xt7jdf6k410g https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7jdf6k410g/data/mets.xml Pequereau Lecerf, Pierre-Louis France Pequereau Lecerf, Pierre-Louis 1797-10-14 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235  Rare Books: AP20 .R235 French [Paris] (rue de la Feuillade, près la place des Victoires, n° 1) : de l'imprimerie des Tablettes historiques, an VI = 1797  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1800 Tablettes Historiques, (No. 23) 14 October 1797 text Tablettes Historiques, (No. 23) 14 October 1797 1797 1797-10-14 2023 true xt7jdf6k410g section xt7jdf6k410g  

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(N°

Conrs {It}: changes, 'éspéceo‘ et‘ marc/mudiws (/11 22 vendémiaire.

 
    
         

.; .
25.) . '

Or fi11,1'on(:e , 1031. lo 8.
Arson: , 41) l. 10 s.
l’iastre, 51. 7 5.
Quadruple , So 2 s 6.

Sucre 11011. 43'. 1'1 4’6.
11112111111. .35 1‘1 51.
Savon rlc “Ears. 16 s. 17.

duile d‘olive, 23 '

:1 21‘.
Ducat, 11 1.1.: s. Cotou (111 Lev. 54 11 54.
Quint-2z 29; b. des lles, 50 s. 1131. 5.
50111111111111 , 1,1,1. 2. (s. Esprit 3—6, 540 1‘1 545.
4 1tau—de—v1e, 22 d. 585 51 420.

Cafe 111.111., .12 2‘1 3 5. la 1.
42.

, . . .. _
bL-lhnmngue , 41 a be], 4 1. o s. 31 10 s.

 

  

 

 

  

 

  

 

 

 

  

 

 

 

 

 

   
   
  
  
 

 

 

 

  

 

 

 

  

 

 

 

 

  

 

  

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
  

 

 

  

 

   

  

 

  

 

 

23 Vendémiaire 1111 G.
1- ‘ '
1t
11
re
.15 lmst.B°.30§. 57 5/4390 1'. 56 5/11 1111115311116, 1 1/2. — 1 1/2: 1
3, 11¢ mutant, 5:1 3/4 —— 55 5/4. B5116 , 011 1/1". b.-— 2 b. F
e- Hamb. 1ng 1p. 1/2— 193 5/4. Loudres , 20 1.10 s. - 2:1 5.
1.1- IVIatlrid, —— 1e. 17 15. 1.71. Lyon ,. p.711) 1.
111. el'fectif. 12. —- 17 l) 15 / Marsel-He, 1d.
(1111, —— 12. 17 . U 151 Bordeaux , id.
Qt 1d el'lbrrtii', —— 14 17 5 131 insuript. 7 1. 6 5. 15 71.
de 131195, {)5 —— 93 1/2. (,6 93 1/2 Boas 5 l. 17 s. U (1. 61. 6717 5.6 d
an: ivmu‘uc, 105. 1/2 102— 1/2 B011 502 10 53 I. - ,
cc
“‘1 . P A R I 8.
LG Les administrateurs 1111 bureau central du canton do
915’ aris ont adressé 1111:; commissaires depolice une instruc-
1111- 011 sur le scrment auquel sont astrelnts, 1111.1“ 14 101 du
ués. 9 fructidor, 1es ministres qui veulent rempllr les lione—
~ns (1‘1111 culte re1igieux. Elle rappelle que 1a 101 (In
1 Vendémiaire 1111/1. consacrait 1e libre exercice des cultes ,
_ 'igeait de ses ministres la déclamtion suiVante : ‘
<1 Je reconnais que 1’111111’01‘sa1ité des citoyens francals
fest 1e souverain , et 'je promets soumission et 0111515-
21131111 ‘1: Sauce {111111013 (16 la ‘1‘épubl1que. n . ‘ . 1
11111; V M1115 (111e, par 121 .101 du 19 , tout ‘minlstre (1.011; Breter
etée. 'l‘er‘serlnent de half/16 '11.le; (qranté e: In [11111110111122 (1 atta-
11151511 (Vila/z: 131‘ ([1? [1.2531110 a [11. court-lint‘wn will”; 5'.
3 21111 ~ ‘e serment, c111; 11nstructlon .’ do1t.et1’e 1155111911 3 toutes
“Hug. formalites auxquelles 1a declaration e11e-1ne1ne eta1t
‘3 Ujétle. Il £1111 que le mmistre ait proté son serment de-
it l‘adininistmtion inunicipale de 1’arrondissement 011
,7 exerce son culle , et que deux copies conformes en gros
‘ actéres ,trr‘s-lisibles, certifiées par 111 signature d’un
1.1.1 icier municipal ou du secrétaire en chef et par celle du
111. | ‘11’1istre assermenté, soient constamment affichées dans
, c1111: ‘ liérieur (le l’édifice destiné aux Ceremonies.
12 111- ’insrruction distingue ensuite 1311111111 1135 divers cultes
1311““ 1 x 011 quelques personnes 'seulement sontappelées £1 rein-
““.“‘ les fonctions de ministre , do com; on tous les secta-
11333111111;- rs peuvent 1’1 volonté so 165 attribuer , 01‘1 chacun pent,
11111111: want :1 son inspiration, préclter et 'instru1re ses .audi-
1111.115 la rs. Dans ce dernier cas , les sectateurs , consldérés

  

me auditeurs , ne seraient pas sujets 2'1 Fobligation du
nent; mais, en taint qu‘ils exercent les fonctions de 1111-
‘ res , ils y sont astreints , ainSI (11.121 toutes les formalités
1 doivent l’accompagner.
'est a cette condition seulement que 1a 101 nocorde .1
cultes s'a protection.1 Elle punit de cinq cents francs
nende et d‘une année. d‘emprisonnement ceux qui
eraient tl‘exercer 1es fonctions d‘un (:ulte quelconque
se soumettre :31 cette formulité , et a un bannissement
étuel ceux qui, aprés avoir prété ce serment, 1e retrac—
ient ou le modifieraient en aucune maniére.
': ”instruction re'sout ensuite le doute proposé par quel-
. x counnissuires de police sur la conduite £1 tenir relati-
1:.11cnta11xprétres condalnnés 51 la deportation. et qui se
. soustraits £1 cette peine. Voici les termes momes de la
use:

 

 

 

 
 

 

 

 

er1li1l11=1

 

 

 

 

   

(3 113111.15 . '

 

 

 

  

 

111111121116! .3 {

 

 

  

 

 

 

 

   

 

 

 

 

 

 

 

  
 

 
 

   

 

Le's prétres condalnnés 51 1a déporration doivent étre
ranges dans 1.11 méme classe que les prétres déportés et:
remrés. Le jugement porté contre les uns et les auttes :1
ré‘glé'délinitivement leur état; ils .sont morts civilement :
tles-Iors 115.1113 peuvent plus parthper aux avantages civils’
ue 1a soc1ete. '

Vous voudrez bien agir en consequence.

Posant ensuite 1es homes 011 doit s'arréter 111 surx-‘cilo
1ar1ce pulshque : << Le coeur de l’homme , (111 9.11 substance
l’mstrucnon , est un asvle sacré 01‘1 l’oeil du gouvernement
ne (loit point descendle . . . . Niais 1:1 101 assujétit 21 1a sur-
veillance publique les edifices consacrés 1'1 l’exercice des
cultes : de ce ressort sont les signes extérieurs qui ne
peuVmat étre exposés aux regards des citoyens , 1'1 peinc de
cinq cents francs d‘amende; de plus les costumes et orne—
wens qu’il est défendu aux ministres de porter hors dc
l’enceinte affectée 1'1 Ieurs ceremonies, enfin Ieurs opinions
politiques; et c‘est cette cspéce-de surVeillance, dit l’ins—
truction, qui, dans son exercicé, exige sur-tout unc
attention soutenue et un zéie éclairé.

L’instruction finit par charger expressément 1es com mis-
saires de police do veiller a cé-que la 101 soit exactement
observée; en conséquence ,-dit- 611e, v‘ous V0115 rendrez
dans tous les édifices destinés a 1’exercice des cuItes; et si
vous y entendez professer des maximes contra-revolution-
naires, vous en dresserez procés-verbal que vous trans-
1nettrez sur-Ie-champ aux tribunaux.

Les cél‘élnonies du culte sont pennises , ajoute-t-elle ,_
dans l‘enceime des maisons particuliéres , pourvu qu’outrc
les individus qui ont ie méme domicile il n’y ait pas , a
l’occasion des memes cérélnonies , un rassexnblement excé—
dant dix personnes. . s

Vous observeraz a cot égard que , par domicile , 1a 101
entend 1’11abiratiou do 111 12111111113, or non les liabitatious
diverses dont une maison mnside’mble se trouve composée.

Vous veillerez a ce que cette distinction ne soit pas
éludée , et que , sous prétexte d’une. expression 1‘1 laquelle
des hommes 111111 intentionnés pourraient vouloir dormer
une trop grande latitude , i1 ne 56 forms des rassemble-
mens capables de co111promett1‘c 1a trunquiUité de Vos
arrondissemens.

—- Des citoyens de Strasbourg nous adressent 1111c note
que nous regrettons do no pouvoir donner en son entier.
Elle exprime les sentimens les moins équivoques en favour
du citoyen Dupéron , commiss’aire des gnerres. Il rsr.
00111111, 1111 cette'note , par 5011 ciyisme éulairé , s11 111011111111

A!»

 

  
  

  

     
      
     
     
    
   
     
   
      
   

 

 

 

 

 

 

 

 

(9°

aft son zéle ; cependant ce citoven, auquel 1es Strasbour—
geois (at l‘aimée eutiére clu Rhin rendent un liominage
éclatant , vient cl‘e‘tre destitué , sans doute par erreur. On
est autorisé :1 croire que le gouvemement , mieux e'olairé ,
s’empressem ('13 [Hi rentlre justice , en réintégrant clans son
grade un officier‘qui porte les armes depuis 1e commence~
men: de la guerre'."

 

v A R I E T E s.
De la puissance paternelle.

Dans la séance du 19 de ce mois , 1e représentant
‘I‘lérenger a pretendu qué C’était une erreur de croire que
165 enfans sont la propriété de leurs 'péres : il a souteuu
qu‘ils appartiennent an contraire 2'1 la patrie , et qulelle
seule a le (lroit de régler la mode de leur éclut‘ation.
Ces propositions sont—elles exactement vrains 9La1nati<¥re
est cl’une importance assez grave pour étre examinée, et
approfondiv ziVeC la plus graude attention.

L'liomms , sans doom, [1 en juger d’aprés toute la sévé—
rité (les principes (lu droit naturel, n‘est point une pro-
priéte Li un obiirt (le commerce; consequemment ses en-
fans , qui sont LlCS liommes comme lui , ne peuvent le
(.l.:V011i7‘. lls ne soul. pus plus la propriété (lu pere, que
leur [wire est lPlll‘ proprieté; leur moi individuel étam
{ire la meme nature , ils sont tous entre eux parl'aitement
£5 mx :‘1 Get égard.

Mais (1e ce que‘ le lils n'est point la propriété du pere ,
ni le pure la propriéte tlll l‘ils, s’ensuit-il que la patrie nit
le «lroit d'arraclier le lils nu pore, et (le Jui donuer une
éi’lut‘ation toute opposéc .4. celle qu‘il lui aurait donnée lui-
meme , s'il n’en avait point été empéclié 2’ Examinons cette
question suivant les princupes du droit naturel et Llll droit
politique.

Suivaut le droir natural , un pére a mute la puissance
pour commander a son lils lorsqu‘il n’est encore qu’euFaut.
Il a sur lui la supériorité (le raison et (le Force pour exiger
quill Passe [out ee qu’il lui ortlonne (le faire; cela est tres-
czuir , C'est ini la loi (lu plus EDIE.

Ce n’est pas tout. Comme 0e pét‘e‘me tlépend que (le lui ,
ct non tl’aucun autre, il est II‘t‘S Clair Enrore que son fils n’a
nucun moyen pour se soustraire a l’exécution de ses com—
luanilemens. 'Veut—il résister, le pére a toute la force pour
triomplier de sa resistance; veut—il fuir , le pére a un plus
grand degré de Vitesse pour l’attraper.

Lri nature , en donnant taut (l’ilnptiissanrte au fils er tant
de force all pere, a done Voulu que le fils fut Physique-
meut (tins l'entiere tlépenclnnce du pore.

Cette dopend‘ince quant au moral est encore al7511lL1111€r1t

la méme. De tOZlS les animaux l’liomme est le plus imita-

tmr ; lu plupart de ses connaissances ne sont que Lles imi-
tations , rles images de ce qu’il a Vu et entenilu. Le lils a

)

encore voulu que le fils n‘efit pas d‘autre maltre , d‘autre
instituteur que son pére.

Ainsi il est parfaitement démontré , 'je crois, que, non.
obstant que Ie fils ne soit point une propriété (lu pére, ,le
pére néaulnoins ayant 5111‘ son lils toute supériorité (le force
it d'iutelligence , il est inoralement et pliysiquement son
souveraiu , son dominateur , son maltre et son instituteur
par essence.

SuiVant le droit politique , ce pére peut-il étre dépouillé
de tous ces (lroits , et la puissance publique est-elle fondée
a lui arraclier sou lils pour le liner it (les Inaitres qu'il ré-
cuse er. Llészlvoue 3’
Le but de tonte association politique n‘est point tl’abolir
ou de (liminuer les avantages et les droits (la la nature , mais
an contraire (l0 les auglueuter on an moius do les conserver.
C‘est pour obteuir ces (leux fins que les liommes se sont
réunis en sociélx". Toutes les fois que l‘une ou l‘autre est
ljlesst'e, l’ouvrage de la nature est (lfizti‘uit : or, oter aux péres
l‘éduml'ion LlC leurs enfiins , (”est ouvertement (lélruim
cet ouvrage , c’est leur ravir la plus belle prerogative tle
la patcrnitr", le (levoir le plus ('lier a leur cceur, (telui
qui les constitue la plus véril‘ablemcut peres , qui lent fair.
éprouver le double plaisii‘ de leur aVoir (lonné LlCUX fois
l’exisl'ence , exist-ince physique , existence morale.
Je sais que, suivunt nolre civilisation motlerne ,
part ili‘s péros se font Sll]i‘1)l(l"3l‘ (.Lms' lilui>noral1le et pénilile
[’mu‘tion (l'instruire leurs enFans ; mais ils so réservcnt le
(:lioix (lGS maitres , mais ils les survciiltnt ',l’ouil paternal est
touiours ouwrt etsur l‘éleve ct sur l‘iusl iluteur; ainsi , tou-
toujours surveillant aVeC celire tendre et

la plu-

jours zaqissant ,

\.

inquiete SOllltf‘ll’llLle qui ne sommeille er. ne repose jamais,
l'éilumtion rle leurs enl‘aus est toute entiure leur ouvrage:
comme ils se font aider clans la tenue
leurs bicns , (l9, leurs maisons.

S’llx‘ s‘y font aitler ,
et l‘atlininistration (le
16 sais encore qu’a Sparte les pores él'uient olil' , s (l'on-
Voycr leurs eul‘ans aux écoles publiques pour y titre (Llerés
en rommun, (laus une meme discipline, (l’apres LllES
prinripes inVariables et sous les veux Lles Inagislrats et
du peuple. Mais peut—on nous offi‘it pour module cell
Sparte si vantée, qui await besoin de faire violenre a

   

d‘aristiytrutie et de tleiilorluuie;
pent-on nous proposer un pureil IDOthl‘lC, a nous qui
Vivons sous un regime tout oppose , 2'1 nous qui dmous
autaut nous rnpprorlier (l8 cette meme nature quelle
était contrainte de s’en éloigner.

En effet , dans un gouvernement (lémocrutiqxre,
doit étre l'étendue de la puissanre Putfii‘nelle 2’

Si je remonte aux priiiripes élémentaircs (le ce {imi-
\fernement , je V‘ois presque par—tout qu'il siest forzne .de di-
Verses familles qui, l‘atiguées (165 crimes de la tyrannie ,cn
ont secoué le ioug pour \v‘ivre sous (les lo‘is plus conl‘oriues

r

mélangé (le royalisme,

quelle

tous les penalians (le la nature , pour soutemr son regime

a la nature cle liliomme. Conservor ee quiellesposst=tl..1eut,
(lea

slaitler de leurs forces respectives pour empéclier
etre drlpouillées, voiléi toutes 165 bases de ce gouverne-
ment.

Ainsi , loin de rien perdre de ce qui
rieure'nent acquis, elles ne se sont réunies que pm'vi‘le
corservetaveo toute la force de la nouvvlla élSS'JCIizlioll-

Or , pzu‘mi les avantages naturals qu‘appoz-tiimrt a (01:99!"
Vet~ les pores (.le Cliacune Lle ces I'ainilées , on (lnlt courpfer
nu premier rang leur puissauce sur leurs enfans. (MEG
puissancu étuit illimitée ; et Cliaque pore alors (tint 1'41‘
monarque dams sa lluzzille, et n’étant combat-1e do :0;

vu marclier le pere sur ses (leux iumbes, et il slest appris
51 marcher sur ses tleux jambes; il lui a enteuilu articuler
des sons, et il a articulé les memes sons ; il l'a vu (tourir ,
sauter un ruisseau , gravir contre les rocliers , sur les mon-
tagnes , CH‘. ll a [hit tout cela {1 son imitation.

.le con ois qua , par la disposition et la flexibilité de ses
organes , il a on upprendre toutes ses (thoses tl’un autre.
llais (:ozuum , clans Witt t tle nature7 auttun autre n’a ni la
nuluieul'llzcli::u pour l‘r'ufant qui n'est pas le sien, ni la
iuétue peruian-‘uure aupres Lle 5a personne que le propre
l" 3‘ ', fur (“file (whaliiialion liabitueile , par cette tendresse
t-su,2 Hrs Attire cutie lc pore ct lc lils‘, la nature ’4 alone

leur ét‘iit 5mm-

 

 

   
      
    
   
      
      
      
 
    
    

 
 

    
 
 
 
  
 
 
 
  
 
   
 
  
  
  
 
 
  
 
 
 
 
  
  
 
 
 
  
 
  
  
  
 
  
 
  
   
   
  
  
  
 
 
 
 
 
 
  
  
 
 
 
 
 
 
  
  

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lo

:9;

ions envers qui que ce Put, usait de son dro'it sur
enl’ans comme en use 16 plus fort envers le plus huble ,
piel il pent later on laisser la yi‘e' ' . ;

Tette puissance illimitée est ]ustiliee par lluston‘e ro-
ine. Quoiqu‘on ait dlt que Bonuzluseit acoortle aux
mains, par une loi expresse, le clrontvde vie .et de.
rt sur leurs enfans, il est constantflu il nfa falt (lue
ctir cl‘une foriue légale un clroit qul existent blEI1.£tl’l-
eureiuent, puisque lui , et 1“”)le son frere , uvtnent
exposes et nourris, les uns disent par une louve,
etFlles autres par la fulnlne. (1 un patre. . .

» Quoi qu’il en soit, cettepuissance , quiconstltuait cliaque
“ Hpmain roi clans sa famille, [ut pent-cite une des prin-
lil‘iales causes qui inspira tzn’it (lorgueil et de Jxerte a
' églpeuple dominateur; qui accéléra le' plusla cliute de
monarchie, l'étublissement de la republique , et en
longea Llavantuge la durée. .

gQuel plus rigitle et plus assuiu censeur (les moeurs
e toute la vie d‘un enfant que son perefi quel 'Juge
plus sévére et plus indulgent tout a la fois ’ A quelle
érence et quelle continuité (le respects , ‘(le souis e-t cl’at
‘ltions, un lils n‘est pas Contraint, quand ll. est convmncu
“7e sou bien-élre , su fortune , penVent uugmeuter :1 pro-
’ Etion : quel moyen puissant de subordination clans la petite
' iille ;et comma ses eft'ets reJuent aVec .ivautage ([1115 la
ide ? Accoutumcl , dés la plus teudre eufiuice , a choir
at lois du pere , serait-il possible .(pl'apri'snui tel appren—
age un tel lils se tlispensat tl obeir aux lulS tle la putrie.

eferais un volume si j'avais s (létuller tous les aV—an-
ages qu’une (lémocratie retire the la'puissu'ice paternelle ,
E, je u‘ui (pie quelques lignes tracees a la hate et sans
.‘o‘rclre pour dire tout sur une initiere qu1 oflre tunt (,le
"ohoses si essentielles u dire. Je laisse a mes lecteurs le son
suppléer {1 ce que le temps et l’espace me forcent dc
fisser sous silence , et je revxens a mom suiet.

  

  

  

  
 
  
     

A

ét-

l

 
    
   
  
  
   
    
  
 
   
     

   

3% (lis clone que, tl‘enlever purmi nous le droit aux péres
re'sider a i’étlucation (le leurs enf‘ans; de les environ-
tle maltres qui ne sont pas de leur clioix , c'est arra-
fig‘r a leur puissance le premier do 585 droits , c’est énerver
e sa force, et slipper le gouvernemeut clémocratique
s 565 foudemens , puisqu‘il n‘est qu’un gouVernemeiit
' pose cle péres cle Families, et qu’il n‘ex'iste que par leur

  

  

  

         
 

‘ 1116 manquera pas de m'objecter que , si les peres s’obs-
- tiiment :21 no pus donner a leurs enfluis une education repu-

Tuine , la république périt. Pél‘i-i‘ait-elle in [ms , ie 16
\xsn pose , en les y forcant .‘ Ce seruit le moyen tl’acqélérer
plyugs promptemeut sa rume.

  

  

  

         
     
     
      
   
   

ifléllécliissons y sérieusement ; a force de parler de lois
‘ . ives, tous les ressorts de la machine se tlisloquent
e lJrisent a un tel point , que bientot il n’est plus pos-
le (l’en tirer le moindre parli: que gaguerions—nons done
coutruigwmt les péres a remettre leurs enfans él des ins-

teurs publics qu‘ils n’ont pas choisis 3’

  

        
       
     
     
     
       
     
   

 

  

Te nous le dissimulons point , il existe deux sortes d'édu—
on, celle tle l’école er, celle du monde ; n’oublions pus
a plus que la premiére est toujours détruite par la se—
tle : ainsi craignons , avec cet aVautage St [‘acile , que la
lence dont on aura usé envers les peres ne leur inspire
la liaine contre le gouvernement , et qu‘ils ne l’inspirent
urs ent‘ans , et ne tlétruisent par leurs passions tout 16
i! (les' legons de leurs multres.

   

(all

)

qui‘, en matiz‘re d‘organisation satiale, pent étre notre
mam‘e a tous. _
(K Le gouvernement est comme toutes les clioses du
» inonde; pour le conserver , il Pant l'aiuier. " i
» On 1121 'iamais oui dire queles rois n‘aimassent' pas la.
inonarcliie , ct ([ue les despotes liaissent le despotisme.
n Tout clépeml clone d'étalJlir clans la république cet
amour; er. (fest a l’inspirer que l‘éducution doit étre
attentive ; mais pour que les enfans puissant l‘ai'oii‘ , 1'1
(c y [i no mayo/L 5121', 0‘64"; que [es [Hires l’az’e/zt elm;-
)) ”Id/7185‘.

)) On est ordinairemeut le maitre de donner a $65 cul’ans
)) scs cormaissances ; 0/; ['cu encore [JULY 11.: [9111‘ ([JlliLJI‘
)) [ears paw/mu. » Esprit cles lois , liv‘. IV , clip. V.

3

 

coups" LEGISLATIF.

CONSEIL DES ClNQ-CENTS.

Présidenge cle J o U n o A N.
Sell/we do 22 vvelzdémizzi/‘e.

Le conseil dos anciens afrant rejeté la resolution (In 15
Veudémiuire , relative aux passe-ports, Guillemartlet pre-
sente , pour y suppléer, un proiet qui ne tlit‘l‘ére du premier
qu’en cc qu’il est dégagé tles dispositions iugées inadmis-
sibles par le conseil (Jes anciens. ‘La principale de ces
dispositions exigeait, tle In part des Voyageurs , uue quit-
lance de coutrilsutions. A cet article pri‘s, le nouveau
projet est le int-me que le president. Le conseil 13 con-
vertit sur—le—cliamp en resolution.

Urgane Lle Ja commission des finances , Dubois (' (les
Vosges } eutretient l‘assemblée (lcs moyens (l’activer (t (le
régulariser la rentrée des contributions directes. ll s‘attaclie
principalement a faire sentir le vice du mode Lle lépiil“
tition uctuellexuent en usage. Les repartiteurs ,~ peu exercés
aux calculs et manquant d‘une direction uniforme, son:
obliges d‘omployer, all moius clans Jes deux tiers (la's
communes, environ trente mille commis (lont 1e trait?-
iuent épuise le trésor pulilic. Les comiuissaircs, de leur
cote, voyageut {i grands fa'ais pour ne porter souvent Linus
l’administratiou (pie le Lll'soi‘dre. La seule confection (lCS
roles emploie plus (l8 cinq iuille commis tlont la plupai‘t
regoheut leurs salaii'es et ne font p.15 leurs roles, on les
font avec taut (toliscurité qu'on ne peut les mettre en
recouvrcment.

Le rapporteur passe ensuite aux considerations tirérs
des besoins du service public. En vertu cl‘uue loi , il doit
etre , did an premier nu'ose pi‘oclmin , pa‘elevé sur la
contribution fonciére tle l‘un G une somme de vent mil—-
lions. Ce prélévemcnt doit s’opéi‘er surf Jes roles déliuitil's
(1e l‘an 5 : cependunt ils ne sout pas encore acllevés. 6i l‘on
ne pourvoit, par une mesure nuuvi-lle, a leur prompre
confection , les cent millions ne pourront étre prelovés
duns le (lélai prescrit. Alors la somme principale sur la-
quelle le gouvernement compte pour le service ‘(le l‘Etar ,
Vcnant i1 lui écliapper , la republitpie se Verra menanés (lo
nouveaux péi‘ils‘ et l’on se Verru force (13 recourir an
funeste systéme cles (Ultiripalions. ‘

.La commission a cru tronver (lans l’établissement crime
agenre d‘iuspection le IIIOYBH .le plus prompt er. le- plus
simple (16 perfectionnei‘ la l‘éparlition des contributions ,
et (l‘en activer lu rentrée au trésor public.

Sur lgi proposition. Llu rapporteur T le conseil adopts uR

 

     
  

létlitons et méglirous sans cease ce passage tl’un homme

       

projet, clout yoici lcs principales clisuositiuns;

  

 

 

 

 

(9M

1" Tot: ' tons; Ice (:nvanx 1wépmnnoircs rehtif’s ( nx contri—
butions. il 39m étubli, sous l‘nui‘orité (In ministre dn-s
finances, une agcnce dos conirihutions direclxas, com-
iunsés , pour 051.1tu dépurtemem ,1 (L35 commissairos du
diwr'toirp ext'vutil' pn‘s has udxrnnistrations centralcs et
municipulcs , d‘un inspucrcur or, dos préposés aux reoeucs.

2”. Les connnissaires prlls [es administrations munici—
pules seront chm‘gés d’uider les communes dams In for-
mation on rectification des matrices do roles et de tous
les tluu'nux de prépnmtion on d‘expédition relatifs EL 1115—
Sietre, 51 la percepLion et nu contentieux des conLribu—
ticns directes.

‘7’. Les préposés an): l‘m‘ertes seront (:hnrgés do rece—
Yoir Ies deniers des mains dt-s percepteurs (Its communes,
er. do va Vr-rser dans la cuisse du I‘ecthur (in délmrta—
Juenr , at do [out ce qui tient a l'activement des rentrées ,
:‘1 In suite (1": (‘ontuintes , et 51 I'ordre do in comptubiiné.

H5 l'uuruironr un c‘unionnuznent , en innneublcs, d‘un
dull/.ir‘ine «lu monhnn. en principal dcs cornrilnltions fon-
ci-‘ro (:E personnofle dos cmnmunes de leur arrondisse-
Inent.

u

,.. Iiinsps‘Iieur dc chnqne déparrelnent sem Chargé
(Tinsperrer taut [es préj‘wmfis aux; receltcs que les con:—
mismires prés [es .nlzninistmximls iuunicipnles , do Muns—
‘nmure aux nus 6t aux nuu‘cs les insiructions (In com-
zniemire prv'x-s l‘zztlmiuistrutéon centrale, at. de reoevoir
(i'cux It‘s hordercaux er. autrcs résultats do Icurs travuux
rcspertifs.

H sum en outrc ohm-go dc toutes les opérations on
(oninz—vériMentions qua lc (:onnnissaire ln‘és l’udlninisLm-
tion centrule jxsgara nétesaires.

' . Les inspcrteurs sontn In nomination du directoirc
- ,nrif, sur la présentntion clu mimstre des finances.
3.05 pré‘pcsés an); rot-cues sonr, 51 In nomination des rece-
vyours dcs contributions direcLes (Inns Chaque dépurte-
Incnfi.

6“. Les frais de bureau ne pourront pas excéder 55011
francs pour un (:r)1n11nss.nre prés d'une udministraLion cen«
tune do (Hp.1rl'81ner1r.

Le L'miLcnlent hxe des inspectaurs ne pourra pas excéder
400') l'mnvs.

Ln nem'qe gmduée no pourm pas excédor , savoir : 10000
I‘mm‘s pour It's (:onnnissnres pros [es :nlnmislmtions wan-
lruk‘s do dépurtmncnt , Boo l'r.1msl')our les insywcteurs ,
400 frames pour les comlnissnires prés Ies adminierat-ions
lumnri'uulos.

7". {ms rmiteumnx , 1:25 Frais do bureau , Ies remises des
rmmuiss fires of (INS inspsmours , seropl: pnyds sur l‘or'don—
mum-c (In minx‘stre des finances, approuvée par It: directoire
e:-":<‘t1.‘,3['.

8’. L-s préposés aux recettes continueront provisoire—
men? d'avoir les ltro§s quzn'ls des taxations des rmteveurs du
(1:3;nu‘1,:~mont , te‘Hes qu‘cllcs sour fixées par les Iois.

Lind} “
loi p;n'l.it:uli("1‘c.

(\Euclques unicles {In pt‘ojet rér‘emment aflopté , concer-
i‘mnt {es rz‘ni'os cmrc p;nli.r.:u|iers , :xvnienr (Eté renvoyés :1
1m Mus Eu‘n' cxuuwn do 1;: commission. Dnchcsne repro-
d'. iiiuljrmrd‘hui {:2 Funds do ("as arkir'les, nu non). do In

CnnnnissSon (hrs J’Ennnttes. Les voici ICIs qn’ils sont (léfiniw l

L‘znimz/zculwzt I‘J‘l’ 1.7.»? 12 [in par [ll-1771931)"

DE L’IJWPIUA’I'RIE

 

 

'uLiuns seront définitivement réglées par une ‘

 

DES ZLiBLEI’I’ES HISTORIQUL'S,

tivcmont allolnéa , omits av'oir subi , (has Icur foam
modilivLions lléTHiSSdii'L'b‘.

A. l‘r‘gnd (1:3; rcnws vingéres éLnbiies par des on“.
postérieurs a1 l‘nln‘ogniion do in Joi du mu \insum,
searont soumises :1 .nntune réduvziion, L”. quand elles'
été stipulées payables en nulnéruire on on dcnrées; ;“ ‘I‘lm
Je ons du relour dos cspdces mémlliquos sum éLé c‘l
ment fiprévu Par lld mm cons Itutn’f; ‘ . «iunnd it
prouvé do In mnniore prescrile pur'ln [oi dn 1 g I‘legi
(111 5, qua L1 renLe exisLnnLe 11’esr; que la rcpréscmm“
d‘une autre cré.tnce ou d'un droiL oerLuin mam-1m;
premier janvier 1757)]. > ‘

.Nc sont parcillunmnt somnises a1 nnoune rédncliona ;
seront :m‘fulttocs vnlonr I} ,nnnusie , lees remus vingti ‘55 ‘4' ‘
auront éto (:onstil uéos LL: l‘uno dos Intuiércs suivlnncaz, ; '

1°. A quatre pour (36le so: In [(4.3 d‘nn prétcmn‘fisd;
soixante nus (:onxplats Ell [Wye/[nu (le (.‘cun'rn 51 (Num-
donn pour (gent sur 1113+: souls. u}! a (You .‘zgo n' '
un demi pour cent. sur prmwurs :élzes (1c LouL :‘;g.-,; .
dcpuis la suppression du maximum jusqvn'qu 2’; :ucssld
an 3. ,

a“. A (lens pour cent du ogxpiml sur la: ts-‘ate (Fun 1‘11:
;‘1gé do Suitilnlic ans complets; {1 un you:~ cent 5:19‘ on a 5~
Lie d‘un Ezgo inforieur , ct I; no dcmi pour cent sable;
sur p.‘nsiours totes dc tour 9:; a ,. d, cools n 7o: On: 23 111%ng
an 3 jusqu‘a celle do 1.5 gcrnnnal nn 1.

Sézmcn Imufc.

"CONSEIL DES ANCIENS.

Présidence du citoyen CRE'I'ET.

SéII-llcd du 22 vmza’énziwim m; r.

Sur le‘ rapport: de Logrnnd, Ie consei} approuw
résoiution (In 9 vendémiaira , portnnt émblisgmneut (‘
cinquiéine tribunal do polire coz'rectionnelle dams Ir: r‘
partélnent do I’Aisne; le siége do oe nouveuu Lriinm
est fixé 6'1 Ch."1teau—"hierry.

Aprés avoir entendu [e rapport do Lebruron, Ie mu.
seil npprouve é;uiement unc :mtre résolution .Clu 1f de'
(:0 mois , qni ordonne le paiement de ce our resrc (hi
aux Fautcurs des messageries nuLionlees, pour la Lumps
([ni s‘cst ér:onlé depuis 16 0 mai 1793 jusqu'u Ia 1min"
cation de la loi du 26 Lherznidor an -i , 4'1 ruison do 1o sour
par quinln]. ‘

Une résolnrion (In 17 frurtl'idor détermine le mode {m- »
Visoire «1’exz1nwn auquel devront (Titre assujz. is los Moves [19 ,
i’o'ole de santé. 1301155011 , rapporteur , en propose I‘m-m.
b.ztion , coxnme (levant c-I'Frir nu pubiic une gamnue
contra des Charlatans (Inns l’an (19 {nun-fr. Blenuan 56
range {1 l’avis dc LL comnnssion 3 111an Dedelui ct Porchcr '
s‘uznssont pour le (:Olilbdltre. .

1°. Le mode (I'exuxnen proposo par la résolunon n‘est qua .
prtJV‘Isoire , et C’est one lmperfrzvtion intolérnlbe.

2°. Ce mode. no donne point zen jury d’exnmen
movens de s’ussurer si 165 (5!?32'63 poqsz‘wlent toutes 165 can- ‘
nuisszmces médico—Chirurgicalcs nC-cessuiros.

Lu résolution est rejeLée.

1

86112208 Amaze.

PECQUFREAU.
M1

0. I! /2m£ azZ/‘pmur /.~r.y [011mm 9; Z’zzrg‘eut, franc do port , (m Cl/OJ‘M
. V _ . V . , 7. . . _ n)
Zu‘fé‘t‘x‘] , Lz’zmctum', 1m [xi/man, rim {/8 [m 1'c?!/1,/[1/t[t:, prus [(2 [72111.06 [/65 1' 10/0270.) ) IV . 1.

m. g..

. v , 7-. ‘
me (la [a Feml/zm’e, [may [a pines ad“

‘4

I’Euoirw, 1‘1”. 1.