xt7tqj77x790 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7tqj77x790/data/mets.xml Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré France Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré 1797-07-02 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de LE NORMONT, rue Des Prêtres S. Germain- l'Auxerrois  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Véridique ou Courrier Universel, 2 July 1797 text Le Véridique ou Courrier Universel, 2 July 1797 1797 1797-07-02 2023 true xt7tqj77x790 section xt7tqj77x790          
    
  
  
 
  
   
  
 
 
  
 
 
   
 
  
   
  
  
    
  
  
  
  
  
  
   
  
  
  
  
 
 
  
 
 
  
  
  
 
  
   
  
  
  
 
 
 
    

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OUJICQUREER

Du 14 MESSIDOR

 

”mnanuv w... Jug-W-

an 5°. de la République frangaile.
( Dimanche 2 JUILLM x797 , (vieux style )

REDIQUE

UNEVERSEL:

(Brenna V121: UM QUIJ) VET/1T?)

 

 

Wwwnnm my“ -

_ ..~. .A ._,...... a..- -._.,»_-..-u_»..»

 

»' .

“'1'; 1-, —.-.. Mmcm~mmwuw~
-- » ._. .._.-. ... 1....-

Cumlamnation (‘z mart (le plus-fours chef: (la la réuolte sur les vaisscmzx anglais. — Discours indéuent term par le
direcleur Laréwillére (w, Ininictre dz: Gérzes. -- AIL/lance d’unprac/zain Ella/lgé’llbellt (fans 19 ministiarg .f'ranp'zis.
R flexionys‘ .sur la (11.» cussion (1m? (Jail .s’ozwrir all, conscil dcs cinq-cents sur la liberlé (les- cultes. — ])(5nonciatfon
fade par/fawbl‘znc mantra [e ministre (la [a marine.—-—Ii;wlution our [a mute ct la mode de paiement tics (Ia/names.

 

,Tw—u” -vv

 

 

Les lettres et avis pour 1’abonnement do cc journaI ,
doivent maintenant étrr: adrcsséa au directeur (1a Véri—
dique , rue (1e Tam-non , 11". 1123.

 

Cam's (188 changes du 15 massidur.

Amst.Bco. 6n g 61 g Bnn§56 1. EP
9 §f Orfin 1021. 15 s

[lam com: 53 :
Ilarnb. 186 — 181} Lingntd’arg. 501. 12 6

VI-)

 

r
1

‘ Mad. ll 1 )5 s. Piasirc 51. 4 s.
[115111. cfcct. 15 1. x5 5. Quadruple 791. 7 6
nnriix H 1 115 5. 9d. 3911c. d’Hol. 111. 6
1w]; 011‘. 131. 25 s. v‘i’nwez'e‘jy: .7791. )5
Génca 92 fi— . {)0 897: Guinée 2:31. 2
Livoume 11.1 f 100 Café Martinique/10 in s.

Idem 5.1)011'1.30 Ex 58 s.
Snare <1’1iamb 5;) 5,115 5.
Idem {17011 41 s.

Sav :1”. 3135.155 65 15s 9
Chan 11"..‘ 15 s.

Hui1e d‘olivc 25 2’15.

13.1510 1 ; 4 34

Lynn 1 gp. 21 10)..
Mar-milk 1 ;u. A 10 i.
Bun13nux 1 ; “Harte 5110 j
Luusxnnc a 5 3

L'3:11.251.5 211,15 5.

 

 

 

Ins. Esprit % 40:; 1. 51/:05 1.
Ban " 17 6 5.18 19. s. 63: 7s. Eam-de- 1:. 9,221. 2901. 530
Mandgt. . SCI 41. 5 10 s.

NOUVELLES FTI’LANGERES.
ANGLETERRE.
Londres , 26 juin, ( 8 massifior. )

Le direcfoirv ar1onné une réponse compiéle e! sans
équivoque 51 la (1crni.;rc fiépéche (1» noirc: cabinet. I! y
manifesto 1c p111! ardent désir ‘1e m Hrc fin 2‘1 cc‘systf‘zme'
shinsaiinnirc 81119511‘11C111‘,.q;11 ports 1e mvagr) (mum-s .5“
10 ,:j—!er21\ dans Yes pins belies contré9s‘et 183 p:.'.s"c1v;11-
5,583 ‘1“ 1715111‘ope N ms G'pirons 'pj-Lu‘ ta own . 1116!] £13
17111131811103SOURHHLC.111“(105‘11Hfl.’s€.l‘CS (1,9910: maybe;
(31591) {111035 aussi p'ar: {1110‘s. 01 {‘Ermt 10$ (Lern's-‘sriefurls
pour t’rminer celie t ruin-.1 intte , qm a arr-11:13:; nolre
florissanh {1311+ A u". rE-am 1e bzxnrlnéroum (Tfit:r:r'?.1

L: cons}! n-‘ivs 5115mm?) :1 hmr, pounprenl‘xre ‘en
dmsi'1éraziun {mi-"9:193 L111 (111,“ '(:!r‘8 ,IC'( 11 :7 '2“?! ar-
‘iété qvx’i1n’éwrt p311; '01:an |1N§11va310n3 lJv-CNC‘”cs
avant 1’arriv'xe 5111.14.31 11.11;:16151'1 y. n 141-1-051-1311‘3110
e’eficctuomii Liana 19. matrix; 113m LiOéSkbie.

 

 

.;

Nous apprenons quc le passe-port envoyé pour lord
Malmeebury , reconnoit clans cet ambassadeur le pouvoir
dc négocier pour I’Ang1etcrrc, de concert avec 595 aHiés.

Lrs iémoins at 165 chargPs , dans 1e procés tie Parker,
ayant été eniendus , le tribunal a remis sea séances an.
1nndi26 , pour donner le terns 51 1’acr-xsé (1e preparer 5a
défense. u Cc1a vous fera deux juurs , 111i 8 (1111c prési-
» dent , maia i1 ne pourra vous en éire accordé Gavan—4
» tage; ainai Lenez—vous pret. n

u Cc terns est suflisant , a répondu Parker; jc semi
n prét. n
1’1? r1 an remit nu pfisomfier des p1urLes , dc l’encre
ct du papicr , ct lo présidenf. iui adrcesa 1:: germs \:n we
lermes << On vous a accordé ju=gzimi cc que vous
avez désiré; i1 on son (13 méme pmdant 18 mars (1e
vufre procés Q.xc1que r1mse qua yous demaniie-z, darn
1a vuc d’eiiablir vcirn (LI-fame, on vous l’accordcra , 5i
001a net aupnuvoir nu. Uiimna‘n. n A quul Parker répun-
dit: J9 voua renwrme , mcmeieur.

L’antre cmvr max'tiaio a pronnncé 10. jugement sur 1P8
rc'voités (in Pumpin; qna‘u‘e ont été rondarmnés 21 men :
cc som thl'rie , Ca1lowhy , Johnson et Ashley.

D35 deux nutz‘es acme/:5 _, l’un a é'ié Ccndumné is den:
mois de prison , cl I’aufre acquiué.

On soiiicite a‘upr'es du roi 1a grime dc Guthrie et de
Galloway. '

jREPUBLIQUE'FRANQAISE.
P ARIS, .13 Hussia’or.

 

 

Voic? une anecdote sur1a séance pubYEque (111 c1irecJ
.10ire , (1L1 10 messidor: p1usieur5 journaux an mmntant
.lr: mérnc jour et dans les nxéxncs1ez'xnes i1 (:51 diflisile
de 13 \"éVOQUC-l‘ en dams. , _

u 1“ dc Sgino1u,‘nxinis‘xrp (1: GC-nae , s’csf approrhé de
LarévciHére 1Lépeaux, 1ui a témoigni 1e (‘11?5ir do jus-
tifier 1c aouvernerncnt génuis des préten'hzus inculpa-i
.‘tions qui um moiivé 1: 190u1evt‘rsrmenf. (10 cetbo rg‘pu-
b‘.iqu:. Lm’éwillére , furl (10.3 ponnox-snncca diflomn-
tiziu -s r10 ChiflPS Lasroi}; , n’a pas vnulu 1 :‘iCr pachr
:31. L1J‘ Spinaln. Eufiant la 4;in jnsqu’uq g51})35§CI;ICUI ,
'i1 :1 accusé 1’a‘ria:10 sr-cltic ‘19 cc gouvcmc _cnt , 'a Earle

;

i

 

 

 

  

niassassi: at; , dc principes républicains , et s‘est empozté
au point que soixante personnes qui se trouvoient dana
la sallc , ont été obligécs d’entendre cette indécente d"—
clnmalion. M. dc Spinola éloit confus ; tous les autres
Jninistres étrangers , témoins de cette scene scanrlaleuse,
gardoient un morne silence; at les coll‘eguesde Laré-
veillere qui , il faut le dire , n’avoient paa l’nir (le l’ap—
prouyer, ont pu remarquer combien la dignité (lu gou—
vcrnement se trouvoit compromise clans cotte circums-
lance.

Quelle est donc cette diplomatic nouvolle qui n’e’coute
rien , renverae et brise tous les gouvernemcns , et pré-
sente aux envoyés des nations étrangeres les inepties et
les déraieonnemens énerguménes d’un (lirecteur, comme
les principes qui dirigent la république dans scs relations
extéricurcs ? »

 

Wm.§‘~.m-m

On assure que lo directoire a nommé au ministere (les
relations extérieures , Talleyrand-Perigord , ox—consti-
tuant; a cclui de la marine , Lehoc , ex-ministre de la
république pres la cour de Berlin; et au minist‘cre do la
justice , Démeunier, ex-constituant. On ajoute que le
directoire conscrvera Ramcl au ministére des finances.
5 ‘WM—
, Le lord Malmesbnry part de Londrea le 30 juin pour
se rendre a Lille. Des ordres sont (lonnés pour qu’il n’é-
prouve aucun retard dans 521 route. La nouvelle nego—
ciation va donc incessamment s’entamer. (Journal offic.)

 

————m ,
On mande ché/zcs qu’une troupe de perruquiers etde
'aommis ont commencé a abattre les armoiries dos mai—
sons; lea. nobles so sonthz‘rtés de les nirc disparoitre eux-
mémea , craignant que , sous ce prétexte , on no vint les
pillcr, commc on a fait au palais du dege , Oil Pen a mis
son trons en pieces. Comme il y avoit beaucoup d’or dans
.ce tréne, lea démolisseurs on em soigneuscment emporté
les morceaux précieux. Unc paire de boucles en or ,' ap—
partenant au (loge , s‘cst trouvée égarée aussi; et sans
do secours importun de la gardc qu’on y a envoyéc ;
l’cxpe’dition auroit été plus profitable aux nouvcaux ré-
publicains, qui n’aimcnt pas le luxe des aristocrates.

Au rédacteur.

La discussion va s’engager sur le culte; les jacobins
assurent qu’ellr doit étre oragcuse; si l’esprit (le parti
n’obacurcisaoit pas les plus simples lumiéres du bon
sens, on verroit clairement que lo projet dc Camille
Jordan , n’est qu’uuc consequence nécessairc de l’article
constitutionnel qui proclame la liberté des oultes; 1a
fiifiiculté n’est. douc pas clans la loi qui est précise at for-
melle , ellc est dans les passions aveugles dcs factieux
«153i ont juré d’exterminer la religion en France, Ce qui
:ruitle plus 21 la cause. des prétrcs, c’cst le mal qu’on leur
a fait ; ils expient encore aujourd’hui les folies et les
nbsnrdités oil le fanatisme philosophique a précipité nos
législateurs pendant le cours de la revolution.

Lorsqu’un parli puissant entreprit de renverser la
monarchie frangaise , sous prétexte de la réformcr ,
il entroit clans sea vues de détruire la religion qu’il re-
gardoit comme le plus ferme appui du tréne. La oon-
fixation dcs biens duclergé lui parut étre le plus sur
moyen pour y parvenir. Cette mcsure révolutionnaire,
,ooneidérec par les uns comme uno sublime opération (16

r
r

J
finance, cl par les' aulrcs comma to brigandage le plus
funeste a la nation , fut le réaultat d’un systéme prov
fond d’irréligion ct d’impiité 5 les l)CSOl‘n8 dc l’état n’en
furcnt que le prétcxte: la suite :1 bien fait voir que les
chefs (lu parti ne s’étoient pas trompés (lane leur calcul.
En ell’et, les fouls dcstinés au culte, unc fois aliénc’s
et dissipés, on a senti l’impossibilité d’en salarierles
ministres; il y avoit encorc an 91 mm sorte de religion
nationale , puisque l’étal en faisoit les fraia; mais en 95
la constitution adéclaré qu’elle ne rcconnoissoit etne
salarioit aucun culte, laissant'sd’ailleurs a clmque ci-
toycn 1a liberté d’adorer Dion 5; 5a fantaisic , et dos—lors
on a pu regarder l’oeuvre du renversement de la religion
comma achevée de la part (les hommes ; si malgré leurs

efforts elle subsiste et subsistera toujours , c’est quela '

religion est l’ouvrage de celui qui se joue dos vain:
projcts (les philosophes.

Qu’est—il résulté de cette {ausse el dangereuse poli-
tique? c’est que la religion qui étoit autrefois en France
le plus i'crme soutien du gouvemc—ment, est actuelIe-
mcnt pour lui un objet et un motif cle surveillance;
c’est qu’on a mis par une insigne mal—adresse , les inté-
réts (les prétrcs en contradiction aver, ceux du gout—er;
nement, et la conscience dos pet-plea en opposition
avec les principes dc la constitution. Les peuples obéi—
ront sans doute , ils le doivent , et la religion mé‘me leur
en impose la loi; mais cette confiance mutuclle entre les

citoyens ct leurs magistrate , cette douce bienveillanne‘

qui attache lea hommes a l’autosité qui les protege at
les rend heureux , cct acCord dos esprits et does occur:
qui est l’z‘tme et la force du gouvernemcnt, tous ces
avantages précieux sont prcsque anéantis par l’espece
d’avilissement ou la politique a cru devoir condamner
la religion.

.On peut soufl‘rir, on peut se taire , mais on us peat,

pas oublier. Comment empécher que les franoais ne ss
rappelent l’éclat et la majesté qui environnoient cclle
religion qui leur fut transmise avec le sang et la vie?
Ila songeront toujoura malgré eux , a ce respect , 21 cells
consideration publique dont le cultc national et ses mi-
nistres étoient investis; leur imagination leur retracera
sans cesse ces fétes , ces solemnités touchantes , ces
signes consolans de la foi dc lcurs peres , magnifique-
ment élalés it tous les regards, et porlés par—tout en
triomphe. Quel sentiment douloureux doit all'ecter leur
z‘une en voyant aujourd’hui que lo dernier elfort (les lé-
gislateura les plus favorables a la religion , ac réduiti
ne pas la persécuter , a traitor les prétres en citoyens et
non en criminels d’état, 51 permettre au peuple (l’anziona
oer , au son dc la cloclle , l’heure den priéres ? Encore
faul’lra-t—il de‘ longs debate et de grandes discussion;
pour que ces favours sofent accordées ? Les jacobim
crient déja que tout est perdu , qu’il n’y a plus 6 ré-
publique, si les prétres 'ne sont pas déportés , empri‘
sonnés , assermcntés , et si l’on sonne la messc.

Au reste , amis et cnnemis , le nouveau tiers comma
l’ancien , tous sont d’accord que les cérémoniea religieuses
doivcnt étre cac'uées et ensévelies dans l’intérieur dc!
temples , comme uue oeuvre de ténébres,et que le service
divin doit é‘tre soigneusement renfermé entra quail?!
murailles ; qu’il faut interdire aux prtéres lc costume de
leur état , veiller 21‘ ce que rieu do ce qui a rapport all
cultc , “no transpire clans le public; qu’ilt‘aut écartcr dell

 

    

arena.

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c’est que la

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opposition
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par—tout en
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és , emprl‘
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ilérieur dcs ‘

1e le service
nlra quatre
costume d8
, rapport all
.écartcr des

 

    

 

{if yrux dea francais tons lea sigiies'érrlériclfrs capa‘oles do
lcur rappcllcr qu’ils forent ehreliens et cathoquuca;
malhcureusemcnt ils nc s’en souviennent que trop; l’ide’e
dc lcur religion 58 joint 3 une autre'jdée qui en est pres-
que inseparable , et lc souvenir du passe , conime l’espmr
do l’avenir , fait grand tort au present. . .

‘Cet embarras cruel du gouvernemenl; cette Situation
critique , ces dangers qui ne sent que troprécls , a qui
faut-il lcs attribuer? a co prétendu prinmpe, 10 plus
faux et le plus absurde qui soit jarnais éclos du cerveau
de nos philosoplies , qu’il ne foot point dens un état de
'_ religion nationa‘e.

Clovis , nn barbare sorti du fond dc la Germanic , ne
connoissant d’au‘tre dicu que son épée ,4, d’autre loi que
, cclle du plusfortfi’attache les peuplcs cox’l'fiuis en embras-
-, sant lcur religion;et nous grands pliilosoplies rlu 1_7“.sie-
,i cle, législatenra uniques, sages par excellence,qm svons
3 trouvc’ en France unc religion plusancienne que la mo—
‘ narchie méme, nous commengons par declarer quc nous
‘ n’en connoissons pas, et nous croyons bonnement atla-
‘ clicr le peuplez‘inos institutions nouvelles cn outrageant
i son ancienne religion.
. Qi’uri gouvernement qui n’eut jamais dc culte natio-
j nal , admette indilféreiiiment tous les cultes , il se prive 7
r" a la Vt'u‘ilé , paralz‘i des grands avanlngcs politiques que
5 la religion pourroit lui procurer; mais s’il a le secret
i: (l’entretenir la paix entrc toutf's lcs secles, la religlon
3n? lui fziit ni bicn ni 11131.qu contraire , dans un empire

3 . .. . . .
lqui eut pen lant quatorze slccles une religion dominante,

on no pout reléguer brusquement eette religion dans la
1 classe (lea seetrs les plus odieuses et les plus méprieécs ,
L3 sans risquer d’aliéner les esprits , sans semcr parmi les
Q} citoyena un germe dangcreux dc mecontentement et dc
; révolte.
Y La religion est un des plus grands ressorts politiques ,
=el le plus solide fondement des sociétés. La religion est
, 1e frein des puissans , l’appui du foible, la consolation du
'mallieureux; elle est la aauve’garde des moeurs , le plus
‘J‘sfir garant de la probité des hommes , et le plus ferme
isouticn do l’autorité eivile , un supplement nécessaire a
>l’impuissance des loix ; mais pour qu’elle produise ces
.grands effets, i1 faut qu’elle soit publique , nationalc ,
dominante ; il faut qu’elle soit non-seulement avouée ,
protégée par l’état , mais la religion méme (l6 l’état; il
faut que le peuple soit intimement persuadé que cette
religion est la seulc bonne , la seule véritablc , la seule
divine , et que toutes les loi): concourent a fortifier et a
consacrer cette opinion. Quand le gouverncment de-
clarc au peuple qu’il ne reconuoit aueun culte , que tous
" lcs cultes lui sont indifférens , c’ost comme s’il lui disoit ,
rque la religion n’est qu’une invention humaine , un simple
réglement dc police ; d‘es—lers elle est nulle , et ne peut
avoir aucune influence sur les mceurs.
Les anciens établissoient la prospérité et le bonlieur
‘des sociéte’s sur deux bases principales , la religion ct
les moeurs; lcs modernes se moqunnt dc ces vieux pré-
jugés. L’argent est aujourd’hui le dieu de tous les em-
pires de l’Europe ; l’argent est l’objet essentiel de toutes
les operation politiques. L’avarice , lacupidité, l’intérét,
(léguisés sous le nom de commerce , formentles mmurs
publiques.
, ’Aussl presque tous les gouvernemens de’moralisés par
legowme , abatardis par le luxe , alfaisaés sous la poids

 

de la corruption ginécaie, i annex: rake Ge tantra
parts , ct ne tarderont pas a s’ccrouler. Les'lmrbaree
ont fondé tous lee empires de l’llurnpe; lea pliilosoplws
pourront so flaltar de le: avoir torts détrzzitsx A. Y.
Nola. Nous pu‘ilions ces observations, quorque nous
ne soyons pas enticremcnt de l’avis do l’aoteur; le grand-
nombre de rellvxions vraics et aolide-a que conlienl. cet‘
article , fora aisément purdonner quelqucs .principes qui
nous, paroisscnt liasardés; admeltons celm do la liberte
dos cultes , et soyons assures que lorsqu’il scra respects,
la religion catholiquc redcvicndra par le fail: la religion
dominante , sans avoir bcsoin de l’etre par la lOI.

MEM—
A’u llcxr’acleur.
vranclzes , 50 prairial an 5.

Citoycn , rj'ielques freres et amis appelle's au grade
d’ofliciers do .a garde nationale (l'Avrancltes, dans lc
terns de la terrcur , ont pcrdu lcurs places el. en méme
toms leur influence dans la nouvelle reorganisation;
dl’apres la loidu 23 prairial , les compagnies dc clmsseurs,
grenadiers et canonniers cont supprimées ; lesditea coni—
pagnies se sont dissontes aussi-tot apiei la lecture de la
loi proelamée par l’administralion municipale ; les mar—
ques distinctives étant defendues par cette méme loi , je
fis , commc commandant, oter le pluznct a un canon -c
nicr , homme dc sang , et un dos plus zélés partisans du
regne affreux de. la terreur,lequel sertdepuis long-terns
d’enfant pcrdu a la bande infernale.......

Grandc clameur, plainte‘formée pour avoir foulé anx-
pied 1e plumet tricolor et déchiré la cocarde natipnalc;
unc einquantaine dc témoins assignés, ct qui , malgré leg
menaces des freres , n’ont rien vu dc semblable , cotisad‘
tionde moyens , bourse de 40 ll 50 liv. de grands per-
sonnages sous la rideau , le malheureux savetier sur la
scene, les rédaeteurs dujournal des Tigres aboyant cettc
nouvelle conspiration; voila la terrible alfaire qui pése
sur ma téte , me voila en prise avee toute la jacobinaille
dos quatre parties du mondc. Eh bien ! citoyen, je V0113
prie d’annoncer a toute la France que les grincernens de
dents des jacobins ne m’cmpéeheront point de faire more
service at de dormir sur l’une et l’autre oreille,lorsque le
salut dc mes concitoyens n’exigerapoint quelques heures
d’insomnie.

Signé Vr‘rnerLE, commandantla gardeld’Avmneliesa
CONSEIL DES CINQ-GENTS.
Seance da 13 messidor.

Organe d’unc commission spéciale, Frédéric Her-J
mann propose de doubler lestlroits quise percevoient
au passage du pont Vincent de Lyon , pour indemniscr
les actionnaires des dépenscs nécessaires a sa reparation.
Cette augmentation aur'oit lieu pendant 50 ans , mais
51 la charge lcs entrepreneurs de payer aux hospices de
Lyon , la portionfldes revenus qui leur est affectéo.

Le conseil ordonnc l’impressibn at l’ajournement do
propt. .

Portiez ( dc l’Oise ) fait 1m rapport sur une petition
(lea boursiers du college Egalité , civdevant Louis le—
Grand.

Ces boursicrs avoient réclumé la jouissance des bicns
qui lcur apparticnnent, en vertu des fondations, et
dent eepeadant on chcrchoit a les dépouillerfle rap:

.‘w.

    
   
  
  
   
  
    
  
   
  
   
   
   
  
    
  
   
  
    
  
   
  
   
  
   
 
    
   
   
   
 
   
    
   
   
  
 
 
  
   
   
 
 
    
  
 

Q;

 portcur fait senti’r combicn i1 importeiila restanration
dc l’instruclion publiquc , dc rcspecter l’intennon des
fondateurs de ces bourscs , qui ne 165 out étabhes qu’en
favour dos jeanea gens pauvres , maia qui unnongent
d’heurcusea dispositions. . .

I! [impose en conseqnence (1-3 déclarer que la lox qn1
réintégre les hospices ClVllS dons leurs biens , est appli-
cable aux boursrzs dcs colleges.

Le conseil ordonne l’imprcssion etl’aiournement.

On proeéda hier an ocrutin pourla iormatron d’une
lists do candiilats , parinl leequels dort étx‘e pns par le
conseil des anciens, un nouveuu comniissaire 'de 13. com-
plabilité , enremplaccmentdul citoyen Gaurlin. Le pz-é—
sidcnt on proclame aujourd‘hui lerrésnllat. Lc-s snfireges
r.- sont réunis sur Deferrnond; I’elet (de la Lozére ),
cx-conventionne‘ls; et Malignier , ex - receveur dos
finances. . . .' '

Qualremere , an nom d’une coznmmsion spécrale , fait
ensuite un rapport sur la reclamation (les posntres, sonlp-
tours , graveurs ct arelu-tcoies, contrc le drolt dc paiente
auquel on vent lea asswé-nr.

Les artistes pcuvcnt—ilo Eire .
Tellc est la question princzpale qu'exfimzno l’e rnpox teur,
nt'il conclut pour lanégatiye. Ton-(c propriete sans dome,
cat impossible; mais si l’mdustrlc est ausei en primerpe
une pmpriélé, i1 n’en est pas'zn'oms yrar que C'jlul Cl
:n’ofl‘mmt pas , comme la propricte 'terrltorm'le ou com-
merciale , un produit plans 01 moms assure, ne Pent
étrc plneée sur la mérnc lignc. . .

Voulnir quc le fisc étende sea mains sur les procluxts
des arts , ce seroit porter le décr.)u1‘:!gr-ment parnn les
artistes, brisr‘r lo eisoau du sta‘tuaue, la palette du
peirtri: et le burin clu graveur. Comment , d’ailleul'a,
assujéiir ii l’impot lrs paint “rs. , scnlptcura (-71 grziveurs ,
loreq'i’an (n exeznpte of. le musimen , et le poet’g, er 1;;
génmeljre ? Les uns et Ice autree sont’adnus a linsutut
national ; ils sonl done tons consxlérrs comme des art
'tistes; pourquoi ne lcs pas. trailer égalt‘ment ? pourquo;
wcondnmmer les uns aux pziientes, ct en exempter les
aulres , lorsque tons exploitent égalcment le domaine
(lo genie ? _ .

Truce; snnt lcs consirlérat'ons qua {alt valoir Q :a re—
méu‘ , r‘t il propose an corséqucnee do declarer exu’mpl‘s
clu (lroi‘s Ile pnlenle lea p: es, grail-“ms, architectea,
selxln'rnrs. Imaression cl amummnent.

Tin-b9. snis5t oette occasion pour (i . andcr qno la com—
~2nissiun Eli's finances: , si (‘11:: est d’zwis qoe _lc droit de
patente continue zi'étro pergii , son elurqée (I’cn réwscr
lc turil qu’il trow'o tres—vieieux.R-nwye 2; la com-
missiun.

Mar-u Curtain , par moiion d’ordre, dcnznndc que la
ré'olution (l’l Ll I'loréal dormer, sur l’exéculion du cin—
rejeztt‘e

assujéiis ii UT! impOt?

quihne :irrt‘rié de la onoilicziiion de la anoéo,
Pa" 1‘) consvn rles anrncras, parse qn’cileeimixentnes dis-

"msitinnflnc {tumbles , soi! rlnvray-ve 51 1311-3 cox’nznis—
Eon rléju {‘xishmie, pour qn’il Ff‘l‘iL fair 'etn rapport goj
r.‘;o1ia'll~"lt‘5 znoyvns do fair.“ mall: joni: lr‘s liabilens de
la Van-:lr'y’. e1 quires pays Iii (lava-.1? in-urgpés , do bene-

, rle l’iamniatie tlu 1| [rimmre aw 3, ct 'les bicnf‘dta

do la pa ilifotion dos comrées do l'Onebt. Alopté.‘

Vaublanc obt’ient Ia parole {Sour une motion d’ordse ?

' C’est 2‘1 regret, dit—il, que je viena encore dénoncer 1c

ministre de la marine. Voua connoisaez cetle piece qu’on
fit jouer sur le theatre (16 S Domingue, et dana laquelle
on signaloit les blancs comme lesbourreaux des noirs.
L’auteur est un oommé Pottu qui vient d’étre condamné
par le tribunal ‘de la Seine , comme calominateur. Ce
méme homme rédige 19. journal intitulé 16 Republican:
dos colonies; il ne cesse d’y calomnier lee représcntam.
(In people, et d’y faire l’éloge du ministre de la marine}.

Eh bien ! je tiens en mains des pieces qui prouven:
que le minietre lui alloue par moia une somme de 13
cents livres, pour la rédaction do ne journal, qui n’est
dams lcs mains do Sonthonax (ju’un tison ardent pour
entretenir le {en de la discorde 51 S. Demingue.

Soufl’rircz—vous quo lea ministrcs paissnnt ainsi diS-
posu’ dos fonds publica en abonnement de journaux?
Jo denmndc le renvoi des pieces a la. comminsion des
finances.

Gibert-Desmoliércs appuie cette proposition , et de-‘
mantle en outrc que tous lcs ministres soient tenus de
f-iire imprimer , sans ,plua do délai , le compte de Ieurs
dégwnses ,alin que le corps législatifconnoisse l’emploi
desfoncis qu’il a mis ii leur disposition.

Cos propositions sont miscs aux voix et adoptées.

Normand , au nom de la commission militaire , pré-
some un projet do résolulion concornani la reorganin—
tion des conseila d’administmiion dos troupes do In re—
publique. Impression at ajournement.

On reprennl In discussion sur la projet do Gibert; 165
articles suivnna aont adoptés: _

Art. I“. Les bit-ns nationaux continueront cl’étrc
vendus (lam la forme élablie par la loi do‘iG brumaire
dernior , et le prix en scra payable, ainsi qu’il est siatué
ci-apres.

II. Jusqu’au premier nivosc dc l’an 6 , leis 5 premiers
dixiemes de la misc 51 pix (lea iloznainei nationaux qui
sz‘ronl adjugés , £1 oomph)! (h jour de la publication de
la présenle , sprout aequiités suim‘zint le mode ct dans les
delais dét trminés par ladile loi. '

III. Les einq aulres dixiEmes do montant de la mise
E1 prix , telle qu’cile a (Ste régléc par l‘article XI .irla
lui préciiée, ainai que tout c-- q ll sore ajoute par la
Voie des eneliércs , eeront at-qiiit'és jarqn’au preniitr
nivose pmcllain on bone do tr'lis gi'zrls (l’intéret, on
borrlcreimx (le liquidation dt‘l11(lClL<.‘_lx)Lllt)llflfle el de cello
(It's émigrés , visf's ‘a la trésorerie , on on insrriptione sur
le grand—iivro de lil. dette pcrpiét‘uclle, oalcoléce surle
pied de 20 l'ois la renie.

CONSEIL TIES ANCIENS.
SL‘ancc (lli 13 messidor.‘

Le consril a' approuvé les den: rC-solmtions-qui va-
lidcnt, l’unc les nperz’inzm do l':u3”111l)lr:-‘ Cui'nrnunale
dc Sériqny, rlépnriemmt (le l’flme : i’a'it-e , c: llve de
l’asseml)iec prizoaire du canton (le hoanrison,‘ depu-
t‘enicnt de’la Loire.

' J. H. A. POUJ'AUE—L‘

 

 

Eyrsmfixmvm I"
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