xt7kkw57hn4s https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7kkw57hn4s/data/mets.xml  France  1800-02-16 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French Paris : De l'imprimerie de Meymat, rue des Moineaux, n°. 423  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Publiciste, Septidi 27 Pluviôse, an VIII, [16 Februrary 1800] text Le Publiciste, Septidi 27 Pluviôse, an VIII, [16 Februrary 1800] 1800 1800-02-16 2023 true xt7kkw57hn4s section xt7kkw57hn4s  

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Line-11111111318113.

SEPTI'D 1' 27 Pluviése, an VIII.

 

 

 

Grand mecontentem‘ent des Piémontm‘s contrc les Aun‘z‘chiens. —-— Conyocau’on ([03 flats de la Suede. -—— Discours
de [701' (’3’ do Sheridan dank l’assemble’e 1111 club (1e: ”fig/1t. -— Clzerté excessive du pain en Anglelel‘re; ——

Observanon 5111‘ le dzscours de Pill. — Promolions mtlilaues. — Plojet do loi sur les caution/1131116115.

]\ ozwelles dis/arses.

 

Le prim He [’abomzemenl du PUBLICISTE est (le 15 f1.
50 cent. pour lrois mois, .26 f1. pour six 1120119, el 50])".
pour [’année.

Les lab: 61’ arrétc's 111:5 consuls sout imprime's texluclle—
11219111 5’ délivrc's aux souscn‘pleurs suns augmentation de
PILL.

Les lelnes 6! [es 12120111112171.5115 (1701'; en! clre adresse’s, fin. 1c
tie port, au clzrecteur tlu PUBLICISTE, rue des ilIoineaux ,
11”. 425 , [Julie (1123 3101111115 , 1‘1 Pan's.

——————-—m—————_~ x

3r- I T A L I E.
De Turin ,

Le 111éco11tenten1enl qui regne (inns le Pie'mont est si
grand, que les Aulrichicns paroissent y craindre une insur—
rection generale : poui‘ la prevenir, le généi‘al Melas a de-
fendu, sous des peines tr‘es-séve1‘es,'de porter toute espece
d’m‘mcs : inn-is les Piémontais, plutét que de se laissel‘ tlé-
sar 111131 , 1‘ésistentaf01‘ce ouverte, Sc beaucoup d’ A1111 icliiens
tombcut sous leurs coups. Ce qui prouve enco1e la .1ai11e

le 24 janvier (4 pluw'dse).

,dcs Picmontais contre les Auh‘ichicns, c est la 1csistance

qu’ils opposent 51 ceux qui veulent les enroler. Cette resis—
tance est si grandc , que le general .Mélas semblc m‘oir rc-
110:8 au pl‘ojet do fox 111'11‘ un corps d armée piémontaise.
S U E D E.
De 900711101172, 16 9411111121137" (4])1111'1056)

133:5 quc le roi 3 conclu 1111c alliance intinie avec son on-
nemi 11atu1‘el,la Russie, ‘il a fait une proclamation . on date
(311 15 de cc mois, pour convoquer les étals 1111 1‘mr‘aume 21
l\orrg,kopin le 10 mars pmcllain. Cette proclamation (loit
etre publiée le 26 cle ce 1110is.Le couronne-Incnt se {era a
Nel‘lkoping, lors de la 1‘éunion des états.

P R U5 8 E
De Ferluz, Ze5 oxjalwier ( 11 pluviose}.

Le mi 11 défcndu qu on 11111101 [11L (lens ses élats aucnne
0'0 lie 111,5 soie 8c dc coton, pi‘ovenant (lo 111:11111foctnres eh .1‘1-
gc‘lcs,1‘11119i115 qu ’il 11 existut point dc {obliques paieillcs dams
les pays de sa domination.

5m la demande lailc par 10 gouvernement francais an
gouveinemcnt pmssicn, dc changer le 110111 de ses ngcns
de commerce en Fiance, qui pmtent le noun de consuls,
il a été dccidé que les consuls prussiens se1‘oient desommis
appellés agens de commerce'

Le Iaudgrave de Hesse-Cased est clans cette ville.

- le pl‘ojet d’union.

“qui (levoit decider Si, apr‘cs ’scpt aiinées de gucn‘c , do 011-1

contre G4, c’est— éz—dire contra l’opinion publique qui 1‘6.-

 

La nouvelle de la 1‘et1‘aite des Russes, qui a (516' com-
muniquée oiliciellement au comte d’Alventleben par le
ministre rle Russie , a causé ici beaucoup d’étonnement 3‘
dc joie'é la cour 8c 2‘1 la ville. _.

I R L ‘A N D E.
De Dublm , [e 1“.fe'vrier ( 12 7921112111512).

Il y a eu aujoui‘d’hui une assemblée dos citoyens’de Dublin,
qui ont voté a l’unanimité une pet1t1011auparlementcontre
1’ union.

La corporation de cette ville a remis la sienne, avec les
ceremonies d’usage , au mpre'sentant de la cité.

Les villcs dc Limerick, dc Doronpatrick 8: un grand
nanibre d’auti‘cs, out c'galement voté des pélitions contro

Le general l‘mgent vient de declarerle comte d’Antrim,
hors de la constitution & sous la loi maltiale.

A N G L E T E R B. E. _
De Londres, le 7 few‘ier (18171111115513).

La chambre (les communes , formée en coniité de sub-S
sides, a vote’, pour le service naval de l’année courante ,
110,000 hommcs , on y comprenant 22,600 soldats do
marine. ,

Lc club dos Whig a term le 4 fe'vrier (15 pluviése) une
asscmblée daus laquelle M. Fox a prononcé un discours dont
voici lcsp'i‘incipaux traits : u J’ai cru devoii‘, a-t-ildit, sortiL'
de ma 1‘clraiie pour nlici‘ prcndre part 1'1»l’i1nportant délfat

lan'iités 8; de profusious , nous élions disposes , oui on non _.,‘
31 a‘ccuci.li1‘ des propositions do paix. Le resultat do cc (lobati
me renvoie (Inns ma 1‘ct1‘ai‘1'c; car une majorité (112.265

Prouve la note du lord Grenville , s est levéc en favour diL
111inist1‘e.Et cepentlant qui pent (louler qne ccs memes
honnncs n eusscnt voté (1e coeur & 11 311110 avec le ministre ,
5 il avoit conscnti 2'1 négocicr, & n ’eussenl prescnté avcclui,
1111c fervente adrcsse file remei‘ciemensii sa majestc ? La

constitution a done Perilu sa puissance active, ‘puisque le
co1ps ties 1‘ep1‘és-entans non-seulcnlent a cessé d étle l’ organe
(le l’opinion publique, mais est en pleine révolte centre
9110 n.

u, 11’ e renomelledel a gueri‘e , :1 (lit ensuite M.Sl1e’ridan,
vient dc 1‘eveiller la nation 'enticrc' . Q11 011 daigne la cox}—
sultcr 8c 1011 verra si elle consent 1 saciifier son dernier
sehelling, 8: la dernierp goutte de son- sang P0111 la maison

 

  

ole Bourlmn : ear , voila la veritable question a (lécidcr; tel
est l’objet-avoué (l6 cette exécranle guerre. )u’on ose clone
l’interroger ce penple Arsrlais , qu’il dise s’il est prét a tout
abandonner & 51 tout soul-‘rir pour gamntir les clroils tlivins,
liéréditaires, inviolables no 1a niaison cle Bourbon. La‘dettc
nationale d’Angleterre es? de pres (1e cinq centinillions ster-
ling7 qu’on pent partager la premiere est'
le fruit (le nos longites gnerres pour résister it la innison de
Bourbon; la seconde, lc resutat de nos efforts pour la
lzeplacei' sur le trone ». ,

D’apres les nouvelles que l’on Vient (ls recevoir cle sir
Horn Popliain, notre agent: militaire pres la cour (le Russia,
tout doit étre déjél arrange avcc cette cour an sujet (lu nou-
veau corps russe’gqui sera pris :1 notre SOlth. On attentl sous
pen ces anviliaircs , qui iront sans cloute renl'orcer leurs corn—
patriotes i1 Jersey 8c Guernesey.

De notre coté, on parle plus que jamais (l’une, nouvelle
expedition; lc général Abcrcrmnlnc en aura , clit—on , le
connnandenient. Vous avons en ce moment 50 vaisseanx do
guerre, arrnés en flute, capables do transporter une arinée
de 20,000 liommes.

On anuonce l’arrivée clans cette ville rl’un frere ele tl’Aii-
ticliamp. '

Le prix elu pain étoit:, 1c 4 février (15 plnviose), a 8 sols
de France; celui (lu sac de farine a 9'5 selielling (iii liv.
tqurnms ). ’i: .

REPUBLIQUE HELVETIQUE
‘Exlraz't‘d’une leltre da Zurich , du Sjanw'er ( ‘9 plus'ifise).
_ On assttroit que sons pen la Suisse seroit évaeuee (les Llenx
parties,& declarée neuh‘e par convention inntuelle. La retraite
deplusieurs corps & les assurances de personnes d’importance
contribuoient a rendre ces assertions vraiseinblables, & un
mallieureux s’almntlonne volontiersit (les espérances lla'ttcnses.
DIais ces inouveinens rétrogrades n’avoient lien ([ue paree
qua les Frontieres ctoientsi épuise'es do toute espece de sub—
sistances ,qu’a peine elles ponvoient encore procurer une Vic
précaire ii leurs liabitans
' ' Cheque jour, on voit ici le triste spectacle de l’arrivée de
/ 50 , 70 on 100 enfans tlu canton de Glaris & tles environs ,
qne leurs parens sont obliges d’eiivoyer-»Llans l’intérieur (le la
Suisse, parce qu’ils ne peuvcnt plus les nourr‘ir. Ces ezifans
sont rédnits 2'1 clicrclier one anie sensible & eonipa‘ttissante qui
leur accortle un asyle & la nourriture , dout leurpays coni-
‘Jnence ii mauquer absolnznent.‘ Nous avons (le'jii vu plusieurs
'centaines tle ces infortunés, 84 il Lloit en venir davantage’.
Malgré “0er propre inisere, on a gardé beaucoup de ces
‘enfans clans notre Ville. On Cherche £1 leur (lonner une edu—
‘cation qui les mette a meme do gagner leur vie. si leurs
familles n’étoient plus en état cle leur accorderquelqne sou—
‘tien 21 l’avenir.

Tel r:st l’état (l’un pays uni e'toit antrefois l’asyle de la

nix ; o‘u les liornmes ennuyés (lu tour‘uillon {les granules villps
alloient clierclier la nature 5 Oll l’hornzne soull'rant espe’roit
retrouyerla saute, & l’homine persecute nu refuge; on le
Voyageur se iixoitj pour la vie, lorsqu’il n’avoit en que le
'proiet. de lo traverser l ll fourlra dessiecles pour oublier et
réparer nos pertcs. .. "

L’arinée frangaise est toujours (lans un état penilile :
malgre’ la soliicitnde (lugouvernement , elle manque d’unc
foule (le choses. La mallieureuse‘;Helvétie risque dc flevenir
lane seconds Eois le ,gliéétre de la guerrc. ' - ‘ 5

en tleux colonnvs:

De Borne , la gféa’vn'er (20 pluvz'o’se).
Quelqn’nn :1 en l’itléc liisarre, mais trcs—lieureuse (l’en—
pager le célebre Lavater a fziire un voyage en Alleinxigne
8c (lans le nord de l’Europe, pour reeneillir tles oll'ran‘cles tle
l’humanité en favour des inalheureux (le l’llelvetie. Lavater
a inontré un grand desir (le s’acquitter cle ce devoir envers
ses concitoyens iiif()1'tiiiies. On croit qu'il se rnettra bientOt
en route ,'& l’on espere beaueoup Lle son Voyage. A Scliwitz
& it Emfetllen, Llaus le canton tle ‘x’lfildstatlen , ce pays si
celcbi‘c par son inl‘ortune , on ya étalfli ales soc/(Vex 0170/10-
mz'ques. Le but do cotte institution est de CllCI‘CltCt‘ (les
nioyeus dc soulnger ces contrees, soil. on eréant de nou-
vellcs sources tl’inilustrie , soit en utilisant cellos qui existent
(lejii. On cliercliera 51 en él:tl)ll1‘ (lo seniblables dans (l‘autrt‘s
districts.

REPUBLIQ FEANQAESE

De PAM: , [e 26 pluw'ffse.

in

e

C’est sans ancun motif olu’on a repencln le bruit (11131
compter du semestre procliain , to service «les arrérages (le
la (lotto ne seroit plus fait en bons au porteur, admissibles
alans les iinpots. Cette assertion allarniante pour les rentiers
est (lemiée dc tout afontlenient. Le inorle (l6 paiement en
buns scra conserve , 84 les créaneiers de l’état duivent so
Sass ‘ entiereinent 31 cet égarcl.

-—- Les espéranees tl’une puix’ procliainc avee l’Autrielie
‘seinbloient lthl‘ fort accrétlitées.

_. Les ex-clcputes Dumas, Quatreinere SCA'ntlré ('de la
Loz'ere ) , sont arrives auioura’liui a Paris. Suard y est anssi
depuis hier. »

Le premier pourra montrer avec orgueil les travaux de
sa retraite, si l’excellent journal inilitaire , qui est ti‘es-estinié
en Angleterre & en Alleniagne , est ile lni comine on l’assure.
Beaucoup (l’exeniplaircs out inéine été rcpantlus on France.
On reinartpxe par—tout le talent (le l’écrivain , le jngenicnt
do l’lionnne cle guerre «Sc (le l’hoinnie d’e'tat; l’on y re—
trouve tonjours l’iinpartialilé (Lui (loit caraetériser ces tuc'i
moires du toms, précieux depths pour l’iiisloire. L’autettl‘ so
traliissoit settlement (inelqnefois, par les niouveniens d’un
cosur frangais.

—— Les éleves (le Sioard out en, avant—liier, le plus @flnd
succes clans une séance public do lycée des arts; i'ls (leiveu’t

_ inier ventose, a dix heures dn matin.

-— Maret', libraire an Palais Egalité , est détenu an Temple
depuis 15 jours.

—- Hier, vers liuit henres du nmtin , le fen s’est manifesté
Michel , vis—ii—vis la rue du llurepoix. Les secours out ete si
prompts & 5i liien diriges , (pie l’iueentlie qui s’anuoncoit’
d'une inaniere alarm-ante, a été arrété sur—le—eliainp. Le
citoyen qui occupoit cette cli-amhre a pe’ri.

-—- L’on avoit (lit qu’une épirléznie s’étoit inanil‘rrstée dais
les liopitaux ele 'la commune Lle Lyon, & qn’eile y acct.-
-sionnoit (les ravages consitléreliles. Le bureau central du
canton de Paris apris aupres (l0 eelui de Lyon tons-les ren-
seignemens nécessaires, 85 il assure it ses coneitoyens que
I cette nouvelle est tont—z‘a-fait controuvée. ’

——-Une reunion des écrivains , orateu-rs & po'étes les plus
(listingués de l’It'alie , a eu lieu liier eliez le c‘itoyen Serra,
ligurien ,: pour .entendre le célebre improvisateur Gianni, 54

 

l dormer” it quelq‘ues rép'u'blicains" frangais unedde’e de cC‘

aussi avoir un exerciee publique clans leur hospice , le pre- ‘

clans une cliainbre, an quatrieine, (l’t ne maison , l’ont—'

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de CC.

 

iflSignifiant comine taut d’autres'; du citoyen Momma

- C

genre do composition qui , chez nous , est entiérement in—
connu.

Le musician qui acconrnpagne 10 170610 improvisatour est
aussi improvisatour. Colui qui accouipaguoit lcs chants dc-
Giauui est lc ce'lchrc Brusasco.

Parini lcs divers sujct‘s d’improvisation, on on a distiugué
deux. Lo premier donué par un Franga-is, étoit : u L’licu-
» reuse dolivrance de trois 'Irlandais—Unis qui faiaoicut pariic
» (l8 l’oripédition d'Irlaude, & qui, ayant été pris par il‘S
» Anglais, Sg'lcoudauiués 1'1 mort, n’out écliumao an supplies
» que par la géuérosité dc trois gucriic-rs i'riquguis qui so sout‘
n adroitomeut substitués ii eux, daus la prison , an moment
» do l’éclmngo. n

Le second sujot étoit:

. I, , ,.
a Le premier amour cl un ecoum'. »
-— LC

géno'ral Bruno a rétubli la commune ale l’Oiioul
(inns in constitution qui uVoit été suslwndue pour ello @oniuio
pour toutos los communes du i‘viorlnlizui.

Ce grinéral a déclaré que c’éluit uue justice rondue nu
patriotismc dos liubitnus de l’Orient. It a réduit la i'éqili—
sition inilitnire dont il l’avoit l‘rappc’e (on lui deniauduut
d’abord dcux cunts Iuille francs écus , douze niille puiros dc
souliors 8< trois iuille Cnpotcs do tilrnp Mon) 21 soixantomille
francs dolls , clcux lnillC pairos 6.0, souliers 8< lIliilC capotos ,
imputablas sui' toutcs lcurs iinpusitious (lil't‘ClL‘S dc l’un 8.
II a purl’aitcrncnt accuuilli les conrnrissuircs do i’Orieut, qui
ont été lo trouver 'a Vanuos.

—— Trois bfitimens , aj’unt it bard uu grand nonilire do
palriotcs banuis dc Naples, Viouueut djcutrcr (inns in port
dc'I‘oulon. Le llOiHl-fl‘c dc-s VlFIlia'iit’S dws (Holmium

 

s poliii-
(Ines dout co pays :1 on} k: tliofilrc, (lep'xis lr iéiuli'i

7 .—

intuit

 

. dc l’autorité royals jusriu an 3 Him-m; , S'tflrvc E: iti tléca—

pités, ("llfCl'lHLib' SS, conduiiiués it mart ti eut‘ormés par
grace 12. -

-— L’ifispagne a dcuiandé an roi’de Prusso aver: succbs sun
intercession uuprbs du iiiiuis're liritaunitj'uo on favour do
Nappci'51'aiuly,& do 595 conipagnons 'r():1‘.‘ do 121 pzu-il x tiou (lVCC la Franco , vient d’étie t'vlu ,
gouverueirzlo Prusyivanie, & M. Monro, gouvcrneur do Virginie.

Les pnpivrs américuins annoucent qu’eu co:xsév.1ueiu-e do (hm: nu—
miuatiou, lc fameux ou pluiét l’iul’zime Porcupine so propose de
transporter no: proves do i’hiladell liic a Nut/York. 0n sail: (lue lo
glauticr, qui a “iris le nom do Porcupine, porc-‘Epi , est un Auglais
euruyé (lv: Lomlres par le guuvernmnout l). lidliililllle, aver. (lo bnuucs
chres do crr'wlit 6% do buuucs instructions, pour (Stablir (has his

 

  

 

   

  
 
  

EL” Unis uue frauillt autigaillirmm. {1 am; inypos inc dc clioisir
un 2-D . plus capable do rmuplir ies vues, do wrur los passions
6.1: lcs uuc Eats de so; cmnmctmus. Il est impossible «ll,- conccvoir
s,

u (Foxhutcr zivoc plus de prol‘oaillcur, (it‘ \igueur & d'udi‘csse uu
plan dc dill' matiou & de lmulewrsoinout. Sou dz‘gynt , scs intrigues
ti scs lilJC‘llCS i'i’oiit que 120p roussi $1 multiplier en Amériqne les
enziomisdc in france : mnis l‘état zu-tuel do l’opiuiuu dzin les Etaté—
Uni»~ prr‘uve one in masse du‘ pr‘uple oat reestée puie. 11 no fulluit
[\25 main; quu sa Viguureuse constitution DIOR; , pour register 21
l’sclion continue (ln poison qne sa plume di‘stile (‘lisquz juur.

(t Nous uvous r5. l’iauli'é lidIiS it Are 50in, dit uu des 1.:ipiors du
gouvsrncnlent, uii serpent dout I: \‘euin corrode tout Cc qu’ii tou—
r:lie , & u’est pas plus fatal au vice (luff: 1a vortu. Cat (stranger, qui
'lcit 2L; patronage d’uue (lasso zl’homuics resyoctab’ics, maxi: abuses,

 

 

 

  

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x 1‘ /. .‘ n ~ .‘ .1
. 1111111111111, 21 5,35 PW.”3~'“"1 r1 5% passions. ‘ A1111? n‘QIY'th _
-'p‘aiiiiie de tout 1e liel 119. la ciilomuie ; epics uruir 11011121111: 5115 [101-

la‘cousisfauec qu’il :1 {Misc pnrrni nous, no met‘plu‘s rle blonres 3:
son audaue ; i1 se 11011 1511 (1:011' (11! 10111. immoler a 50“ .1511“,

  

sous la cai‘aeiei‘c (1’11111: gramle & respectvible .Uilliuli', il 11 1131311131115—
tier jusiiue 1121119 le sunctuuire 11o I‘llfll‘C-CJlHIIL‘L,'L¥ soiiiller (1:1, sou
' me 1-: premier niiii ‘tmt (16:5 republiquef uniericzuiies. ~ (.05: 11
113. liumuie (we l’oppu-iiiou (1011 111115 59.5 irioiiiplies. 7—13: (113 com—
liiiau dc uninieuux mailieurs ne menuce-t-il 11215111 pairie , vet emis—
5.,ii'e 113 1115.Cul’(l(‘.5, cliiirgé (lo (lisséiiiiuei‘, su’ nofire lerre rierge,
11:5' imes Lie liaiues SL111: dissolution , (1011110 develuppeiiieiiieiit est,
on ice moment meme, si fatal £1 l’nucien moude )1.
Sig/119’, MAsCLET.

       

 

 

 

 

 

C o N s U L .1 T.
141719115 du 21 pluvidse, an 8.

Bonaparte , premier consul de 1:1 1611111111un , arrC-Le:

Art. 1“. Le ciloveu Louis C0111, ofliciei‘ ei—(levum. 21!,—
tziché on service du 1’ieinoul , est coufiriiié clans 10 grade de
mineral (1e brigade.

11. Le citoyeii Raiinaldy, ci-devaiit adjiidzint—geiie'ral 2111
service (111 Piéuiont, est admis £1 servir daiis 1e meme grade
:1 l’ai‘me’e d’ltalie.

111. Le ciioyeu David, olficier ci-(levzmt attaclié an ser-
vice du Piéiuoui, est confirmé dans 16 grade de c1191" (16
brigafle , auquel il a été promu provisoireuient par le ge—
néral cu C1101" 11151‘02111 , 51 l’ai‘mee d’ltalie.

IV. Le ciioyeu Le'ou Levavasseur est noumié géuérsl de
brigade. . . . . ’ ' ‘

V. Le general (11: (liVisiou’Oliwer est 1101111116 inspecteur—
general aux revues. ,

Comps LiéoisLATIF.
Seance du 26 plus/£636.

Sur la propositien d’un membre, l’assemblée cle'rogeant
515011 regleuieiit , ai‘réte que toutes les feis qu’elle pi‘ocedera
£1 la 11111111111011 d’une listc‘ de candidals, lc nom‘ere de suf—
frages que cliaque citoyen aura obteiiu sera tou]oui‘s 1n—
rliqué. .

Un meziiln‘e en a1111ongant 1a inort du Ciloyen Auquelin,

1 1' ' l' ‘1 ['1' fail arrétcr 1" (u’il sera fait
mein “”0 (111 ceips egis a 1 , , . 1 ,
mention au proc‘es-Vei‘bal de ce decea; 2° qu’une depu—
tation de‘ viugl—quatre membres assislera deinaiii aux fu—
1iérailles du ciloyeu Anquetiii; 5?. liciivoi d’un message au
sénat eoiiservatcur, pour l’iustruu'e qu’il vaqiie une place
113115 16 corps le'gislalif. ’

Le tribunat anuonce , par 1111 message, th’il a vole
l’adoplion (111 projeL de 101 relatif 51 la (1111151011 du terri—
wire 8: 51 l’orgauisation de l’ac1111iiiisti‘alieu iule'rieure,

A deux‘lieures, les citoyeiis Deferiuout, Dueliulel (de
la Gironde) 8c Marinont, conseillers d’etat , soiit intro—
diiils. Deferinoul, l’uu d’eux, présenle iin projet dc 101
relalif au cautiounemenl. E11 *VOICI les PFUICIPalCS dispe-
sitions: , , .

Il sera fouruiiin cautiounemeni par les regisseurs, 11111111—
iiisii‘alezirs & eruployés 110.5 régies & administrations des
pastes, des douiaiues , de l’cnregistreiueiit , dos douaues ,
111: 1:1 loteric 111111011310 & par les iiolaires. '-

Les cautiouuemeus serout versés au tresor public , eii?

nume’raii‘e, d’aipres 1e tableau annexe 51 la préseute , pour
sei‘vir aux défienses dc Pan 8. ’
Les citoyens qui devrout fournir des cauhonnemeus, sous-

 

 

crirouL ’troisoliligatious, payaliles de deux iiiois en deux
111013.

A couiplei‘ 110 17311 9, il serzi fail (105 fonds pour‘le paie-
111e111 Lies inle’réls (113s caulimiueiiieus, 21 12115011 cle eiiiq pour
cent. V

Les citqyens Siijels 11 1:1 pi‘e'senle, & qui ue s’y confor—
11’1171‘1'1111 pas, seroul. l'eiuis, s’ils soul eiiiployes (10 regie 011
(llauluiiuislraliz-m, (le cesser toules functions; s'ils soul 110—
lail'csi ”5 S'U‘Olil.1:011:1111'11116531payer 11110 3111011110 é