm , Lwerpool et Snencer s‘y trouvérenr;
1011- Lymlmesbury s’y 1‘ unlit aussi. L’asscmblée s'ouVrit &
mu’u, e: n'émit point encore levee :‘1 Irois heures , lors‘
qujon 1:11:70}: r.’ 35- dépicfiles :1 ‘V'J'indsc; pour en fuire cone
Dalll‘i; lc, res. ‘at ('1 5a 111ajezté.

Le u-uceil m—d pour objet de délibérer sur les mesures
:‘1 prank” j‘elativ’T: ~1cnt au Mom-51211:: 51-11 lord 3'7;:lz1:esbury.
(in (lit qrvc les ministrcs out arr-$1.63 de conv’oquer , pair uno
procl 1111:1051 , l‘assembléc du parleujent pour les premiers
jours (l'octobré’.

Le 21 , les o pour cert consoli-lés .l-taient 1'1 47 trois‘
quarts; 1e 22 , 113 on; été portés 2'1 48 un quart.

  

 

 

 

HOLLANDE.

La Ilzzye , 20 septemére. - L’assemble’e nationale bao
fave a «,lr' -_ ‘5, 1.2.: 11118 lz‘culamation e11 date (lu 15 (le cc
mois ) le résulmt du vote natiol 3111* le projet de constitu-
tion présemé n11 pauple, et soumis 1‘: son acceptation on a
son rajct clans les assem'mées primaircs , le 8 ao-Clt. (Voyez
le numéro I“. )

E11 conséqueuce , er sur la pm‘gosltion de la commission
des afl'aigzs étrangez‘es, l'assemblée nationale a décrété que,
pouz‘remplir ses devoirs envers lu république franfaise _,
gun a «:01'151a111n'rentic'moigné le plus Vil‘inérét 2'1 tout ce
qui coucerne ca: Etat , ct pour.“ détrui: : l'idéc erronée (I:
ceux qui 011:; voulu insinuer {'1 le rejei: lr: 1:1 constitution.
propoeée nous plongemit dun; l'ansu‘chie , fl seru dormé
officielleizient 601111.118 211416 au 5431‘ 'el‘neuwnt frungjuis 2'1.
Paris , er. i1 son ministre 51 la Huye , du résultat dn vote na—
tional sur le projet de constitution , ct qu’on assurera la
gouvernement franr‘ais que le gouvernement intennédiuira
qui doit encore subsister pour un court espace de temp:
Lluns certe république , 11’311901‘tera avec lui 111 Re souffrim
la moinclre confusion on innertitude.

Him" 13 prehicleut a fait donner lecture :31 l’assemblée de
la traduction de la ratification , signée et éclumgée avec
l'Espugne , d'nn truité d’alliauce offensive et défeusiVI

 

   

 

 

.rincesse promise au :01 de Suéde est fixé au 19 de~ce mois.

 

conclu 1? premier juillet entre cette puissance e: 1101:.

 

  

, ( 3o
répub‘iique. Les-deux parties contractantes s‘y engagent ii
fairc cause commune durum la presents guerre, et a s‘uider
dc mules leurs forces. On so référe d’ailleurs a l‘allianre
conclue entre la France et l’Espagne , a laquelle on doune
”par cc traité une accession forinelle. EusuiLe le 1) ésident
annonga que le ininistre de la république {1 Madrid , Ie ci—
toyen l’ulclre/mer, aVait communiqué en meme temps
que les ne'gociations entmnées Mitre 16 commissail’e do S.i
majesté calliolique (Zr: (,‘olzmz/In , et le couimissaii‘e de la
république Aubert , an suiet des indeinuités dues aux ne'—
gocians liollandais , pour la saisie temporaire do leurs na-
vires et liatiinens en 1777'; , 1780 at 1781 , étaient aVancées
au point que le roi avait charge son ministre des finances
du paielnent de ces imleu'uiités , qu‘on évizlue a plus d‘un
million. L‘assemblée (Uri'éta l'impress‘bn du :raité avec la
IatilirraLion, ainsi que l'approlmtion et l’éloge de la (‘011-
duite tenue par le ministre Vulckender et le cominissaire
Aubert 2'1 l’un et l‘auh'e égm‘d.

Enlin on cut la satisfaction d‘ax r‘endv‘e dans la meme

I . a K v v V
seance un aVis , que la ('omrmsrauu drc (dilutes e'u‘angvr .s
([u - la Fapitale Ca:

avai‘r. 1‘0 :1 par la \‘ni? (13(Aliip'dllll'lgllf'? ,

étalilissrmens (’9, la Tépul)‘ii'ue dais l‘Inde , la Ville. de

Batuvia et mu! le 2'65“: (la, l‘i, . (l e .lav‘a so Ll'lHlVdiC;1lill'-1‘.]S

lc meillcur 5-: e? do illifwnse', (’1 1'01] 11' v mamiuait de 'x'ien ,
lllO!’ ll sspC-mas v 'xr iir :il'mudarmz. Le gou-

nssmn , {1"u11

  

 

   

 

et ([ue la ('l_"'TU
vorneur—géu"mi -4!!! :1: ayaait Ilnimé sa dd.
été reinlllmv': dang (to post; -":r.i:i£'ni' prv" le Litoyen Vll/J‘
Q‘vcrwrueiw , guuveruem (L: Sltllml'iulg.

 

W

P A R I S.

On érr'ir, de Milan , on date du 28 fructidor , qu‘un
dérret du unnilc’: lé‘glslilllf , sanctionné par 1: general
Buouapaxte , a liriluil lo iuzu‘inge an seul contra: civil. Les
deux {‘[mux snnt obliges seiilemcut a une d«'-r'l.imi'ion par—
devant'les agens muninipaux , afresh-Ge de dreux H‘moins.

———ll pzu‘ait qn‘on s‘aroorde ii dire que nos plénipotpn—
tiail'ws no soul: I‘r‘sl‘és in Lille qua d'apres liespoir qua li‘ui‘
a (Lvnné lord Mulmeslmry do revenir bienth (‘liai‘gé dz:
nom‘eaum pouvon‘s. .

—— 0n lit dans une gazette iralienne que les isles de la
Gn‘we Vii-nnent do 5;: (‘misl'iluoi' on I'll‘plll)‘.l([llP,l On 119
donne rqienduit aurjms (li'tl'ails sur ratte. 'pi'i‘l'eudue réVO-
lution. Il est dir seulr‘munt : Les pou'ples the res isles date-
ront doi‘éuavant dc l'i'm (le la I'LE/L/l/Ilfx/wo ionic/um.

 

 

—-— Nous ne r‘onnaissous dans la mvr iouielme , aujnur-
(l‘lmi liArcliipz'l, ([210 (li‘i'igo , isle v<"uilim'nie, of: le gouver-
nenmnt 1‘13piil,)limiii aiL pu Lire etubli sans bles‘sef lea di‘oits
(la la Porre Ottomans. .

—— On a laissfi 4"(‘l1fiffipel‘ C/n‘z's/ol, ghfiral dos deux con-
seils. ll a foruié 1m 1')!‘I!l\‘€(1¥l])f\l‘lii do iiiflw‘ux‘:t011s : des lerlzres
de Clmznljéry' nous appi‘ennont quc Kellenuann s’cst mis
en marrho pour la romlmm‘e.

_. Le non/mil Du: erli‘c s‘esr, justilié dos dilzqudririons
dam on l’accusait. 11 pair. "your due elliployé ii l‘armée du
llliin.

—— La cirovcnne Vestris , (‘pouse du danseur do as nom ,
3‘85! donnéelliier plusimn‘s r‘oups d 3, ('oulcuux. [7110 «Is: ses
blessuves pamir. tin'xs-dangvi‘omc'. Uu emit que (fest. la
julousie qui a «ausé t‘et ache (le (.les‘jsl'ioir.

—- Cost 51 tori: (lu'on h

M‘acceptait pas 1e cowmaudemem de la dix—schiL-me

 

l

division milltairc. Ce général vient de faire affic'ner I'ordrs
su1Va1'1t.

Au quartier général 31 Paris , Te 6 veudémiaire an 6.

-—- Conformément aux ordres du ministre de la guen‘e ,

en date du 5 \’\‘1’1délIliflll‘e , le general commandant. en (‘lle
la dix-sepliéme division militaire .,
ciers que le gouvernement a promus depuis ([uclque temps
ii dé nonveaux grades, on mis en activité de sen ice , (l6
Piu‘til‘ de Paris clans Lrois 'joui's nu plus tard pour se rendie
a leur destination, sous poine d’encourir 1a revocation.

révient mus les ol‘fi-

———Le lninistre de la police a Fait publier la lune sui—

vanre , ([ui déiuent d’une inaniéro positive la nouvelle qui
s”(:ta1trépandue de l’éVasion des dtlportés. ’

Rot'llelbrt , 42-3, premier vendémiaire an (i.

——- Je suis arrive hier linixi’eusement, mon Cher ami.

Nos ilepoi‘rés ne séjourner? point a Rocliefort , ils s‘omliar—
quent avioui‘d’liui Si mid"
ou liuit livui‘es ils seronl'. v

tout $3. passe le mieux du iuonde. J‘ai vu plusieurs ports
de mei‘ , Innis je n’en ai pas trouvé un on 165 officiers d6
marine Pasteur plus réimblicains.

 

er. il est probable que dams sop-t
3n loin, car le Vent est hon , (it

 

Ci}?'é.'Iz/>'.'i<:fixxzébrt" MIL nzémoz’m (ill. gélzérnl IIoclle , mark
a 7r/77wiflzwr, [(7 I-V'oisiéuzn four compléuwizmire dc:
l’rw o ([5 [a rc/Juli’z'que , (limit [a tl'entié/ne mmée (476
Jon, rigs.

P R o o u A M M E,

Au milieu du Champ de llai's , en avanl' (la l'aufel (l9 la
mtrie, ilsera élevé une pyramide , of: seront gravr‘s le
nom du géuéral Hoche et celui des principales virLoii‘es
qu‘il a rcuiporix'les

L‘enceintc dc l’autel de la parrie sera enrourér' de 00--
lonues funéraires , do tropliées , d‘insei‘iptions‘ et de dra-
peaux, dont les cravales sei'ont de crépcs et‘de rubans
nou‘s.

Antoni? de la pyramido el: de l'autel d e la patrie sei‘ont

lanrés (les grouppm do pmrpliei's ,.c1itm lysquels dos ran-

delalures souliuntlront des cassolcues ii l‘antique , on bi‘u-‘

lcronL des parl’ums.
La fa jade des luilzimens do l‘Erole-D'lilitairc sem cou—
vei‘te , en gramle parlie1 do Lentures (:t: (li‘apeaux frivolous.
I’em‘ lit la qunim'n? du premier (léradi do vemli'iniaire ,

L l

mu coup de canon 513m tiré do quart—Ll’lieui'e cn quart—
(l’limn'o.

A dix liem‘es, les minish‘es se rendmnt an directoire, et
les admii’listrations, l‘i-nsLilut national , at less Twol'vsseui‘s
dos écoles centrales, so. l'assen’ibloront :11 l’lflt‘ole-Miliraire.

éti‘angr‘rus ssront invxtés a so rendre h ,l’Ecole—LVlilitaix‘e.

Le pi-i‘c cal. la l'mnillo (lu general Horhe s’v rendi‘unt aussi
dans les voitums qui leur serout enVoyées par 10 ministre
dc liinléi‘ieur. <

TouLe la garnison prondra les armes , er il‘il au Champ:
de-Dlars.

Le générul et l'él‘at-majm‘ de la dix—sepriume division ct
celni de la place so i'en Lli‘onL aupi‘E-s d u dirorloiro.

Tous les corps ('le troupes(iuisovoultauCllamp—l,le—1\Iai‘s,
entoui'cronr lient‘eintc (lmlim'e aux (iéi‘i'uimnir-s.

A (mic lieures, lc diretsl‘oiro (:‘ulcuiil‘. acvoinpagm" de

sa guide or du ('nl'LE-ge , . ‘
Laue , on il Cl'lfl‘ltl'a par la girlie du sud.

 

 

 

'zpandai‘. qua lc general L?”1()illtt E

lmsses. :
couverts de crépes ,
3
5

L05 troupes marrlmronl‘ lnrs mmm
De temps ii auri‘e , les tamboui's,

 

 

.< ..~..M_~WW-~_.W.~.

 

E

Les amlmssadeurs (,t agens diplomaliques des puissances. "

ll‘l‘ClHll'll sa rome \ ei’s lilicole-B’lili- 3

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11111. ‘

Epes ,.. ’

 

 

 

 

 

(31)

ufinuteront (leg roulemens; les trompottes et la musique
1niliL1ir1-e , égdlement Voilées , feront. entendre des accords
lligubres.

Le direcloire exr'»milil’sm‘1im ('1 pied, <121‘Er‘.ole—1\1ilih1iro.
11 011116171 1111 (71111111114164’1111‘5 , in‘écédé et suivi (1'35 aul'm
Tités commit-.1605, (1:: 1‘iuslil:utInatimml 61; (1135 prole‘sseurs
dos émlPs (‘Gl’ltYulOS , 01; 11000101115915 11:3 5011 cortéqv. 11 11115-
sem 13mm une 110111)]0 1111ie do troupes , qui se 1'31‘11101‘11 ,
aprflrs son passage , 6!: (16131111171 1’e1’1L1‘ée 1111 cirque.

Les 111011111195 (111 direclnire cxc’ ‘ulil’, les ministres , ex
$011108 11"81‘1‘1‘801'11'103 qui ferout {11111115 1111 00111558 , 111110111 [1
111 11111111 11110 11111111110 do (31113116 011 do 111111‘1131‘.

A11 milieu (111 r0"!1'-§,*e at LleVunL le dirF-(tloim , sem pox‘tée
l'el‘lifzin (111 gériéml 1100112 , 1111101213 511 1‘ 1111 1);‘;1}1(‘;11‘(1 , m'eo
m1 1 01111.5(: 1:! 11’s eiisi‘ignes 111ilitz1i1‘es , ([111 1113101910111; 1111
g'9111'51111 011 did. Le tout sem 110110 par quatre mmiens 111i-
lituii‘cs.

L0 (lirmwuirn 111 ll? Port/fie suivrom 1111115,
.1 (ll'oilo :111 (71.31:):«1O-l‘aliu's , or 11101111
cirque, jacqu‘u 13111101 111: 11111111116.

e (165 peupliers ,
e dcmi—Luur (111

1111 "01‘in 119 musique iuslvrum‘ntule 13115013110111 1e direc—
i’oii‘e , 01.1‘x'151-11101‘11 111113 1111110116 funéln'e de 121 composition
(111 : irweu Gosser. '

Le directoire exécuLif prend‘m sa place 5111‘ 121111131 1113 1a
Pfll'l‘ll”.

Des 11121005 semnt l'éSPI‘VéGS pour 105 ministres , 10 corps
diplomatiqm , les :111tr'11‘i111'és (wmsrirur'ics , (=10.

11 Y 011 mm nussi pour 1:1 Fumillo 1111 ;;:"11«51";11 1100110..

L’efligie (11 we. 931101311 523111 (1’2110500 (law-1111 1.1 pyramide ,
5111‘ 11110 estrude ,. 01'1'1ée (16 (11111181183105 0: do trc'pieds
anhques.

Les rhoem's 1111 conserVntoi're (Te musique or, 1111 t11é;il're
(la la 115p11liliquo er. (105 arts exérun‘ront 1111 (1mm funéln‘c.

Le 111‘5-531101’11‘. (111 (111‘61‘1'0i1‘9 prononrtoriz 1111 (1151301115.

Des grouupes (10 jermm liiles v-L-lues 11131113110 , :1veo (les
ceintures (10 011311115 , sce rungcront 111110111 do 1.1 pymmide ,
et ('l1.11’11m‘0111‘ on (11091113

U11 <1"s 111011111105 (18 i‘iuslimt national , tenant :‘1 111 111:1i11
line l)1‘1111('11°, (113 lauricr. 11101110111 5111‘ le. gmdius do 111
pyramide , er pmnnni-em li‘é‘logc FuuélJre du généml Hoche.

Lo 01103111‘ 11.05 jeunes lillcs recominenneru.

Pendant tout re temps, des 1111111101115 des (lifl‘cii‘entes
armes soront grouppés 111111163 do 1:1 Pyl‘zunide , 10111111: leurs
arm es ljenversces.

On P\’(i‘(‘,llt(“1‘.'l liair (1&5 Marseillnis.

U11 (1100111 11711011111105 CI, (11: lemmas , avcompngné (13 .111
sympliouie , (3111111110111 111 stroplie , /1m0ur .mcl‘cé (/6 la.
paniv. Elle 50111 suivic 1111 c‘lmnt 1111 (115111111.

11138 troupes (1131111310111 (lcvnnl. 111 pymmiilu , en grands
parade. Les gémimux or oliicicrs snluerout do 1‘61160.

Le (lirthuire, les :uiuisires or 105 1112150111135 (111100111-
posmonl: lo tortilge iron? 4115110501‘ 1.11111‘ - {1 - 111111‘ 101155
13111111?le dc laurior pros 11c l'el‘iig‘io 1111 glintiml 7.1011115 , 0|,
reviemlronl‘, cmuiio (‘1 1110010 - 1\111it11i1‘e 11.11“ 11: «1111': 0(‘02-
(16111.11 (111(11111111p—(1ev1.\1.11's.

170111111111 111111.: 1111111110 , le r‘anon tircra par inlr‘r\"‘llOS ,
at 105 1:11111‘10111‘5 Voilfis (it 105 11151111111005 milirziil'es Reront
8111,:‘1‘1111'1‘ |1CS sous 1115111111125.

Le (lii‘ei mire w 1111111111 uu palais national (111115 le mémc
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Le minierc de lintérieur ,

 

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RfinAc-Tzun.

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Le décret 5111‘ 103 I.1';::’:sac'1iozws , nyant laissé £1 1’11rlJitrmre‘
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L. V. ’1.
CORPS LEGISLATIF.
COESEIL 11125 ClNQ—CENTS»
Présidcnce (1e JOURDA N.

Said/1,01: (7’11 7 ’71n/za’az/u'uvz'im as; C.

Le direct‘oire , p.11: 11111115051128 , im'ii'r? 161‘01159112‘1 s‘ocruw
per 110 1211301111411 (105 115110.105 1:1 111111;:11iesi115 (11-3111 Ci—dcs’zmi‘;
Bulgiquc. 11e11v01'1'21'1 11110 commission 51119111116.

Sur 1.1131111105111011 de Muninel , lc couscil met 511:1 dis-
position (165 inspecteurs de la 5.11113 11116 801111118 (16 quinze
(‘1';111111110 11.11105 , pour éLre distrilmép , comma indenmité'
dos Frais :10 16111 Voyage , rant aux 11111111135 (T1111'("S :111 Curpss
1695111111 10 premierPruiriul , ([1111 ceux (1111 en sout $01118;
1MP suite 110. 111 101 (111 10, l'rurlidm‘.

Apl‘osuvoir enteudu .Esr'llzissériaux 11111113701‘g1111e (18111 00111--
missiou clun‘gée 110 111 division lorritoriu e 1165 001011105 , 10
cousv‘il 1111111131313 S.—D0111i11g1112 011 0111i] <11"p;11*10111011s ; s;1\0i1‘,.
061111 1111 N111'11 , 0131111 (10 1.0111331 , colui (111 Sud , relui (lc-
Lugzme , celui do Savuglmo. Les Chef-lieux (10 095 11131111110-
1110115 50m: 10 Cup , 1e Port I’Lépublimin, lcs Cuyes , Sunv
Yugo , et. SunIo-Dominguo.

Clmpeluiu Fail; ensuire adopter, 1111110111 (10 1:1 rommissiorz
dos SPCOUI‘S , 1m pl‘ojet Lle 105011111011 , (10111 voici 105 11111101-
1111165 dispositions 7

1°. Les rmis millions Cinq r-ent 111111.23 francs nccordés , a
1.11m (10 set 111‘s , aux 111311.11'191111‘115 (10 Elaine el Loire, 1103.
'1')e11x-Si'vres, (lo 111 L011‘0-1111‘1'1‘10111‘13 , et de 111 V 0111160 ,.
scram rélm'tis 1111151 (11111 suit :

Muinr‘ or Loire . . . . . . . .

Deux-Sh'rvs . . . . . . . . .

I. \ire—Infz'rrieure . . . . . . . .

anltio . . . . . . . . . . .

2°. Cos soroui‘s serom‘ répurris 11:11‘ Forum (13 1‘131111C1101'1:
5111‘ 105 1‘111111‘111111'10115 111011ili1111‘es (21 f-Jurifires 11(" l‘.111 1"}.

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113s sous 1111(1i1i111mels.

L‘orilrc 111111,1111‘1'1111113110 la (lisr1issir11‘1 5111‘ 11;) 11min (TC‘
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(523

u L‘exercice du clroit de citoyen frangais ac perd par
{association a one corporation étrangére. »

Or , dit l’opinant , la noblesse est un reste de ces insti-
tutions I'éodales introduites en Europe par ces hordes do
barbares qui , sur les débris del’Empirc'romuin , ont fondé
.Ies monarchies modernes. La noblesse‘est ime veritable
corporation étrangére protégée par les rois ; les membres
de cettc corporation jouissent, hors meme de leur patrie ,
des privileges qu‘ils out usurpés , a titre de naissance, dans
leur terre natale.

A l’appui de son assertion , l'orateur cite le témoignage
de Baquet, Laroque et Nlontesquieu. C’est done aver:
justice , ajoutc-t—il , que le projet propose d‘exclure les
nobles (les [emotions publiques ; quand ce projet ne serait
pas fonde' sur des motifs de salut public , l‘article précité
de la constitution sul’lirait seul pour en determiner l'adop-
tion. L’opinant termine en appuyant les propositions de
Guyvernon; néanmoins il en soumet d‘autres qui , sem-
blables dans leur objet , different pourtant clans leur
forme; VOlt‘i les plus importantes:

1°. Tout individu , ci-devant noble , qui n‘a pas renoncé
i1 505 privileges, on qui n'a pas pris une part active .1 la
revolution , It'est' pas citoyen frangais.

2°. Sont exceptés (:eux qui ont occupé des fonctions 1'1 la
nomination du peuple ou du directoire, ou qui ont fait
'une ou plusieurs ca111pagnes pour la liberté.

3°. Tout Frangais , pour voter clans les assemblées du
Peuple 1 35$ 16-1111 ile (léclaa'er qu'il n‘appartient a aucune
caste (-trangt‘sre 011 privilégiée, et qu’il ne reconnalt de
lli‘UllS qua eel-1x do l’égalité.

Dueliesnes oppose aux mesures (l‘exclusion le diléme
muVant: 011 les ex-nobles sont coupables , ou ils ne le sont
pas. Dans le premier cas , les tribuuaux sont la pour les
juger; dans le deuxiéme , de quel droit Voudrait-onles
flétrir daus l‘opinion publique 1’ Us sont rentrés dans la
Classe ordiuaire des citoyens que la constitution declare
tons égaux , at par consequent admissibles a toutes les fenc—
110115 puliliques. Combien 11‘en est—il pas parmi les ex-nobles
(1111 out e111brassé de bonne foi les principes de la liberté?
La justice pennet-elfe de confondre l’inuooent avec la
C(HJpable 2’ Et comment , sous le régime constitutionnel (16
Ton J , pense-t-on a ressusciter la loi anarcliique des
suspects ?

Garnier 1’ do S.1intes ) avoue que la constitution repousse
en ilpparcuce l‘exv-lusinu proposée : mais fauL-il laisser ren-
Terser la (011s! itution an 110111 de la constitution méme ? Le
corps législatil‘sans doute n’a pas le pouvoir constituant,
Innis on ne peut du 11mins lui refuser lo pouvoir conserYa-
teur. Or les avem; tle D11Verne-Duprele et de Brother
Prouvenr que la tour de Blankembourg l'ondait ses espe-
ruuces centre-révolutiommires sur le corps de la noblesse ,
et que , pour renVerser la repubiique , elle avait tlll‘lgé les
demii‘res elections (’11 l‘aveur des membres de cette caste
orgucilleuse, Le snlul public exige done qu'on ferme aux
nobles la porte des administrations.

Le prim (2/1: or: four/in] est {la 9 [hires your Mom: 71207.1”.
‘ fruit [/1 Place (1:95 Ifl'ctuires , N". 1; at dzms [as Da/Ia/‘wlnclu,

principal/:0 Lib/~11iz'e/é.

Si le consell ne se croft pas 511 cc moment sul‘fisammcnf‘:
éclairé sur l’objet de la discussion , no convientlrait-il pas
(le renvoyer du moins le projet de Guyvernon et celui de
Launinais :1 la commission chargée d'examiner la question
de l‘ostracisme et de la deportation P Telle est la conclu-
sion do l’orateur.

La suite de la discussion est ajournée a domain 5 les troit
précédentes opinions seront imprimées.

 

 

CONSEIL DES ANCIENS.
‘ Présidence du citoyen CRETE'I".
Sea/Ice £111 7 velldu'mitzz're, an 6.

Roger-Dimes fair appreuver la resolution qui autorise
l’udministration centrale (lu département Jes Landes ('1
faire percer trois rues sur l'eiuplaeeiumtt des Ci - dcvunt
Cordeliers de J11 (2011111111113 (13 L’lei‘Lt-l‘iiarsaa.

Sur la proposition d‘une commission 5111?..‘iale , le conseil.
dérlare qu‘il ne peut approuver la resolution relative aux
colons deportés ou rél'ugics de Saint-Domingue. Le. motif
du rejet est que parmi e11}; se trouvenr. be luCOUP d‘émigrés.

Le conseil s’oocupera domain de la résolutiou sur les
finances.

Se’mzce leve'e.

m

Cour; [112.1 cizzmges £le 7 wena’émiaire.

Ben 1,116.01 1.

Or fin , l’once , 1041. 10 C

Argent, 49 l. 10 s.

Pinstre, 51. 7 5.

Quadruple , 50}.

Uncut, 11 l. 10 s.

Guinee, 25. 5.

Souverain , 5.3.

Cafe 111art., 4O 51 42 5. la L
St.—l)o1ningue , 39 2'1 41,

Start: tl’Orl. 39 1'1 42.
d'l‘lamb. 42 51 4'5.

Savon de blurs. 15 s.

Huilc d’olive, 21 ('1 23.

Comm du Lev. 3.? 1'1 54.’

Montpeuigr , 5/4, dos lies? 5:175. nor]. 5.

lnsztx‘ipt. 8 l. 7 s. 6 cl. 13 5: Evil!“ 3—.(1, JJ51i173fi0: .

1310115 5/4; 6 l. 11 s. 5 (1.7 s. 0 d. 15 5-, .lta’HIG-Vlca 9-2 ‘- - JOJ a 439'.

’Sel,4l. 155.315l.

Amst. D°.30j.:i7. 51/82. 58 5/6190 j.
1/1. courant, 55 5/8. 56 5/8.
Hamil). 196 1/2. 30 j.194 1/190]
Madrid, 12 l. 17 s. o .

1/1. effectif. 14. l. 17 s. o (l.

Cutlix , 12 l. 1 s. 6 d.

It]. cti'ectil', 14 I. 17 s. 6 (1.
Genes , 95 1/11. 94. 90 j.
Livourne, 102. 101.

Janszmne, 1/4. 1/2. b. 1/2. [3.
Dale , 1/4 [1.1/21 1/4.

Loudrcs , 26 l. 5 s. o (1.

Lyon , p. 10 j.

Marseille , id.

Bordeaux , 3/4.

 

1215.011.

 

ERR/ITUM.

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Dans le nume'ro tuner , page premicre , domicile-me 1co
lonne , 2‘1 l’article; Lem pa/n’em (tr/glam , etc. au 1eu ae .
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indiyuée,

51s 1.1111311121131113 DES TABLEZ'TES 111511011112 .UES, rue de la Feuil/ade, P’é‘ 1“ ”“0”“
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