xt7k3j393h8b https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7k3j393h8b/data/mets.xml Noël C. H. Poujade-Ladevèze, J.-H.-Alexandre France Noël C. H. Poujade-Ladevèze, J.-H.-Alexandre 1797-10-10 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de Vezard, rue du Museum, cloître Germain l'Auxerrois  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Courier du Jour, 10 October 1797 text Courier du Jour, 10 October 1797 1797 1797-10-10 2023 true xt7k3j393h8b section xt7k3j393h8b  

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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5- ,,v-ripép(ZaCarnol (2
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1‘ i' . .3, Jim/«Jill, , (la [a imp/1112.5
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Papros

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I'M/z 13;.

Brim/Isal. — Oral/'0 (In 18 /i'uctidor, armée (la Condé. — Aroupeauxdz'elails 5111‘ [as circonstances
deg ([(I'portés. — Rafi/lemons sur [6 projet (le bannil' Ions [cs nobles. ——I{apj)orl‘jmtpar
.s-ion a’cs C/mpilrcs séculiurs el ([6 la totalité dos bé/uf’fiL-cs simples, (lam; Yes 9 quarlenLe/zs
—— Azure rapport/Elit- (m Ito/n, de A; com/Mission chit/gm d9 raviser [es [01x iuconslLuuwlmelles. —— Rapport
£16 [a 105' relative (um mantra/liens (Zes troupes , our le [erl‘tlou'e ([8 la repubhtjue.

 
 
 
  

 

 

 

 

nt pro‘»
unciers

AVIS.

omaine -

lous 105 La résoluiion qui soumet les journaux :‘1 l’impét- (111
‘5 qu’ils I}! ‘ ~e éliiul dcvenue uuc loi , les abonnés sont 111V1tés
CCUX'Ci rclirc Tavis rclutil’ii eel obj et , inséré (lims un despré-

ions Ct dens numoi'os , ii vouloir ([1 'n s'y conformer.

 

sur 163'
601111116 Cows ([65 changes (11.: 18' Irezzdémzau'e an VI.
qui ont mat. Dec. 58 59 Sons 52 5+ gP.

Or fin,1’0nce , 1051. 10
Arg.a‘i 11 d.10g.lem.49 5
Piastres 5 l. 7

' ‘Quadruple 80‘2—6'

Duoat 11 1.12 s.

Guinée 251i 6 5.

Jam. com. 56 57
‘zunbourg 194 1;
Madrid 151.

(1m: eii‘eciifr15
’ vaclix 13 l.

'5 dam eli'ect. 151.

' has (10‘ 19225
iu’on ne
‘ perpe-
inces.
m-écou-

,tii‘ aub‘Si énes Q5 1. 96 93 ; Souverain 541. 2 6 .
outes leS ., ivourhe 105 l. g 102% Café Martinique ‘1’} 5.18. 11v.
niers Cl .usanne au p. 3 p. g Idem. S.Domingu642ii/}25.
lCYS; en ‘ _sle nu p 1 7 p Sucre d’Oi-léans 115 46 s.

S 5'10““, 1' ondres '16 ll 10 si 26 5 Idem d’Hambourg 45 a 513.
élel’éesi i‘ )"ii au pairi é: 10j. Savon de Marseille 16 s. 9
lu’ileont Iarseille idi 51 101'. , Huiled’olivc 2.3 2/1- 5.

Coton du Levant 561. 5/1- 1.
’ionlpeliier 1: p. L) 10 j Esprit ; 5551. 540 l.»

' nscriplions 7—5 2~5 7 1. gEau—de—vie 22 d. 38:) 1. 420
ons 1 5-11 12-8 8—9 (1. fSel /i 1. 5 s. 10

l’liSSOiCHt ordeaux f p. it 10 j.

 

unerésr NOUVELLES ETRANGERES.
listie an! 1 T A L 1 E.

r7

fla’flmz, '30 septemln‘e. Le dirccloire cisalpin vient de
ill)llCl‘ one Ioi qui onlonne que tous les biens apparle—
ans éi l’ordrc do Malle , seront séqueslrés cl; doclarés
icns imlionuux. Les iitulaires recevronl une pension

gérc qzii sea-a réglée par 16 corps législatif Cclte me—
’ re a élc’: approuvéc parlc général Buonapurle.

Tin rS-union‘ dc Brcscia et de ses dépendances 311a ré—
hl)liqUC cisalpine , n’est plus (louieuse.

Passer/Vino , 1} fruclidor’ an 5. Les conl‘érenccs sont

lison des‘
;1‘aves. Le
.t exceplcs
e la calm
rcés, 501i
rnos ,avec
) I

1 suxiisanle

, , ti on v a fail l"<’:eixange Lies pouvoirs.

Les plénipoienliaires de i’Empix'e, sonl MM. dc Gallo,
0 comic {le Meeri‘eldt, CL 31. d’Eg‘elnian, unoien minislrc
la l’cxnpereur_cu Suissc : ils ont un secx‘éiaire de lega—
Mg 101'].

Yaoteur.

ommenroes et se continuent. La premiere a eu lieu 21 -

 
  
  
 
 
  
  
  
 
  
 
 
  
 
  
   
 
 
   
 
 
 
  
 
  
  
 
   
 
 
 
  
 
  
 
  

Du cotéflela France , ii n’y a que Buonaparte,Clanke v
et le scerétairegdfiilégalion Perrez. '

La seconde conference s’est tenue i1 Passeriano , zmcien.
chéleau appurtenant a l’ex—doge de Venise, ou Buona‘
part6 reside avec son étaL—major.

 

Pour la suivante, 1e général en chef s’est rendu $1 de—
ne , el ainsi dc suite allernalivement,

» Quand. Buonaparte vient £1 Udinc , il dine chez les plé—
nipoientiaires dc l’Empire , et ceux—ci en font de méme 2‘1
Pussevianoi '

Rim ne transpire du secret des négociationgmais
tout so prepare pour la guerre. .

Les approvisionnemens en biscuits, vins , eaux—de—vxe
et salaisons , son! iii-,5;—conbidérabies. Z‘szloue seulc a
300,000 pinles d’euu—sie—vie , et le reste £1 proportion.

On assure que la ropublique iigurienne donnera un.
comingent dc lroupes aux frangais , ct on désigne pour
1c commander le général Cnsabianca. _

Le I’iémont prepare ziussi les dix mille hommes qu’ll
dOi'L fournir. Y

La répnblique cisalpine a aussi son arméc sur un pied
respectable.

Enlin l’nrmée franeaise, forte (1e 80 mille hommes
efl'eclifs , sans compier ecu}: que lo reiour de l’auiomne
ei. la "fin de la saisou dcs maladies v21 faire sortir des ho—
pilaux , est en anemic cl prele £1 recommcncer so course
triomphaie. _ -

Elle est en eniier liabillée ii neuf : Ia cavalerie
est mute remoulée cl equipée. La plus formidable artil-
lcrie , servic par les ineilleurs canounicrs , aitclée dc six
mille chevaux (le {rails neui‘s on reposés dcpuis qualrc
mois , attend 1(: signal. ’

ALLEMAGNE.

Vienna , '25 srpiembre. Le courier qui avoit été expé—
die it Paris ea! ("c rclour ici ; mais snix'unl ce qu’on up-
proud, il it’a point rapporlé (le repouse salisfaisanie au
sujel (leszloue. Il paroil, d’unaulre core , que Ie direc.
ioire frzmg-nis 11c vcui plus .56 Lenfraux slipulalions faites
dams ies préiiminaires do paiX signés 51 Léoben , ei qu’il
a chargé Jiuenaparle dc proposer de nouvelles condi~
tions. Comme— noirc cons eqt Iii-some do me négliger ana—
- t .

.\
,,-

 

 

 ('27

um moyen (le parvenir it une palx convcnablc , alle a
envoyc itcratn'enient M. le comte de lllcerl'eldt a Utline ,.
avec dc nouvelles instructions.

Blinder; , 28 sepfembre.

‘ M. de Dohm , ministre directorial (lu roi (le Pruisse
all congres‘d’ltildeslieim , vient d’adresser , en date (lll
15 de ce mois , aux plénipotentiaires des états et pays
compris dansla ligne (le demarcation , une longue lettre
cxrcul-aire , do'nt i’oln'et et l’importance m-éritent quelv
\gu‘attention. ' -

Le ministre prussien y rappelle que les mesures prises
pour assurer la neutralité du IIOTtl (le I’Allemagnc ,.
ont , jusqu’en cc moment , attcini co‘mplettemcnt lo but
qu’on s’étoit propose. Tous les pays enclavés dans la-

,ligne (lo demarcation , jouissent (lune tranquillité
par-faite , a une époque (lcs plus i-r'iliqims , ct telle qne
l’histoire n’cn ollre presque point il’exeinple;tranquillitt':
qui leur ae’té garantie par S. M. prussienne, eta laquelle,
par sa vigilance et ses soins paternels, elle Ii’a pas

permis qu’il {m portt’: la inoindrc atte'inte. Les preroga—
tives (lent jonissent ses pays sont trop granites par elles—
memes , pour qu’on ait bcsoin d’cn rclcvcr encore l’iln—
portance par (les ceinparaisons. et par la considératiou

(le l’état préoair" oil so tronve la partie méridionale de

I’f\llémagne. 'Mais. ces consid-Eratinns , ainsi que l’état
il’ineertiiude oft l’on est (lt’puis si long—tems sur l’issue
que peuvent prendre les allaircs , promumt incontesta—
blcment l'urgence et la néuessité on l’on so trouve dc

devoir continueréi preudre les mesures qui seules peu— ,

vent garantirle Tlo‘t‘tl de l’Allemagne (l’un pareil sort. Vu
l’incertit‘utle on You est sur la tournure que peuvent

pren-‘lre les nég'ociations entamées,et la possibilitévd’une
nuiu'elle rupture , il est 'absolument indispensable (le
continuer les mesures qui out (‘té prises jusqu’iei , si I‘m:
no Veut s’exposer a des Chances dontles suites pourroient

.

étre incalculables.

Le ministre annonce qu’il est absolument indispen-
sable que les états enclaves (lans la ligne (1e neutralité ,
fournissent , avant le 15 novembre , une nouveile quote
pour trois mois , d’apres la distribution qui en a (léja été
fixes. . . ,

M. (le Dolim insiste sur—tout , sur le promptenvoi (les
dill'érentes fournitures que Ics états respectil‘s doivent
faire.

En satisf‘aisant a ces (liverses demandes, les Hats
peuventse tenirassurés , que S. M. prrsistaut inrmua—
blement dans le systéme qu’clle a adopte, ne pcrmettra,
en aucune maniere , qu’il soitporie la moimlre atteinte
:‘1 la neutralilé du noril de l’j\llemagnc. u l".'lais rlans le
, cas inattemlu , on laplnralité dos etats assmtiK-S croiroit
: (pie la protection génfireiise (lont ils oni'joui jusqu'fi'ci,
; suit (lorenavant inutile ; qu’en conséquunce , les

membres so refusassent a fournir les objets nécessaires

a l’cntreticn , ou méme (lac l’assurance de leur part it

cc sujrzt soit seuleniunt retardée , (le faexm que la

subsislancc do. corps (l’observatiou seroitineertainc, et

qu‘on l‘i‘itexposépar—la :‘1 dc grands inconvéniens. S. M.

afin dc reponzlre 21 um: pareille maniere (l’agir, est

l'ermemcntdécidéc 2‘1 retirer entierement sa l‘iaute pro-
tection an}: états et pays dunord (le l’Allemagne , etde

leg alianilonncr your Loujours ii lcur propre 50:1,

» quell'e q‘uc soil In tournure que pourroi‘cnt prcndrc leg
1) affaires. . . . . .. n

a Les fournitu-res seront assurées pour le commenCe-
merit du mois (l’octobre proclmin; cc termc- CXpiré
sans qlu’ou se soit contormé aux jusles (l'ésirs (le sa ma:
)esté, les troupes se retireront , avant la fin (lu mém
mois (l’octobre , et le svstéme de neutralité sera aban.
douné sans plus long retard. ))

A'NGLETE'RRE..
Londi'es , 5 oclobre.

Le gouvernement britannique , en' n'e-permettant pas
au courier frangais d’allcr plus loin que Douvres, a
voulu se Venger, en quelqne sorte , dc la m‘unicipalité
de Calais qui , quelqnes jours auparavant , avoit rr-tenu
(lans s‘cs "mun le nlessagcr tlu cabinet ale Saint—Janus,
l\l. VVick , ct avoit expédié , par un courier particulierl
scs (lépéclies pour larlégation l‘rancaise :‘i Lille. Le [)L'u
d’elfet qu’a produit l’arrivee du C. llcclue sur les liabi-
tues de la lroui'se Lle Londres, ct snr l’csprit public , cat
(lit al’opinion généralement répamlue en cc pays , qua lc
mimstere auglais est resolu de no point accede} aux ha-
ses 'des négociatious proposées par lc directoirc, c’est-
il—dll‘c , Ia restitution entiere (le toutes les conquétcs
faites sur la France et Ses al-lixi-s.

REPUBLIQUE FRANQAISE.
P A. R I S , 16 L's/ulémiaire.
La gazette dc Ratisbonne annonce positivement quc

letlirecteur Carnot est arrive 21 Tlruchsal le 22 septemlne.
Nous trouvons :aussi dans la méme gazette la piece

suivante :
Ordre (la 18 septembre. Arme’e (I'e Condé.

L’armée partira le premier octobre ; elle marcliera
da‘ns sa formation actuelle , et ne recevra celle qui devra
In] étre donnée , qu’a son arrivée rlans les états de £3.31.
russe en Pologne , aux environs (le VValdimir en Vol-
}nnie , Olt le climat est tres—donx, et le territoire fertile.
Elle (lcvra y étre établie militairemenl , sous le nom (le
corps ([e Condé , et sous les ortlres toujours directs de
8. A. S.

L’armée conservcra le libre exercice (le sa- religion;
(‘llc prétera 1e serment (l0 fitlélité aux (lrapeaux et a la
defense (le S. Mmusse; prendra 'l’uniforme et la COCill‘LlC,
ct suivra en tout point les réglémens do cct empire. On
fem connoitre ultérieurement les réglemens et la forma—
tion; ct en attendant, on pcut annoncer qu’ils seront
Justes sans étro severes ; qu’au-cune punition quelconque
11’)" est arbitraire) et que les olliciers et gontilhonnncs
no peuvent etre punisque (les arréts et (le la radiation (les
contréles. Toute autre pnnition plus forte ne peut étre
prononcée que par l’empcreur meme.

Les individusqui (lesirerontse rclirer, en obtienclront
la permission , conformément a l’ordonnanrtc mililaire ,
et a la requisition (1e monseigneur; ils pourront méme
quit‘iei l’empire (,lc Russie a leur volonté , ou s’étalillr
dans lcs terres que leur accorde 5.17}. dans la nouvcllc
Russie.

Le prince de Conclé est autorisé, au depart de l’armée,
£1 (lonner dcs congés aux ofliciers et gentilhommes qul
ne pourront pas partir avec l’armée ; mais leurs appoin-
tcmgus ccsscrout , et ils scront tends dc rejoindre a tours

 

 rcmlrc lo.

 

{rats ct aux époques fixécs , sans quoi ils seront censé'
110 plus {an e partie dc l’armée.

)

ttront , et les banquiers no tardcront pas a lcs suivre;
apres lcs banquicrs , Viemlrontles principaux négocians ;

unlnencc- Tous ceux qui scronl conrpris dans la nonvolle'formaf apt-es count—oi , les grands propriétaircs.Voila lcur plan.
3 expire, tion , conservcront lesappomtcmens dont llS‘JULHSSCllIl a ll Ire scroll pas dangereun, s llS ledéromormrt , s’ilsl ol~
l‘e Sn ma- present ; Ct 16 grade fill 118 avomnt ‘clans tea armoes lroicnt aux regards puolies dans toute sa litltlttut ; mats
du mémc frangili5955 et ce‘ux qui n'yseront pas employcs , con- lcur atlrcsso calcule uneux; ellc nc menace en ce n.4-

era aban.

etlantpas

serveront parcillement l’un et l’autre en qualité do sur—
numéraires. ’ ’
m

On a présentement des details exacts sur les circons-

tauces dc la route et du depart des deportés.
Les prisonniers, au nombre the 16 , en y comprenant

nient qu’unc partie de la société. lls V’CulCltl-Suttlcntctlt
poser uu principc , bicn surs que les consequences ne lcs
enmarrasscront pas.

EL par malllcur les circonstances , des souvenirs on-
core récens , une prevention naturelle leur donnent
bea 200d? (l'avantages. Ils ébranlent , ils persuadcnt

Letellier 7 deporté Volomaire , sont partis dans le cha— un grand uombrc (le magistrate, lorsqu’ils leur diseut:
. riot construit pour lt-s prisonniers dc Vendomc. Ils ont K ’l-‘out est penlu si vous n’appliquez l’ostraciszne a
parcouru en treizejours 105 160‘ lieuesde postc, (lepuls n tous les cx—privilégiés. Lcur orguuil ne sous..,rira.
Paris- jusqu’a Rochcl'ort. Ils n’ont point quitte le chariot jamais a vos loix ; [curs idées et les votres n'ont au—
(lans lcquel ils prenoient leurs repasjet bivaqumentpen- can point :le contact; il est également impossible de
(lant la unit. 118 ne dascendoient (lue pour satisl'aire aux lcs convaincre et Llc 163 decourager. Le sort les tra-
bcsoins de la nature. Leur escorte' étoit dc 200l10mmes Verse depuis sept ans 5 ct , (lepnis sept ans , ils espe—
a clieral , et un poste milltai'rc‘dans l'intérieur dc la voi- rent. Ils correspondent avec les rebelles (l’outrc—Rllin;
turc, qui ol-I‘roitl‘SS places. Arrives a Blois, une allluence ‘ ils [cur prmligueut dos secuurs ; ils favorisent leur
considerable s’cst trouvée sur leur passage. entree; ils conspiroient ousrorteincnt, ils menagoicnt
Uu trait qui mérite d’étre rapporté , est le résultat dc il y a deux mois. Tant qu’ils habitcroat notre sol. ,

la lecture des papiers publics, qui leur étoient fournis l’orilre public sci-a trouble. lin lescxilant, vous assurel.
I endant la route, dlaprcs la (lenlande rqu’ils en avoient pour tuujours l’indépemlance , lc repos , lo bonlieur
hite,Bartl1élen1y lut la 'lénonciation (le Illoreau‘ contre du peuplc. » Ces assertions paroisscnt solides an pre-
t’ichegru: Je unus- zwois' [lie/L (lit (/ue vows éliez an ”(fit/‘8, mler coup—rl’wiL Lorsqu’on les analyse 2 on rouglt diam
dit«il a Piehegru; Sb je suis an trailre, répomlit Plclie~ homiue. On croit entend e un voleur do grands cliemins
ru , yous ates rm [dc/L6. (lire a un nulheurcux que le besoin presse: Vas Llan-
A Tours, un fret-e (l’Aubry lui proposa dc l’argent; Poster an. coin de cette l'orét; ct quail-l cc voyageur

4‘ ubry le I‘efttS-‘l. La famille de Lat'ond—Ladebat s’étoit paroitra , perce lui le cmur , empare-toi de son or; sans
enrlue—précipitamment it Rochefert Les déportés slab” cela , [u gems PQUVI‘U toute ta vie. Non 3 la politique n’a
endoient 5! y séjourner; mais ils [Font/53W“ la Surved— pas le droit dc mttitriser ainsi la morale. Les triomphes
- ’(uwe, corvette de 23 canons , toute appareillée et préte lcs plus necessaires deviennent dcs succés ali‘rcux , lors-

uvrcs , a
nicipalité
)it rrlenu
it~James,
:‘ticulier,
i. Le peu
les liabi-
tl)llc, cat
35 , qua lc
- aux ba-
'0 , c’est<
onquétcs

 

 

nent quc
ptembre.
la piece

 

narcliera' = mettrea la voile. Lil nouvelle d’ull (léPill‘t Pl'éClPll-é fut qu’on les obtient a co pz-ix. Poursuivez encore la no—
lui devra '01‘1‘ eux un CORP <16 l‘outlre. On 165 llt descendredu clla— blcsse , j’y consens. Brisez le reste de ses llochets , de—
(le S. M. , lot, inéine sans avotr dine; CL 115 s’embarqucrfint sur- clureA Ses pareliemins jusques dans leurs muinclres lam—

en Vol-
e fertile.
: nom (le
irects de

c-cliamp. _
Avant l’embarquement, on demanda de nouveau au
‘ (léle Lctellier s’il persisloit avouioir accompagner Bar.
hélemy :. J’ai parlagé la prospérité d: /mo:z mlitra ,
éponilit—il , je VL’lLV pat/lager ses mal/Leurs.
L’embarguement s’est opéré en un clin—d’oeil; on V6—

beaux. Mars les personnes l Ell ! grand Dieu! rte voyez-‘
Voas pas queccs ex—nobles sont des francais , quc ce sont
Vos frcres; quc tout leur crime est d’etrc nés sous tel on.
tel toit. Je le répéte , ‘e la répéterai cliaque fois qu’il
36er question (les gran les mesurcs , c’cst ale la Force Llll

eligion; gouverneinent qvl’it taut attenllre le salut public. Si vous

x at it la llloit le signalement, etla décharge étoitclonnée llomme craignez , ajoutez a ses moyens: Favorisez 50“ action,
GOCill‘tle, “1‘ llomnw. Dent hommes <16 troupes de marine man— elle‘ reuverscra tous les obstacles. Lorsqu‘on gouveruc‘.
uire. On Olent la corvette , sans compter l’équipage. ‘ aVcc vigucur, on n’a Pas besoin (lc proscrirc.

a lbrma— Lu corvette avoit déja pris le large lorsqu’un courier - (Joseph Despaze.)

s serout rrive charge (16 dépéclles. On fait force dc signaux dc ,

:lconque appel ; la corvette revient. Il est a présumer que l’espé— N 0 V V E A U T 11-

liommcs MC}: 5.8 fitjour dans le coeur deg déporlés ; mats ll “.6 Le Courier des Ailolus'cezzs , nouveau journal redigé Put
tiontles ilgissoit que de changer le commandant; elle regartlt le citoycu Jaullrct.

>eut étre llr-le-cliamp. (Extrait dujournal de Paris).

W— Il paroit une l‘ois par mois, ct reiifel‘nle (lee dialogues
endront Les ecrivains de la secte out levé le niasque depuis instructifs sur l’histoirc naturalle , (les contes moraux,
litaire , tlelques jours ; ils ne (lissimulent plus leur all'reux otc.- Ce journal alteme avec le Courier tics Ext/bus ,
‘t méme ‘v‘csseiu ; ils so promettent do (lépeuplor le territoire qu-i continue a jouir tlaplus grandauccés. L’un paroit le
s’établir Ting-mi ; ct , comme ce triompllc dc quelques brigands 1“". (10 cllaque mois , ct l’autre lo :5. En souscrivant aux
muvcllc f' lrune nation généreiis<‘,estLlillicile ii remporter,com!ne deux journaux , on no paie qu’a raisou de 12 liv. pour

“HI‘ position ne leur permet plus d’agir simultanement , l’aamée , on 6 liv. pour 52;; mois. .1311 no sonscrivant‘
’armée, mine ils _ne peuventplus se lever et {rapper en masse , qu'a un seul , on pale Si raison de 5; lw. pour l‘annéc en.
1185 qui S (livisent leurs enncmis, ils les classent clans leur titre.

1ppoin-
a lotus

ensée, ils les (léportent tour—a-tour. Si leur espoir so
‘ filler, lcs nobles scram les Premier‘s atteants, ils par:

Lc bureau'es‘t a Paris ,-rue de'Vaugirard; n". 1202:
derrierc l’Oaléon.‘

 

 

 

 <

CONSEIL DES CINQ—CENTS.
Séancu (In to (113.115.131.115111'2‘6.

' Le conseil r’onvoie an dirrrtoirc to. petition d‘un 111ili--
‘tairc qnia été porte stir une list-e d’eniigrés ? tondis qu‘il
éloit it servir la 1‘1-publiquedanslaltollande.

Les directenrs (le l’ugenee de la liquidation , trans—
mettent an eonseil rte nourelles observations sur le mode.
de liquider les den}; tiers des rentes (initioivent etre
rembonrsés.

ilenvoyé 51 la commission dos Homers.

Les (‘itoyens de la commune t‘t‘.\l5'i0 felicitcnt le
conscil sur la journée du 1-3 irurtidor. — Mention lio—
moi-able.

.. bassériaux ainé £3.an troisieni-ilecture d’nn proiet
do résolution sur 121 division constitutionnelle des colo—
nies.

Leborgne derr fie que la commission préseute égale—
ment to division do In partie dos colonies qui a été en-
vahie par les anglais, dans la supposition que la France
rentrera (-11 possession 21 In paix.

Cetto proposition est renvoyee 211:1 commission.

l‘dalibran , an nom d‘unc comn ' on Si , . {nit
rapportcr la loi du premier prairial , qui ordonnoit la
translation dc l’administration centrele et des tribunaux
des departemens du Var ct Draguignan.

Leliardy communique au eonseil une lettre de l’adzni-
nistralion municipaledeRouen. Les administrateurs, en
rendant graces au eonseil pour avoir sauvé la patrie le
18 irurtidor, transmettcntun arréte qu’ils ont pris , et
qui a été approuvé p‘ar l’administralion eentrale du de—
partement.

Cot. arrété porte qu’il sem preleve' sur les eitoyens do
Is commune de Rouen,un 75”. (.le leur contribution, pour
étre cmployé aux frais d’illumination nécessnire £1121 sti—
reté des citoyens.

Leliardy continue : Cette mesure est tires—sage , car it
n’y a point do rérerbt‘n'es la nuit , et les. téiiebres eachent
155 assassinats commis par les brigands. Ajout'ez ii eela
que la garde nationale n’y fait point do serviz'e dcpuis
one 105 chefs , agens de Louis XVIII, ne vouloient
plus que l’on portat l’liabit dbnit‘orme , et diso‘ient ,
pour raison , qu’ils avoient du sang jusque’aux oreilles,
puree que l’unii'orme étoit 5L rovers rouge.

‘L’orateur demando le renvoi dc l’arreté , Zlont il vient
dc donner connoissance it one commission pour faire un
prompt rapport. —— Adopté.

Coupé (dos COtes—du—Nord) demande que l’on s’oc-
cupe dc l’organisalion de la garde nationale.

U11 membre observe que Jean Debris doit faire un
rapport sur cct objet; il est ajonrné it domain.

Le (lépute de in ei—devant Belgique , Boomers , avoit
MC: (lrf'noneé eommc parent diun (-migré nu degré pro-
hibc': par la loi; une eainmission t'ut tormee pour exa—
miner cctte dénoneiuti’on 3 aujourd‘ilui \Vouss’en , an
710111 d’une commission spéeiule , expose que cette dé—
noneiation est calomnieuse , parce qu'il n’en existe an-

rune; 11 propnscen conséquencc de passcrtiPordre du
)ozu‘. ~~— ELtopté.
\- ‘ 1 I , ' . . , . .
, ./ Lliiomn, uu norm (1 Line commtssron spectale , fart un
rapport sur un n’icssage du directoire qui sollieite la sup-

pression (lowliapitres séeuliors , ct do 1:1 totzilité des'bé—'

nétiecs simples (tans les neul' departemens réunis.

Il est , di t—il, d’anlant plus urgent dc'dissondre
pronipteinent toutes les associations religiouses que der-
l'iiL-reincnt. encore un timotionnaire public a été assassins“
par un Chanoine £1 Anvers , puree qu’il veilloit ‘21 ce que
les monies 11evolasscnt pas les biens des chapitres. Ce
1m: pas uependantune tot de eolére queje viens vons
proposer ; d-(jaelle a. été mfn‘ie , et ellc ne présente {tum
eun inconvenient.

findouin présente ensuite nn projet do resolution dent
voici les principules dispositions:

Les chupitres sfl-uliers et les bt'rntlfices simples , sont
SUPPI'EIHL'S dans les departemens réunis parle loi du 9
VCn;l(;111iuire an .I.

Anssi—tot. npres 1a publication de la présente loi , la
direction dos domaines nationaux , étziblie dnns his dé—
partemens fora la revue des registres et contre-registres
etclressera l’etat do l’ar'mnterie etdc tout ce qui pent 5e
tl'OdVCI‘ dzms les ehape‘ltes, bibltOtthuCS et bdtimens
servant aux étnblissemens suprimés.

Il seradrcssfi une liste de tous les xnembres composant
lesrlits rhapitres etjouissrn'. dis benefices.

Lludministration de tous les. biens aequis rm profit de
la république, est contioe ii in direrlion des domaines
notionanx , et le produit v11 sex-a versé dans la caisse.

Les membres (lesdits eliupitres scroat tenus d’t’svacuer
dans lejdelai de 8 jours lea maisons nationules qu’ils
occupent.

Une pension payable en bons leur sera aceordée.

Le. conseil or ‘onne l’impression et l’ajournement.

Poulain—Grandpré , an nom de la commission cliargtie
do reviser les loix ineonstitutionnelles rendues depuis le
premier prairial jusqu’uu 18 prairial , oblient la parole.
Les loix inco'nstitutionnelles , (lit—i1, qui ont C-té renducs
dans ce court espace , sont en trop grand nombre pour
pouvoirprésenteruntravail généraLD-I-ju su.r dcs rappoits
particnliers , vous en avcz annullé un grand nombre;
ulusieurs collégues e11 ont aussi l'ait rapporter quel—
ques unes :Je Viens aujourd’iiul vous entretenir de eelle
relative 21 la fixation dcslimites constitutionnelles, et it
In marehe des troupes. 11 est peu de loix qui renl'erment
autunt d’absurdité et d’ineonstitutionalité. Mais elles
étoicnt nécessaires all plan que lesconspirateurs s’étoient
tormés. Le rapporteur , aprt-s avoir ajouté quelques de-
Vcloppeme‘ns ason opinion, fail adopter 1a resolution
suivan‘ie:

La loi du 12 thcrmidor an 5 , relative aux mmn'ev
DICllS des troupes sur le territoire de la république, 055
rapportée.

Duehesne fait adopter quelques articles sur los tram
sections , la discussion du troisi‘emcprojet est ajoui‘uie
ii primidi.

H. , rédmteur.

8.

 

 

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