xt7m901zh427 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7m901zh427/data/mets.xml Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré France Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré 1797-04-27 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de LE NORMONT, rue Des Prêtres S. Germain- l'Auxerrois  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Véridique ou Courrier Universel, 27 April 1797 text Le Véridique ou Courrier Universel, 27 April 1797 1797 1797-04-27 2023 true xt7m901zh427 section xt7m901zh427 N ‘3'.

s d‘oi'dre

dc liicn.
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COllL‘guc
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ibre. ll
el 165;.
050 1’12.—

:1

 

 

 

 

 

LE VERIDEQUE
COUREER UNEVERSEE...‘

Du 8 FLOREAL , an 56. de la République franqaise.

 

fl
(111012312 713mm: gun) VETAT?)

( Jeudi 27 AVRIL 1797 , (vieux style; ) #

 

I:

Leltres dc Buonaparte et de L. Hoche an direcloire exécutif, .5er [es derm'crc succés cl .9 m-mées d’Italie e: (la
y ' i I - r ' l v
Sambre elf Illa/(sa— Bef/exions sur les elections. -——/1u£res .sur la [’AIA. ——-Pr0/et de resolunons sur lea
droits d’enmgislrement. —— Dénonciatian conlre l’asscmblce przmazre dc Beaumont.
I

.r-

t.,.'_._.:
CHANGEMENT DEDOMICILB.

Les lettres et avis pour l’abonnement dc ce Journal ,

. . , ._ r ._
fioivent mamteuant etre adresaea au duecteur (lu Véri

dique , rue dc Tournon , 11°. 1113.

 

 

 

Cow's deg changes dd 7 fluréal.

Amst. . 60 (3'1 g Souvcrain. 55 15
,. _ 1 r

Hainbourg 189 1987 Eipl‘lt . . 7 3.30
Madrid.. . 11 8 q Eau—(le VIC 22 .100
Callix . . . 11 {i Q Uuilo rl’olive. .
Gum. . f; oi (9.119. 1 . . .
Tivr‘izr " fiiii‘fl'uixmnb. .
>“ I 1' ‘. ~ ‘1
anle. 1 ; émmcuOrl. . .
Or fin. . . . . 102 15 Damn ale Mars. 20
’Limgot d’arg. 50 12 6 Chandelie . . . 1o
Piastre. . . . 5 Lyon. . au pair a vue.
Quadruple. 7g 7 6 Inscription. 15 15
Ducat d’Hol. . 11 7 6 Mundat. . 11. 6 8-. 6

NOUVELLES ETRANGERES.
H O L L A N D E.
De la Iluye , 2 avril.

Le minislre frangais , Noel , a 1cmis ii notre conven—
Qiou national? -,.ne note 1111 directoire , (lane laquelle on
a'ccominan'le lonnr-lli mr‘nl dc ne pomt sc clépartir (lu
principe d’uuiié e! {v’indwmibilité deyi decrcto , (:1 qu en
Gunfiqucnr c l’on ne vote poml. sur la constitution par
province, unis pm téle. ‘ . r

N. b’. P noon se jouer avec plus d’impudeur de l m—
(lépen-fam c des p ‘uplesz q111_est un des dogmes sacrcs
do nolre doctrine révoluhonnaxre !

REPUBLIQUE FRANQAISE.
ANOUVELLES OFFICIELLES:

ET MOSEI.I.E.

' l
I
l

ARMEE DU P111111
Au (1 iarlier général dc Bilschofheim ,
.5 floréal an V.

L.” général an 9711f, .au directoire axe. 1111f: .
Ciluy: ns vlirr rteurs , je prolitc du passage «1- l’acl3u~
Glam gwéml Leclcrc, dc l’armée d’ltaue, pour vous
fieuclrc uu coziipbe zréavsuccinct do nos ogérauone (laying

J

L 4?

le premier florc’al. Le rapport des reconneissanres sur le
Bliin , quc je vous ai communiqvé £1 Paris , faisoil es-
pérer la réussite du passage de ce ilcuve. La position de
l’armée d’ltalie , et la nécr‘ssilé de forccr nos ennemis
51 la [mix l’exigsoient ; cos motifs out doublé la courage
dc l’armée; mille obstacles no nous ont permis de (1&-
bouulicr qu’ii six lieures (lu malin. Les fausscsatlaques
se fiisoicnt enlcniirc (l‘plll-P deux lieurcs ; ainsi ce n'éloit
plusla surprise qui (lcvoit HSSUF'T nos surcizs , mais
l’audacc. Les généz‘aux DJllF‘SID , Vrin'iame ,Dil'.’0u£[ ,
et Jor is; lcs adjuduns-génémux Domont rt Eudelot
commauloiem les 111111.] 1635 exécutées par les 31". , 1L0".
at 17c. dillll-bligfliit‘b , 1m bataillon dc la'rlic. , :Ivux
do la 1093. el deux 116 la 16». (l’infanlr‘rie légére; ces
troupe-,5 om aborli- sugar-sewwment 51 la rive dx'oife par
d‘::baf€]l:€fill€lli (l6 (1 n .zc cents liommr‘s; il (levoit
étrc de trois mil e; was dc 60 baleaux que nous devious
avoir , il n'a pi: nous on arrivcr que 25.

L’i-nm mi :1 l'ait (lcs efforts inouis pour nous culbmer
(laws lc Rhin. Apiés le combatle pius opinia‘ilre ,nos
ponls élabiis , cl les résrrv. s ayant passé le Rliin , nous
avona pris l’olT nsive. Hicr , environ midi, l’onnemi a
élé balm completlemcnt; nous l’zivons cliassé Pl dispersé
jusqu’z‘i Gnsganbnch, dons la valliie (1-3 Kintsig , deux
limes en avant d’Oifcmbourg : Field a été repris , et
maintenant nous nous trouvons placés plus avantagflh
semcnt qu’avam 1e siége dc ceHe p‘ace.

Le résullat de cetlc vicluire, sont des vlrapeaux , plus
de vingt piéces de canon , tous lcs équipages , la caisse
milituirc etle bureau dc l’élat-major Llel’armée ,lrois
ou quatre mille prisnnniers , (10111 1111 officicr—général
ct bcaucoup d’officiers de l’état—major ct supéril‘urs ; la
perae de l’ennemi en tués ct blessés , est (Anc-rme. '

Les généraux Dulicni et Desaix 0m éyé messés en
soutcnant lea premiers ffibrts dc l’ennemi , Ayn-33316 pas-—
sage. LP général Jorfiis etl’adjudanpgénémlDemont
out éte légérement blessés.

Les lroupcs om fail des prodiges dc valenr. Un es—
cadron du 99.. régimentde liussards , his 179. of I19. de
dragons, 16 20. do cavalerie , 11‘s compag ics d’arlil-
lerie légére , commandécs par les capitainvs Foit at
Grays , qui ont successiyement (lobarqué 51 la suite de
l’infanterie , mériient les plus grands éloges.

 

 

 (2)

Il m‘cst impossible de vous dormer ,clans ce moment,
élcs détsils plus circonstanciés sur cctte opération la plus
a‘udacicuse ct la plus périlleuse quc j’aic encore vuc ; is
vous les envcrrai par lc premier courier; jc pourrai vous
citcr plus particuliércment le nom dcs corps ct (lrsmili-
tuircs qui so sont lo plus di:tiugu£s. .lc no puis vous
pnrler avec trop ll’élogc do la conduitc du général Van-
dumc; il commuinloit tl’abord l’avant—gardc (la Llélmr—

qucment ct la division , spies lu blessure du génorsl'

Dullesm; cc dcrniL-r a (‘galunentl‘ait dcs prodiges tle
vuleur,

Le travail dos rcconnoissanres avoit été dirigé par le
gértéral Boisgnard , tlu corps du génit‘:; lc cltcfdu ba-
taillon (lu gcnic , l’oitevin , ccmmumloit son ariucu
l'attnquc principalc.

ll cst inutic (lo vous citer lcs générsux Rognieret
Dcsa7x; liurs preuvos tie talens ct (lo courage :ont con—
nucs :lc toutc la républiqne; la blessurc co co dernicr
prive l‘aruiCe , pour quelquc terns , d’un Cfiicicr blen
précisux.

Du 3. Le général Davouet, 51 la téle d’un gros parti,
est en marolie pour so porter 21 la‘ téte dc la valléc ale la
Kentsig , et t’adjudunt~géuéral BJKEVlCl VBtS lo Kembis;
nous avons pris position sur Lzlcheren, aprés un combat
d‘avanbgardez ou l’cnnemi n’aéopposé qu’une trés l'cible
réeistancc.

Lcs blessures do plusieurs olliciers-généraux ayant
exigé plus d’activité de la part des aulres , il ne m'u
pus ét". possxble de vous écrire p'utét; vous aurez des
détails bien intfirt ssans des difffircns combats que nous
avons livrés; quatre ollicieIs—généraux autrichlens y
ont été blessés , dont’un ii moxt et un prisonmer. C’est

unc preuve non équivoquc dc t’ncharncmcnt que l’cnnemi
a voulu mettro a empéchcr nolrc étublissemrnt sur la

rive (lroite tlll Rllin. Szg/zé Montana

P. 5'. Un courier que jo recois £1 l’instant du général
Buonnpartc , m’anuoncc la signature dos préliminairc:
dc paix avcc l’cmptrcur.

Anni-2r. or. Ssmnnn ET Msusz.
Au quartier généxal £1 I‘lerborn ,
c 2 lloréal an 5.
La générahn. did” ’9 l’rzrznée (1e Sambre ct Abuse , aw
directoire exécu/Ij.

Citoycns directeurs. Je vous mdmlai bier matin , qua
1e corps do gumbo do l’armée so portoit :‘1 Klein—blister ,
h l’t‘ll'ct dc EltGSSlI‘ l’cr:ncxni do la poition importante
qu’il occupoit; cclui ci n’ayaut pas jugé 51 propos (lc
rcccvoir le combat , nous n’avons pu uvoir qu’unP al—
l’aire d’avnnt gartlo , qu’ont commanué les généraux Ncy
ct Soult , avcc la valeur et les talens qu’cn leur connoit.
Ce‘s omen-rs lircnt tam qu’ils arrivercnt avec l’mnemi
an dolilé do In Dill , par ltqucl lee enncmis 3c rctiroient
d’llerborn sur lVlstlaer , 1e poussorent Vivemcnt, ct lu-
fircnt cinq cents prisomiiersj tlont (lcux ollicicrr.

L'aiale-ds-camp Soult , l'rcre clu'général do (we. nom ,
9n prit 320 Mac 50 hussards, et mit toule Ia colonne
d’inl‘anterie enncmic dnns la plus grands (‘érouta Six
cscadxons dc dragons qui , £1 la butaille cl’fi‘Jtenkiikcn ,
s’étoicnt converts (ls gloirc sous lea ortlrcs‘jdcs généraux
Clmmpionnct, Klein et Saline , so sent encore conduits
dc la maniére la plus distinguée. Les hussards, comme
it l'OIdiuaire , parfaitement. Dcux. bataillons do In 603-:

xantléme) voulant premlre part au combat, ontsuivi
une licue 6t demie la cavalerfe qui marchoit au grand
trot; on no sauroit laire asscz d’éloge do toutcs ccs
braves troupes

Lcs enmmis sont, (lit-0n, réunia 53 \Vetzlacr ct
Gicssen; ccpendant , Grenilr est cléja sur lcur llanc
gauche. Nous cspérons lcs dologer zzujnurel’lmi de leur
pmition , quelquo formidable qu‘ell'; soit.

' Signé L. Ilooun.
Aunts. D’I'rALIn.
Au quarticr général uLéoben,
le 27 germinal an 5.
Brionaparte, général en clan/RI»: Z’trrmée d’ltalie , an
dirr'cloiru cxénnlif.

En conséqucncc de la suspension (l’armes que je
vous ai «‘nvoyéc par mon d4 rnier couxll‘r, la division (14
général Serruncr a occupé Grstz , ville contcnant 4t)
millc habitans , ct cstimée unc dos plus considéiublss do
l’élat do l’empcreur. '

Les géuéraux Joubtrt , Delmas ct Baraguey— d’llil-
Iiers ont en 51 Bolzano ct Milbacli (litl'ércns combats, dcs~
qll‘.‘l3 ils sont toujours sorti vainqucurs. Ils Font parvc~
nus £1 travsrscr tout lc Tirol, a luire , dams lcs (lill‘crcns
combats, huit mills prisonniers, et 51 se joindre avec la
grands armée par la vallée de la Dravc. For as moycn ,
toutc l’arméc est réunic. Notre ligne s’étr‘nd (lvpuis lu
vallée de la Drave, du cotc' do Spital z‘i Rottmann, lo
long (le la ll’lulir, Bruck, Grutz , 6t jusqu’uupiés do
121 Fiume. Signé BUONAPARTE.

, PARIS, 7 ‘floréal.

'Pcrsonne n’apprendra sans émotion, la nouvclle d’une
paix qui termine um: gmrre si longue ct si meurtriém.
Le coeur palpitc ii cettc idée , que les veines des peuplcs
sont fermées, ct que leur sang ne coulcra plus sur la
triste lhéé'rc dos combats. Le plaisir de l’bumanité , qui
n’est étranger 21 uucun (les partis qui nous divisent , lee
coni‘ond tous en ce moment, et assoupit leu-rs regrets di-
vers (lans un sentiment commnn.

Ce n‘est pas copcntlnnt que le souvenir des pcrtes par-
tirruliéres ct des malheurs privés no se réveille nuturelle-
nirnt a mic épOSJutr qul semble dt‘VUlI‘ terminer tous les
mclheurs publics. Il est clans le coeur (le l’liomme (l9 so
replitr sur scs pro-pres affections , au milieu (le l’cnthou-
sinsme général , ct (l’entendie, au fond de son éme, la
voix de ses douleurs ct do see chagrins parmi let; cris
do l’alégrcsseuniverselle.

La voilz‘i donc tcrniinée cette révolutitm qui rn’a enlevé
mun pé-re , mon ami , ma fortune , se (lit uvcc un atten—
(lrlsmlncntmélancholiquc , l’infortuné qui a Tait de 33
grandt's pcrtes, comma, aprés un naril‘rage , l’aspect (l’un
Clcl tranquille ct d’un paisiblc rivuga, rend plus tcntlre
le souvenir des compagnons, (lCB sunisJ des biens que les
flots ont engloutis.

Tandis que la tempéte gronde , ses agitations font (li—
version 31 tous lcs sentimens , et la crainte Il’un danger
pn‘sonnel enchaine toutes les facu-lte’s (10 Films; mais
blcntot le calms la rouvre aux rcgrets; ct , quanol la Vie
n’est plus on péril , ellc ne semble n’avoir été laisséc
quc pour sentir la perte des biens qui la rendoient agréa-
ble, et des amis qui la rendoicnt chore.

Ls paix est signée des mains de la victoire et de l’hu-v
mamtég les portes do la guerre sont fermées; mais

 

E’ouvr
puix ,
gollic
guit‘l't
ailotlt
ii’enl'
mots
les cl
insul‘
scru'

 ont suivi
in grand
utcs ccs

lzlaor et
ur [lane
i do law:

an ,
zlic , (1L.

que je
ision (la
nunt flu

ables do

'— d’ilil~
ats,xlcs~
t par-V‘c‘
[lill'cn‘ns
c avec la
moyon ,
rpuis la.
ann , lc
ipiés do
.E_

lle fl’une
urtriérei
peuplt-s
a sur la
ité , qui
cnt , les
grets di—

‘tes par-s
Iturelle-
tous les
116 de so
i

cnthou-
ame, la
les cris

a enlevé
n atten—
it (le 53
uect (l’un
5 tmdre
5 que les

font (li—
l danger
3; mais
ml la vie
: laissée
t agréa<

de ”1114
i; maia

5
i’ouvmge do la paix n’est pas encore commencé. Voila la
oaix . tlirai-je, quaml je vorrai quc l’on s’ocoupvra avec
bollicitu'lc , du soulagcmcnt (les malbeurcux , qu’on es—
suirra leurs larmcs , qu’on ét-outt-ra leurs plaintx-s . qu’ort
afloucira leura‘ 111i:£:rcs:Voilala puix, dimi‘jc ,(1uand jc
“fantenrlrai plus n-tfntir cos tlénonoinlions odiousos , (:63
mos magiques dc la discorde qui (liviscntplus (ncorequc
lES chases ,et qui sont a~la~fois dos oris do gut-rm ct dcs
insultvs :Voila la paix , dirai—je , quandla constitution
sex-u rigour: usement maintcnue , et les loix religwuse—
mczit obsvrvécs , thaml la liberté individuclle scra. res-
ptwtt’e , la liberté dt-s cultcs et «les opinions religwuses
protégéc , les arts encouragés , les Vengeances person—
ncllus enclia‘inées , l’csprit révolntionnnire étoullé.

Accrptons tous les lieureux augures que le moment
préscnt nous Ollie; no rEproclwns qu’a la guerro, tous los
maux que nous avons endurés , et attendons (le la paix
tous lus hiens qu’elle peutnous rendre ; croyonsau moms
qu‘mlle ell'acera do notre législation tout cc que l’espnt (le
hillil") ct tle pcrsécution y a déposé de barbare, qu’cllc
inllu-era Ulilfmk‘u'. Sur la convluite du gouvernement ,
qu‘t lle arlollzira tous les ressor‘ts dela machine politique,
ct qu’ozzlin elle deviemlra pour nos nouvolles institu-
t-ions , l’«'preuve la plus sure ct la plus capable do nous
les faire apprécier avcc justesse. _

Ull étal qui ne pourroit se soutenir que par les VIO-
lences, lcs convulsions et la tension desnerfs de la guerre,
ressemblcroit a un tcmpéramcnt qui ne subsisteroit que
par l’acrcté (les plus terriblcs spéciliques; il périroit
bientbt: cslui qui conserveroit 59. force dans la douceur
d’un régime égal et tranquillc , sex-oit vérilablement sain
et durable : un fou furieux bat a lui seul quatre liommes,
ct maurt d’épuisemr'nt: une santé robuste n’est pas ca—
pable d'nn 7i grand elTort , mais elle so conserve et
fluurit long-tents.

———W
Sur les elections.

On peut dire de nos dcrnieres éloctions , et de pres—
quo toutes ll 5 élcctions du monde, ce que Martial
disot de ses épigrammcs il y en a de bonnes , do
mauvaises et dc- médiocres. Copendunt on scroit forcé
dc croirc que le bon prédomine, 3 en juger par les
fureurs ales conventionnels non-réélus, si l’on ne sa-
voit pas que tout choix qui n’est pas tombé sur eux, a (If:
lcur paroitre dotestable.

L’cxplosion de la rage de Louvet’a aujourd’liui qucl~
que chose «le risible. L’esprit public est arrivé , sui—
Vant lui, a la derniére dépravation. Les principes ré—
volutionnaires n’oscnt plus se montrer. Le peuple est
en proie aux regrets de l’ancien régime , a l’amour
do la religion , qu’il appelle le (lélire du fanatisme.
Dos nobles , dcs parlementaires , (les gardes du roi ,
(les ministrcs , sont appellés a lo représenter. La gloire
ct la puissance vont étre lc patrimoine des illustrcs
castes privilégiées ,_ comme si les Carrier , . les Joseph
Lrbon , les Fouquier , les Billaud n’avoient plus de
successeurs , comme s’il ne restoit pas en France (165
huxnines qui ont marclié do front aveceux dans la carriére
du crime, at d’autres qui, pour les suivrc , n’ont manqué
que d'lmlcine , quc do moyens , que do puissance , et
non dc bonne volouté. Si l’nn étudio la nation dans ses
mneurs , clans sea institutions , dans sos usages , on 86
sent prassé par toutes les vieillcs liabitudes do la rue--

narchie. P:=r+*—t-on . («:‘vsttozijo‘ir; Tommi (mi psi-Io“:
- I

ports—Lon le? mminllre- rcapvmt aux dogmas; (lo noiro

religion (:{i'ilc 7 Les {it"s nzttiunalrs no soot-ellcs p.17.
solitaires , tan'lis qu" la total", 5’: presso 3: rellez. tle la
religion chi-(iticnne i.‘ Ln (léz' pus oubii/‘e ,
malgrr" les cfl'orts, (at 0n dépit do la prérliction (la l’t‘e—
dérer .7 C’est allio'irtl’liui a qu' Llelsavoz‘nra scs asuvres
patriotiqucs. Bu-nllrcr mz‘mo, cc-He illxzs‘ro , (“tpour
ainsi (lirw , inutile colonize (lo la philosophic , Enidérer
no so d-'~fend—i! pas rl’avoir livré son rm 1’ il no vcut plus
do la gloire solids ct réwllr‘, (er rette patriohun et sainlc
traltison.Apeine OSC— twon prononrcr lo: n’in‘i: véréral‘lrs
dc Morel,dc Turcati , do Grim-l , rlo Halo. Cr? n’est
pas ass; 2 d’avoir reintté ma prenw morale , on va jus«
qu’a chicancr les témnins ntrmaaires.

Tout lc: moml“ vouf hicn posséd~=r les bénéz'ices Sim--
plea de la répulfliquc 3 :nais on Va jiisqn’it so (3", “:nrlrr‘ ale
l’avoir fontléff, (le ptux’ (l6 demeurer cntzu‘lzé (lu smipgml
d’avoir participé a quelques unes [les merurcs vigou—
reuses qui ont du scrvir £1 son établissr-nhnt. Dussaulx
meme se défcnd d’avoir préparé la chute du trone.1lré«
pudie , il reponsse comma un outrage, les élogr-s (la
Delmas qui Vouloit ajouter ce flruron a sa couronne
civique. II 056 so vanter de n’avoir jamais roré [a 77:07 5‘
do personne. Qui pourroit ne pas saisir cette allusion ?
0 ciel ‘. (les républicains peuvent-ils rougir d’une mesure
‘alaquelle ils out en lo malheur do nepas concourir;
mais qui a été 5i utile a la liberté? Si cc ne sont pas les
propres termes dos jacobins , tel est du moins lo sens
bien fidéle dc leurs nan/Rs lamentations.

Peu s’en faut one Poultier n’ait été traité do royaliste ,
pouravoir pris un pcu plus philosophiquementson parti,
sur (les élections , contra lesquellr-s on pout déclamer ,
mais qu’on ne pourra jamais empécher , a moins de rcn<
verser la républiquc. Il lui est échappé de dire qu’1ln’é~
toit pas physiquement impossible qu’un royalistc , cé—
dant a la nécessité , devint ou se montrét républicaiu ;
aussi-totil a éte assailfi par ses frércs d’armes. II no so
tient pas pour battu; et 5,1 délenae contit‘nt quelquos
naivetés bonnes i1 recueillir. Il cherchc ‘a établir qua:
l’intérét , secondé sur-tout par la nécessité, maitresee (lu
monde , peut frapper 211a porte d’un royaliste , at so In.
faire ouvrir a la fin ; et pour prouver la force puissante
de‘ce grand moteur des actions at eles opinions , il vs.
puiser (les exemples parmi les républicaina.

» Combien d’hommes so sont cruu patriotes , taut quo
» la révolution a été pour eux une souxce de pros-
» pérités! n '

1) En dernier lieu , n’avons-nous pas vu dcs ré publi~
cains qui se disoieni inébranlables , vouloir renverset‘
le gouvernement actuel _. parre qu’il no leur accor—
dnit pas assez dc crédit, et qu’il oublioit leurs services
passés ? n
» L’opinion peat done dépendre de l'intérét person-
nel.... Dans un pays comme le nOtre, oul’isyrit
public 21 cu si peu de tonue , ou il a varié selon les
calculs de l’ambition et les circonstances , je crois qua
l’amour (le soi entre pour beauooup de chose clans lB
parti qu’on adoptc. »

11 a des lueurs , co Poultier ;noua ponsons comme Iui
que l’intérét cntre pour beaucoup dans toutcs clioscs;
cependant it that croire pour l’honneur do l’cspécc luv
mains , et il eat just: do ls croire , qu’il y a nu petit

 

 (4)

nombre (l’actions indépendantcs dc tout intérét, opposées
inéxnc a CI: qn’on appelle intérét. Lorsque le comte de
Stafford coneeilloit 31 Charles I de le sacrifier 1‘1 sa sureté,
sacrifice que- Charles 5: reprocha justement d’avoir ac-
ceptc, sacrifice qui cut et devoit avoir un ellet directe-
mcnt contraire a celui qu’on en attendoit , le comte dc
Stafford to se décidoit sfirement point par un motif
d’intérct; si l’on me parle de l’intérét de sa gloire et de
sa reputation , alors je demanderai qu’on clierche une
autre expression , dégagée de toute idée abjecte , pour
qualifier un dévouemcnt si noble et si géne’reux.

CONSEIL DES CINQ-CENTS.
Sécmce du 7floréal.

Le commissaire du directoire pres l’administration
municipale dc Baumont , écrit au conseil que les opera-
tions dc l’assemblée primaire do cc canton sont nulles.

Dumolard : J3 demands l’ordre du jour sur la péti-
tion du eommissaire qui n’a point do qualité pour exa-
miner les operations d’une assemblée primaire. Si les
faits sont vrais,vous examinerez si les operations sont va-
lides on nulles ; mais pour les principes, vous devez
renvoyer la pétition au directoire , qui vous transmettra
lea fails.

Cctte proposition est appu‘yée par Philippe Delville
qui ajoute , que le conseil ne doit point avoir égard a
une prétition d’un agent du gouverneinent , qui excéde
ses potwoirs en 5e permettant d’examiner les opérations
d’une assemblee du peuple. Il conclutpar l’ordre du jour
pu.‘ ct simple. Adopté. .

Le eitoycn .l‘loriet fait liommage au conseil d’un plan
'd’un cours de legislation , présentant les cléinens de la
morale universelle , et convenable sous touteIespece de
gouvernement. _

Le conscil rccnit et renvoie l’ouvragc a la bibliotllcque
du corps legislatif.

Ducliz‘itel (de la Gironde) sournet a la discussion un
projet concernant les droits d’enregistrement. Le rap-

orteur observe qu’il est instant de statutr BUI‘ quelle
{use doivent étre iiquidcs les droita d’enrtgistremeut de
certains actes liaits pendant le cours du papler-monnoie;
qu’il est a propos de modifier quelqucsunes dos dispo—
sitions de la loi de l’enrcgistrement , (t qu’il convicnt en
méme tems de prendre den mesures propres a prévenir la
fraude que l’on pourroit se pernicttre au préjudice du
‘trésor public. _

D’aprcs cos considéraiions , il propose un projet dont
voici 105 bases principales:

1. Le droit d enrs-gistrement dos actes dont lea prix et
comma-s ont été stipulnis en aSnignats ou mandate , se-
ront percus en numeraire, ct liquidés d'aprés le cours
de ces pa piers -monnoic 5 dont le tableau scra fournipar
la ti‘ésorcrie nationale.

a. La reduction en valeur réellc des sommcs stipulées
en papier-monnoie, se frra en raison tlu taux moyen ,
pris sur lc tableau dos dix joura qui pre’cé'lcront, et des
dix jours qui suivrout la date des actes qui seront pré—
aentés a l‘cm egist extent.

5. Le dioit d’enr gistremont des actes faits pendant
19 cours du papier-monnoie, et dont le prix Ii’aura pas

.. a.

in: L’Iurntiininza n LE‘NOl’cMsNTai

éte’ spécifié, soit en numéraire, soit en papier-mon:
noie, sore, liijilltlé ct pcrcu (la la maniere exprimée
aux deux articles précédens , commc si lea prix et
sommes avoient e'té specifics en assignats et en mam
dats. Ccttc disposition en favour (lee actcs, ne subsistcra
quc pendant trois mois, a compter du jour de la pus
blication de la présente.

Le délai ci-dessus expire, tout acte fait pendant le
cours du papier—monnoie , sans specification du prix ou
de la Valeur, soit en numéraire, soit en papier-monnoie,
qui sera pre’senté a l’enregistrement , sera assujéti au
droit en numéraire sur le montant de la somme, sans
reduction, comme si elle avoit été exprimée en valeur
métallique.

4. Tout acte qui sera fait sous seing-privé , translatif
de propriéte’ ou d’usufruit d’immeubles réels ou fictifs ,
sera soumis a la formalité de l’enregistrement, dans les
trois mois qui suivront le jour de as. date , a peine d’un
double droit en sus du droit simple. A l’égard de ceux
fails antérieurement a la publication de la présente , il
n’eet rien change aux dispositions de la loi du 19 do-
ccmbre 1790 , qui les concernent.

5. Toute contre—lettre qui sera faite sous seingprivé,
dont il résultera une augmentation du prix stipulé dans
d’autres notes on contrats en forme , sera assujétie, outre
le droit proportionnel d’enregistremcnt , a la peine d’un
triple droit.

It n’est rien innové a l’égard de celles faites antériem
remcnt a la publication de la présente , lesquelles dc—
meureront soumises aux dispOsitions qusi leur sont rela—
tives, dans le tarif annexé a la loi 1.1:, 19 decembre 1790.

Suivent des dispositions régememaiics sur les droits
qui scront pereus sur les dona- ions . demissions et autres
transmisszons , a titre gratuit, tint: entrc—vifs, sur les
mutations d’inscription sur ic grand li'n‘e de la dette
publique, et tout acte d’eznprunt pour acquitter lea prix
(l’acquisition (16 bit ns nationaux.

Li's premiers scront d’un t'ranc pour cent; les seconds
d’un franc fixe; les troisiémts scront soumis an taril’
du 19 décembrc 1790.

Les fainses estimations et l’insuilinance des déclaraA
tions con: tatées , sont asaujéties aux peines portées par
les lcix anterieurcs.

Le conseil reprend la discussion sur 105 articles non~
adoptés dans lc dernier projct présenté par Cliassey.

L’article VII est dolinitivement arrété ainsi qu’il suit:

A l’égard des r ntcs viigérv's , dont on no reconnoitra
d’autres causes qun i’aliénation d’un CApital d’un papicr
valeur nominate, nonobstant toute reduction speciliée
dans l’acte, le capital sera rédvzit commie il est ditil
Particle Ill , (-t la rcnte s ra réglée sur le capital ainsi
ré‘luit , 2; (ii); pour cent sur une seule téte, et a huit pour
ce-nt sur plusicurs.

Vlll. Les rentes perpétuelles dont le capital aura été
fourni en papier monnoie , svruntréduites a 5 pour cent
du capital , rétluit lux—mc'ue il’aprca l’articlv 5.

Plusieursau res articles do 08 projet qui en rcnferme
52 , sont renvoyes 2. unnouvel cxamende la commission.

J. H. A. POUJADE—L.
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ac den Pxétxeafi: Germain-i’Auxerroin , 110,42,

 

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