xt7xgx44vc26 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7xgx44vc26/data/mets.xml  France  1800-01-09 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French Paris : De l'imprimerie du Publiciste, rue des Moineaux, n°. 423  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Publiciste, Nonidi 19 Nivôse, an VIII [9 January 1800] text Le Publiciste, Nonidi 19 Nivôse, an VIII [9 January 1800] 1800 1800-01-09 2023 true xt7xgx44vc26 section xt7xgx44vc26 (on... mm—

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"rise. mite par 1m. corsaire franc/21‘s. -—- Persécun'on, (311

 

 

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EEPUPEECESTE
/ 1 J _ :9 J . . . . _ A.
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"E; 110111131 19 Nivése, an V111.
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1111's 1
me" Arrélc' prz's par [8 génfi'ral ClzrzmpiO/met, cones-111111111 1.1118 :_ I , . , . ., , c‘ ,. .- ‘
)ro- Tosca/16, dos/9111111312115 des [Flame-111s, ~— Ari'clc Ju dueclozra 1.513111511131110 , fol/carnal” [115‘ ”(11161115 u “ZN/””7767” d”
1Lre ' nouvelliste Vaudois. —- Baragcv day 6/1011!qu lezs [8 chip/111101726111 do [11,111 uncfsf: —,—- I\oms dcsmemarcs quz com-
posenl la commission; chargée dc jugcr [cs i/idlmdus accuses dc complzcu’e avcc 1 115.16g) [1.
ant ‘ \
1011
I T A L I E.
.3 De Cérzes, la 28 (lécembrc (le 7 nivé’se ).
:1], 11 y :1 pr‘es de trois 51115 qu’un corsaire frongais 5211511, up
11311111113111 (10:11 ,la cargaison , eslunee Goo mille l1vres, eto1r.
n:— propriété genevoise. Le consnl ’de France ayant jugé 1a pr1se
qiii- illégale , le corsaire fut_ obligefle la’relficher; 111315 11 (311
la— appelh au tribunal di'AIX ’.0h 11 fut egalemcnt condamnc.
N’espérant plus obtemr u11 )uget’nent favorable d’aucun 11'1—
ver bunal , il s’est adressé au génerol en' chef Cl-131111)1on11e1,
8c apres 111i avoir exposé son drmt .prcLendu-d’cmger denx
311 millions 8: (101111 de plusieurs négocxans ge’nms , il a (le'elaré
qu’il faisoit don 31.111 patrie d’un 1111111011 , 3(311’211‘11160 d’Ilolie
de de 500 1111110 111/. , 8c qu’il se conteuLermL du reste. Le general
7é— en Chef :1 cm. devon‘ profite’r de cette oocasmu cle procurcr
ne quelq’mcs ressourcos it l’arm‘ee. E11 ‘conse‘qlience .11 a falt 1111
are arr‘e’Le par Vieciucl 11 sournct a la saisie & 1.1 l mnpnsonnement
111d les négocians proprietaircs de 1a prise , 51 , clans 1e terme (16
me vingl—quatre lieures , llS ne- payment la somme dc dcux
do 1u1l11ons Sc demi. SI. nous 'avrons e11pore poureoxumanflant
”1.. 10 general Massol , 11 aur01t l'ait trainer e11 prlsou plusmurs
.. chefs de famille respectables; mais son soccesseur 1e géne’ral
105 Blairoot n’a pas cru. pouvou‘ donner execution 51 1111 pareil
31c, trzule , sans consuller le gouvernement ligurien, de ('{111 11

depend dams 10111 (:e ([111 estvétranger «’1 la partic milimirc.
Aiusi tout a été suspeudu jusqu’é ce que lo gouvornemeait
francais ail. éLe informé des é11'angns procédés du général on
chef. Qucls que soient les besoins de 1’armée, ce n’est pas
' par de pareils moyeus qu’on doit lui procurer des ressources.

3:5 Les persécutions continuenl e11 Toscane avec .111 11161118
vigucur coulre les partisans dos Francois. Le marquis do
(111 Illalaspiua , ci—Llevant seigneur de Mulazzo, {19f imperial
lo de la Lunigiana , a aussi été victime de la vengeance L111
105 minislre anglais Windham. Api‘es avoir gémi lrois mois dons
loi les prisons dc 'I‘osc'auev, il a été’ envoyé , clzargé cle chaines ,
ré— ii'Venise , d’oiL il scra transporté h Palma-Nova. Son crime
est (l’avoir rcfusé (11> sccomlcr 1es manoeuvres dc “311111111111 ,
pour soulevcr la Lunigiana contre les Francois & d’élre rcslé
( ~ tranquifle cn 'Iloscaue , 011 11 fai‘soit so residence oréinuirc.
L: AUTRICHE. .
Emir/11'! d’une [61er d6 Inc/me, du 25 (le'ccmbre
(4 nivdse )-
-0n assure que les consuls {111119313 0111 Fail; it 1'1011‘e cabinet
33* (.195 propositions do paix, les unes directcs, les autrespar 1e

I ’ - ’ ~. . A ' ‘ . - r
canal do 1 ambassadcui eapagnoig 1111’115 0111 propose 18 trade -

 

  
  
  
  
   
  
  
  
  
  
  
   
  
  
  
  
  
  
   
  
  
 
  
   
   
 
   
   
  
  
  
  
  
  
  
  

dc Campo-Formio pour base dos négociutions, 111.115 avee
quclques modifications, telles quc (30111-5 do 1‘01‘11'101' do 111 Li-
gurie , du Piémonl, du Miilonais 13c du duclié (1e Parmc 11111:
seule republique indépemlanle ,‘ude Céder 2'1 1'1‘11111‘11‘110 ic-
Maniouan , ainsi que les trois logalions,‘ do cléd0111111ager 19
duc de Parme (1:111: l’élat (1e l’église; d'agrandir la Tos-
cane , 8(0. . . . Mais on prélend que l‘Aquiclie s’est rcfuse'e
£1 ces ouvertures, 8c qu’elle demande $1 roster mailresse de
de touie 1’ILalie, 5011 par ellc—méme, 5011 par quelques
princes qui 111i soicnt entiérement dévoués. Les intéréls de
la France, (16 l’Espague, (10 1a Prusse , & 111éxne de l'Aia—
gICLerre &de la Russia se réuniroient e'galexnent conlre 1111c
Lellc (111111111011. D’un autre cété , la Russic demande impé—
rieuscment le rétablissement do 121 république dc Venise, &
met ainsi 1a Cour ‘d-e Vienue clans une grande- pcrplexité.

Il paroit qi-le ce sonl les affaires d’1ta1ie c1111 rcndront la
paif—z diflicile, & qui pourronl for’ccr é une Houvelle cam-
pague. Quant 31 1a rive gauche du P111111, notre cour 110
fail pas beaucoup de difficultés. Elle la céderoit volon~
licrs , pourvu qu’ellc pi‘it atteindre sonbut en Italic. Cepen-
(151111 on croit toujonrs quc 1a Prusse va inlerposer sa media-
1101) pour ropprocher les deux puissances Lelligéranles 13c
accélérer 1a paix. L’humanité fait dos voeux pour que le ca—
binet de Berliuréussisse dans une entreprise aussi gloi'ieuse.

ALLEMAGNE.

Dc FI‘d/Igfal‘t, le 1“. jalwz'cr (11 1113115353 ). 1

011 (111 (Inc l’armée do Suwarow hivcrnera on Bold-me ,
8c que Vioménil succe’tlera" é Korszikow. Quaud Suwarow a
pzxssé £1 Augsbourg, le fameux agent anglais VVickam y 61011,
8: 115 nese sont pas vus.
Les émigrés suisses sont réunis £1 Kempien. Comma ils
sont mieux payés que 1es Coudécns , 115 so recrulcul dos dén
serleurs dc ceux—ci.
REPUB LIQUE HELVETIQUE.

De Berna, [c D. jtmvicr ( 12 nis'fise ).

0n rapporte (10 la maniere suivanie l’évéucumnt 1111 8
3119 (lécemln‘o : u 11 6’011. environ 1111111111 , lorsque le (tituyon
Niousson , secrétuire-g'?ne'ral c111 tlirectoire , fut mundé (thoz
1c direcleur Lahai'pe , 911 so 11'0111‘11 311551 Secrélan. [1 saw--
gissoit dc signer & d’expédier u11 plan qui dcvoil, s'éxéculcr
sans retard. Par (:9. 1111111 , 1115 (301150115 (52010111. ajournds;
Laliarpc éLoit premier consul; Secrétan'S: Oberiin ,' les deux
3113 res consuls. Quelques personncs pre’lrndeut qu’il s’agissoit
do deporter les directcu'rs Dolzlcr 8: Savory , 1.11151 que les
législaieux‘s Koch, 1&111111, Escher, Ustcry, Souter, 243,111.

 

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merman, &c. the. Mousson objecta qrflil ne pouvoit rien
expe’dier sous la signature du president Doldcr. ll demanda
le teins do la rc'llexion, & dams l’intervalle il courut avertir
Dolder. Cclni-ci confers avcc Savary, & it deux houres du
Inzitin ils so rcndircnt chez le general frurgnis Tilainoui ,
dlors encore £1 Borne. Mainoui appella'd’abord les denx
auteurs du projet, fit dresser pieces-verbal du tout,‘, & ex-
pe'dia un courier 2: Paris.

Le corps legislatif a reudu un décret portant que les
aulorilés coiislituées dont les fouctions out été interrompues
Pm» l'eutre'e de-i’enuouni en llclvélie , rentrcut dc droit en
place, ixnznédiutcment aprés clue l’cnnemi a quiité le ter—
ritoire lielvelique. » ’

.En consequence de ce de'cret , lc directoirc a rapporté
.ses arrétés par lesquels il avoiL renouvellé les chambres
adininistrutives & 'ves lribuuaux. de Sentis 8.: dc Zurich.

On assure qu’un oflieier prussicn est arrivé £1 Zurich
aupr'es du grinérul Lecour‘oe, & ([u'il étoit.lp0rtcur'de dé—
péciies de la plus granule iinporloncc. On falt :31 cc sulet une
futile dc conjectures. La plus accréditée , parce qu'clle flatte
la plus le d-esir de la generalitéIdescitoyem , est qu‘c l’objet
dc ces dépéches est relatif 31 la ucutralité dc la b'uisse.

Le Valais, quoique tranquille en ce moment,” contient
dos fermens de discorde qu’ou ne peut c'toull‘er dc silot. Il
est sur—tout travaillc’ par les pretres. Ccs lxommes indignes
du caractcrc dont ils sont revétus, loin d'eclairer lo penple,
12: ticnnent daus une grossicre ignorance. Il est dos consi-
munes entierc-s o'u l’on ne trouve Personue qui SaCllC ni lire ni
écrire. ' ‘ ’

Le directoire, par un arrC-té du 51 déeembre, cxpriuic
lliudignalion dont il a (516 pénétré in la lecture d'un article
inséré dans le Karlene/[isle l’auzlois, 8< oil une partie’ do
808 meinbres cst occusée d’avnir voulu (leportcr l’nutrc &
sieriger en consulct. Apres avoir assuré (inc ces culomuies
ne peuveut avoir pour but quc do rcpaudre le trouble (lzius
la republique , en dil‘l‘aiunnt ses premieres autoritcs, il or—
doune que les editcurs 8: les inquinzaury de cette feuille
seront arrétés , lcurs pupiers Snisis, ’& gil’eux—inéines serout
porii'Suivis par le tribunal dc canton d‘u Léinan.

REPUBLIQUE FRAN QAISE.
De Pitz'vas , 18 8 m'vcise.

Quelques brigonds ont force 105 portes du percepteur
d7Aubenas, $1 qui ils ont volé 48 Er. qu’il avoit cl’iez lui.
L’arl)re de la liberté fut abattu aux cris de wire [6» mi.
Et cependant Aulyenas n’est é'loigné que de deux kilometres
de cette comm-lune , Oil le general Nivet a son quarticr~
genera}. '

Le courier , de Monteliznart 51 Aubenas, a.éLé pitté 1e 6.

D0 Saint-L6, le 15 nivdse. .

Le département de la Manche, dontles chouans occupent
tout le midi, est toujours en proie aux mélnes brigandages.
La publication , ni l’al’riche de la nouvelle constitution n’out
pu avoir lieu 52 Pontorson & £1 Dir-Ce, on les rebelles s’op—
poseut inéme £1 tons autres actes administratifs. Ils out
deux compngnies nombreuscs it Tirepicd 8c 51 Brizé ; leurs
menaces s’éteudent jusques sur Avranches, quc plusieurs
citoyens abandonment de’js. Ils cement presque Granville ,
qui ne recoit plus de subsistzmces. Une partie des colonnes
mobiles a passe aux chouans. On a vu Frotté lui-méme le 2 ,
aux LOgeS-‘Mfltcllés , accompagué do 50 homrnes , qui
n’ont pas manque dc Piller comma dc coutume.

 

D’Angcrs, le 14 nivdse.

Malgre’ la promesse faite par les chef's des cliouans de no
point lever de requisition en urgent , Bourmont a établi 51
Clifiteauncuf, sur la rive droite de la Loire , 1m bureau de
perception des fcrmages uationaux 8c de la dime (lesbians
partienliers , 6c 3 public uuc proclamation 51 cc sujet. Sur la
rive gauche , le mal est moins grand & par consequent plus
facile ii réprimcr.

On assure quc la reprise dos hostilités est rcmise du ~15
an 25, au cas que la paix ue soit pas concl'uc it cette époque.
$2.2 iS'tmsL’mufér , le 14 m'vose.

C’cst aprés—dcmaiu matin ([ue commence le fameux proc'es
dont la base. est une conspirnlion attribuée 31 Piclu‘gru. ll
s’agit ici d’individus accuses de complicité. Cette alfaire cu-
ricusc est portce devant une commission mililaire speciale.
C’est le general Decaenqui la preside. Tous les membrcs out
($1.6 uommés par le general Tharreau. Cette commission est
composée de lrois géuéraux , parce que le general Lajolais
est inipliqué dans le proces; d’un cliefde brigade, d’un chef
de bataillou , d’un capitaiue & d’un lieutenant. Ce proces
pourra durer une quinzaiue. Quatre jours seront employés
h lire lcs pieces. Il y aura ensuite 122 te'moins :‘1 entcndre.
Les accuses en produiront , de leur coté , i1 ce qu’il paroit,
un grand Hombre 21 décharge. Le rapporteur est lc ciloycn
’I‘exier , dent on dit benucoup dc bien. Les prévenus sont
Plus on moius compromis. Ccux qui paroisscnt l’étre le plus,
sont Climnbé , Goniurd , &la femme Deniongé , dont le inari
est éinigré. Les premieres séances n’auront pas beaucoup
d’intérét , parce qu’on n'y fcra que lire les pieces dout la
plus grands partie est déjiz connue. Les séanecs sullséqucutes
cu uurontplus parlejour quk’clles ic‘tteront surd’ancicns éré-

nemcns. Les accuses out trois de'fenseurs éloqucus. On eroit'

‘1‘” la Jllfi‘jt‘ltl'f‘ pdrtic sera acquittée.

Le général Laval, rappcllé du conimnndeinent du dépur-
tement dc Rhin 8c Moscllc , a passe par notre ville Pour 5e

rendre 51' NeulLBrisack oil il est nominé couin audant.

On attend ici , d’un jour £1 l’autre, le genéral Moreau‘
qui fora sa tournée pour visitor toutes les positions de son

armée.

Les nouvclles dc Kcll ne sont pas tr‘es-satisfaisrmtes. Le
Rhin a de nouveau charrié; lcs glngens cn1pfi=*)ent Presque
toutmoyen de communiquer avec la garnison du fort , (Iui
heureusement est approvisionué pour quelquesjours. Comma
la cruc de l’eau étoit tries—forte liier7 les troupes qui se

trouvent sur les bords du thin , out failli étre noyécs. ll.

parolt, au reste, que nous n’avons ricn i1 craindrc dc ce
coté de la part do l’ennemi, qui rcste tranquille clans ces
cantounemens ,, sans inquiéter nos troupes.

Dc PARIS _. It: 18 liivdse.

On annonce comma prochaine la suppression du minis-
tere de la police 6c la reunion au ministere'de l’intéricur
do In police départementale; celle de Paris sel‘oit, dit—on ,
confie'e 5; un conseiller d’état. .

—-—~ Le citoyen At Ca‘ 'nrelli, chef de_ l’état-major dc la
15°. & 175. divisions militaires , est nominé cliefdel’état—
major de la ga‘rde d‘es consuls. Il est remplacé par le general
dc brigade Berthier , frere du ministre de la guerrc.

-— Le eitoyen Dubreton est nommé commissaire—ordon-
nateur de la garde dos consuls.

—— Bruix a (it’ll partir au'iourd’liui pour Brest. On dit qu’il
va commander une division dc douze vaisseaux, 8c que c’cst

 

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Larouehe~Tréville qui va prenilre Ie eommm'iden'icnt (les
ebcudres combinées.

Massaredo est toujours 51 Paris.

—- 'L’ex—elirecteur Bartlxelemi est arrive it Paris. ll est an
nombre de ceux dent la proscription etonne eeux meme qni
l’ont prononcée. ' ‘

—-— L’un (les chefs des chonzms, appellé Daudigné, 8:
qni commando sur la rive gauche de la Loire , est arrive’
dams cctte commune, il y a quelqnes jonrs, acemnpagne’
dc qnatre aides—de—camp. Ii s’ost présente’ Cl’IL‘Z le premier
consul, clont il venoit sender les dernieres dispositions [DU/-
chant la pacificntion (les dc'parlemens (le l'Ouest. Bonaparte
lui a notilié les intentions (in gouvernemcnt , 3C sursa réponse ,
qU’il ne pouvoit rien conclurc que dens (leux mois, aprbs on
avoir réfe'ré It nne autorité lointnine , il lui a cnjnint (le quitter
Paris sons vingl—quatre heurcs, & d’aller altendre sa deter—

.minalion ultérieureii l’ouaneé , onil la recevra par l’organe

du general Hedonville. Bonaparte a njoute (pi’il se contentoit
de sa parole d’nonnenr, & qn’il n'znn'oit receurs it aucnne
mesure (lesagre'able pour l’oi)ligcr é partir.

—Un grand notnbre d’armatem‘s Viennent d’ndresser it
Bonaparte nn me'n'mire surla course maritime. }« Elle SLl‘a,
disent—ils , encourugéc par un grand limnnie qui repand (inns
toutes les parties dc l’atlministration, lcs idées libérales Llont
il est pénétrén . V

— Le citoyen Dolomieu , si inle'ressant par ses mallieurs
8cpnrson dévouenient aux progres Lles sciences, Vient d'étre
nomine' professcnr de ininéralogie {Ill Bluséum d’histoirc natu-
relle, 5 la place dulcitoycn Daubenton.

—Le journal oiliciel (lenient , au moins comme tri-s—in—
vraisemlqleble , la prise do Dcsfournaux par les Anglais. Ii
doit avoi‘ :‘i peine quitté la Guadeloupe.

— D’apr‘es l’arréte’ des consuls, en (la-Ce (in ii nivose ,

les c'itoyens souscriptenrs verseront clans la caisse du comité

central de bienfaisanee, etablie an ministere de l'inléricur,
le‘s secours pour lesquels ils sonscrivent.
-—- ll s’est fait plusicurs cliangemens dansles deux conseils

I}? guerre de la 17". division.

— Le cie'izigne' Chaillota destitué l'administration centrale
du Doubs. Vezin 5r destitué ceile (la la Loire.

— Hex-comm dc Lanbheac cle Parmenoux est Inert, le 5
de ce niols, dans la prison de PlOZlTIUC.

-‘-— On (lit que Piclxegru est dans les environs d’Augs-
being, & qn’il compte y passer l'iiiver.

C o N s u L A T.
—'—-Le citoyen Magallori, neveu ,. ex-viee consul it Alexan-

dri-e, est nouimé sous—commissaire cles relations commer—

ciales ii Elbing. i -

— Le citoyen Lamerliere, receveur cles contributions (in
depar‘teinenl, (lu “lent—Terrible, est destitué 6c regiplacé
par le citoyen Clerc,"ci—-dcvant i‘eceveur—général de ce
clépartement.

Les eitoyens Bunel & Elnguet de Varages sont nommés
reeeveurs-géne’raux des contributions clans les départemens
de la Manche & cle l’Escaut, en reniplacement des citoyens
Vieillard & Papeians , demissionnaires.

-—~Le citoyen Bonrgnignon, administrateur tie l’enregis-
trement, doit cesser ses fonctions, comme nominé d’nne
maniere contruire au mode d’m‘aneement :‘é'gié pour cettc
Parlie.

 

~—- Voiei une nouvelle prenve (in respect dos consuls pour
les droits dc l’alliancc & do in ueutralite’.

Un arrélé (It) 27 friniairc porte (Inc l’oilicier qui a com-
mantlé, le 12 frimaire, unc expedition Centre in i'ille (lp
V‘iletzlacr, par laqnellc cette ville préteml (“Con a \‘iole ltvs
droils que la re'publique trangaise lui a assures, lo 2'2. Vcntoge
3115 7 sets arrété & interrogé, si cctte infraction csl’ pron rev.

-— tin autre arrélé regle les fonclions respectives (ll‘i
administrateurs Sc dn cominissaire despostes , pour le service
(le cette branclie d’adniinistralion Sc pour les nominations
aux emplois.

Le meme arréte’ remplace les deux sons—cmnn‘iissaires ,
par 1m inspectcur—general ,8: nonune ii celte place le citoyen
Duridal , aujourd’hni administratenr ties hospices.

Deux arrete's (in 15 nivose créent (les places d’inspec—
tenw—généraux, l’nn (in goats; , l’antre do l’artillerie, 6t en
regient lcs attributions.

A'u rc'a'ucteur a'a Publicz'stc.
J'ai m'aneé zlnn: nn arlirle Fin' l’fmgleterre, pnblié (lans vrwre
journal, qnc M. l’itt, (quasi-wt apriw la conclusion tie in peix, :e
l'eroit pro‘u.:l;lement dunner, 21 litre 'L- rel-Waite, une piece dam; is
t’llilllll) e {l s pairs, 5; was for/e pc,...1’on dent il a grand bu:.'oi7z.
On m’a ob eclé qu’il n'étoit pus probable que M. Pitt qui réuuis—
suit tent in places, 8:21 qui on De connoismit aucnne ptission Llis-
IlentllClLI’J) n'e'fxt pas fait (le grundes «Economies snr son rcvenu.
36 5.25:; qne Wt. Pitt a de 18 A 20,000 livres sterling de revenu,
dent voici l’Ctat e' t:
Appointemens do premier ion! (In trésor. . .

 
     

   

6,009 liv. at.

idem, dc chancellor de l'écliiqnier. . . . . . . 4,000
idem, (le gouverneur ties Cinipie—I’drts. , . . . . 5,000
Rerenu casuel (1e son ministere. . ,- .l . . . . 5,009
Pen-ion accordee it perpétuité é rlmcun ties dos--
cendans en ligne directs: dn grand lord Chutham ,
mums que l’u’mé qui a 2,000 liv. st. . . . . . . Boo

18,800 “V. at:

Tel est Fivpen—pres le revenu net de'M. Pitt. 11 n’en consacre gas
les deux tiers A 521 (lepense personnelle; 8K cependantil 05!: area la

(la (lettes. En voici la cause 2‘ M. Pitt n’esl: ni avide d’argeut, ni'

économe. 11 no surveille pas l’administration intérieuré do 53. main
son , 8: 5e laisse meme ‘a contribution par ceux qui en son Chab-
gls; mais sur-tout par sa fannille. Par exemple , son frere aiué.
lord Chatllam , qu‘il ainie beaucoup , 8.1 qui, pour étre fort bow.
homma , 11‘en est pas moins un grimd juneur, a perdu au. jeu , il.
y a trois ans, en nne seule séanre , 8mouo liv. sterl , (10112 40,000
out été gngnés par le brave & aimable générul Filzpalrirk.

Gene, perte enorme a devoré le resle du revenu libre do lord.

Clialham, ainsi que sa pension viagere , son h6tel 8: jusqu’é sun.
étoile (1e l’oralre de la Jarretiere. Pitt en fut cunslerué ; mni: comma
i1 attachoit un grand prix 31 tirer son frere d’embarras, & 1‘1 étoulfcr
an plutnt cette alfnire, il cuntribua pour Line 50111qu trés—consiiév
rable. Ila souvent en 21 repairer de gromes sottises ile celte cs'wcc;
& romme on n’a jamais elcvé le nmindre doule sur sa fidulité 8:
son ilésinthcseineut (lans l’admi,.istratinn dc: la fortune publique ,
i'l n’est pas elonnant qua M. t’itl , qni dirice Iliuquc annEB un
mouvement (le pros de soixante millions sunlinhr pour urquittet
les «ié‘ienses & les dettcs de l'état , manque semen! (le muyous
pour payer les sienncs. Signé, MAS'JLBT.

TRIBUNAT.
I8

Aprés la lecture (in process—verbal , (m lit une lettre clu ci-
toyen Letellier , qui remercie le tribunat cle cc qu’il l’a

Se’ance du nil/0'56.

nommé l’un des secrétaires-rédacteurs ; il accepts la place

8: fait la pramesse d’étre iidcle 51 la constitution.

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de réso-,
lution sur le rachat des rentes dues 511a republiqne. En voici

les dispositions:

Art. I”. Toute rente due 51 la république pourra étre
rachctéc par le de’b’iteur, ou aliéne’e 51 dcs tiers , '11 raison de
quinine fois la rente

 

  

 

 

It. Le prix séra acquitté ainsi qulil suit: on fiixiemc clans
le mois, & le surplus on ti'ois obligations payulles , sans
intdrét , .(lc six niois en six inois, u couiptc' du jour clu
raeliat on do l‘ncquisition.

ill. La faculté ci—dcssus durcra six inois , ix purtir de la
publication do la loi. Dans les’trois preinieis iuois, 1i n’y aura
lieu (lu’uu rueliat.

'I'hiliaut , dons le rapport (pi’il a fuit.
commission 31 l'exainen do latluclle ce projettlt-
renvoyé , a: l‘uit \‘oir lqu’il scroit ourénimucut montage.
it la répulwlitiue, i1 luquolle il pout: procurer do suite on
capital (le 50 it 40 millions ; favorable pour les reclevuliles
qui peuvent s’ucqnitter um- "- 3!: mi rlcure on
capital des routes , 8:; ' (inc .0}, p'rogot
permet do libérer d: uont greyecs , 8c
(1m en . . .

Legit-r a non pus presisdr ,nt coinluittu le prolet ; insus
il y (lesiroit t; . mes changeinens ill a tenioigne ties cramtcs

- i - ‘5 one , selou lui , on preseritoit

._ oil l’argent est aujom'tl’liu-‘i,
,cus ct",- E‘uire inieux valoir lcurs copi—
nzi proposoit lc rucliat $1 vingt. fois
Ex" que la moitie fut payable en tiers
ient plus interesses 21 so lilJércr5
rovers ceux qui se trourent on meme
- 8c enfin on ccmmenccroit aiusi

' i (i :12, ,

liier on 110111 the la

 

 

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36mm; t 1:: (.ll.»

  
  
 
 
 
  

 

lites. (Nun t'

 

 

“(Hrs (".6 1.5, H

 

 

11' <~i’:am:m: ,
lu 6‘11“" -.le m; ' mm <2?- ‘I‘umortisscment ale la (lotto publiquc.
L‘opxinaut crumt (11.5.51 que les Cé(lttl(}$ no suliisscnt unc
depreciation (’pzi seroit unc pertc considerable pour le tresor‘.

Bailleul' prom] la parole eusuite , quoiqu’il fut dens tuer
derdiscuter le projet sans ajournement. Il folicue neuniuoius
le.-tribunat dei la sage. reserve par laquelle il s’est me'nagé
vingt—quatre lieures cle inéditalion dans'cetto occa51on,"ou
il s’agit de faire le premier pas en inaliere dc hnances. Il
Eaut', cn cette inatiere, réparer des fautcs énorlnes, 8c qui
ne soul. joniais reste’es impunies. Si les lurnieres avoi'cnt
pre’paré la revolution, l’eiiibarras des finances lui a donue:
Ia premiere impulsion. Depuis, 1c meme cmbarras a amcne
do grands événen‘icns , 3c n’uépargué ni les chases, ni les
honiines. Peut—étre lui dcvous-nous cn partic notre nouvelle
existence.

Baillcul montre ensuite , 1". que le projet est juste, car
i-l cst fucultatif; 2°. avantageux aux deliiteurs, Cur non-sen-
]réinent its so liliéreront cl’une nianiere lucrative pour eux
31L ii (lcs tonnes trigs-e'loigués; [uois ils beneficieront, en
outre, de toutc la Valeur qu’ils Vout nioutcr ii leurs pro-
priétés, an 105 débarrassant dos charges dmzt elles sout gré—
i avantageux aussi au gouvernement : ll y trouvera
84 sure; il gagncra l’économic dos
qui est biuu plus 31 considérer,
il dounera

   

vées; 5°.

uue rcssource prompte

frais de perception , & en

en faisunt Imusser _le prix des biens territoriuux,
lus dc valeur aux domaines nationaux.

On cruint que les cédLIles ne perdent : c’est une erreulr,
car to gouveruement nc traitera qu’avcc dos fournisseurs
qui soieut en étut de faire les avanccs 8c pourra lcs payer
ii des époques fixes , seul n'ioyen do credit.

Quant h faire payer la niuitié en tiers consolide’ , c’cst '

pee cliosein1p051b1c,puisque telle de ces rcntes est si t'oilile ,

EB

loi uroit étéi

 

"soit inaintenn.

\ (4)

qu’il n’y a point de tiers consolitlé qni n’en exeedc le tiers,

Arnoultl avoit la parole,- mais de t'outcs part on deinunde 7
2'1 allcr aux voix. .

La question s’élere pour savoir si la tribunal seru consulté
par ussis 3c leré , ou s’il ira au scrutiu. ~

On rappelle qu’nn arrété a été pris , pour que toute dé-i
cision :xit lieu par la voic clu scrutin.

tiillet & Girurdiu voient Llans cet' arrété unc perte consu
(léi‘ziblc ale terns , sur—tout quand le tribunat puroit d’accord.

Boutteville représente quc cette question est d’une grande
importance; il dcnmude (Iu’ou la discute , lorsqu’on en sera
acet article (in re'glcment, 8c quc provisoirement l’arrété

Cet uvis est adopté.

On procetle an scrutin ; la resolution est approuvée Bil:
majorité do 70 votans contre six. Trois orateurs, Thibaut,
Arnould Sc lgégicr, sont nonnnés pou-r presenter an corps
ltigislatil’ lc vocu «lu tribunat.

La séance publique est levee; les m‘embres‘du tribunat
restcnt pour contiuuer do discutcr le projet dc re'glcment.

Coni‘s LEGISLATI‘F.
Sécznce du 18 niuése. _'

Le tribunat envoie trois messages par lesquels il émet son
VCCU pour l’adoption des- projels (la loi présentés par le gou-
vcrueineut sur le mode de communications des autorités
cliarge’es de concourir i1 la formation de la loi , sur le\
rziclmt ales rcntes dues in la republique & sur la promos“;
do litlélité :21 la constitution.

L’asseinblée arréte que la discussion sur le premier (le
ccs projets sera ouverte domain, & que los consuls en seront
prévcnus par un message. La discussion sur lcs deux autres ‘
proicts scra ouverte aux jours imliqués par le gouvernement.

Une longue discussion s’cngage sur la proposition faite'
hicr d’arrélcr une formula pour l’adoption ou le rejet des~
pi‘Ojcts de loix. Le corps législatif adoptc' la formulc suivante
présentéc par Lefebvrc—Cayet 8c Savory ( de l’Eure ).

u Le corps législatif réuni au Hombre de Inenibres pres-V
crit par la constitution , lecture faite du projet dc loi sur. . ..
proposé par le gouvernemcnt lo. . . . 8c communique par 19 k
corps le'gislatif au tribunat le. . . . lequcl est congu on Get

‘ tertncs: :ipr'cs avoir ‘entendu lcs orateurs du gouvernemenl

& ceux du tribunat, & avoir vote' conforinc'iuent 31 Part. 54‘
de la constitution, declare. . .. &c. »
Errata. -— Dans le nuinéro d’liicr , page 4 , seconde co-
lonue , ligno 55, an lien de message, liscz manage.
Bourse (In 18 nivdse.
l’iento )rovisoire 10 fr. 5o c.—Tiers consol. 18f1‘n'50
7 4 1 /
——'Bous§,'1fr.——Bons%, . ...... —— Bo:15‘;,<)f.5oc.v—
Bons (l’urréruge, 9! Cr. 75 c. Bons pour 1’31) 8, 66 fr. 15 C.
{ (AIM
La Rigsiuiralion do 11 rc'pulflique (I’At/Itimxr, fragment histo-
rilpie, llmlult rlu grec , par Bouolier-lu—RiclmrJr-riei A Paris. c1102
Guumn lils, rue Tammie, n". 751, & ii l'z-ncienne librzurie (18.
Dupont, rue de la iLoi. l’rix , 60 cent. & 75 cent. franc de port.
A/i’Ii'anl (It: l’ay’lfcier (Ze stmlé , rt"digé & publi': par J. J‘ Martin:
métlouin, professor” de l’liopit'nl mililoire tl’insti notion de Stra .‘lwlle-

‘ A l’uris rliez Villiz‘r libraire rue (les Malliurius n“. 56.1““;
7 t a 7 _)

5 fr. 50 cent. Bi 4- t'r. {rune de port.
‘ VA. Fusugo’xs.

tar-3.3m _ m . "h

De l’lmprimerie cle MEYMAT , rue des Moiueauxv :1”. 4:45;

 

 

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