xt7wm32n9d47 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7wm32n9d47/data/mets.xml  France  1800-03-25 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French Paris : De l'imprimerie de Meymat, rue des Moineaux, n°. 423  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Publiciste, Quartidi 4 Germinal, an VIII, [25 March 1800] text Le Publiciste, Quartidi 4 Germinal, an VIII, [25 March 1800] 1800 1800-03-25 2023 true xt7wm32n9d47 section xt7wm32n9d47 is, (lit l
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ILE‘rUnchrsTE.' ”v

QUARTIDI 4 Germinal, an VIII.

 

 

Apparition d’mze escadre francaise dans les eaur do Candis.
[Within ——Propo5itions dc: pair faz'les par ljuonalmrw

—-— Disgrace d3 Suwarow. —-Si1uali0n (Ies (onigrc's (‘z
[1 Paul If“. —— Dc’luila‘ (1’35 prépnrqli/s jails par [es

Aug-[ms pour l‘grpérlilion do In jlfe'dilerra/Lcic. —- Elal (les Emigrésfrangais [z Land/‘63. —.—Du'pvchc lélégrap/n'r/ue

dc Br‘csl. —— Nouvollcs dis/arses.

 

 

Lo prir de l’a’aa/znemc/lt du PUBLICISTE 35! do 1'5fr.
5o C0111. pour trois mois, 26f): pour six: mois, 6’ 50/1:
pour [’muzc’o.

Les [air 6; 121717165 rite; consuls sou: imprime's textile/le-

. Jncut 6’ dc'livrés aux 501151;! ill/curs sans- angina/Italian de

prz'x.
Les [euros 5’ [as abonnemens doivenl (71m adrcssris rarrc
a.
do port, nu dil‘cclcur du PUBLICISTE, rm? do: M’oizzcaur,
n". [2.3. [mile (1/33 Illa/(Zinc ('1 Paris.
I , 7 >

_..._..

T U R Q U I E.
De Consimiti/Ioplc, [e Icfc'wier (:21 pluviosej.

 

Nous rocr-‘x'ons it I’instaul la nouvclle qu’on a zrppnrgu dans
les cuux «lo Candie , un convoi frangais , composé de ( untrc
vaisscuux (lo. liguc, sept 51 liuit frégutes , 0L qunrnntc Initi—
Inms do transport. Ce couvoi , qu'on croit charge’ dc troupes
dc Clélyfl‘tLthulCnl , faisoit route pour l’Egypte.

Un tarture arrivé aujourd'liui avcc des dripéchcs de l’a—
miral russc Oliaschef, a confirmc' cette noui’cllc. Cot amirul
dcuiande ({u’on lui onvoic surule-cliauip quatre Vuisscaux
(lo lignc. Li’ordrc a élé douué pourlcs faire partir an premier
vent favorable.

R U S S I E.
De Pc’icrsbourg, [e 25février (6 venn’iw ).

Suwnrow est" décidémcut disgracié , sans qu’on puissc en
counoitrc In véritalilc cause. Paul I”. viont do défcndre que
lo i-uaringc (léjb. arrété (lu tils Lle ce général avcc l‘lrériliere
du duc de Conrlundc soit. détiuitivemcut conclu.

De flIitlau, lo 5 mar3'(12 qvcntflsc.)

0n est sans cspoir, szms plan, sans considération, s'ans

argon! , tracassé par les feu‘uucs, par 10 gouvcrnexumit, par

lc's lmbitzms, & orifizx réduiL 51 cuvicr 10 sort dos émiO‘rés.

ID

qui rentreut en France on mendiant lc Ion" dcs graudos

D
routes.
3 U E D E.
De Stockholm , [c 2.3 fc'wicr , (9 ventése}.
¥ ()0 nmtin , h snptvhcurcs , Ieurs majestés souL parties lour
Norkoping.
AUTRICHE.
De Vin/me, lo 8 mars (I7 weutdse). Y
La gazette de la cour aunoncc gujourd’lxui officiellement

 

quc S. M. l’empereur a conféré, par inlerim, an généra?
Kray le comnmndcment (le l’arméc on Allcmagne , que la
sauté de l’nrclricluc Charles I’a forcé (In quittcr

On attend ici, ‘3 tout instant, l’nrrivée du prince Charles.
II partira cusuitc avcc le duc Albert. pour Charles—Bad.
(Bains dc Charles.)

Le général Kray a rccu de l’empercur, avant son départ ,'
nuc belle taliaticre avcc cette inscription : Elie coulienl cc
qui V0113 alien/.1. If." poussant un ressort , elle découvre une
conronnc do. laurier. -' ,

On écrit do Pétcrslmurg quc Bonaparte a aussi fait'
faire dos propositions do. pair: qui ont été pi‘éscntécs 51
Paul I". par un ministre d'unc puissancc étrangerc; mais
qu‘elles u’out pas été accueillics.

L’amblassadeur angl’ais pr'es uotre cour a regu dc Cons-
tanlinople un courier qui lui a été expédié par l’cnvoyé
anglais prcs la Porto , avec la nouvélle de l’urmistice con-
venue entre la grand visir & le gcuéral Klebcr , pour quatre
seinaincs. Un courier a été'sur—le—Cliamp cxpéslié £1 Londres.
pour y porter cette nouvclle.

l’assavan—Oglou est, depuis quelquc temps , entiercment
tmnquillc. ll :1 seulcmcnt rcpris 51 plusieurs pucllns \‘oisius
([uelqucs places qui dépcndoient de son gouverueuzcut.

ALLEMAG’NE.

D’Ausboura le 15 mars 9.2 vanldse .
b ’

On parlevd’un grand clmngcmcnt pm‘mi les généraux
nutrichions (le I’arméo du Rliin. Quclques—uns doivcnt .,
dit-on, passer en Italic , 8c (l’autres quittor I’Italic pour
vcnir sur le Rliin. Parmi cos dcrniers on citc les ge’uéraux
Froclieh Iilcnau . Liclilciustcin IIaddik & autres. Ln (3'—

a , i g

' néral ,Starray prcndra su retraite & scra remplacé par la

général Froclicli dams le commandcment dc lfaile droiLc de
l'armée,

Ilyo toujours de grands mouvemens (Inns l’arme'e dc
I'arcliiduc, qui est an grand complct 8c sur lc-picd la plus.
respectable.

D’uprcs les let'tros dc Venise , (1117, ii continue de régner
un grand silence dans le conclave -. on 11c suit rieu de ce
qui s'y passe.

Les gnzcttes do IIqmliourg fixcnt l’époque (l9 l’emlmru-
qucumnt dc la prcuiiorc division (lo l’zu‘mée uusso ii Riga ,
‘au 15 uvril procliain. II y aura clans lo ire-me toms Lin
second ombarquemcut h Hove].

Les éiuigre's so flattcnt encore (lue lc corps de Candi?

 

  

 

 

 

 

 

 

.(2

.pourroil Glre destiné, pendant la prochaine campagne , £1
Eire cnibarqué snr la llollc anglaise, pour elre 111is £1 lerre
clans le goll‘e de la Spe'zzia , & employé sur les Cotes des
(:l(;13£lt‘l.ell'l(21'l§ meridionaux , oil ils eSperenl lrouvcr encore
des partisans '

V‘Vickznn presse vivcment l’élecleur de fournir le douze
millc liomzues (pie porle le lrailé de subsides; mais l’ar—
geul n’esl point arrivé, & l’on croit (pie les élals do Bavierc
feront do forles représcnlalions conlrc dos levees 51 la solde
anglaise.

Les Aulricliiens font arréter lous les mililaires qui rc-
crul'ent'dans I’Empire pour lcs corps éniigrés frangais on
guisses, et les foul punir comma embauclieurs.

AN‘GLETERHE.

De Londres le 18 mars ('9. wenlé'se .
1 7

De: loutes lcs parties du royaumc dos Iroupes soul en
anarclze pour se rendre dans les porls (lu midi. Les auber—
gisles dc Douvres onl élé prévenus par le maire de cello
ville (le'préparer dans la sexuaine des logemens pour sepl
Jiiillc llOllllllPS. Plusienrs regimens sunt allcndus it Porls—
moulli. Tous les officiers absens qui composcul lcs garnisons
dc Gibrallnr & de Minorque , out regu ordre do se lcnir
préls 31 s’e111l>111fpxer sur un vaisseau desliné 51 lcs conduire
dams leurs garnisons respectives. Les lmleaux pla'ls dc la
Tarni‘se doivenl se rendrc , sans aucun délai , £1 Sheerness.
Cos circonslances indiquent la proximilé dcs- expedilions
projellées; les divers liens de rassemlilexnent n’indiquent
pas 11mins qu’cllcs auront des destinations dillérenles. 011 11c
doule plus (pic [95 lroupes, donl lc rendcz-vous és’lfixé $1
Porlsxnoullz, nc doivenl élre porle'es dons la Médilerranéc.
Lenr nmnbre monlera é: 15,000 liomuies : elles soronl com-
Jnandécs par sir Charles Stuart, qui a cominandé en chef
l’arnie'e ai-iglaise en Corse & en Portugal. Cel ofiiciergénérnl
aura sous ses ordres les majors-ge'néraux Simone, Sainl—

' Clair & ‘Moore, presque' lous habilués, comine lui, it. faire
la guerre dans les pays cliauds. ()n suppose (pie sir Charles
Sluarl premlra qnvlques regimens dc rcnl‘nrls a Gibrallar
& £1 Minorque, donl les garnisons se lrouvent for: nom-
inenscs , sur- loul celle'd’e belle isle, qui monle 21 9000. On
indique po‘ur but de'l’expédilio'u Genes, Malls 011 l’Egyple.

I..’ainiral Knowles scra cliargé du comznandemeul‘de l‘es-
cadre qui doil élre employee pour celle expedition.

C’csl , sans (loule , des porls do Kent que parlira le 50--
rond armemenl. La reunion de tous les baleaux plats sur
ce poinl , & la proxiinilé des coles enneiuies, font supposer
({no colle expedilion n’exigera pas un long lrajel. 011 no
Sail pus encore do quel célé agiront nos alliés du Nord.
Nais on croil ici qu’une granclc parlie des .forces qui se
hissemlilenl cn Pologne esl deslinée'ii se joindre aux NEWS;
2% que si lcs vaisscaux de transport ue soul pas assez noni-
limm dams la nier Ballique pour recevoir lanl de 'lroupes, ‘
'dcs vaisseaux dc gucrre arnies en flfile y supplécronl. f

Les dernicrs paquebols revenus d’He‘ilige-and (1) sans
nvoir pu enlrer dens I'Elbe, nous apprennent qu’environ;
cinqusnte passagers qni sc sonl olislinés £1 débarquer clans ,
mile islo, s‘y lrouvent re'duils :31 la plus grande délresse. '
"Les liabilans les avOienl prévenus qu’ils manquoienl de lo-

 

(nr) 011 l’I~.le-Si-iin:.e , isle (10 la mer d’Allemagne, enlre l’embouchuie 1
de I’ll-Inn: & l'elle de l’El'ne, appartenunl au roi dc Danemarck,
clepuh I’d-change du Holstein.

 

- roil pas dons l’inlérieur.

‘)

gmucns, do vivres 8c dc malieres combnslililes. Enlasse's
sur la paillc dams (piclqnes misérables cabnnes (le péclieurs,
cos passagcrs onl élé obliges de luer donx cliemnx (le races .
do 500 leuis cliacun , pour ne pas périr (le faim , & ils
:illcndenl le delgel avec la plus vire impalience.

La l‘régale la lirillante est arrivee 51 la liauleur
month , avec la {lune do. Lisliomie.

Lo roi :1 nominé ruinislre plénipolenliaire 51 la cour de>
Naples M. Arlllur Pagel‘. , & accordé 10 11151116 lilrc $1
M. VVi-Yllllliinl , qui résidoil 51 la cour dc Florence on qualilé
d’cnvoyé exlraordinaire.

D’apres les regislrvs oil sonl insorils les norms des élran-
gors ([ui 1‘ésidenl dans la Grancle—Brelagne , le Hombre dos
émigre’s frangais se monloit, lo. 9 vcnlose , 1': 977,4 ; savoir :.
4155 laiquos 8c 569.1 occlésiasliques. Dans ce nonibre, sont
compris 53o domcsliques.

ll :1 élé envoyé par l’nn’iiranlé dcs commissaires—experls
pour examiner 8c evalucr les bdliluens hollandais pris dan’s
le llelder. L’ex—slalhouder en a fail aulanl de son cole.
On dil qu’au lieu de les lrailcr comme prises, ils seront \
aclielés par l’élat, & la valeur remise an ci-devanl prince.

ll :1 élé lance’, le 26 venlose, it Deplford , un vaissean de
7.1, iiommé le Convoycur.

Six bdliinens de la conlpagnie onl ordro (l'élre rcndus,

dc Fal-

le 3:) floréal , aux Dunes , pour (lo-la so. rcndrc an Bengulo.

Les lords de la lrc'sorcrie out del'endu l’exporlalion (105
grains d'Ecosse on Anglelerre.

On ne pool. so dissimuler méuieici que Bonaparte ne
s’efforce de saisir loulcs lcs occasions do so concilier I’osprit
public. L'indisposilion prolongée du comle dc (luiU‘ord,
ayanl engagé ses iriédecins 31 lui conseillcr 1111 selour (le
quelquos niois duos le midi dc l’Europe, commc lc mollleur’
moyen dc rélablir sa sanlé, & la guerrc avec la Francc‘pre-
scnlanl, en apparcnce, un obslacle insnrmonlalile i1 l’execu-
lion de ce conscil, quelques-uns dos aniis de M. Conlls a
it Parisen parlurenl £1 Bonaparte. ll répondil, snrfle-champ,‘
(1110 si quelquos diflicullés s'oppesoienl an Voyage de lord
Uuilford, elles ne pouvoienl venir que du cole' de la 111m",
iiiais que (lu sien il n’en exisloil aucune. ll :1 mC-nie charge
BI. Perrcgaux , banqnier, d’instrnire M. Coulis, que non—-
seulcnienl il élnil prél 51 donner tous les passe-porls necesf’
saires an lord Guilford pour son voyage on France, rnais
que meme il sloslixneroil heureux cle lui oili‘ir lous les genres
de facililé pendant. son séjour en France, & de les lu1 garanf
lir pour six mois, espacc de toms qni lui pziroissml devou‘
6er le lormc que lord Guilford desiroil mellre :‘1 son voyage.
Cornme lo prinlems 8c l’éié lui oll‘renl en Anglelerre quel—
qu'cspoir de rétablissement , lord Guilford a remis son voyage
'a l’aulomne procliain, dams ls cas oil so sanlé ne se re'labll-r
(Idgz'lrmt ([11 Times.)

L’abscnce de M. Tierney de la cliambrc des communes
a pour cause la mort d’une de ses filles.

La secondc division de, la flotle de la Manche , sous les
ordres du lord Bridporl, csl sorlic pour rejoindre la pre-
miere division qui croise dans les caux de Areal , sous l'e
Commandem‘enl do l’aniiral Gardner. Celle e-scadrc a fall.
Voile de Torbay le 15 mars ( 22 venlése ).

Les papiers de Paris, jusqu’au 14 mars (25 venlése ),
sent enlreles ’mains‘ du gouvernemenl, mais non encore
puliliés. lls annoncenl , (lil—ou , la signature des préliiuinaircs

‘de la paix entre l'Aulriche 8c la France.‘0n croil lallollc de

Brest préte 2x sorlir. .

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Les-séances (Tu parlcment ne centicnnent rien «l’interessant
pour la continent. 'I‘Oiiinnrs dc longucs idiscnssions sur les
moycns dc reméaicr ix la disette dc grains, qui va croxssante.

De Portsmouth , [e 15 mars ( 22 7151113550).

Le Sta/elf, le 5110.91?me , [av Pallus, & le Romulus" ,
armés en {li‘ite , nnt mis aujourd’liuiiila voile. Cos lifitiinens
doivent transporter les troupes russes pour l’expéclition pro-
jettée.

REP UBLIQUE BATAVE.‘
De la IIaJ‘e, [e 19 mars (28 ventdse}.

Il so. trmive ici (lopuis qnclciucs jours (leux oilicicrs prns-
sinns (le l'état—innjor du générnl Scliladcn,‘ ils (mt ctc pré—
sentés au général Angcrcau. On ignore l’olijet dc lcur
misswn.

Le citoycn Lemaitre, ci-(lovant chargé (l'all'aircs (le
France ('1 Hamlaourg , est arriré ici, on it rcstcru quclque
toms pour dcs nll‘uircs particuliercs.

‘ M. Slocth , agent elc la ville (le llambourg, est passé ici
il y a qnelquc's inure, 5c rendnut 5-1 Paris.

On continue 51 prcndrc Lles innycns do dél'ense pour Incttre
notre rél)ltl)lltlu(.‘i‘l l’abri (l’unc invasion, Il est arrivé :1 Alk—
maer unc grancle quantiié d’artilleric, une parlic est rcstéc ii
Alkmncr, l’autrc 5‘0le rcnduc (lans lc Nord-l-lollande , Olt
l’on foriue trois lignos; six mille ouvriers sent cniploj (is do
cc cété—lii sunlcmcnt.

BEI’UBLIQUE FRANQAISE.

De Brurelles , [e 29 vcnldsc.

Des avis (le VVoscl portent qua lc passage de couriers
cntre Paris & Berlin aynnt (ltd- suspcmlu durant quclques
tems, it en étoitfpassé un lo 16 vontése ','qui ovoit étc
CXPétllé cle Paris aprcs unc coul'ércncc dc plus dc (lcux

heures é laquclle lc premier consul nvoit invité 34.5.311de

Piollin, ministri‘ (1C8. M. prussicnnc. On suppose cn consé—
quencc que scs de'péclies sont do la plus grnnde importance.

De PARIS, le 5 germinal.

~Lanjuinnis est arrivé avant—hier & a pris place dans la
.
seuat conservateur. ‘

—-Il y a , en ce moment, (lcux places vacantes an sénat‘,
trels au tribunnt, quatre an corps le'gislatif.

—Les équipages du premier consul partiront dans cette

, ..
decade pour I)]]OU.

—Le premier escnrlron (lcs liussards volontairns (lo la
Seine scra inccssnmrncnt organisé. LC général Marliien
Dumas esp'cre lc préscntcr an premier consul, vcrs lo 15
germinal.

. . . ,r '
-—~ Le géncrnl Pully. comman(lant cle la 15". (ltVlSlOIl

nnsltau‘e, a rcgu ordre dc se rmulrc a l’armec dc rcscrvo.

~Dans 5n sénncc d’avan:—lzicr, la classc dos Sciences

Pllysiqncs & nintliémntiqucs rlc l‘institut a nonii’ué ii l’un‘a~
nimité Bonaparte pour présitlout. Lc Premier consul pré—
sidera la séancc publixlue du i5. '

—- L9 Citoyen P'crrc Pierre , nmmné profct cle police 51
"Bordeaux, est, pal-ti pour sa destination. lic citoycn Lmunirc,
ex-commissaire clu gonvcrnmncnt prcs lc lmronn central (l0
Paris, a été nonnné it la lilucc aqnil occnpoit nu ministcrc
(le l‘intéricu-r.

 

—-— L’asscmhléc dos ponts & cliansséos , prés‘ lye ministro
(lel’intérieur vient d’adopter le projct. d’un pant culrc l0;
lSlCS Saint—Louis 8: du Palais. C4? pout sera en fer coulé &
cu bois.

-—-— Une compagnie sc préscnte pour la raclmt dcs routes
dues ‘a la républiquc.

-— L9 citoycn Guillois axété rappcllé par le ministire (la

l’mtéricur 31 la place de secrétairc—général de l’adminis—
tration du tlxc'iitre dcs Arts. " '

-— On (lérncnt, lc propos atlriliué 2'1 Bonaparte , relati-
veincnt is Richard (“azur-dc-Lion.

-— Le ril’IUIL/[C-ilr a cessé de donncr l'analysc dos autros:
iournnux. On paroit y avoir vu dos incenvénicns dans une
l'cuille ol’llciellc.

—— Uue autre feuillc , on empruntant la méme itle'e, on.
.‘Zu't. unc sortc dc satyre quotidienne, (111i va souvent jusJ
qu’éi la csloinnic. , V

-— _.e contra-amiral Lesscignes est parti pour nller
premlrc le Commandemcnt dc Flossinguc, 8v: (lcs ports do
In ci-Je n’mt. llelgiquc. '

-——- ll est entré . lo :25 \r'entése “ ~31: Bordeaux one )risc

, . : 7 }

anglmse ,.:tl)ord dc lnqnelle etmcnt passngcrs ctcux CIEPtlfllttCS
(la la marine militnire do ccttc nation.
I — Un monstre, nommé Bag/er, qni m‘riit assas-niui. ii
y :2 quelqucs mois, son perc, sa inert". uu Hero 8y.
smur, :1 été condamné 51 mort, par le tribunal crimiuvi tlt.’
Bcsancou.

httll

. — Les réqnisitions»onlonnéos jusqu’h :présent snr la rive
Llroite (lu Rhin par nos généraux, out cnliereincnt ccssécs.

-~ Les gazettcs liguiienncs annonccnt gun lc générul Massemt
:1 demandé 21 la ville (lo Cénes un (‘mprunt ale dcux millions
itprcndrc sur lc cominérce, 8: que le gouvcrncmeut liguricn
a déjz'i fourni 500 mille francs.

-—- Des voyageurs Lien instruils altostcnt (inc l’nrcliiuluc
Charles a eu (lCS attaques d'épilepsic, 8: qu‘il on craint mice) 0
cliaque jour lc_rctour. Tonto ospcce (l'oi'iplimtion lui est in-
tcrilite par son médecin. Ii lui est (léfmldtt do songcr am:
{'Hnuies; 011 no lui pcrniet, que (les lL'cturos i‘i‘ivolcs; &
pour cxercice, la promenade 8: un peu do musiqno.

— D/eux viulvrdrs'secoussos de trrmblcmmit (le terre 58
sent fnit sentir :1 Lislionnc dans la nuit. du 7 an 8 ventésc.
Un plalais a 2 renvcrsé, inais Pcrsonne n‘a Péri.

 

C e N s w L A 'r.
1‘11‘7‘tjté (1'11 9. g t-'8I1l(;.‘7lj an 8.

Les consuls do la réiinblique , sur la proposition (la i-ninistre
des finances . arrétcnt :

Art. I”. Dans le cas oil les administratours rlc dcpm'tc—'
mons n’auroient pus terminé la répzirtition , c'nlrc lcs can-—
tons. , (lu montant dc la contribution pet'sonncllc , molJiliriiic
3—: sonrptnaire (le l’nn ‘cl , 51 l’époquc do la cessation (lo lcurs

l‘onctions , le préfct procédera sur—le—clmmp 51 ccttc opér fem

 

ll. Lns sous—préfcts sent cliargés de faire la répnrtilion
(l0 rotte méine contribution entrc les connnnncs (lo lvur :ir—
ronrlissmnent , par—tout oil ellc n’aura pas été fcxitc liar l’ml—
ministrzitiun municipale.

 

lll. Les liréfets informeron: lc n11.23trc dubs finances dc

i’exécution du Préscut arrété.

 

  

 

 

 

 

 

 

 

 

(4)

Min‘iSTERE on LA MARINE.

Dripc'cfm (tilcigr‘a}),’1.z'que ale Brest, d1! 2 germi/uzl.

Bid/(10, ordomzalem‘ ([6 [a marine [z Brest, au nu'nislre
de la marine.

Le convoi, clout l’entrée en rode vous a été annoucée té—
legrapiiiqueuieut, cousiste en bfitinieus frayeiis charges dc
Vivros & d‘uulrcs approvisionncmens pour l’zu‘ine’e liilVaiC
combines. .

J’ai f‘ait partir , sur—le-chanip , pourParis , les cinq Fraugais
qui out fait iusurger l’e'quipagc de la Danae , 8< trois Anglais,
conforinément éi votrc ordre du 50 ventose.

I

TRIBUNAT.

Sérmcc (Ill 5 ventfise.

Arnonld Tait un rapport sur le projet (le loi temlaut 51 cc
qu’il soil, exigé un eautiounement (les rceeveurs & payeurs
(lo la trésorerie nationalo. ll lc pre’seute commc une conse—
quence nécessaire cle la loi qui exigc dos cautionnemeus dc
(liver, f‘nuetiounaires & parliculiercment (les comptnbles: il
propose on consequence au tribunat (l’éiuettre son vocu en
{(u'eur (lu projet. '

Cette proposition est adoptée.

Le trilmuut s’est fm'uie' eusuite en comité secret.

La séance est reudue publique.

Le tribunal regoit 8c renvoie ii (163 commissions divers
yrojets dc loix.

Le tribuuut se rcl'orme en comité secret.

Conps LéoisLATir.

.-

Se'mzce du 3

'J ‘rnis cm‘tseillers (TH-tat , lcs cit. Eu’iery, F011 rcroy & Jolivet
soul. intrmluits; le. premier préseute un projet de loi sup—
)‘léutPIll-‘tll'e 31 celui qui :1 étc’ proposé il y a quelques jours
=1r la formation lles listes de iurés. Auiourd’llui, (lit-ii,
lzi liste géuérale (1:55 jure’s spciciaux sera forméc 51 l’nvauce,
fr l’aeeusé m,- pourm point supposer qu’cllc ail; été dressée
de sa l'wrsonue; niu'Si il u’aura plus de raiser.
sor , cmmuc autrefois , nurun iuré. Au contra-ire ,
i! pouim so trouvnr sur la liste dos liomuies qua leurs
liaisons 3: leurs rupporls avec les accusés , pourrnut rendrc
suspects,- (inns cc ens, il est nécessaire que le eozuniissnire

gernzinal..

 

(u lisiue

HUNT l'
1

 

 

(lu gouvernenieut qui rcmplit les functions o'uccusateur
public, ail‘ le droit (l’exeicer (lcs réeusatious sur la liste
iles jur-JS spéciaux ,rcomme il a le droit de lo fan's 5&1? la
liste (les jurés ordinuires.

La (liscussion dc cc prujct estiudiquéo nuSgerminnl.

Le Citnyen Forum-0}: propose. un projcf, do loi teurlzmt 51

[n ("il.i))'1"n (lollivet propose un prrdet (l2 loi Iemlaut it
outer-er le raeluit LlCS usul‘ruils & ieutcs vingorcs dues :9.
la republique.

Les dispositions (lea loix, relatives aux cinigrés, (lit—il ,

 

fruitier on creaneier dc renle vingere; «le iustilier (lo l’OAisu
t-uoe dc eclui sur la téte duquellarentc est couititueepnais
iuéme, (Inc 105 (lébiteurs (lit ces reutes & usufruiis nc pen-
\‘eut point esporer d'E-n ét'rc libérés, upr'cs le Llélai de 50}
ill’lllC‘t‘S.
Pour coucilier tous les inléi‘C-ls & avoir égard aux (liverscs
circonstauces on se trouveut plusieurs (lelnteurs (le ces routes,
il fzuzclmit plus do tours que il’cn lnisse la iiu (lo la cessiun-
du corps legislutif; Innis ou pent, ouyrir I1 ccux de (.es déln~
teurs (jui soull'rcut le plus Lle la legislation actualle un nioyenfi
do so libércr envers la nation. C’est le but (We lc gouverne-i
mont so propose en préseutaut un projct do loi qui autorisc
lt's (lélnteurs (l'usul‘ruits et reutes via'reres dues 51 la répu-
blique , coiume représcutant les éi‘nigrés, do s’en raelzeter
on payout an trésoi‘ public, :n'ant lc premier vcndémiaire
(in 9 , trois anuées desdites rentes, sans déductiou (lea
contributions, 84 quatrc ounces apr‘es ccttc e'poque; le tout,
sans préjudice dos arrérages (ins an iour (lu racliat.

Ln discussion de ce projet est indiquée an 7 germinal.

On precede au premier scrutin (l’élection (l’un caudiclat

dc voix, soul. Dedeley—xl‘Agicr, legislateur, 5;) sull'mges;
Merlin , ex-(lirecteur, 56 5 Vueller , le'gislalcur, (51,. Domain a
il sera procédé au second scrutin.

fiourse- (In 3 germinal.

 

 

Esprit %, 540 frames. —— Eau-de-Vie'de Bluntpellicr 9.5
(leg, 255 fix—Rochelle, 2:; d. — Cognac 23. (1., 9.75 1‘1'.
,— Huile d’olive . l fr. [,3 c. —-- Café Martinique , 2 fr. 75 C;
—— Café Sniut—Domiugue, 2 fr. 4:) cent. —-Sucre d’Auvers‘,
2 fr. :5 cent. —— Sucre (l’Orléans , 2 fr. 5 c. —— Savon do Mar-
scille , 1 fr. 15ceut.-—(‘010u(luLevzmt. 5 ['r.—Cotou (195

Isles, 3 fr. So e. 514 [LCD c. —-8el, 4 f. 51 4f. 59 e,-

*W

Jl’flrmml (1m: neeorlebenims~]:r(:.’iques , par Jacques Mnntnurl-Ia mlJin,
unrieu (lii:urgir-zz ii l'Hi'uel-Diéu de P.1t‘i5, professeur d’accounlic-
ninus; \‘()l. in '80. Prii, 7b rent., Ex' 3 fr. 7.0 cent. franc. (lc port.
A Paris, cliez Lovzuthcr , librzzim , rue (lu Ulu‘epui:;, u". 12 , an hour
do quzti (les Augustina; Rigot , plate (le l’éi olc do "vléde iue. ‘

De la Paste , ou Epmjue mt‘morm’rle ([2 re fléau , cf nm'cm (73

 

iuix qui out fail. Siu‘céilarr l0. republiquc aux uiiignis dams
ms usul'ruits & cos routes , sou! talks . qua zmn-seuleuieut
"\ nation est dispenses «lo la conditiau impose’c i1 tout usu-

:« ‘

tencc . 1'. Vol. iii—ii”. l’ii: . 7 fr. 8: r) l‘r. iraue tie pn‘t. A Paris . H,“
l luu‘reuu de. la biblmtlwque dos ruinous, rue Saint—Andria dos-Arts,
“ (1‘ .
u . m,

 

 

 

 

 

F35. 1‘tnwi3mea-Ee dc MEYMA’F, rue dis. Mqinfaauxz u". 4&5.

pour le sénat conservnteur. Les personnesqui out 1c plus rélzni \

Amsteriiam .......... . . . . rTiers cons. . . . . .21 F. -.7 c.‘
Illem cour... 3 (go; ]3onsj..........1f.27 c.
Hauilo . . . . . . . . . 9'3, 189 . Dons d'ai‘re'r. . ...... 90 ('1‘.
Madrid.. .GE. 90 e. le billet. lions pour l’an 8, 79 f. 75 0.
Madrid. ell-act... . . . . . . . . Syudieat ........ (37 f. 75 c.-'
Carlin... .6 f. 9:) e. le bille‘. Action do 50 fr. de la czxissc
Genes elicct. . . . . . . . .5 fr. dos reutiers. . . . . . .00 fr.
Livourne. ..... . ....... 5.‘ Or {in ..... . . .102 f. 55 c.
Bfile ....... ripen, I gper. Ling (l’arg. .. . . . .59 £17 e.
Lausanue. . ............. l’ortugnisc ...... 93 f. 25 c
Lyon . . . . . . . . . .pair 30 j Pinstre.. . . . '. . . . .5 f. 9.0 c.
Marseille. . . . . gper. 20 i. Quadruple. ....78 f. 80 c.
Bordeaux. . . . . . . 1p. 25 j Ducat d’Hol. . .. n f. 50 c.
Montpellier... . .Lper. 25 j. Guinée... . . . . . .23 f. 25 c.
Route provis. . . . x1). f. 58 c. Souverain. . . . . ...... ”)4 f.

5’ch J'l'i/Sv'fliflv . p'lr J 1’. Forum, Ci~~£ie\'f!llL liisturiugruplue (le 1’17?" .

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