xt7pnv999c1n https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7pnv999c1n/data/mets.xml Noël C. H. Poujade-Ladevèze, J.-H.-Alexandre France Noël C. H. Poujade-Ladevèze, J.-H.-Alexandre 1797-10-25 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de Vezard, rue du Museum, cloître Germain l'Auxerrois  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Courier du Jour, 25 October 1797 text Courier du Jour, 25 October 1797 1797 1797-10-25 2023 true xt7pnv999c1n section xt7pnv999c1n  

 

 

 

 

 

 

 
 
   

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champ do an maison (la Nomi. Le mp6, dans une rémiSv
smn rle l'uccés . jur-yvae-i lui-mémc tout le danger de 51
SlllldllU'l , dculun all Quint. Sacrcnwnn q=1i lul furcnt
admizxislrés lc lend-cumin. ll )7 eul cxposl'im) (‘l prii‘rcs
dzms mules [cs églisc~.. LC cardinal Ailmni 1‘} [inviler tous
les cardinuux <13, s’y lawn-(er , le lumli , dons Jc palnls
apostolique ; ils y vim'ent :1'1 110::1b1'e (1'3‘1'ia1gl—dcur: ;
mais, £1 lcux‘ gz‘unvlc Suliaf'azzlion , ils npprircnt qua Q

  

' saint pérc n’amii prasque plusdc ﬁévre , vqu’il éloit (1.1

livré de 5021 assoupissument , et‘qu’il avail pris unrey
tauraut. Le mercrcdi , 5a sainlcté ﬁt 1‘011161‘ciu1‘ pur son
maiLre dc chaznbre Lous ccux qui lui avoicnl prodig ué
dessoins 011 1165 vaaux. Aclucllemcnl , cllc est assez bi en
rélahlic , ct l’on apprcnd qua , (1211111111, elle poorm 5r:
I'endrc dams l’église dc Saint-Pierre po'rur y fairs HES
priéres accoulumées. On allribue le rétalﬂissemenl du
Slim-pém , i1 l’usgge du puinquina.

L’ambassadeur de France , Buonaparte , a fail él'chr
les armes de la république frangaise au dessus delaporte
du palais du prince Corsiui , 0C1 il rés'ide. Jeudi soir ,
il rcgut lcs visites du corps diplomatique ct (16 In. no—
blesse; tous lcs appartcmcns étoient illuminés.

Dans la nuit (111 dlmanche demier , 1m ouragan épou—
vanlable fut suivi d’averses cxlraordlnalres. Le tonnerre
{0111sz sur un grand nombre d’édiﬁces, cnlre aulres ,
sur le clocher dc Ben—Fratcll ; Thorlogc ct l’églis—
furcnt endommagées : sur un pavillon (111 jardin Quiri—
nal , sur le palais de la Consulta , .sur l’église de Sainte
Ildephonse , surpalle dc Saint—Bernard , ctc. Ia terrcur
éloit générale.

t.
sieurs "w... ., ., ‘1 .
1tiun. . '. ‘~ ..,_” ‘. . V, .
on ‘ Edm‘gsfatio'). dﬂcmrlinrrb " '3?pr d: zlJa/mes. ——-—:Lrat!yc L53 cat mo.
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‘ " ‘ I) Jul/s- (15 AW” uni/31L. lquz ‘w/msw d2 39 passer aRJsmII an. —— {rm 1,.
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- Les nersonncs qui ne 1'Ccc1'r011l._par '36 co’ 1er (11.1fm
com— seul 11.1211. :1 cit: cc )our ml , arm-l C-‘é'lﬁf‘g dont‘hlj’gélwnn’ea
‘ a-v Vi l't'ue‘vnré' cllcssmi a11‘1écsulilr‘ 11V
21.1 H (a. l j , , 1 z 0 ‘ .
131101 W, Jc 1; Mile .lc colic on 11510:) 31.11” p11," _
pour— qu’x! wronl avm‘Lia‘ 1111mm; 10111:: xl’mf
- ‘: ; .wtﬁvo,‘
i con— 3-.‘ianarhcul1er, d1 termc de lexp1x‘:1h.)n {115516117
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P . Lo prix'le l’aborme'ncnl eslle 12 l1v;(-. tun h‘uncshc.
re 108 Les iclh‘ea cl piquels uniscnl éU'C d.1~‘c_;iéf:sdnu.mloycnvj‘
5 16.“ » Noel , rue dcs’i’rélres — bum: — Ueruuu1 :‘thggfglxerrom ,f’
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l‘ (fours (les- changes ([1: 5 [Mu/nave.
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1; Amst. Bco. oz 1; 5% ,f ’10115‘ 57b 0.) 17 [O p.
' Idem. sour. so 44% 56 g Or 1111 lonce , 101 r
1 t' Hambourg 197 195 Bygond. 10 g. lem. 00-5
) u 10.11 . Madrid 12-1743 Imstres 5 8—5
musx— Idem. cifect. 15 1. Quadruple 80—10
, . Cadix 12—17—6 15 Ducat‘ 11' l. 10 s. '
me “l. Idem effect. 15 Gumée 251. 6 s.
[Linw- Géuea 955 9""; ‘ Souvmain 54—5 ,
l bmnt' Livoume’105l. g 102 '; Café Martiniqu645s. lahv.
; Lausane 1 g b. 311 p. idem S. Dommgue 4221/15 5.
H w“ Basic 5 b l , 1 ‘3’ Sucre d’Orleans 11.5 46 s.
cannon Londx‘es '26—17—6 26-12-6 idem S. Dommgue {1-5 5151 5.
Lyon .b. 51 (50 j. ‘ Savon de Marselllew 9 i117
Marseille au p. 50?; 30j. Hu1le d’ollve 20 2"} s.
Bordeaux au 9. 20 51 ). Coton du Levant 55 1. 541.

 

 

 

 

Montpellier 4 p. :‘a u5j. Esprit 5901. 595 1.
Inscriptions 8-15 8 8-5 8 7-15 _-Eau «lo-Vie 29. d. [100 420
Bons A 6-7-66. 2—6 55.7-6 55,881 4 1. 5 5. 10

REPUBLIQUE F'RANQAISE.
I T A L 1 E. '

 

3516. (lu '
hcmcm

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1abilzms: . .. . .
'mt dire. Rome, 50 septembre , (9 vendémmu‘e.) Samedx
(lans lay ‘aCl'llli’fu' , sa saintelé se trouvant Incommodée , fut

 

 

 

ohligée (1:: se mclh‘e au lit ', 1e mal augmenta et la ﬁévre
mm lc «lélire. Les médecius étoient dansla plus
granule appréhension. Lc duc_Brasch1 rovmt sur—len

la con

 

 

 

 

 

 

 

     

Génes , 9 act. Le gouvcrnement a publié une amnistie
P0111- tous ccux qui ont pris part aux soulévempns. Il n’en
excepte que les- principaux chef‘s ctlcs vingt—cinq olagcs
dc la noblesse. Tous les autres ml (:16 reléchés hier. On
s’occupe ici bemmoup dc presser l’armement, mm (10
1a gaxde nationals que de la troupe de ligae.

P I ‘E M O N T.

Turin , 9 octobre. Les gouverneurs ct commandant
de provinces (mi 19911 l’ordre (1e veillcr scrupnl'euscmens
2‘: cc qu’aucun émigré on déporbé frangais né s’introduiac
dans les états dc 5a. magesté.

 

  

 

ALLEMAGNE
Des bards (la Rial-z , 10 oclobre (19 vendémiaire).

Toutes les nouvelles qui nous arrivent depuis peu ,
tant du ems de Vienne que d’Italie , concourent a nous
faire regarder la pair»: comme tres—prochaine ; niais ce
qui ne pcrmet plus d’en douter , c’est qu’on nous mandc
(1e Ratisbonne que le commissaire imperial a (lit publi—
quement que l’empereur étoitd’aecord avec la France sur
le choix (le la ville de Bastadt pour le lieu du congrés of).
doit se négocier la paix dc l’Empirc; et quc sous tres—
pcuﬂe jours ii paroitroit un docret imperial sur cet olJ—
jet. D’apres cette nouvelle qui peut étre regardéc comrne
oﬂicielle , la paix avec l’cmpereur (loit étre it la veille

ﬂcsc conclure , puisqu’elle doit naturclleinent prece—

dcr la tenue (lu congrés dont il est question.

Bonn, 4 oetobre , ( 15 venilémiaire.) Autour (1e.

« nous, cheque village , ’chaque bourg , chaque Ville se
declare pour la liberté; et nous cspérons que bienlot
Aix-la—Clmpelle fora aussi cause commune avec nous.
Par-tout les agcns francais ont ordre (l‘accncillir les
voeux du peuple. On pretend que le gouvernemcntfran—
gais négocie auprCS Llll roi dc Prusse pour en obtenir la
cession du (luclié dc Cloves ct dc la Gncldrc prussienne
une nonvelle republique , alin que die-551m (lébut elle
aitle I’mliinpour limite , sauf 51 cc price a tronver (les
détlommagemcns sur la rive droitc dc cc llcuvc, 11 y a
plus; on vient rl’imprimer a Coblentz unc proclamation
par laquellc les pcuples situcs‘sur cello rive , (lcpuis
Duyslmurg jusqn’au Mein, sont invites it former une
Irepublillnc transrlnhmc.

nEPUBLIQUE‘rnAneAISE

Brwxelles , 30 uendémiaz're. IIier ,‘a quntre heures tie
:matin , le coznnlissaire (la pnuvoir exéculil‘prcs la comf
mission municipale (le Malines , aecompagno de la force
armée , s’est transporté an local du séminaire de la meme.
ville , oil il a arrété lc cardinal-arclieveque dc cc diocese
Ce prélat n’cut que lo tems (1e passer une I‘ObC-ilC-Cllélml)l"€.
On l’a conduit dans les priSonscrixnineiles de Bruxelles ,
onil sera, (lit—on , rexporté an deli: du Rliin.

Le motif (le sa (léportation est une lettrc cerite an
commissairc du pouvoirexéentif, aimsi congu : , ‘

« Citoycn commissaire , la religion catholi'que, apos-
tolique et romaine (pie jc prol‘essc dc tout mon coeur , ct
(lontje suis un (les premiers pasteurs , obligé (le dunner
l’exemplc aux autres , me clélenil positiveinent ale préterv
un serment (lc hainc , suit que cctle ixaine se rupporte 2‘1
121 pcrsonne d’un roi , soit qn’elle regards: l’état de la
royauté Inéme. Dans le premier cas, nous dcvonsaimer
notre prochain , quoiqu’il nous; fasse lc plus grand mal;
Dans lc second cas , la royauté étant bonne en‘ elle—
11'1ng , ct {:tablie par Dieu meme , clle no pent étre un
objet dc liaine. 11 no nous est done pas permis dc hair ni
Pun ni l’autre , sans renoncer aux principes du chris-
tianismc , moins encore ile prenilre Dieua témoin (l’une
action qu’il notus (lél'end rigourcuscmcnt, sous dcs peines
éternelles. , i

» Cctteimpossibilité, (lans laquelle nous nous trou-
vons dc pouVoir rcniplir ec qu’on exige de nous clans la

résentc circonstancc , ne (loll aucuncinent rcndre notre
iidélité suspecte. Carje me [latte quc vous voudrez'bién

(,9)

faire connoltre au gouvernement , quc ni moi ,, nl ancun
mcmbre de mon clergé, n’auront la nioindre (lilliculté
(le prometlre it la republique, meme sous scrment, s’il
lo l'aut , de nc jamais coopérer ni directcment , ni indi—
rectemcnt an rétablissement de la royuuté en France , et
que ledit gonvernement peut ~é‘ire entitrement assuré
qu’il n’aura jamais (les infractions ii punir dans les
prétres , ct ne les lrouvcra en (legit dc scs vues , que lors~
que la constitution et ses loix ne se‘ lrouveront pas con~
ciliables avec les loix de Dieu, et les prcceples (le' l’é-
Vangilc.

n Nous avonsdonné et donnerons pour tout lc restc ,
(les preuves évidentes de notre soumission aux PulS~
sances auxquelles la divine Providence nous a souinis 3

Vet le clergé belge s’est si sagemcnt conduit jnsqu’ii cette

heure , en south-ant avec patience la perle de tons ses

- biens , qu’on n’a guerre'jusqu’ici trouvé (1e quoi fairs

dos plaintcs contrc lui.
Sig/zé JnAN—HnNnY FRANCKEMBERG ,
' archechue cle-Malines, ))

Au reste , il est question dc deporter plusicurs (les
membres les plus inllucns du clergi': belge , ct , s’il con-
tinue a refuser (10 SC soumctlrc ét 1a i‘orinalité du scrmenl,
dc 1e proscrire en mssse.

. Le directoire exécutif a fail connoitre al’administra—
tion centraledu departement de la Dyle , quc lc dispo—
sitif de la loi du 19 fructitlor , relatil'aux pensOnnes ins—
crites sui‘ la listc (les émigrés , no s’ctcnd point 'snr les
cominercans , artistes ct labonreurs. En conséquence,
ceux de nos compatriotes qui sont dans cette exception,
sont déja en route pour revenir. '

P A R I S ,

— Tous les prévenus (l’émigration qui sont détenu a
la Force et antres maisons d’arrét de Paris vont étye ‘
transportés 21 Rochcl‘ort , pour étre lransmis delét an lieu 3
do leur deportation. Le minisli e do la police vicnt d’cn .
transmettre l’orrlrc an connnissairc clu directoire exécu-
til', pres de l’administralion centrale (le la Seine. ’

— Les anglais préparent une nouvelle tentartiVe sur ‘
Quiberon.

—La commission militaire continue ses travaux ; elle
étoit sais‘ie (lc la connoissance Lie l’cinigration d’un indi—
vidu qui a réclamé , fondé sur ce qulit n’otoit inserit ,
suivant lui , sur aucune listc Il’émigrcs. Le ministre de
18. police a, on consequence, fait surseoirjusqu’a une plus
[ample information. ' - ,.

-—— L’ordre fut rotabli z‘i Castres, 1e 15vcndémiaire, »
par l’entréc dans eette commune (lo trois’cents honunes '
(l’iIiFantei'ie ct d’un détachement (le dragons. Ccs forces
étoient pi‘écédées cl’un grouppc tle patriotcs ré‘f'ugiés,
portant un (lrapeau {lont la nlunicipalilc d’Alby, depar-
tement du Tarn , leur a fail present. Les troupes l'ni'ent
li‘cs—étonnées do He tronver pas meme l’ombre de la re—
sistance, que leu'r ancient annoncé ceux qui les con- .
duisoient. Les citoyens Coragon, Sers et lluc, incin—
bres de la municipalite’ dcstituéc, ontpris lil-fuitc, ayant

2 brumaire.

. appris que le general commandant avoit termine sa lia—

rangue aux eitoyens par cc cri mcnagan : J has ch mw< ‘

_7z[cipalizé rebelle et royalisl’e/ lti’cx—présnlent (1e l’ailini-

nistration inunicipale a no soul aIi'Oté.
—- On assure que le gouvernemcnt ﬁ'angais vient (1%.,

 

 ucun
culté
,, s’il
incli—
‘e , ct
ssuré

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forces t
'ugiés,

dépa'r- g.

i‘ureut
la re—
s con-
mem—
, ayant
521 ha—
a mm
,’atl1ni-

ent db: “

presser la Hollande'd’armcrle plutbt possible, on ‘nom~
brc do vaisseaux égal it celui qu’cll‘eya perdu , ct ale vam-
c‘re par la perseverance , la mauvaise lortune. On assure
aussi que le nouvel ambassadeur irangals'a’ Cliarlcs D‘s—-
lacroix , qui remplacc Noel, est charge spccmlement
d’inviterl’assemblée nat. batave a-substituer promptemc‘ht

un nouveau projet (le constitution a cclui one lo voeu glut
peuple a écarté , pour dormer a leur republique une base

que les partis et les factions no puisscnt renvcrser.

—-’* Le directoire exécutif a arrété qu‘on mettrmt an-
cessamment sous 505 you}; l’état nominatifdcs notaires _
.qui depuis l’établissement de la consutution ont etc pro—

' ' ’ t t ‘ ’. . .4- _
‘Visoirement 110mmes par les administrations dc i,pai.e
ment, ainsi que le tableau de la moralite do ces function-

] maires , le degré d’instruction ,I-les principes‘ , la con.—
duite dc chacun (l’eux : le mimstre de la )u5t1e'e a cent-
' waux administrations centralcs pour la parfaite execution

(16 act arrété. - .
—Les dernieres nouvelles ofﬁcielles de la Corsle, écrites

gd’Ajacio , dans le departement de Liamone, anuoncent
qu’unevaste conspiration contre la répubhque etle gou—
vernement, vient d’y éclater. Dcpuis long-tans des en—

~nemis de la republiquc,parcouroient lesdlllérentes com—

‘munes de ce départcment, en préchant hautement la
dissolution cln regime constitutionnel et 'le rélablisscment
de la royauté. On 11’avoit rien épargné pour pousser le
peuple 1‘1 (les mouvemens contre—révolutionnaires5 les
insurgcs dressercnt‘ vers la ﬁn de fructidor , un camp

aux environs méme d’Ajacio, et menacerent de la 1e

gouvcrnemcnt et les autorités constituécs. _

i : L’administration ccntrale, apres‘ avoir fait plumeurs
proclamations , envoys son president, €1~la téte fle‘ 1a
garde , renforcée d’une partie dc la garmson‘ c1v1que ;
les insurgés ﬁrcnt d’abord resistance ; mais 115 furent
bicntot réJuits a se retirer dans les bois. La troupe est
encore en campagne ; elle se portera sur toutes les
communes qni ont pris part au mouvement. '

W

P 11 Y s I Q U 13.
11.415 rédacteur.
1”. brumaire, (22 octobre) an soir. ,
“V L’expéricnce ell'rayante (lu parachute , annonce’e' par
“‘3" e citoyen Garnerin,vientd’étre exécutée , et cllea réussi
complettement. Le parachute avoit 211- piccls do (liamétre.
3 e ballon est parti a 5 heurcs 2-3 minutes; all bout d’une
inute le citoyen Garnerin e'tant 31 plus (It: 1:00 toises de
auteur , et voulant redescentlre a la'vue de ses specta—
eurs, a coupéla cox-ale ; le ballon s’estelevé seul, et s’est
Jr cmlu pen tle tems apres , n’étant plus assujetti par le ﬁlet
t par les cordes._
‘ Notre physicien est (lescenrlu avec son parachute: I’ef-
ro'i a cté general ; (les femmes se sont trouvécs mat. Notre
2* uquiétudc a augmenté , en voyanl lc parachutes’iucliner
‘ 6 plus do 25 dégrcs 3 mais il s‘est bientét relevé , pour
incliner do l’autre sens. J’ai compris que ce seroient (les
scillations altcrnatixfes , picclui Les par l’inc’egalité du
enl. ct par le defaut (l’équi libre (tans les tliii‘ércnics parties
u parachute. Meiis 11112 autre inquiotutic a pris la place
(3 la pi‘e1‘11iere , en Voyant (1117i! LlCSCﬁnLlUii, avec. une
ramle vilcsse; il n’a pas été plus (l’unc minute 51 (les-
ndrc : le choc devoit étrc'rtirlc. Tout le momlc a couru

(3

do obté oii il avoit clescen'lu, témoignant 1.2 plus vil‘ in-
taI-rCt au sortde cc courageux physiricn , at You a été
c-incl'tanté d’apprendre qu’il rcvonoit i1 cheml dans le jar—
(lin dc Mousseaux, pour rassurcr les spectateu‘rs. J’ui été
en faire part irl’institut qui étoit ' alors assemlilé , et oil
You a entenclu mon rapport avec le meme intérét. Le ci—
toyt‘n Garnerin a on le pied un peu i‘oulé ; mais c’est
bicn peu (lo chose cn comparai’son de ce que j’avois rc—i-
donté , lorsque je faisois mes ellorts pour lc ‘(lissuadcr dc
cet’ce daiigereusc cntrcprise. "

C’est la sixiémc ascension (111 ciloyen Garnerin ; car
en 1790ilen avoit fait deux , et en 1795 i1 cnﬁl unc pour
a‘ppuyer le projet qu’il avoit proposé (1e s’en'servir :1
llarnléc ; cela Il’a pas cmpéché qu’on ne l’ait accusé
d’avoir manque (l’intelligence’ ou (le courage au jardin
Biron ; mais il est cnﬁn pleinemcntjustiﬁé , et l’extréme
intiérét qu’il m’inspira (les sa premiérejeuuesse , fail:
que je trouve 11ne granule satisfaction 51 vous l’annoncer
des aujourd’hui. L A L A N n E.

CONSEIL DES CINQ—CENTS.

Présidence dc V I L L 13 R s.

Séance (la 3 Zirumaire.

Les habitans de la commune d’Arithe , département
do l’Aude, felicitentle conseil sur les événemens du 18
fructidor ; ils denoncent en meme tems un abus qui a eu
lieu dans (le nouveaux membrasai l’administration . en
remplacementdcs démissionnaires ou ﬁcstitués par -.l’,eﬂ‘et
de la loi du 19 fructidor. lls termincnt en dcmandaut 1e
rapport de la loi qui annulle leurs premieres élections ,'
(:bmme on a fait pour le departement du Gers. Le conseil
ordonne le renvoi aune commission. .

Des citoyens de la commune de Castillon , adressent
an conseil (les reclamations sur le tableau do depreciation
en papicr—monnoie qui a été fait clans cc dépar‘tement.
Le conseil passe a l’ordrc du jour. '

Tastu , par motion d’ordre, demande le rapport de la.
loidu 5 germinal, relative aux baux a eheptel ; il pro—
pose de nommer une commission pour examiner quellcs
inesurcs on doi‘t prenure pour lc remboursement de ces
Daux.;Re11voyé a la commission existante. / '

Le citoyen Monnier demande que le conseil donne une
explication précise et motive’e de l’article IV du titre
Ill, de la loi du 26 octobre 1790 , sur les juges dc paix,
alin de faire cesser les abus qui résultent (le la faussc ap—
plication (les termes dc cet article. Renvoyé a la com—
mission 06 la classiﬁcation des loix.

Le citoyen Crousset, de la commune dc Gaillac , de—
mande que le siege de l’aclministralion (lu département
du Tarn , soit transféré dans cette commune ; ou qu’on
lui accorde tout autre établissement, (lans 1e cas ou la
commune (l’Albyobtiendra la preference.

Le conseil passe a l’ortlre (111 jour.

Le directoirc invitele conseila mettrc ﬁn aux difﬁ-
cultés qni 50 sent élevées sur‘le mariage projetté (le la.
ﬁllede Michel Lepelletier, représentant (in peuple,avec

»un citoyen lia‘tavc d’origine. Renvoyé a une commission.

Le conscil ortlonnc l’impression ct l’ajournement d’un
projet presenté par tacos , aunom (l’une commission. Cc
projct a pour but do transliircr 2'1 Alby le lieu (les séances
rle l’atlministratio‘u du tit-partcment duTarn, ﬁxé dans la.
commune de Castres.

Organc de la commission dos ﬁnances, Monuo‘t sou:

  

  

mot i‘J. In discussion son projcl dc résplution sur l’indcm-
into a accorder aux représentans dupcuple J pour-Lear
tcnir lieu de contre-sciusﬁont ln suppression u oté cll‘oo—
tuée dcpuis le premier bruinuire. in voiCL lcs ul‘iiClCS:

Art. I”. L‘indenmite due aux membrcw es dens cou-
seil , pour la suppression de la franchise do. Contra;-
seing , est lixéc a on liv.vpar mois. ‘

Ii. Les lottres adressécs aux présidcns des deux cou—
scils , seront retirees et payocs par les inspec’teurs dc la.
ﬁ'illc. Uctte depcnse scra comprise dons rem dos gnomes
fruis. '

111. Les représenmns qui ne voudront pas retire}: les
lettres qui ieui‘ seront actressécs , pourront ios lai-sser nu.
rebut. .

IV. Les entrepreneurs desmessagcries sont autorisés
31 transporter clans les chefs-lieu; Lie déou‘tuumns , et
aulrcs lienx 011 its passcnt , lesloix, I‘AIJkPJK‘i-i , motions
d’ordro et discours iinprimés des deux conduits. ti on
sern i'ait vies paqucts sous—halide ’.Ct le droit on new Faye
connue pour ouvrages de librairic. .

Une légt-re discussion s’engage sur cet obJet.

Garnier (do daintes) v’ouioitque tea inspecteurs do in
salle ﬁssent des abonnemens avec les entrepreneurs dos
message-riots pour toutesles lettres etpaquets adresaés aux
Ieprésontans du peuple. . ‘

Le conscii passe ii l’ordre dujour snr cette prop051—
‘tiun , rt adopte le projet apros quelques debuts.

Crassous lait adopter un proﬁt Lte resolution sur la
mode dos paiemcns des intérets et arréragcsdes rentes
pcrpétueltes , viagéres etpcn510ns.V01c1les (USPOSLUOHS
principalcs: ‘

Art. I”. La suspension résultant de 1a 101 do 29 mea—
sidor an 4 , pour lc paiement tics arrérages (les rentes ct
liensions , est levee. ‘ \

11. Les intéréts et arrérages des writes viagcres',
perpétuelles et (lea pensions , sorontncquittes on nume—
raire métallique , sauf reduction , (t'apres 1c tableau de
dépréeiation. ' , . .

111. Les arrérages de toutenature qui ont couru depuis
le premier vendémiaire an 5 , )usqu'il la publication de
la loi du 9.9 messulor an 1- , et qui sont, do: on vertu d’a-
liénation dc t‘onds ruraux , bois , moulins , ou en vcrtu
dc fixation do douaire , dc dot, dc tiroits successxl‘s , de
légihme on HVEUIL‘L‘JIICHL(l:llult‘l€ , hypotlléqucs , etapé—
cialement alfectés sur los lunds ruraux, seront acquittés,
aavoir : '

Ccux dont les capitaux ne sont réductibles en leur en—
iier ct de la meme manner-J. qu’ont été 0u out do. étre
yavés lL-s l‘ennages des biens ruraux , pendant le ménie
inter-Valle dc tems , cont'ormémentii la loi du '2 tliermidor
an .5 , et autres subséquentes, ct L'eux dont les cupituux
sont réductibles de la méme maniL‘Hemour l’intérét resul—
taut du capital rLduit.

1V .t.es pares ct ,ar‘ilinsd‘agrémens ct ceux inliérensaux
maisons Ll’habitiitionsme peuveut éti'e consiLléraEsL‘onuue
bicns rurnux; Linus si mi créancter de la classe mention-
née cu l’artioic précédvlit , l'aisoit 121 i .‘thi/(ﬁ par t'Cl‘it,
que le proprnélalre , son (llbrlour ait’eté pa, L on tout an
en partie do la location desdils pants on jardms, sm' to

(a)

pied 3' , . par la loi do ‘2 thermidor , et autres subsé-
qaentes, its in ‘ s (to la oréanoe lui seroient payés
UL: lit. méino mini :0 Liacl’a éti’; la partie ainsi , taxée
etpuy-ée ct co. dams in proportion de la valeur du
pare ou jaritin, compuraliveineut a la valeur du res—
tant do l’nnmioubic .‘grypothéqué , dont lalocation n’auroit
été} payée (lu’cu assigriats. ' *

Les Léisyosjtions Lies loix relatives aux paiemens
déi’iiiitiis CL aux consitgnations , auront leur execution
pour les intéréts ct les arrérages mentionnés en la pré-
some.

Intorprétant on taut (1‘16 besoiu , aerate mot éclm,
emplofo (hills la loi (tori pluvmse , relative an paiement
cles intéréts et arréras‘es , lors'lu‘il s’aoriru do payer e11
nuunérairo IlluglitJttiut‘ sans ré luotion , pour régier ce-
qui LtL'Vra étn: pay: ; aiusi on comptera jmn‘ par )UtlI‘,
sans and aux 16.11.: d’rml’ihincus , et sans deroger a ces
tCllla , pour l‘époquo des paiemcns a vcnii‘,

CDNSELL DECS ANCIENS'
l’résidezicc Lie LAu-J3.11;n-SMN‘r-J‘IionEL.
Shun-e u .5 urn/Maire. K

Anguis propose :e rejet tl’uue résoluhon'du 19 ve'i lé
miairc, qui auiorisc la commune ‘11)»;st ii établir Lin
dl'Utttl‘d pontano pour recouvmr C) tum mes qu 61‘: a.
faites your 121 retouslruutwn Lin pout x1111 avoit et - mn—
porté liarlc dot orden’iczit Lle la i‘tt’li‘l't‘ do Sagan , 11.1611—
du, i”. que la queiiitioaiion do ill",11ltlei))tll-IL§‘, est ‘IHC
dénomination isolate; 2.". quiz; jL'aaointiJn town appor-
terpresque tomes les d'penscs a in CXJI‘il'iLJHC (fuss-as
car, apros lui avoir impose lo (1:12) rt net dc oes «lépenscs ;
scs habitaus qni usent (lu pout plus rlne les habi'ans de 5
communes voisines , seroient encore obligés dc contri—,
buer dans une pins forte proportion quo lesrautres.

Impression et ajournement.

Sur le rappbrt ile Rabnutjeune , 1e conseil approuvc
une 1'ésolutiondu 7 vendemiuira, qui autorisa Pooliange
d’un tcrrein appurtenant £1 l’hospice civil d6 'Pontoise.

On reprend la discussion sur les domaines congéa—
blcs.

Roger-Ducas Sentient que la tenue 21 domaine oongéa-
He, no fut jamais on bail ii ferme, mats une veritable
concession féodule, qui , comme toutes les institu—
tions (16 la l‘éodalité , a été abolie sans indemnité dans
la nuit du 1} aout.

Picanlt sentient que le bail a domaine oouge’able est
on bail a ferme, d’une espece particuliére; i1 ren-
fermoit deux actes, 1e bail ‘alouuge du fonds, et le
contrat (la vente a prix d’argcnt des ediﬁces et super—
ﬁces -, mais cette ventc étoit modiliée par la Faculté que
se réservoit le propriétairo do reprenrlre ces édiﬁces ct
snperlices ii I’cxpiration du terme , pendant lequel il
avoit permis au domanier dc recurillir les fruits du
fond. Le bail a domains congéable étoit donc une alié—
nation- it terns , qui laissoit les ediﬁces et superﬁces
icomme meubles entre le propriétaire et le domauier.
I’icnult vote pour la resolution.

La discussion est ajournée.

N 0 E L , C. H. réilaoteur.

 

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De t’im‘yiimcrie (111 CO H a 1 ER 13 u J ou It. , rue des Prétres-Saint—Germain l’Auxcrrois 11°. 42.’