xt7rv11vj41k https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7rv11vj41k/data/mets.xml Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré France Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré 1797-05-07 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de LE NORMONT, rue Des Prêtres S. Germain- l'Auxerrois  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Véridique ou Courrier Universel, 7 May 1797 text Le Véridique ou Courrier Universel, 7 May 1797 1797 1797-05-07 2023 true xt7rv11vj41k section xt7rv11vj41k   

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LE VEREDEQUE
(3011111511 10371171135111“;

Du 18 FLORIIEAL , an 5". (1e la République frangaise.
(Dimanche 7 11 .11 1797 , ( vieux style. )

 

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[’Jiiglcterre. —— [Ll/11170113 sur unk [elf/e111: 3! d

has aruzéas.

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CHANGEMENT DE DOMICILE.
Les letires ct avis pour l’abonnemnnt dc. cc jour‘
(liivunt ii;7.i;1‘.rnan{ Ctr-f ndrcssés 2111 (lucctuur (111 Va.—

uiqiic, rue 11c'1‘dumi1n , n0. 1 123.

 

 

Caz/12: (sz5 c/zcmges (1'14 17 florc‘ul.

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1) '3 I Huili‘ d'olivc. . 27
- ‘ C1113). . . . . . . ’10
Livaurne. 1111 +4 Suurcd’lliunb. . 51
halo. 1 g , 5 :- I 811cm 71’1er . . ’15.)
0111111. . . . 102 15 ;" Szivon dcil‘lars. 13
L111'{()li1’al‘g. 30 1;) I Chanlellc . , _15
I’iasfrc. . . . 5 Lyon. . au pair 21 vue.

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111111111311. . 11. 11' a.

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Ducat (171101. 11 7 6

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NOUVELLES ETRANGERES,
ALLEMAG \‘E.

Vienna, 16 .wril. L 's paysuns de la BassC-Autrmhe
accoumnt ici 2'1 la vuix lle lcur souveram , qm est puur
eux la voix de la pairic , nous presmteut un sped-dale
tuuclnnt A11 premier signal , 1!s 5e 3111111115 on route.
Lcur entrée dans cette capitale :1 cc cammcrc rfsp-zclab‘le
fie riieticité qui convie'il h leur étsii : 113 50111215515, dix
1131" 1111;, sur une clnrv'ctc 51 dcux ciicvaux: a core (111
conducmu‘: est pla '-é ceiui qui garle lz‘s vachza (lu Vil—
lagc, tenant le longr rum lRVI’Cqu‘61l1'1CS raleeze. Sur
la demiéi-c vulture , s» lrnuvP le chirurgivn . ct quclquc-

' w o , : 1 . _
3:113 aussi le cur-c. Ila cn-‘rcnt 10.1 p.11- 1a I101tL .1110 Lung
T/Lor, et s’arrétent sur le Bu .;—Pl:i=’z , au dessaus des fe—
llé‘ues del’emuervur: 1151— (11 1C (151110 sonne dc soucor, et

 

ne p1‘0'

10115 195 payaans ci'iiznt rival, jusqii’h ce que l’em'pvreur
tuvre sa fenétri. [15 1111 nounnrnt alors leur v1lluge;
l’empereur s’inclinc «levant aux , 9t 11;» poursuivvm leur
max-c112, en continuum leurs acclamimonfi d’alcgrosc et
de zlévo 1-:111i‘nt , trwcrsent touts la ville )11s‘qu’a layortcj,
dill: Smlmz-Z'llur,11111-5 11-9. 121'1ucllc est un :jaguam qul
119111 floumit dca aabrea ct un_c armur 0; De 151 115 Born 6111

Tax!!! (Zn traité com-[u (wee lepape. — Observa/ions .mr [c

La/iuu/e, (laws [Ch/[t 911.: il afail u
Fri/113157118. —— Riisulution. gui exolut dcs/bnctions puMiijues ,

 

 

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.9 bruits absurdeslqu’onfnit courir sur la..situation de

715 profession pubh’que d5

leis-jean,“ gens de [a requisition gui son: (Zane

 

 

 

maxi.“- 1m macaw

voyés 51 Ncustadt , d’ou on 165 distribue
p051”5qii'onl€ir1r destine. @n ma

tenllrlr L-n vnyam 01‘s hominea précieux mar-chant 51 unit
1:1:12' 1v iLninc , avec docil

_ . 116., avec séczurilé, comme dei
vzcmu 's :l‘vouécs qux Ignorent leur sort.

REPUBLIQUE FRANQAISE.

/J A R I S , 17 fluréal.

N'iua :wons publié , 11 yadéj
cimn‘u 1111- c 10 pqpc; mais 001m
nut: :11 J vns la rédaction , nou
aupuru liui le lex‘u: 131117101.

TRAITE DE PAIX

Candis entre la répztblz'yucfranpaise at Zap/1p? Pie VI ,
app/01.111115 par [9 direcloira rxmuff, 9t
corzwil Jes cinr/ mmtv 4.

clans les difl'érens
peut s’empécher (16 3’81?-

:1 quelque (ems, le traité
n2: 11 ex15te qurlque va-
scroyons devoir en dormer

rah/[é par la
alarm la sérmce (/u 19 ger-
minal, at par celui dd.»- anciens, (Inns (#16 du 19
‘l/Jl’O/W'tll.
Le traité dc paix conclu 21 Tolemino , le premier ven-
tose de l’anV ( 19 f'évrier 1797 , vimix style) , entrc
la république frangnise et le pap? Pic VI , signé par les
citoyens Buorrnparte , général 9n chef de l’ai‘mée d’lta-
lie , ct Cucault, ministre de la républiquc frangnisc ,
mums d9 pleins pouvoirs du directoirc exe‘cutif, d’uno
part; et son éminence 1e cardinal 111211161, M. Calleppi,
M. 16 due Braschi , M. le marquis Massimo , plénipotcn-
tiaircs (le sa saintcté , d’autre part; accepté , apprnuvé ,
ratifié e1 confirmé par la pape , le 23 lévricr 1797; ar-
régé par ic directoire exéculif, la 12 germinal dc l’an 5
de la république frungaise , 11110 et indiviaible , e“. Junk
1a teneuy suit:
Le génfiral en chvauonaparte , commandant l’armée
d’ltzslie , et le cit'iyen Cacazilt , agent 116 1a 1'épub1iqua
frangaise en Italic , plénipotemiaires Chargés L105 0011—.
Veii‘w dd (lirectoire exécutif; ‘
Son émincnm le cardinal Mattei
duc Braschi , WI. le marquis
de sa sninlcte’;
Sent__cor1v0nus (103 articles suivans:
Art. I. 11 y aura paix, amitié ct linnne intelli
enlre 1a républiquc fraxngaisc ct lc papa E’ic VI.
11. Le pape révoquc Louie «db-(35101:

_ , M. Cnlleppi, 111.10
Masmmo , plénipoteutidig‘es

genes

, cunsemement a;

  

  
  
  
  
   
 
 
   
  
   
 
 
  
 
    
    
   
 
  
   
 
 
  
  
    
  
   
   
  
  
   
  
 
  
   
  
  
   
  
  
 
  
    
  
  
   
  
  
    
  
  
 
 

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.u _,-.......—_- 4 :zL-uxrxv..._-“. —-

  

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secession , par érrit 611' EEcrefs , p21- lui donnc’s 31 la coa-
lition armée centre In république frangaise , a tout traité
d‘alliance offensive et defensive , avec quelli‘ puissancc
ou état que ce soit. Il s’engage a ne fournir , tant pour la.
guerre actuelle que pour la guerre a venir, s ‘aucune des
puissances arméea contre la republique fiangazse , aucuns
secours en hommes , vaisseaux, arines , munitions dc
guerre , vivres ct argent , a quelque titre et sous quelque
iénoxnination que ce puisse étre.

III. S. S. licenciera , dams cinq jours apr‘es la ratifica—
tion (In préaeut traité , les troupes de nouvelln formation,
me gardant que scs regimens existans avant le ‘u‘aiié sl’ar-
mistice , signé 51 Bologne.

IV. Les vaisseaux do guerre ou corsaires dos puis-
aances armécs contre la république , ne paurront entrsr ,
ct encore mains demeuror pendant la tirései to guerre ,
dans les ports et radrs de l’état ccclésiastique.

V. La républiquc frangzaise continuera a jouir, comme
avant la guerre , de tous les droits et prerogatives quc
la France avoit 2'1 Rome , ct sera , en tout, traitée comma
lcs puissances les plus considérécs , ct spécialcment a
l’égard dc son ambsssadeur ou ministre , et des oonsuls
et vice-consuls.

171. Le papa renoncc,purement et simplemant, 51 tons
lcs droits qu’il pourroit prétcndre sur les Villes et lCl’E‘Lv
toire d’Avignon , 1e ComtaitVenaissin et ses dtépendances ,
at transltorie , céde et abandonne lcsdits droits a la ré—

)ublique f1 angaise. .

‘ VII. Le pape renoncc également a perpétmté, cede et
transporte 21 la régublique franofiise , tons ses di'otts sur
1‘25 territoircs connus sousles non-is de légations .de Bo—
logna , I’crrare et la Romagne. Il ne sera port-é aucuue
atleinte 51 16 religion catholique dans les susditcs léga-
(Runs.

VIII. L1 ville , citadelle ct villages , formant le ter-
ritoirc dc la ville d’Ancone , resteront a la république
francaise jusqu’a‘; la paix continentale.

IX. Le papa s’oblige , pour lui et ceux qui lui euccé-
deront , de ne transporter it. personne le titre de sei-
gneuric attache au territoire par lui cédé 511a république
frangnise.

X. S. S. s’engage a faire payer et de délivrer a Foli-

m , aux trésoreries de l’arme’e frangaise , avant le 15
do mois dc ventose courant ( mars 1797 , vieux style) ,
Ia :omme do 15 millions de livres tonrnois de France ,
dun? 10 millions en numéraire , et 5 r-n diaman: et autres
eii'cts precifux sur celle- d’environ 16 millions qui restent
dus stiit'ant Particle IX dc l’armistice Eigné a Bologne ,
lo .7) m mielor an li- , et ratifié par S. 3.18 27 juin.

XI Pour acquitter délinitivement oe qui rcstera b
paym— pour l’cntiéme exécution (1e l’armistive signé a
Bologne, S S. I'era fournir a l’armée 800 chevaux dc

cava’erie enliarnacliés , 800 (licvaux dc trait , ties bmufia

e‘t tlcs bl [Ill-s , et autres objels pi'oduits du territoire de
I’é‘ ‘ise.

Xll. Imlépen'lamment de la somme enoncée dans les
(lac: articles piécétlens, le page pnicra a la r<'~pi:b'iqtie
futugaise , en numéraire, diamans ou autres valeurs , la
eoxitme (JP 15 milizons do livrr‘s tmwnoisde France, dont
10 milltt its dans le rouravit du mots tle mare , et cinq
nzi'liur's Sans le omwunt (lu mois (l’avril procltain.

Xi H [farlmlt- X l‘I J't tmité d’armistice, signé a Bc-
.1132“, (,UIILAEJAIII. Its iusnusnrils et objeta d’arts , aura,

 

son execution entiére‘, et la plus profiple 'possilii'e'."

XIV. L’arinéc franguisc évacucra ltUmbi‘ia , I'ri; :vgia'
Canicrino, uussi—tot que l’articlc X du present lraité scra
mis a exécution ct accompli.

XV. L’armén l'ranqaise évacuera la province Llc Ma—
cerata, a la i‘é. rvc d’Annonc, dc I’ano ct dc leur tor—
ritoire, axial-tot que lcs cinq premiers millions de la
somme ‘mmttiunnée :1 Particle VII du present trailé , au-
ront été payfia M delivrés.

   

(.'

XVI. L‘armé'“ i'ravigaim- ét'acuera l0 terriloire (10. la5

ville Ale Fano L'LLIU duché (HI-bin , aussi-tol que les cinrl
seconds millions do la somme muntionné? l1 l’articlc
XII t’u present tx‘aité , anront éié payés et délivrés , et
qzic lLS al'llcll‘c III , X , XI ct XIlI clu'préscnt‘ tsaité au~
ront C1" exéoutés. Les cinq tlerniei‘s millions foiszlnt
girlie de la sozmne stipulée dans l’articlc XII , set-on:
yams , au plus tard , dans le courant d’avril prorltain.

XVII. La réouliliquo l‘t'angaise cede an papa tous sea
(lz'oila sur les dall‘ér: ntes fondations religiouses franoaisca
dans les villcs de. Rome et (lo Loretta , (t In papa code on
toute propriété a la république, tous les biens allodiaux
appurtenant an saint-siege d :m les provinces (le Ferrare,
L'olngne ct la Romagnc, ct notaimnent la terre do Maz-
zola et, ses (lipt nlances; lo papa so. reserve cependant,
en cas tie vente, lo tiers des sommes qui en proviondront,
lcsquelles devront étre rcmi-ses 21 595 {uncles dc pouvoirs.

XVIII. S: saintclé {era (lésavouer par un minisii‘e 2;
Paris , l’assassinat comniis sur la pm‘sonne (Ill scat-lane
do légation , Basseville. II sera pzayé par 53 sainlclu, .zt
mis par elle a la disposition du gouveinemcnt li‘ui' :is
une sonime do (Soopoo livres , pour the regartie entic-
ceux qui ont soitll'crt do net attentat.

XIX. 6a saintz-té fem mettrc en liberté lr‘s PCI‘BOUTW
qui peuvcnt se trouvcr détenucs 51 cause do lcurs opi-
nions politiqucs.

XX. Le général en chefrendra la liberté do so retire:
cliez eux E1 tous les prisonniers de guerre dos troupes
de sa sainteté , aussi—tot aprés avoir reou 1a ratification
de présent traité.

XXI. En attendant qu’il soit. conclu un traité dc som-
mCrce entre la republique frangaise et le pape , 1: com-
merce de la république sera rétzibli et maintenu dans
les élats de sa sainteté, sur le pied de la nation la plus
favorisée.

XXII. Conformr’ement 2; Particle VI. dn traité much:
5. 1a I'Iaye , 1e 27 floréal (16 Pan III , la paix conclue
par le present traité entre la république frangaise at set
sainteté , est declarée commune a‘i la république batave.

XXIII. La paste de France sera rétablie A Home , de
la méme maniére qu’elle existoit auparaVant.

XXIV. L’école ales arts , instituée a Home pour 10115
has franoais , y sera rétablie , et continuera d’étre di-
rigée comme avant la gutrrc. Le palais appurtenant i
la république, oil cetto école étoit placéc , sera remlu
sans tdégradations.

XXV. Tous ‘les articles, clauses rt conditions d!
present trailé , sans exception , sont ob’igatoires it per-
pétuité , tant pour sa aainteté le pane Pie VI , que pour
sea suecesseurs.

XXVI. Le présmt trailé sera ratifié dans le p111!
court délai poasible.

Fait r-t signe ao quarticr général de Tolontino ,pM‘
lea susdits glénipotentiaires, le yremies ventosc an

 

 

 

 

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ac in rc'publiq‘u'e frangat'se', nne ct indiviailiic (19 fé~

\z‘im‘ 1797-) . P
Sig/26’ BUDNAPAILTE, Cauturxr, l9 cardinal iiiA’l’i'fIi,

Louis ngmurr , lc duc Uniswi ~1iu

Cam” :1 illussrnm

Lo “1,53: n muzvttafo , cpprox’afo, raiiflcalo, etc. etc.
Duto (1:1 Vuticano quwfo (lif’

i’i’lii) lc znurq iii“:

9.?) i‘elL-raro i797.
iii/gum? llius P. P. V f .

Fait au paidis natia-nn! (5:: r-‘i cctoire , le 12 germinal.
an V. 5.8m? {{qunu‘, president.

w-mw’fi. i

Trois hommfs (l’un mérite distingué ,
tation a ilrus'i (lans un tvms oil 165 rle
soi" Ir: tonjours les taicns , sort
Gr no»: hvrik'afm pvlitiq

 

 

'_ l“ ' ES‘TESW-h

et dont 1a rc’pu-
pntati-zrns suppo—
enf do in fouls immense
urs , llzmnt tous ics regards , ct
(N < x‘ , n? iL,‘ tL-s it: plumes. Lahztrf-e luilc avec l’a—
- zz/w/f , rucrsafquc claret‘a. [l publie sa réfuta-

il imprimo dos letlrcs clans its jour~
‘-' ; ii menace St‘s :uiversaircs dc nouvcllus atlaquesl;
izillt‘r (i1 range £1 it urs yen): lC glaivc dont il (lult
"PE’ 1‘5 5.5! time gurrrc a mort qu’il leur tléclarc;
ii m: lvs quittcr; qur: lore-qu’il ieur aura Iaissé, 51 (.UX ,
Ia uonaci. no: (lo lrnr soltls’: , el 21 tout le mantle la con-
Vit‘liUl’l do Ivur asziduité. _ _

Cost une voix do for qui ne se taira ni jour m nuit )
juwpz’i cc que l’crrc-ur soit coni‘ondue.

(fed rm fen de telent qui , aprés avoir coloré Ct CHI-
itre cnchunté dos arts , s’cst éluncé dams L‘H‘:
rifkgiun supérieure , pour répandrc do (tette lxz:utcu: tics
Huts 'lc lumiéro, commie la flamme qui s’cm'ole vers ic
Ciel , quand Plle n’a plus d’aliment sur la torre. _

Scmb‘able a ces esprita rebellcs qui , aprés 9V0” €15-
sisté aux mervcilles de la création, ct vu sortir de in
main de l’auteur des choses , l’univers brillant de iral-
ciieur , ont jetté rics cris d’orgueii , l’astroi’loflle Italandc
jette des cris d’athéisme. De cctte mémc main gm 8 cal-
culé les mouvemem :les cieux , i1 écrit pour déiendre les
athées , et ridivuliser leur adversaire.

Gnrat enfin , Garat qui a fait preuve dc talent ,_ pare
(les fleurs de son .3?le In figure hidcuse dujaeoblnisme:
imprudent qui se précipile dans les abimes, pour é'chap-
Pel‘aux poursuites de (111thqu rcssentimens 213:0!th ;
9t qui ne sait pas que les talens , quand ils deviennent
“MPG, r’ippeilent l’indulgcnce et I’oubli des fautes !- .

011i; e premier sourire dc Ia nation enfin tranquilllsée
52m pour ceux qui peuvvnt encore l'iionorer et la char-
mer par les arts u’une imagination brillante , ou par la
aagcsse diune philosophieinstruite a l’école do l’expé-
Hence.

Cost on suandale
léprc Si dimrtjln E; g:

103 csprits cultirés.

 

Lfii'li'};

 

  

 

que celie qui noun a converts d’une
:c’rir , ait encore des partisans pamu
La iutte méme de M. dc Laharpe!
touts honorable qu’clle (st pour lui, a quelqne choscqul
fléu'it lcs cosurs , et les sex-re. Eh quoi l; combattre en-
sure, aprés nous étrc égorgés si iong-teuis ! nous livrer
hl’aigr U' dis disputes , a peine sortis de la fureur dvs
mac‘s-Inn's! trawl nous reposerons—nous donc? quand
Bera—t i' p\ unis de ne plus écouter que la douce vorx
den ail‘ ctions pii' iliques ? Que nous importent Ies opi-

Uiuns lc ml at tel nomme , pourvu qu’elles rcstcnt an
fun. (l‘i -'.e‘ Esprit?

0 NUS! 2‘. is. dimuze Je ui le monde aété livré,
l '1

  
 
 
 
   
  
   
 
   
 
 
    
 
  
 
   
 
 
 
  
  
 
   
   
    
    
 
 
 
  
 
   
 
 
   
  
    
 
 
  
 
 
  
   
 
  
    
  
  
 
    
  
  
 
  
  
 
  
 
 
 
 
  
 
 
  
 
 
  
 
 
    
  
  
  
  
  
  
 
 
  
  
    
 
  
  
 
 
   
  
 
   
   
  
 
  
  
 
 
  

I 3 ) , '
parse que vous £153 plus instruits que le vulgaire’ {sans
Giro plus «Ecltiirés pcut—étre , aaclmz {ion-3 {hire :1 l. viii}: ,
quelqucs sacrifices necessaires. Vos fumst-s opinions

troubIL-nt et diviacnt; le spectacle de vos iiisgrutestlé~

chirc : cnoorc saignans dos menu; que nous nvms souf-

fc-rts, nous nc pouvons plus envisager qu’avcc lzoz-rcur ,

tout cc qui nous en rappclle lea causes ;

moire do 005 écrivains fameux qui ne son
nous ont laissé leurs terribles livres,
do sang répandu pour de si vain
enveloppée du dcuil Lie. ces malteurs qu’ils n’avoirnt
point prévus, quels scntimens pcnsez-vous que vous
gnrdcnt des émcs siprofondémcnt blessécs ? Ovous!
qui par v05 disputes insenst , rouvrcz a cheque
instant , Ies p‘uics , et qui «layri z avoir , si"on
l’lmmanilé, au moins Ia prutitnce d‘ runs iairo.

Qu’al‘uit Lalande clans la 1 Cvoluiion? r1511. I a craint

pour lui-niéme : il a crain: po.;r les azitres. 1‘

Les err-curs et les liorz'curs cl

Une qua-tile ré vlée

ct si la mé~
tplus , etqqu:
esttoute sounléc

2'5

s sycwmcs , et comma

 

n;

1.

a déploré
out as vieiil:s-.~v:a en; t. moin.

c s’éi-rvt. Il y prand part. Il écrit
quatre lignee; cl sz'v‘-."'- champ 1outl’o:iicux (.‘e la revo-
1_lion dontil a {133: I ’1, ;1nen?i;5‘aiia::izc a son nom,
et le salif. Iii 5:1 53E , iii :05 ion; ire-tau}: , ni
res scnlimc—ns count-3 :ur cc quis‘csipacsé (ieltuis 5
ans , ni ses vertus prf , no pen-vent 1c metric: ; i‘abri
de l’liorreur. Potarq

  
 

 

9
@011 sont découlés tous n

1101

par c qu’il a. tennis is source
“cs Laid.

: . . , .
\rieillard ue veux—iu dune! vors-tu toute
}

utour de toi? tes (3-2542!

cettc:

jeunesse qui s’éleve a L :zns prin-

cipes cn feroicnt un peuple de cannibalss. Tu as r'u , et
tu n’as pas été éclairé. Le sang coulcra sur la tombe

ct pénétreru jusqu’a tes cendres , si t
triomphe.

2
a doctrine aftreuse

Le bruit s’ast, (lit-on , répandu
loirs d3 l’assemblée legislative ,
Pitt, de la fuite du roi etde sa fa
1e peuple pour lapaix , et pour que 1e prince dc Galles
s’assoie au trone de son pére; et ces mochmcns out (1111

avoir lieu lorsqu’on a sules prélimiuaires de la pain avec
l’empereur.

Cette nouvelle n’a aucun caractére
car 165 amis de la paix en An
prochaine , depuis que l’em

jusques dans les cou‘
de i’emprisonnement do
mille , du voeu émis par

de vraiscmhlance ;
glet-trre doivcnt Iavoir plus
pert-Ur y est decide. Ils peu-
vent en attendre une plus avantageusc , puieque Ia
Grande-Bretagnn n’aura plus de compensation a réclamn:
en faveur dc son allié , ce qui la rendra plus difficile sur
les restitutions qui lui seront demantiées.
Il estvrai qu’elle va étrc privée do l’avantage dela
diversion que fsisoit l’empereur sur le Continent ;
lea efl’cts de la diversion passée dureront longrtems en—
core, et plus long-ten“ que la guerre ne peut durer
avec la Grande‘lirctagne. ’
Les moyens pécuniau-es et commerciaux dc la France
ne seront pas reconqais en un jour , ct la guerrq mari-
time ne se fait qu‘avec del’argmt. I! y a plus de 50 ans
que Voltaire écrivoit que l’Anglc terre pouvoil seule dis-,
putcr au rests de l’Europe t’.-ngpire des mere. La force
de la revolution qui a tout change sur JP Continent, n’a
eu aucune espéce d’mfluence sur l’Occan nisur la Mé-
ditex'rantie.
0n parlc (la descente; mais

qu’on voie re qua dit rm
dLS plus fougueux alversairea

du miuistérc analafs, cf:

  

' _ £2 =m:-...---‘g<

 
  

  

  

€35 tentstivea touiours si liasartleuscs. Suivant M. Ers—
kine , si l’on vent accorder la rrI-forine parlcmontaire ,
déairc’c do quelqucs—uns, ct appréhcm‘iéc par lcs 521ch do
la nation , lcs anglnis souriront Lle pitié aux invasions

,quc l’rnneini pourroifi tenler .szu‘ [curs notes. (P 18 do sa

 
 
 

brochure.) Mil: '; cetie :lilYércnre (l’opinion , lcs par—
tisans dc la rél‘orme so pcrsudderont—ils nisérnent qo’une
(liscentc sor leurs bords auroit pour objct tie procurcr
unc rél‘orn‘io parli-fnirntcire , et th (lomicr on drT-puté do

.lcnrs hourgs ? Ne 52 réuniroicnt-

   

plus it quclqucs um (i.
ila p15 contrc l’cnneri common ‘?

Le ministcre franmis 5 ma dons tr‘csbicn apprécier
la vzilcur tle ces sortes (l’cntrcprissss , ct no leur accoriler
(1'10 lo ilcgrc do confionm qu’cllcs inéritcnl. Il no se
aissimtilcra {3713 lo rlmsoin (1:151 r. do la paix, et cello
qzi’il an {aim avcn l’cmpercur , n‘oter: rien 2). son em—
prrsscmcnt do joult‘ tl'im) paix a"

Les anglais, plus Vcrsés ‘2'“? tons isms la politiqoe ,
anront , m2 premiér instant, car: i'u': toutis cos chances.
Si :loni: Pnrzni aux zluolqu’tm s“, scorioit centre les pré-
limiraires arrétca Pillt'i‘. ls. France et l’A:‘.t:'icliC, cc ne
yotirroit é‘rc qu’un Pitt‘iliifl, ' l3 girli‘rc et non un ami
dc ln paix‘.

Leo hr! its (lo ‘a
amatmirs (l:- l'zmmv ‘1. ,

 

 

 

M m Ang‘i-iérr" , semés par les
ll-‘i , so trooveront «lé-
. co q'ii n‘cinnéc‘zi‘em pas
a;._tm=s morals (iiizlqu s ino—
n- my anon-v»). trait—1‘. on pro. do rc-

 
 
 
   
 
 

 

mcn’ix Don: M ringi,
qu’onn‘. lcs r5
mom (‘a‘intcz' ,
Nacho it in. croiuiitc '21 plus (zit-smixiii-x.

CONSEIL iifii' Clz‘JQ-CENTS,

S‘mzce dd. it} flwéa‘l.

l
J
n

  
      

-- : ré ruisif ion p“\i'~.’(‘fi t-ils
59.4 aLlAClICc ponr,ron1—
i'i'llta cat in. q lr‘
,zlblC c-umnmsion 5

Res it"mes gm; ‘
quilt [1 lus armies L
plir Gr: ionotiom p .
:woit r111v01‘ét‘ ii l’cxsmi‘n i

    

iécmle,

,
V l
ct stir laquellc Bnraiilon rm on rapport.

C‘cst d’aprés l1 loi (ll 25 aoéi‘ i793, dit-il, que les
jvuncs gens do 18 ii 25 ans oat m1 5'! rangjfr sous lcs
drapcaux do la libcr'é. Csttc l)i lcur on inipfiiiiil’obli-
gntinn cxprcsse; il s’ngissoit dc sauvcr la pntucmc—
mm par lcs puissanccs coalisécs; toss lis francius
dosignés par la dénret ont done do voler it set dt‘fcnse.
Maia lc yeuple (lans 5‘s assen'ililécs primair's, n’att—il
pas pu nom'ner dos réquisitionnaires ii clcs lonctrons
FllblquCS? Jc re’p mils par la m’xgntivo, et_]c m’apouip 5.
1 nt égard sur ce qur- , d’aprés la COHSlllullun , la loi eat
l’cxnrsssion d- In votonté généraic , et que cclle du :15
aniit 1793,1i‘uynnt Dal é‘érapportéc , tloat conserver en—
core can cntier cll'ét, parcc qua 1e V0311 Lle quelqocs
assemblées primairvs , contrairc h (:ctt'c opinion , ne peut
étre consi‘léré comtie l! vocu do people franoziis, dont
la souvemincté réaiilg ,non (lans des assemblécs pri—
maires isoiécs , maia clans la réunion généralc do toutes
les nsscmlvlées.

Cnpcodant votre commission avoit d’abord pensé qu’h
h'naix, lcs réquisiiionnaires pourroient occupcr sur—le-
chrim‘; les places auxqiielies ils auroiwnt été nommés;
Innis ollc a vn la form-1e , l‘intriéue s’cmparor de toutes
lcs functionalpubliqucs, ct. les autoritds rcmglies do

3'5th 5 gens.

4)

Le rappor’cnr termine en pri‘sentant 1e projct‘ do
résoliition suit/ant :

Art. I. Aucuu miliiaire, s’il cstréquisilionnail‘e ou
engagé , ne peut quiltcr lcs arméos , eoit dc terrc, eoit dc
mer , pour romplir dcs l'onctions civilcs.

II, Ccux d’entrc ces militaircs qui auroient été nom-
més ti dos fonctions , seront rcmplacés jusqu’a l’époque.
de leur licenciement ou la cessation (lo leur Enrolcnunt.

Lo couscil ordonne l’imprcssion et l'ajournsmcut.

Dumolard reprozluit in la Llisuussion lo projet do réso-
lution qui a pour obth de (létrrrmi'ior le mode d’appli-
cation dc la pcine prononcée par l’zu‘ticlc XXXEI llC la
constitution , centre. ceux qui vemlent ou azclictent dos
sull'rziges dans les assomblévs do people Dans tons lea
états populaires , dtt—il , lcs législaleuxe ont sévi contre
on crime étrangcr an gouverncment monarchique, main
qui corrompt lc principe, et mine 51 la tongue tomes lcs
bases d'unc cons-itution républicaiue ; j? Wax parlcr (le
(:6 trafiic home-ax dos sull’ragaa dout l6 résulLit n cm—
saire est de motire ii l’cncan les droits et la liberté do.
people.

Celui—lé connc‘it mal sans (lonle la nnturs- ct l’esyrit
dca républiques , qui s’cll‘arouclie do l‘umbition goof,—
I‘i‘use d’une multitude (le sanitirlats Cums lcs il‘tsf‘llll)irl‘ ‘s
p0pulaires. More dos tamns ct dos VE‘l'l‘J‘i i l’émnln'ion
est l’ézne et la Vic dos emu- liiires ; mais la vrrialit' tl‘ s
sufl‘ragcs étoull‘c bicntot l’émuiation rllv IiU‘lllt} Tout
cédc au (lespotisme (lc l’or , ct rien n’égnlc lei lurpltu‘ic
dea cnch-‘srisscurs, quc l’avilisscmclit th.5 eiClLLVCS ozii so
ventlent.

Le rapporteur fait done aentir la sagesss tics ”1:23" :n
tours constituans qui ont pnni lrs was ct lcs. aulr: 3 :lo
l’cxclusion do toute function publiiirc pun Ltnt on ans ;
mais la constitution en prononcazit colic [mine , n‘u PAS
détcrminé comment at par qui ellc seroit appliquéc.

L1 gravilé tlu tlclit, la néces-ailé (lo (loencr fl'lx pri-
vvniis les moyens de justifier (l’iliie manic-re solemnclle
leur innocence, ou d’enviz'onncr leur confiamnation
d’un éclat qui {upouvante ccux qui seroiont tentés de les
imiti—r , ont (létcrminé la commission ii lcs jenvoyer (le—
vant dos jurés; ct le profc: quc présrmte Dumolard est

  
   

adopté en ccs tonnes : ‘

La pcins dét ‘X‘tflll’léc par l’article XXXH de la cons—
titirtion , eat infamante; ies prévcnos scront en consé-
quence s :u'nis aux jurés d’accusation ct dc jugement
dams lt-s l‘orincs ordinaires.

Un membre se présente onsnite 211a tribune pour faire
un rapport sur un obje parliculier.

Jo réclaxne la parole, dit l’wuhi' r, pour un objet
plus important ; it s’agit de fixer la soHe de nos marins,
l‘eur misére eat all‘rcuse ', (léjn trois oflic'y‘rs se soul tués
{ante dc pain; je (lei-mode :‘a étre cnlcnclu.

La parole lui est accorlée , :t [‘2 pri'ssontc un proiet
(1e résoluti-in portant qu’il l’avenir toutes les troop: 5 de
la marine seront piyees en numéuuirc. Le conSoil en
oralonne l’imprvssion , ct fixe 1.1 discussion 2} hcurca
aprés la distribution.

Clmssey fait ensuite adoptcr la rédaction do la (lor—
niére resolution sur les transactions : nous en avails

déja donné lcs dispositions.
I. H. A POUJADE—L.

     

1.; '.‘ ::f:.'::::w '

 

 

 

gags-=1-
D3 g’inraiu

' v o , . , 'w-fiv—W _ , rowm .7.
as '5. i c n s u h N U P. 1‘11 5. 3? '1‘ .ruq flu Pretm-fi. Gci‘mam 1 Auxerren , n“, In,

 

 

 

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([6 [(i

sont

 

 

Amster
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Mmlri'l
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Lingott
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Colonies

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