xt7gms3k1383 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7gms3k1383/data/mets.xml  France  1799-03-14 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French Paris : De l'imprimerie de Meymat, rue des Moineaux, n°. 423  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Publiciste, Quartidi 24 Ventôse, an VII, [14 March 1799] text Le Publiciste, Quartidi 24 Ventôse, an VII, [14 March 1799] 1799 1799-03-14 2023 true xt7gms3k1383 section xt7gms3k1383  

 

 

  
 
 

 

 

 

 
 
 
  
 
 
 
 
 

 

 

 

 

  
 
  
 
 
  
 
  
 
  
 
 
   
   
  
 
 
 
  
 
  
 
 
 
  
 
  
  
 
 
  
  
 
 
 
 
  
 

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"VIN” Q U A R T I D l 24 Ventose , an VII.
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lflll l~_|u-’- _ , I- . . . 1:».
Exiles ici: - giz-toire rempartée par le général filamena sur les Aldrin/Liens dans le pays (Ives, GI'LSOIZS. —- PrLse .de ‘umgt-yudtrja
Conlm.’ [fen/as de_ canon et de (-irzq mill: prismzniers , parlm' {esqucls se troupe 13 general en, filef' -— V’tctmre remportva
Pk” (1%" sur les insu’rgés du [Jiénw/zt. ~/—- Albrégé (in plan, milLtane conmrte par la egur de 10:§('(1n¢ , daccurd twee [es
“new; eualisés. — Details sur les mouvemena de l’armee du ganéral Jourdan. —- Aouvelles dzvarses.
mlim de ‘
l
1 T A .L I E. Beaueoup d’insurgés rentrent chez eux; 6: quoiqn’il y
I w I ‘ L I ' I .’ i )
Flarenos, le 4 4 ”mo“. nit CBC'OIVE. ouclqnes'eomnmnes’ en dlnlLS , JLSPLJC qoo
. , , , .. . . , )usle severile qm a ene deployee, efi'rayera les malvellv
WM, al- brege dzmiplan mllmure ”o'nbf'w par 18 gouge-rnemvnt lama-Des mesurcs sont prises pour en zu'réler tons let
,6 Léman , £09m” ’ d (ax-0rd "W“ 1“ "0011mm" cont”) 1“ .l'rance. chefs 8L decouvrir lcs {ils dc cells insurrection.
sa pupu- Les h'nllpcs dc ligne & les iniiiecs avoienl ordre dc SC [LCS'iIISHI‘gt’TS avoi'einl. nonim-é une municipalité 8!, (let
H-Blauc, ‘nir prems it mal‘cller au pl‘emlex‘ 51g'131 7 P0“? all” 9001* commandans é. Acqux. J’en a] fail an-éter tons lL'S membres.
[Apx'uuvé 1‘ [mix camps qui devoienl,‘ (”2er formés sur les fronllveres ' . Signe’ , EMM_ Gnoecny.
udCPJr- u c616 dc Modéne, du cété de Belugas 8‘ d“ We "3 A U T R I c H E
rouse; elles devoicnt én-er remplueés sur la gai‘de vo- ' '
"‘s‘lu 1;; b:11:1ire,iorganisée 51 cal eficl par une loi. .De Vzenne : [.5 8 93’7“)“-
.1 39110. iTous les curés avoient l’urdre d’envoyor secréte'mcnt Les arcliiducs Jean & Frangois se rendront é l’arméo
ciloym; fine lisle exacte de tous Iem-s pamissiens en {ital de porter d’EmpiPc, ainsi que le second grand-duo (le Russie.
do can- armes , en désignanl lL‘S charpentiers , maeons , gens ()xLPrélend que e’cst‘le eomte de Sladion qui sera nommé
" qes r11 fuire (lea machines , sapcurs ,‘mineurs , &c._ a l’ambussadé‘ (1e Berlin , vacanle‘ par la mort du‘ prince d0
mve on On ave)! (lixployé mule l’m-lillerije iugée nécos.=airc , "tnar~ Refiss‘. '
lartcmm ye les J-ouics , les ponls 51' l‘ompre , les lien); 51 miner; (lcs Lanuit dcruiere le baron dc Tliugut ayant regu 1m cou—
inn. , ricr dc nou‘e ambassadcur é Berlin, as rendit au~si—t61 clxez
teurs, kl ver les plans :1 cc néeussaires, eomme uusai pour consh‘uire l’e'miierem'. Dcux lieui‘es aprés, des canine-rs furent cx'pé—
)milé ’ 1e ts fortifieation; dans qnelqncs‘monlagnes. ' "dies :1 Petersbourg St a Lomlr‘es 2 un oflicler fu-t envoye cu
se surla ;On avoit combine ccrlains signaux pour dormer sur le courlui‘ :‘1 Berlin ,. taut les‘ dcpeclies etoient imporlnnlcs.
la guano ' amp , d’une montagne é.rl’~alllre, les (“:19 81. les ordres On fall,.mille comecturcs a co su)et, mals on ne sail non
fexpires lesgucls l’armcmenl gevéral chull s’efi‘cctucr. dc posxlnf. ' ‘ . ' _ .
N. B. Le plan susdit a élé lu é la secrélaireric d’élal La ei-devant p'rmcesse de France a ele h'éf‘ln‘hql’os“
' my 1a personne qui a fail: cet abrégé ’ & qui “7” 1311 It. pennant quclgucswui's: elle commence ase friablll‘.’ .
per. 151' V r, 'méme pour une minute , des mains dc Slxasoldo. ‘ 9‘le papier conlmue a. perdre i la guerre 1“ reduira
61"756' .Le gouvernemenl a ordonné a‘i toulcs les communautés ““8"" . ' ~ . , V ' . '.
9 f. 75C. payer ’ thus 19 délai de dcux mois , 195 800 mille éws L arelnducloseph a etereeu snr les fi'onlx'cres dc laRussxo
contributions qu’elles devoicnt ’payer en une auntie; uvee beaucoup do» solcmmte. A cheque stalion $1913.05” 1 ll
.. .. moyen de quoi cllus sen-om. déchargées‘ de ceiqu’cllcsl y avoit 15o chevaux pour le condmr’e, 8!. un brigadier avco
.. voient payer les années suivantes. / un dctaehcment de cavalcric pour 1 escorl‘er.
igi'fl’yl (Extrait du Rédacteur). A L- L E M A G N E.
. ‘00. l . .
J. . .105 f, fixtmit d’mze [cure du général Grouchy, au z-itoyen Eymar, Ratasbonne : 19 1 1 ventose.
50 f. 750, i [commie-mire franpais firés Zr: gauvernement provisoire (In La question de la marchc des Russes a 'l'rté’ cnfin traitéo
97 f‘ 25c» I’iémont. . , ‘ hie); £1 la diele. Dams lo college des éleclctlns , il n’y eut pas
159/400. Du quartier-général, iAcqui , T110 heurcs du soir, dc nouveaux you-:9 5 lea cnvoyfis p1 élcn-Jment no pas-avoir
{‘1 f 636. la 12 \‘entose. r‘egu‘ encore lcurs mslruclions. Dans In college dun princes ,
1, ffijh. filler, les révollés 'ont évaeue Nizzu. Les pan-inles s’y bulznourg vol; pour abandonncr toute eeue allure au bon
5l25f> *‘ t bien conduits , st 165 out rcpoussés une fois avant pluxslr dc l’empcrcur. Magdebourg GL‘lns antics [innces dc
151’259. ’ils aienl pu y cntrer. Je me. suis porté aujourd’hui sur Brandebourg Volt‘l‘elll eolnmc la 1’1‘0556 M’Olt fall dans lo
“5500f, . qui‘, qui a 'ouverl_ses porlcs: les prisonniers franeais 0‘0“ch Cl'C‘CI@I'a'-_ \Vnisbuui‘g pI‘OPPSG dc dernandcr :1 la.
;13[‘l.‘10(,| ' élé (his cn liberlé. Les partis (l’insurgés rcneomrés I‘ranee l’evacuahon de la rive drmte (lu Rlnn. VVernr,
:l’Anvm, republicaius , ont' éTe deiruits : tout oe qui a élé \Vurlemlmrg, Hesse \Z'ollcrent eoulrc la marehe (Les Russes -,
“Sum!“ conformement a. l’opmxon emiso pai‘ Mayenec dam le col-
, 50.11 75c. ‘ dccin l’oria , chef de l’armée d’inaurrection. II a subi 'son, loge cleeloral. Dliksvpl. aulfes sg: rewrvcrgnt ‘l’onverlure
5 v.51“ .. Lavec uné lreuluine Ll’aulrea :‘1 Alexandria. d“ proloeole, 51 dxX-bult pretendlrcnt n’avolr pas r9?“ 19m“.

  

Slrexi fu er de 1’iusurrectiou a élé livré aux flammes.
; y , I

instruclions. ‘ -

  

 

 

 

 

i2)

Bulletin de Rastadt, (In 17 ivenlosefi

Tons lcs lliux bruits que la pour on la ineliguité out fuit l
ciiouler ici (lepuis den}; jours, commenccnt 51 ac dissipcr , '

‘ct :‘i I'uirc place 2') la vérité. La colonne francaise (111i i1 pris
possession dc Manhcim , y~ est rcstée; elle. n’a pas meme
é;é :‘1 Heidelberg , qui n’est un’é dcux myriamctres, & qui
n‘a nidrfensc, ni garnison. Cola prouve que l'iutention
(th goiivernement fréuguis n’cst pasdc penetrcr bicn avaut

(Lug liEnpire-7 & qu’cn s’cmparant dc Mnnliciin,‘ .il._ne-

veut qun s'assurer le puicment dos trois millions pi‘omis
par la Baviere é'l’safl‘cnhofcn; Il est absolument‘faux que
l’armée fraugaise ait pénétré jusqn’z‘z Stutgard , 6L que le

duc de \Virtemberg ayaut voulu se rctirer, 1e peuple s’y

soil opposé; .

Un courier arrive par Ulm ici, aujourd’hui, fait un
grand étalagc (le la marclie do l’arn‘u‘e dn prince Charles 5
il dit , entr’autres rodomuntadcs , qu’il a eu’: six lieures :‘i
pisser la. file do l’artillerie qni arrivoit sur Ulm 3 que l’zu—
mée est composes do 120,000 hommcs , 8t quc les Russes
sont en marchc pour la rejoindre. Malgré leur célérité,
les Russes mettrout an moins cinq jours 9. lraverser la‘Ba—

’vicre ,il leur faudra encore cinq jours poar atteindre le
prince Charles , qui , prévenu Llu passage dcs Francais' , a
suis son armée en muuvoment le méme jour que 18 general
Juuidn a passé 1e Rhin. 11 est Certain qu’une action 5&—
ricuse peut avoir lien avant l’arrivée dcs Rnsses , El que
Juuzdau , comme Turenne en Thule-Alsace , pourra baftlre
lcs den): arméeslséparément;

iLCS Flanconiens se souvenant do lcur’ conduite it la re
traite du général Jourdan , craigncnl la juste Vengrance dus
Francois, s’ils pénétroicnt darts leur pays. En coriséqucnce,
ils ont reclamé le scconrs dc l’empercur. _ .

ll cut arrivé ici hier un courier dc Munich avec les let-
trrs de légitim‘ation 8L les instructions pour le baron de
Bechbarg , nouvean député dc Bwiere. . '

Les ministres autricliirns Mettcruith & Lerbach se sont

rendus anjourd’hui é Carlsrulic , pour fuire la visits d’adicu'

2‘1 l’épouse du nouvel élccteur do Bavicre , qui part domain
pour Munich. ' “ .

ll n’ust plus question (lu depart des ministres du Congi es;
ils restcront aussi long-toms qn’ily aura cspoir pour la paix.

Les ministres franguis out iléclaré que, quel que ffit la de—
rision do la. dicle , ils rcsteroienf jusqu’ét la fin du Innis.-

' fl .7 flflm/zeim ,‘ [at 17 ue/zlo'se.

Le général Bernadette a refuse. dc signer 1a declaration
Vcrbalc que le general Ney fit lors de la capitulation.

Avant - hicr dcs commissuires , arrives de Mayence,
appusurent les scellés~ snr les caisses elector-ales; ils n’y
ironvcrent pas graud’ihose 5 car, depuis six mois , ces
misms sonl vuides , au point que la plupart des function-
rmrres pnblics , appointés 8L punsionnaircs ue pcuvent étre
pnyvf-s. Les revenus dc l’élcctorat palatin sont réduits au-
dussous dn quart de leur produit ordinaire depuis an 5.;
[files charges sont 21—peu-prés lcs mémes , puisque toatcs
leis pcrsonncs employees per lo gouvcrnement so sont rctirés
sur la rive druitc. Ainsi les rcvenus de 7 bailliages sont
employés ‘a solder les dépenses qne soldoicnt autrcfois
56 balllisges (y compris ceux du duché (le Deux-Ponts)
.D’nillcm's les auhiulu’uis ont épuisé ce pays en ll’an 4 is:
Pan 5: 115 cxigerentf‘, en entrant ‘a Manlicim , en fruca
tidor dc Pan 3 ,; nno contribution de 500 mille florins;
ti dcpuis cette époque’, its out fait des requisitions im-,
menses clans lc Palatinut ‘de la rive droite , déjz‘i ubéré dc

dines , puisque'l’électeur défunt a hypothi‘qué les 7 built

 

liages qui le composent , an remboursement dc [livera ‘i
empruntsifaits pendant lu gucirc, & qui s’t’lcvent zl sixi
millions do florins. ‘

'Les t'rauguis out aussi' p‘ris possession des magasius dc
bozs dc 'l’i‘lrclcul‘, qui é’toirnt consucrés £1 l’approvisiun.
nemenl ilfis (illicicrs civils , pensionnaires , 8m.

Lcs lizibituns sont obliges dc travaillcr ii des ouvragcsde
fortifications , par lesfjlicln lcs frangqis vcnlcnt mettre Cello
Vlllc £1 l’abri u’nn‘ coup do main, 8: qni cxigera do grands:
travaux 8L dc grandes dépeuses. V

11:08 ‘lroupes franguiscs occupent Srhwetzingen 8;: lea.
enwrons, ainsi que lfcs villages enlrc :Mauhcim & Ilcy-‘ ’
delberg. Le général Nry avoit hier son quarticr-gi‘néid
:1 Sehwctzingcn. » » ' -

Le général Bastoul , commandant de la place de Man-
lleim', a visité him" In bibliolheque , la~collcctiuu il’amr ‘
quilés , 8: le cabinet d’histoirc naturelle , an clifiteau élcc.
10ml. ll .1 donné é ce dcrnicr cabinet nue preuve (is 501!
zelc pour les scienccs , cn~lui fsisunt present de deux mur-
cwux do mines. .

11 continue (1:: défiler (les troupes I‘rarigaises par cctie
ville , & l’uu annoncc l’arrivée de noun-max corps ,Vniaul
dc Lhyence. _

Les mhlfuiteurs détcnus clans la maisou rle farce dc cone
ville ,en vcrtu des sentences lt‘gnies , soul, pal'Vcnus hi”
it s’évader, spies aVoir tué on‘blcssé grievonu-nt lcms‘
gardicns. Les fungi-sis out aus'nitét pi’été main flute pm
arréler lcs fnyurd~. Tons out éli’: repris , 'z‘i ‘l’exc ‘pliun dcr. _
trois ou quatre ; on est 2‘) leur recherche; , r

Depuis quatrc on cinq jo'urs lcs port‘es (la cettc ville
5e ferment £1 cinq lieures du soir ', ,cc qni oblige. do dcvaucu,
(lo Adeux heurcs le cli-psrt des couriers pour l’Allcmague. 7‘

" REPUBLI'Q‘UE FXI'ANQ‘A lSE.

SZI'nA/murg, le 18 Venture.

L’armée (in general Jourdan s’avancc louiours en Suunbe.
La gauche , sous lcs ordrcs du general Saint—Cyr,qui derail
murclicr do Frendcnstarlt parflflotcnbouxg 8; 'l'ul-ingrnsur
Blunkenlieim 6L delft sur Ulm , a requ une antic (lc.~Ii- ~
nation. Elle s’cst (lirig’f‘e snr Soultz sur le Ne'kur,& ,
sc porte deli 51 Elingen 5L Riedlingcn snr lc Dallllbt‘. D'nprli
dcs lctires dc Frendcnsmd , datées Ll’hicr matin ,-il y avoit
encore dans cette polite ville une demibiigide; quclqnu
aulres troupes &’ dcux rt'vgixnens dc cavalerii- 5e trouvoiml
A'Nagold 8L Dormlelt ,~(’p;tys do VVurtcmherg ) ,- mais ellu
(lcvoient partir dclé aujou'rd’llui pour so diriger égulc-
meanul' lc Danube. i , ,

Le centre (1e. l’urmée a passé par RothWeil 8L Villingcngi
il se diiige snr .i’l'ulendmfl’ 8: Buchan. ,.

La droile (1e l’armée s’est portée‘ dc \Val'dshut'snr Sillll'
.lingen-, Tcngen 81 Storkach; elle appuye sa druitefnr‘
la division de gauche do l’urmér helvétique , qui 56 ”011W
Isur Ie lac dc Constance , sous lns ordres (lu gi-néral Xun' raillcsr

Dos rcnforts pour l’armée du Tyrol & dc la BaVi‘CI‘G

-sont partis (le l’Autrichc‘, le' corpsxlc troupes sliliiumié

dans le Haut—Pulatinut. doit s6 porter sur “'Lii-zl‘wlfg'

Il est fun}; que nos troupes soient entrécs ll [VF-W"
fort. On n’a pas de IIOUVL‘llCS d’aucun mouvemenl dc l’aile ,
gauche dc l’armée d’obscrvalion. Elle étoit encore dam
ses cantonncméns le 15 do ce 111015 5 cependnnt , l’al‘llVé"
(In general Bernadotte é Mayencc , Paroit annoneer qu’tllO
so mettra égulemunt en inarclie. Le générul Clmriuit'l”
de l’état- major do l’armée d’ubscrvation , e.~t arrivé au
quartier-général’ dc cctte armée t3: va partir pour Mayence,
pour joiudre Bernadette.

 

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ur Sluli-
oitt‘ sur
6 Ironic
i' raillcc
Baviu'c
tzitiumié
glamng.

Franc-
de l’aile
ire dans
l’ariivée
r qu’cllo
'in , cliff
irivé all
layence,

llltcur‘des orphcliusde la patric le- ciloyen Junquet ‘, a'cnusé
inspircr A scs-élcves des idéussupeistiticuscs 8L contraires, ,

(*3

v V ‘ PAR u , le 23 vmldae. .
l est arrivé hier au soir un courier qui a apporté les (152— l
sides opar'ations do uo’trc aruzce en Helvétie , pendant .3
journées des 16 et 17 de ce mois. En Voiul le résultut: l
‘ ( Le llhin fut passé en den); cndi'oits (lili‘érens ', l‘impoi‘-
' to position de Lueislcig fut cnlevee; Coire , Rechnan , l
denx pastes sur le Rliin furent pris. L"ennemi a patio
isles difl'chntes actions qui curent lieu , 5 niille liommes
its pi‘isonniers , parmi lcsquels so lrouvent le gIEnéi-al
q Honberg , commandant cu chefles Autrichiens , ct plu-
urs ofliciers supérieurs ; 24 pieces de canon et 6 drapeaux.
pertes , jointes z‘z cellos des t'ués ct 'd’u‘n tics-grand
mbre dc blesses , out tellcment afl‘uibli lcs forces (le l’Au- l
che dans ce pays , qu’il n‘en rcste que des débris de corps
- plcine déroute )7. _
_. La nouvellc do l'ocwpation do pays dos Grisons par les
, ancais 8: dc l’cxpulsion des Autrichiens , cause la plus
ande joie en Suisse. _ . '
—- Le citoyen Visconti , ministre cisalpin , a été présenté
(lirecloire helvélique.
—— La division francaise, aux Ordres du géuéral PLli5531'd, '
fipassé par Scliail‘ouSe. '
—— L’adminislralion centrale (1e la-Seine vient de faire at} 1
her une adresse aux citoyens qui cullivcnl [es lvtltr‘cs. Ellc‘
’ plaint ale ce que, dams 165 pieces dc theatre , on évite dc
'eVeloppcr lcs principcs republicains , '(le cc q‘u’on :zil‘ccle
'a transporter le lieu do let Seine cliez l’étiangcr , 5; dc ce
n’ou preud occasion de-lal d’employcr des qualifications
ioscritus par les loix. '
La méme adminislrution a destitué des functions d’insli-

,ux prinripes de la liberté 5L de la saine morale.
— Le bureau central vicnt d’adresser une circulaire aux
treprcneurs dos tlu’étrcs dc cetlc commune, pour in—
ter lcs artistes qui com pu‘sent FOTChL‘aLIC dc cliaquc spec—
cle, a se rendre, le 30 de‘ce mois , aux municipalités
"1i leursont indiquées , & £1 y concourir pal lcurs talcns
relevér l’éilat de la fétcde {a Souvcraineté du Peuple.

2—- La citoyenne Morard , 8: Its citoyenncs Libessa
crc {SI fillc ) , vicnnent d’élre arrélées commc prévenucs
migration, .

—— Quatoz‘ze prisonniers francais sont arrives, 1c 16 do 66

’ ' £1 Calais , vcnant d’Angleterre.

— Des lettrcs réccntcs cl‘Ilnlic portent- que. le papa est

V rt 5. la Char‘lrc‘nse, le 6 de cc moi: , dcs suites dc son

'tmque (l’apoplcxie. ' . ' ' . '

M—On s’cst' expriiné avec‘incxectilude , en disanl que
M d’Urquiio uvU‘il ole noinmc dLfi”i[iV{l/b'llt premier secre—
rc-(l’ctut (lu roi d.’E~‘pngne on llllanlI‘C dcs alfalrcs etran—
'rs. Le decre‘t dc 5.31. C I'vlalil'z‘i cc minisiei‘c, ports

6 ilcrnenl , qu’il en a exonére’ don Francisco deVt.‘dlu ,

quc desormais don Louis 4 l-lariuno :5;- Urquijo, cun—
{1 ueraé. en exercer lcs fun: ions pair inturini; mais cn
figssant d’indiquer avant sa'sigmiturc, qu’il" n’cxpédic .les

‘ziircs qu’en l’absenco tie don Francisco Suavcdra 8t pour
snpplcer. - ‘ -

La faincusc maison anglaisc Boyd , Benficld et com;
gme, qui avoieut toujours nnc grande part dur‘is lei em-
unts .du gouvci‘ucmenl britannique, so heave dans une »

 

 

usilion tullexncnt critique , qu’ellc acu rcccurs é dix b;:n— ;
iers pour t’ficlier de soutonir son credit. ‘ ‘_ l
-— Le général Lwow.viout d‘étrecassé Btlanélé-par ordre-

ll

  
   

de Paul I”, pour avoir tolilré ,lcs execs commis en Autriclie
par lcs troupes quiil commando. ll cst condamné en outic
a tune detention perpélucllc dans unc l‘ol'teressc msse , 0E1 il
doit, @(rc Ii'ansporté. ‘

—— L’cmpcieur de Russia vient encore dc publicr one

' proclamalion cn favour dc l’orrlre dc Mzilic. Eiie porlc que

tout gentiliiomxue russc decoré dc i’ordr; dc J/‘iusalcm en
entrant au service , sera fait cnscigue & l'tftxw‘l'd paran m
roubles an argon! (66 fr.) , 20 en papier (qui 1)Cl'(l 11:5 g),
ml habit , dcux dcvants dc chemise , quatrc Inc-sures dc 1.1—
rines , quclques hectogiammes dc sel , Sic. ' ' ‘
— La ficvre jaune ayant (liinimié la population en Ame-
ri'que , on clicrcli.: i la repeuplcr par dcs colonies. Trois
commissaires ainéiicaiiis sont anives i). eat ellct é Nurem-
berg , pour cngiger des artisans 51 5e rendrc en Amériqur.
———- C’s-st lo 2*; dc cc mois , Sonon lo 29, quc doit sc faire
l’adjudicalicn dcs barricrcs du departemeni dc l2: Seine. ‘
DIRECTOIRE EXECUTIF.
Altrété dd directoir: exél'ufif, an 7.

Le directoirc cxécutif, informé que dcpuis la rentréc dcl’arméc

francniae dans ltomc 5; l’ocnupation qui s’cn est ,ensuivie es états
napolitains , il a cté oommis dans ces coutrées dcs vols , des exac-
tions & des dilapidations dont la voir publique accuse des individus
qui out fail; on [out encore partic (le Farmer: de Naples , ou qui y
sont on out été attacliés ou employés 2‘1 5;] suite; .
, Consideiant qu’il importe dc prévcnir , par un exemple éclatant,
1e retour d’exces aussi répréhensibles , & qni privcnt l’armee dca
ressourccs li‘gitimes qu’elle a droit d’atlendre du fruit de ses Vic-
tones, mete ce qui suit :

Alt. 1" Le gtnéral en chef dos armées d’Italie 8: dc Naples,

\ fera , sans délai, trnduim derant un conscil de guerre tous les pre—
v veuus de vols , exactions & dilapidations ci-dcssns mcmiounés , quels

que soient lcurs grades , cmplois on professions.
‘ H. Sera notanmient traduit devant cc conseil dc guerre lc nommé
Bassol , ci-(lcvant citoyen frangais
' HI. Le present arrcté scra mis firi’ordredes armécs (l’Italie 8: de
Naples , il sera imprimé dans lcs deux langues 8: ailiJié par—tout
on it appaitieudra, dans les leniioircs rumain & napolitaiu.

' A’uh'c arrété u’u. méme jour.

Le directoire exérutif, vu ,

1°. L'ari‘eté pris 1e 18 pluvifise dernier , par le ritayen Cham—
pionnel , alors commandant en chef de l’armée dc Naples , 82 au—
tres pieces , (lesquelles il résulle que cet pollicicr a emplové lfautorilé
dour il a été investi par le directoireexérutif, 3; la force misc 5i ha
disposition, pour empeclier l’aclion du pouvoir coniie au commis—
saire civil pres catte armée , 8: que par la il‘s’est mis en révolte
ouverte contae 1e gunveruément;

2°r L’article 2 de la 5“. section du titre 1".¢1ela secondc partio
gin code pcnvl du 25 septcmbre 1791 , concu en oes termes :

« Tout: agent du pouvoirexécutif, tout fonctionnaire public (luci-‘

conque qui aura employé ou requis l’acuon dc laVlurrc pulilupxe

dont la disposition lui est conhéc , pour cmpccher I‘EXécutxon‘d'uzi
jugement . mandat on ordonnance de justice , on d’nn ordre
cmauc d’oHir-iers municipaux, de police ou de corps administra.-

Lil‘s , ou pour empéclicr l’action du pouvoir legitime , sera puni

de la mCme point: do (lix années‘de detention. Le supé-rieuc

qui le premie. aura donné lcsdits ordres , en sera seul respon-

sable , sunira la peine portée an réécnt articlc ».

5".>L’zirticle [8 (in titre 15 do larioi du 5 pluV” 1‘ an 2 , porlant
que « dans les cas non [)révus par les loix pénalcs inilitaires, it‘s
)) tsibnnaux crimincls 8': dc police correctionuelle ini'ilaire , appli—
» queront les peines énonuies clans les loix penalcs ordinaires,
n lorsque lc dbl-it s’y trouvcra classé; »

‘1". L’urticlc 22 du titre 8 de la loi du 21 brumaire an 5 , poutaut
quc « {out dolit militaire non prévu par le pi‘iéseut code, 'scra puui
*» contbrmémeut aux loix prccédemmcnt ijeuducs ; »

Arréte cc (111i suit:

AitJ r. Le citoycn Championnet, général dc division, ex-romu
mmulant de l’armée dc Naples , sera mis en état d’urresiution 6L
traduit devant un conseil (le guerre , pour y étre jugé 5111‘ lo (It-lit cr-
dué‘sus mentionné.

II. Le présent arrété sera mis 31. l’ordre (lcs armées.

Signje, Blink,” , p: ésidenl.

  

 

 

 

 

 

 

 

 

(t)

CORPS LEGISLATIF:
Co-NsEIL Dias CiCNQ-Cenrsi
Présidence do FM @015 (do Nintqs ).

_ Seance du 23 uentd’se. . -

iiAu nom d’uue cummimion spéciale, SQUIlllL‘Z fait nn
rapport sui‘ latix‘ation du chetliieu (lu (lépdrtoment dcs
Basses—Pyrenees dms la cotmnnm: dc Pau.

Le conscil lui donne acte (la la premiere lecture.

Desinolius anuoncei lc depart (lcs conscrits dn dépar-
tement du Gers, au nombre de 2500. -—— Mention ho-
norable. - . ' ’

Marquez, par motion d’ordre , appellc l’alteution du
conseil sur laquzsiion dc savoir si lcs ex—mcmbres do la
convention , maintenant (lens le corps législalit‘, soit par
le sort , suit par élcctions , & qui Llevront sortir an premier
prairial procliain , scrontroéligiblos. .

Fabrc (do l’Aude) observe qu‘il n’y a aucun doute , et
lo conseil passe. £1 l’ordre du jour.

Briot, par motion d’ortlre , eutre’tient 'le conseil d’un
horrible assassinat qui vicnt d’étre commis dams [in des
cantons du d'épart‘ement du Doubs, sur la persouuc ‘d’un
juge do peix dans l’exe‘cice do ses functions. Dans lo
courant do pluviose dernier, uno escorte qui conduisoit
deuxemigrés ct (leux prétrcs refractaires , avoit été assailiic
parune banfle do brigands. Plusieurs ‘militaires avoi’cut
été‘ griévement blesses: lcs principaux colzpables avoient
été sziisis , (k on instruisoit leurprbeédure ; lc juge do paix,
en rcmplissant ses devoirs, fut frappo mortallement pan
dvs bi'igmds qui redoutoient sa vigilance 8st sa probiié.
Voiljl la premiere ibis quc le sang d’un fonctiouuaire public
a rougi le sol de ce déparlemcut; le royulisme a osé
Ichr la téte ES; préluder par un assassinat. ll est de lo
1lignil‘é do corps Iégislatif d’lionorer la mémoire des Touc-
tionngires publics morts victiines dc lcur amour pour la

-révolution. Jo demandc , ajoute Briot , que vous changicz

nne commission specialle do :_vous présentcr un projet sur ‘

la maniere d’lionorer les functionnaires pubiics assassinés
dans l’exercice dc leurs fonetions. — Adopté. I V

An nom des commissions des finances 8c des dépenses
réunics , Destrem fait un rapport sur la rectification du
tax-if dos douanes; entr’autres dispositions, il propose de
lcvcr la prohibition des sucrcs raiinés , do fdll‘e loumer
all profit du trésor public les [ascetic-s (lcs (o ilrebandiers 3‘
de réduirc les droits sur les sucres brutes 8L tcrrés ; d’assi-
milcr lcs sucres piles 8c cassonnadcs blanches aux sucrcs
Iaiinés, pour éviter la fraucle & lcs contestations ; d’assu—
jetiirz‘i un droi't égal &- unit'orme les huiles de poisson étran-
gel-es; de faciliter lo débouché des chanvre‘s peigués de la
ei—devant Belgique; de permettre la sortie des mules s:
mnlets du Piémont; d’empécher la main-levee (lcs mar~
clmndises aux personnes sans facultés, contrc lesquelles
'on n’auroit aucun recours définitif. —— Impression ISL ajour—
ncment.

Uzi Secrétnire donne lecture d’un {res-long message du
(liructoire , lu liier en comité secret, 81 21 la suite duquel
la guetrc a été déclarée A l’empereur 8’. au grand-duo do
Toscanc. Le directoire , clans cc message , rennet sous lcs
ycux du conseil les évéuemens qui ont suivi le traité de
Cumpo-Formio, la maniere avec iaquelle i1 fut exécuté

 

do la part do la FranCe, (lii‘féré &( elude de la par! 4-
l'Autriclie. ll rappclle lcs ciuq nun-fees d'e triumpjm “iii,-
amencrcnt co traitc, (it ou la moddralion do vow-us,“
out en quelque sorte besoin‘ ‘d'apuiewie ; lcs conditions,“ '
ce'tmité tantfit violeus’ manifesteun-nt, 6C qui cxeileLJm
l’intiignution (les repubiicsins , tantfit violees accrual“ 3
mais (Lui n’en fureut pas moins scnlies. Par no u ],
additiunnel ,au trailé, ilri’atoil. dil que toutc In Wm: di
pays depuis le Tyrol jusqu’é la rive gauche del’lmige.
roit évacuée par les troupes frangaises t»; autricliicmms
L’exéculion do cet article, ontiercincut suivie P“, in w:-
publique , ne l’a été nullement par l’bmperruk‘ , il Cunlinm
dc tenir €1.Ulm 8c Iugol'studt un corps de troupes (”£1111
(Stat-major dispose a eu recei'oir un plus grand nombi-c,
Le directoire retrace ens'uile la I‘roitlcur avec lélqtlellc
Bernadette fut accueilli 21 Vicnno , lorsqu’il and ports;
l’assurance que la destruction (lu tréne papal neclianw
roit rien aux :(lispositions amicales t5: puciliqucs du (mitt
toii'e ; 8( la vengeance celutante quo lc gouvuinement flan.
Qais efit lirée (le l’insulle que rceut z‘i Vicnue sou allilms-
saviour , s’il n’ci‘it punsé qu’clle éloit la suite d’un tumuiie
excité par lcs ministrcs de Londres 8L de Pé‘tersbourg, {3;
dont l’euipcrcur n’avoit pout-étre pus do counoimsucu.
Lo directoire aj‘oulc , qu’il suvoit qua, (lvpuis loug~ican:,
le‘cabinet autrichien s’eiforeoit d’arraclior ls: Prussu {13-5
neutralité; qu’é. l’epoque dc l’invusiou de‘Romc km- [4.3

‘ troupes napohtaincs , lo grand-rim; faisoit (lcs pin pumiific

guerrc contre les Franoui's 3 que cafnt par son comm.
tcment que Livourne fut occupé par les napolilains:
quelquc toms apres , l’empereur quitle sa capilale poi;
aller au-devant‘ des Russes , 2‘1 qui il prodigue toutcs \Um,‘
d’égards. L’cmpcreur , pressé de s’expliqucr , ~ng'tleiei‘
silence 5 cependant lcs troupes l‘usses traverseut la Mult-
vie , l’Auti iche , 8C sont (léjz‘i sur les fx'ontieres do la [la-
viere ; 81 (lz'5jz'1 des mouvemens aggressifa out on hm
clans la Souabi: 8L la Baviere; le directoire alors ne int
plus lc mailrc dc gard 1‘ un silence qui out compiomii
la sureté de l’état ; (leux rnotes , remises 10,13 pluviose,
reslerent sans réponse , (9; le délai fixé expira lo 27 pin-
viose : le directoire a' pensé que , d’apres lcs preuvcsqu'it
a eues de l’inlirnité du grand-due avec l’empereur , ii;

.n’étoit pas pcrmis de séparcr l’un do l’autre , 5: i1 s’cm-éi ’ ‘

presse de vous instruire qufil a dja pris les mcsures qu’iiaq

cru nécessaires pour la défense de l’état. ‘
La lecture de ce message a été suivie (lcs cris deuin:
la répub/zgue‘!
On rcprend In discussion sur la- jngc-de-paix van Kon-
fort. I’lusicurs or‘atcurs sont cntcudus. L

Nata. Le conseil lies anciens a ouvert la discussion sur .
la resolution (In 26 pIuViése , relative su portage (lemur-
cessions des ascendans d’éniigrés. Lei‘eBVi'e—Ciyct 3: com-
battu la resolution 3 il a soutenu qu’ou no pouvoil l’adogvti
sans dunner le dangereux example do la spolialion‘cln
biens dos citoyens. La suite (lo la discxusion a été djaurnc'c.

Bourw du. 23 Ventasc.

Rente‘p‘rovis. 7 fr. 13 c. —-—- Tiers consolidi’) , 9 fr. 75 c.
— Boos 53’, 89 cent. —— Boos 2 , OH. 0 c. —— Bans dcssix

darn. mois de Pan 6, 65 fr. 75 c.
A. F n A N 9 01s.

 

 

Do lilmprimerie do MEYsiJLT,Lr‘ue des ,Moin'eaux>,’n°. 425.