xt7k9882p08p https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7k9882p08p/data/mets.xml  France  1797-07-06 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French   This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1798 Journal de Francfort, 6 July 1797 text Journal de Francfort, 6 July 1797 1797 1797-07-06 2023 true xt7k9882p08p section xt7k9882p08p     

:me

:13

rar-
aux
QDX
'ont
cits

en

'0!”
1 dc

8%

125
1yer
ICU:
‘mi-

nur-
’HDE
crre
can-
des
Dans
ex-
ades
des
lcs
Kant
(rant
neu-
fipes
:na
abes.
hlpé-
rnes,
flhire
vent,
s‘en
eflkts
plus
, ne

\

0113

étre

per-
us n1
noins
vor3er
aufli
de la.
mien:
efi'ets
qu’ils
ils 712
2'5 “ de
en de

ada‘

 

 

 

FRANEFQRT

 

NAL,

‘ AVEC §REVILI§GE DE SA MAJESTE IMPERIAEE;

m..- J

DU JEUZDIg G JUILLET 1797.

De Philadtlpbie; le 17 Mai.

La [effion extraordinaire du ‘congrés, rendue
néceffaxre par les procédés du gomernezncnt
frauguis lui~méme, ainfi que par ceux de {es
agens aux Antihes , envers [es Emits-Unis de
I’Amérlque et leur navigation marqhande,
a Cummencé bier , jom‘ 5x6 pour [on ouvex-
ture: M. Jean Adams , yréinlem axle l’u—
nion americuine , a Eait reue mnerture par
1m (li3:C(?‘vU'S, dams leguel les honnnes inm-ar-
tiaux 61 'ufics en Eur-pa trouvcrnnt fans duute
1m xmuveau gage de cette poliliq‘ase ferme et
frunche, male: en me‘me Lems modérée et cir-
conl'pecte ,_ qui, faifant le,vrai caractére d'un
gouvcarnement ré;)iibli(:ain, a guiclévjusgu’ici
l’admimfiration de: EratsyUnie, et :1 pr”; pum-

, [on Ubjci primaire la conlervation de la painet

du bien-étre de la patrie. 11 61’: peu (Le pieces
plus imyaxrta’ntes dans la conjuncture-prefeme.
En voici 1a traductiun:
Elsi/flew: du- Slimz d5" Mcflfem‘f tie [a Cbamére (1::
rep; éfimmx .’
Les inconv '

   

ms performels, qu’il y 3 p013?

‘les memhres du i‘éna‘z e: de la Cbambre Mes re-

prél‘entans, en quiitant leurs famziiea ct Ieurs
affaires particuiiéree dans la prélem‘e Iailnn de

'l’année, [out 11 mafiifefies, que j’en regrette

d’autant plus 1’02 Mm extranrdinaize, qui a
remlu la convocation (Eu congrés indifpenieflfle.

J’aumis refrenti la pius vive fatisfaction, [i je
me fulfe trouvé E1 méme de V0113 feiiciier im- Ie
rérabliffement de la paix entre' {es nations de
l‘Eurupe , dent lea anémnfités ant mis nntre
tianquillité en danger: (Dependant nous avons
toyiours abnndamment fujet (1e rendre des ac-
tions (16 graces au difpeni‘atenr fu'préme (163 be-
nédictions naiionales pour I’e'x‘at de famet dent
,le peuple américain en gc‘néral cen‘tinue'de jou‘ir;

pour les efpe’rapces que nous donnent Ies fai.
[0:15; p/JUY nozre bien-e‘tre dumcfiique et fiwcial’
pain 165 prngrés rapides et les amples acquifi:
tions que l’iuduftrie a fairs de tous les cétés
(is. territoires étcmius; pour notre liberté civile
polinflue et religieul‘e. Dans le tems que «Tau:
tres stats éunt defolés par une guerre étrangére
011 effuyent les cunvulfinns de divifions intefii:
nes, lea limits-Unis ofl’rent aux yeux l’agréabie
vue d’I’me nation, gouvernée par des luix dou-
ces et egales; généralcment i'atisfaite de la jnuis-
fance des droita qu’eHe pufféaxe; n’enviant point
lea avantages d'autres natums, ni ne rednutant
legr pugvuin; occupee uniquement du Iain de
mamtemg‘ l’ordre et la juftice, de conferver fa
llber'ur, fialzglnenger tous les jours Ia force (16‘
{on attAacnemcnt 2| un fyfiéme de gouvernemenr

a Prupurtion de la certitmle que lui donne l’ex:
patience de [on uailite; prétant une obéiflance
prqmpte rt generale 3 deg luix qui (lécauient
puny}: men? de 1;: reifon, et qui regmfent fur {e
lrulvfur-miementnmude qu'ciies in2é£fer1t avoir
Ies Lcnumens aficcritma’lrrs {In pegs-E I ,
, qu je vais éh‘e
v03 penfées vers
qui nous averziffent que

6.
(IL—ft avec 111: regret extrema e
dzms Ia néceu'ivé de tourner

d'dutres carm’mfiances,

queEqaes-unes de ces feliciirés pourmient bien
ne Pele étre durables: Mais, [1 le flux (16 nntre
py'giperite' 6ft 31 fun plus haut période [i 16
reflux CH {221‘ 16 point dc cammemmr {I nous
'vient d’adrzpier une (:irconi'pecaium ,V'Egi‘ante
minus a I’encmm'e d;
. et que nous nrlm ti-
rmns de Ieurs eIFets avec. mute l’habileté dunt
nous fommes c21pab!es,
les efiarts qui A

 

aim qua nuns Imus prefe:
110:. rev/en's avec fortitude,

‘ et am mnyen de tous
10m: en notre pmwnir.

.En doxmam an crmgrés «tea in
l’étzit (1e I‘Uninn, et ezkx rec:
I «gaiion lcs Inemres qui

Formations dé
.nmxandant E1 {a com
me garoiflem néces-

 

 

 

 Takes 011 miles , conformément E mon devoir
confiitutionnel, j'expliquerai en méme tems lea
caufes et les objets de la pré‘ieute lemon extra-
Drdinaire. (La jiaze uue more fair.)

Exn-az’t d’mm leztre tie Londre: , dlt 25 gm.

Lord Malmesbury n'eft point encore parti,
on ne [air méme encore rien de pofitif Eur 1e
moment de [on depart; quelques-unes de nos
feuilles avoient annonce qu’il avoit reg-u de
France les paflr‘ports neceflaircs pour la rendre
e Lille; mais «:ene nouvelle ne s'el‘t pas confir-
mce; et d’d~ rés la fidgnation qu’epronve l’ou—
venure des m-gocrations , i1 Eli bien probable
qne notre g..=uvernement n’a point encore regu
la réponle (lu Direcmire aux déeéches qu’il lui
a envoyées en (lemier lieu. L’objét (le ces (lé—
péclies eft, 21 ce qu'on allure, de demander au
Direcmire ce qu’il enteml par 1m: puix Marie:
s'il veut traiter pour la France et fes allies con-
tre l’Angleterre l‘eule; 011 fi les deux puiflum-
ces duiveut traiter feules err E1 l’exclufion de
ieurs allies refpeclif's? Maia quelque [oit la ré—
pome Llu Directoire, notre cabinet efi décidé
2:. omrir les négociations, et E1 volr quelles fe-
rom its conditions qu‘on nous propofera; tel
eft an mums le réfultat d’un cenleil dans le-
quel la maiiére a été amplement diacutée, et
01‘: 10rd Gmrwille, M. M. Pitt et Dundas opi—
nérent pour la paix; 1e gluc de Portland, 18
Comte Spencer er M. Vdeham furent au con-
traire d’ax is de cuntinuer la guerre. Outre
10rd Morrelh qui (luit accompagner lord Mai—
meshul‘)’, on lui allocie encore les lords Pem-
broke er Glanville-LeviflQn—G:iver. _

Dimanche dernier, on a remiu des actions
de graces lolemnelles ‘a Diem, clans touteb nos
églil‘es, pour le rétabiifl'eznent clu bon ordre et
de la iubunlmazizzvn clans la fiotte. Outre la
sour martiale (le GreEnhythe, '11 y en a encore
une L-tabsie 3! Portsmouth, ‘3 bard du Royal.
fi- His-mi, your jrzger les {éditieux (lu Panspée.

Cali par le 192911457145, venu de NewYork E1
Dz;.;‘vr€§, one l’x-ri a apris la nouvelle de Yem—
bargu mi" {ur Mus lea 'bfitimL—ns qui étoient
dams les puns rte: 15.:ar-»L'riis; (l’zpres [on mp-
Port , c’a-ioit 2e 21 Mai que acne mefure devoit
avoir lieu 2r Neinnk; i’ordre en avoit été
donné ie 115, ct dernit s’exécuter clans tous les
aurres puns, auB’izéx qu’ii y femit arrive. Gene
fnouvclle, qui n’afi tie!) mains que certaine,
a carer/admit fair. 1mg vive iIenl'ation ici.

NM: telaiione (1e (tun-meme avec la France
commentcnt 31 ie retab‘ir ; or; a embarqué ré-
crmmem (lava nos ports beam (mp de marchan—
(lib: pour la France, [arm que ni l’un ni l’autre
des gouvprnemens s’y foit oppofé,

  

 
  
 
  
   
  
 
 
 
  
 
   
 
  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
  
  
     
 
 
  
   
   
 
 
  
  
   
 
 
  
  
 
 
  

L'Ejpion a amené clans 1e port. fie Falmouth
le corfaire frangois le Bon-l’e‘ve, de 20 canons.

On eft parvenu E1 retirer en entiex’ la quille
de l’Amp/Jz'un, quoique [on left ffit encore tréa
confidérable; c’efi le premier exemple d'une
réufl‘ite aulfi compleue fur un vaifleau de guerrc.

De Gélm‘ [a 25 juin.

None revolution s’avance avec alrez de calme
vers {on terme. Dans les deux riviéxes, on
érige (lea arbres (le la liberté, et l’on envoie
(lee dépuzés pour reconnoitre le nouveau gou-
vrrnc—ment. Tomes lee armoiries et autres cm‘
béémes qui [e trouvoient dans lels palais (:5- 1:5
églifes, ont été détruits. Afin qu’il ne {ubfifie
plus aucun veftige cle l’oligarchie, on a brfilé,
outre le livre d’or, les auributs de la dignité
de Doge, ainfi que le livre et l'Urne d’ofi {e
tiroiem les noms des l'énateurs.

Quoique le gouvernunent provifoire efit
nomme LlCDX députés pour revifer lea prncé-
(lures, afin d’accelérer l’élargiffement ou la pu-
nition de ceux qui ont eLé emprifflnnés pour
des fairs anterieurs E ceux (111 9.2 Mai; cepen-
(lam un parti de malintentionnés irnel‘tit, ces
jours derniers, les prilbns, forga lea gaides,
et fit évader les pr-ifonniers. Un tel excés cl’au-
dace excita l’indignation des bans citnyens , et
le gouvernement rendit auflitét un décret qui
enjoignoit aux fugitife (1e retoumer clans les
21,. heures 31 leurs prifons, {nus peine (l’élre
fufillés fur-le {hamp , s’ih etoient repriR ayl‘és
ce terme. 338an 168 de ces prilouniers ont
obél‘; ils étoien! an nombre cie 206.

11 a été enjoint E1 tous les ex nobles qui re
font éloignés , cle revenir 21 (361168 (lair.c 1e délai
de 10 jours pour les plus éloignék, et (le deux
pour ceux qui le trouvent dans le vr-ifinage;
ceux qui n’obéirom point, payeront 10 mills
écus. Uu ant”: decret ordonne 21 tous 183 ci-
toyens (le conferver 1e nombre de domefiiques
qu’ils avoient E1 l’époque clu 22 Mai; ceux qui
en out corigécliéa, devront en engager d’a'sn'res;
fun; exceyies mulesfois its clonzeftiques renvo-
yés pour caule (le la {uprelfi-m cle l’aumrité
durale et ferlatnriale. Enfin, one {roiliéme or-
donnance enjoin! 31 tons ceux (psi aurora! plus
d’un fufil, de les porter an quarriergénéral.

De l’Italz'e, 1e 97 Elwin.

Les provinces de l’Iralie of; has franenis on!
introduit 1e fyfléme clémocratique , épruuvent
maintenant une vive agitation, caufée en grands
partie par l’incenitude oil elles font fur leln'
fort. En elfet, les changemens déji fails par le
general Buonaparte, et ceux qu’il paroit {e
difpoler encore 21 faire, ne laiflent nullement

 

 

 

   

lai
1):
L, .
v a
lie
ci-
,es
1111

r0_

ité '

118

    

douter que l’exifience politique de ces provin-
ces*ne de’pendent des nouvelles combinailons,
et (les réfultats qu’aménera la pacification défi-
nitive. En attendant, chaque partie (le cette

contre’e révolutionnée manifefle [e5 craintes ou _

Ion voau, d’aprés l’impulfion qu’elle regoit par
dEb caules étrangeres ou intérieui‘es. Leux de
Ferrare et de la Romagne font mainténant tons
leurs eliforts pour n’étre point réunis aux Bo-c
lonois ; ils ont envoyé une dé utation éBuona—
parte pour demander leur reunion aux Véni-
tiens, ou aux provinces qui doivent former la
grande république Cisalpine. La municipalité
Vénitienne de [on cote a em‘oyé deux depu-

‘ tés Ea Bologne , é Fanfare et dans la Romagne,

non feulement pour fraternifer avec ces pro-
vinces, mais encore pour propofer une union
immediate. Nos municipaux (dit ‘a ce'fujet
une lettre de Bologna) ont dfi le homer it des
complimens, puisqu’il ne dépend pas cl’eux (le
régler leur fort, et qu’ils attendent ce qu’il
plaira au général Buonaparte de decider.

Lies frangois continuent de prendre ([65 me-
fures COnFm‘mes au plan qu’ils paroiflemt avoir
formé de détacher entiérement les provinces
de Terre-Ferme Vénitienne de leur métropole.
lls viennent d’o:gauifer la municipalité cen-
trale cle Padoue; en conl'c—quence (lu décret
qui a paru 21 cc fujet, les 15 municipalités du
territoire de Gene ville om été reduites 3: nenf;
Chacune enverra un dépulé 5 Padoue. L’on
mande de cette derniere ville, que le citoyen
Rocco'Sanfermo ell: pafTé le 25 par cette ville
pour fe rendte 21 Paris; il eft chaxgé d’une
commilfion fecrete de la municipalite lie Venife.

Il efi c‘ertain‘ que la petite république de Saint-
Marin a voulu imiter les voxfins et eutrer en
révolution. Malgré le peu d’étenclue de [on
territoire , la population peu nombieule et la
pauvreté (le cex mat, l’z: $073259 21 encore trmivé
moyen d’all’v‘rer la u‘nl‘tirution. C’c-fi; alu muins
ce qu’annonant dfh letll‘t: (le cette ville. Le
peuple a jugé ’a pit pos, en conlequence, (le is
[ever et de convmner l’allem‘olée générale dé-
fignée [one le 1mm (13-57-1134, Les demancles fai-
tes a‘u conl‘cil general font 1". l’abolitiun (le
tout clécret comauire aux l‘tamte. 9.". La fu-
prelfion (165 fine el marques rle no lel‘fe. 5“.
L’oblervatinn la plus entiéx'e (les loix fonda-
meniales. L‘on eft frmde' Ea croire que le Cun-
feil fera (lroit a see (lemandes; x’il z'ef‘ufe (ajou-
tent ces lefties) le peuple elélibéreia lui-me‘me
contre le voeu du crnleil.

Si l'on en veut croire une feuille italienne
qui S’imprime (ians le voifinage de la Suille, la
Valteline vient ele fe declarer libre et indé—
.Pendanten

D’Udz’ne, le 22 7am.

‘Siiivant ce qfi'on appreml, il y a maintenant
envxron 10 mille hommes de troupes impériales
campes entre Cilla et Lubiana. Les 10 mille
hongrois de la levée générale, déjh organil‘és,
commencent 31 (léfiler vers la Dalmatie; ces
troupes iont enfretenues aux fraix cle leur na-
tion. L’on (lit que les Dalmatians out envoyé
(les ‘dépntés Z: S. M. l’Empereur, pour olfrir
de le mettre fous la domination amrichienne
aux mémes conditions que les hongrois.’

Ax’anhhier, route .la cavalerie impériale a
commence 3a piendre (les canLounemerns en (legit
de i’lionzo, Ea l’exception d’un re, :1an (1e
cuiralliers qui rel‘tera pofié entre Tnlulinn et
Gurice. Les Uhlans [out déjia E1 Medra et
Chioperi. v

Ext-nit tit: Nome/1:: d: Pan}, du 29 7mm

On avoit annoncé avec fracas l’arrivée de'
plufiem's millions envoyés par Buonaparte 31 la
trélorerie; les cailles font arrivées; malheu-
reui‘ement elles ne contenoient qu’une lemme
.de 995,900 livres. \

Le Directoire exécutif a mandé le miniflre
de la police pour [avoir (le lui s’il efl vrai qu’il
exil‘te des clubs dans quelques quartiers (16 Pa-
ris. Sur la I'e’ponle qu’il étnit infiruit qu’il y
en avoit gnlus de quarante, et qu'il s’en Formoit
de nouveaux tous: les jouw, il a fait l'ortir lei
minifire pour délibérer, et un quart-d'heure
aprés, il l’a Fait rentrer pour lui dire qu’il l'en-
gageoit 31 redouble]: cle l‘urveillance , parcelgue
le Directoire exécutif ne veut pas El’e clubs
altar: Ingmar. (.lelirldlrnqe, )

L'on parle toujnurs d’une grande expedition
maritime, et il pamit que deft encore une ties-
cente en lrlmrle que le gOaivemement princne.

Le XXXI Nunzéro [l6 1’ 4r I'thliI li/f xic-nt
de paruih‘e; l’on y reme‘e cone me ct ceue
éneigie qui caractziriwnt Richer Seriiy.

Le cunl'ri! (les amzit'n a rejelhé la réfnlu—
tion qui aniosile la trelorerie Lurimmée ‘a faire
des négociazlions l'ous l’a;>}),r<.»ba1ion (lu Direc-
tone.

Avant-hier, an canfeil rles 5m), il y 3 en-
core ell une disscnllion “‘55! five an l'enjcr (lu
projet de finames Proif'enté par Gilbert-Des"
muriéres. Vanblanc en a pris necafinn (le
parler des bruiis (l’une pruebalne comm-
révolu'ion, one les jnurnaux jacubins ré—
pendent ‘a deflein pour juftfier la néuuffitr? rlu
raI/z'emem‘ (les flax-Inter. Le prxrjez 12v ren-
verfer la conftiturinn, a (lit re mem‘rms,
ne punrroit anyarlenir q11’31 un (-Xlnlvut‘u'n" et
au plus Inortel Lmiemi (16 [on pays. ll :v :! p.43,
je ne dis pas un patriote (exprelhunbgmmic),

 

 

 

 

 

 

   
 
   
   
  
 
  
 
 
 
   
 
  
   
   
  
  
  
  
  
   
   
   
  
  
   
  
 
 
  
   
  
  
 
 
  
  
  
 
 
 
 
 
 
    
 
  
   

 

mnls un homme honnéte, qui ne veuille affer-
mir une confiimtion qui n’exii’le que (lepuis 18
mois, et ‘a laquelle nous devnns daj‘: um: amé-
lioration li lenlible. ——— Vanb'anc a ajmxtc que
ceux qui (int éiélm plus fermz-s luntie-ns (le la
cunflitution de 1791, on: (1 me des gages de
leur ficlélité ‘a cell: ile 1595, et dc [em cam’age
E reliflrr é toutes les factions. —— Cetie decla-
ratian a fait 'a lenlatiun la Plus Vive , et l'im-
prellion a écé l5. l’inliant oulmz’née.

Hier, il a été prclenlé au C(ml'eil (les péti-
tions (18 x92 cummnnes, qui (Iciclarant gamlcller
la religion callmlxque. demamlent le ”pile! ales
miniIheS de leur culte qu’on 1811: a emevés.

  

De Pymmzz , [e 9.4 3' in
S. M. le Roi de Prairie eL-"t arrivé heureul'e-
ment ici hier, pour premlre les‘ mmx. La réu-
nion d’étrangers [era seize annee (lbs plus bril-
lames et (les plus nombz‘eutes. L’on amend
aulli 1e prince Subow.
De Berlin , [e 27 Euin.

1“. de Griiben eft parti hier pour Petersbnurg
avec toutes les perihqnes qui font parlie ([6 ion
ambafi'zde. M. de Keller,nommé amballadenr
pres de la cour de Vienne, [e mettra (lemain en
route pour cette réfidence. —-— Le prince (le
Reul‘s , ambafl'adeur extraordinaire (le S. M.
l’Empereur, vient (le [6 remlre Ea Carlsbad, en
conléquence d’un congé qn’il a Ublenu de la
cour.

L’on dit que notre cabinet prendra une cer-
taine part aux négnciatiuns vqui Vunl. s'entamer
entre l’Angleterre et la France, vu Ia bunne in-
telligence qu'il continue (l’entretenir avec ces
puill‘ances.

D: Bruxelle: , la 29 1711131.

L’adminifiration centrale du déparfement de
la Lys , avoit , par un arrété, dispenl‘é fes ad-
minil‘trés de faire droit in la réquifitinn dont les
pays reunis furent derniérement frappés; mais
le commil‘fairc onlonnateur en chef, 'le cituyen
Luyt, loin de déférer 21 l’arrété de l’allminiftra-
tion , envoia (le fuite denx elcadrons cle cava-
lerie fur les lieux, avec la menace de mettre
tout le pays l1 exécmien miliiaire , Ii l'admi‘
nifirution ne rappmmit [on anété. Celle-ci
vient (le prendre ‘a ce fujet un lecond arrété,
plus énergique encare, dens lequel elle CORE]?
me [an premier , et defend d’acquitter une re-
quifitinn incon timtiolmelie; elle d‘énonce lee com-
mifl‘aires auteurs des menaces et des pourluites
au corps legislatif et au directoire, afin qu’ils
[Giant punis luivant mute la rigueur des lois;
eniin elle rend les généraux, et autres officiers
yommundan: la force armée , relponlables des

 

 

     

fuites que des mefures violentes pourroient
amtner. Copie ('16 (:et arrété a été envniée aux
deux conleils, an diremuire exvcmif, an mi-
nifire de la guerre ct an gaineral Huche.

Dr: Him“ ([74 Mel: , .' 5 3547/“.

Les troupes: frangnil‘es cantonnées (lane nos
enviruns , qui avuiem, regu l’urdre du dejmrt,
ont regu (lepuis cantreonlre. Le quay-tier ge-
neral quitte dvciilémcnt aujt'mrd’hui Il'r'ieclberg,
mais aul‘fnbt ap'é;~ {on depart le general Fran-
guis Nc'u, Viendza s'etabllr (lam ceue ville.

Suivant des leth'es du Bale—Elfin, les tmunes
répnbiicaines qui s’éetnient rapproclvées de la
ligneile neut alité, parnillent fur le point (le l'aire
uu m iuvement retrograde; d2" ‘3 quelques regi-
mens qui étuient cantnnnés clans les endroils
les plus voilins ale cetfe ligne , (mt regu nnlre
de {,3 mettre en marche gmm‘ rei zil'er le lb"
~— Lee Imnvoaux traraqx qm‘ l'nn le propolfiit
de faire aux fortifications de Dulleldodf, n’au'
tom point lieu.

  

    

 

1

 

Suite du Taité d€~C0mm€YC€ entre la R/flie q'g'
l’Azzq/crew‘c

XIII, En cas de naufiage glans un endIoir nppm'renant a
bum: dc» dcux hautes parties comrgsfizmes , nan. l‘eulxmunt
il feta pvétc tome l’aflillmce pollible aux melheureux &
il no lrur {cm (an aur nc violence; mais enco-e leg efFets
8; marchvmdil'es qu’ils :mvont jcnécs du vmfli-au clan! la
mer , ne 11mm ni cash'es ni rerenues , ni enclomnumées
fous nucun pmxcxtc; mus res rbjcts m r mrgiru ieur l ion:
Conl‘eivé.‘ 3: r n‘ns~ centre un ricomplnl'c army-onion-
née aux peines de cr'ux qm nuion: contribué h lkuver lcurs
Perfonn-gs, vaifl} 11:; & rfi‘cts.

 

XIV. Il fer-a permis aux n-‘gocians anglnis-de bitll',
aclnter 8% louer dvs x‘nnil'om dans mus 195 Mars 8c vvlles de
l’En‘pire Rutle; quant a la peznfflion d'mhat & d2: rans-
trutlion, F-nr exceprées les mailb=s des ville: de l’Emyire
qui on: des droif= dc bou‘geozlie pav'riruliers 5: pvwilégcs
oppofés w cane pcrmiflion , & "on rbf'xvc- ici nonnnalomwnt
qua St Perenbnurg, Mosrou, Archangel, Riga 8: vaal,
ainfi qne dans les ports (1»: la mm" nnire, lzs maifims que
les négocxans anglms achéreront ou feront ham , f'eront
framhes de rain lch-ment miliraiie aufli longtems quwlles
leur appartiendmnr, uu qmils lzs habirv'iom; mais lei mai-
f'ons qu’ils lcuerom 01': ':'lou‘:rorit, lszont 2fl'uiz-itics a mu-
tes les charges de la aille, fin quoi les local-wires 3% pro-
Privtazris s'emcndrom. Dans touLs les autres villes de la
Rume, lcs maifons qu’ils ntl‘nxemnr Du fi‘i‘ont bitir, qu’ils
loueront on relouuozzr, nr: L2 at point afl’ramhies du 10-
gemem miliiairc. Il Fer-a figalnnent permis aux négocians
Rufl'es dc biti‘, aclxéter, vvnclre 81 louer des maifims en
Angleterre & an lrlandc, & d’en difpol‘er de la meme ma-
niére que les nations les plus favoril'ées. lls auron! le lio
bi'e exercise ,du rir Grcc dans leurs maifons ou dans les
linux dlllinés a cat Elfin; lcs négocians anglois auront pa-
reillemem le lib“ exercice de la religion prorellante. Les
fujets des dcux puif‘fances qui re font érablis en Ruffle en
en Anglelene, diboferont de leurs bions & pourrom la!
léguer Z: qui ils jugtmnt ‘a progos , d'api‘és lcs cofitume:
8< loix de leur Pl’opre pays.