xt7xsj19q159 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7xsj19q159/data/mets.xml  France  1800-12-03 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French Paris : De l'imprimerie de Meymat, rue des Moineaux, n°. 423  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1800 Le Publiciste, Duodi 12 Frimaire, an IX, [3 December 1800] text Le Publiciste, Duodi 12 Frimaire, an IX, [3 December 1800] 1800 1800-12-03 2023 true xt7xsj19q159 section xt7xsj19q159   
 
 
   
 
 
  
 
 
  
   
   
  
  
   
  
  
   
   
 
 
  
 
  
   
 
 
  
   
   
 
  
  
  
  
  
 
 
  
  
 
  
  
  
 
  
 
 
 
  
 
  
   
  
 
  
  
      

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LE PU BLICI-S

DU'ODI :2

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ETATS—UNIS DV'A‘MER‘IQUE.
:Erlraz'l d'une ljllrd dc Richmond, an Virginia, du 16
‘ suplembre '(29 sewer/wrap
Pen s’en est failru que la Virginie n‘ait été ensangiantée
:par une conspiralion épeu van-table ; ello avoiL élé pr!)—
éiittée 3c {'c-n‘mée par deux Frangais qu’an‘imoient lf’S principt‘s
{es plus alrocrs do l'cxécrableijacobinisme; ils avoient gagné
un certain nombre de noirs, & ccux-ci ax'oient engage plu—
sieurs de lours camarades, tam de [a viile dc Richemoncl

que dans les environs. Le pian éloiL de'sc soulever h—la—fois,

de se saisir du magasin des armes qu’on garde 511a maison de
correction; de s’emparer également de la trésorerie; de
faire inainébasse sur tons Les blancs qui leur foru-ient résis—
-tance , £1 l’exceeption dcs Frangais élablis dams laVirginie; de
gpublier ensuite unc proclamation , pour inviter lous ies noirs‘
51 se rallier 5i eux dans le cen‘tre commun de la capilale de
4a province. chreusement, 1c jour meme que le compiol
devoit s’cxécuLer', i1 loniba une plu'ie continuelle (Sc si
abundante , qiie le soir il fut impossible éux negres engages
‘dans la frame de iiasscr Ies canaux 8c Ies creeks pour se
réunivr. L’exéculion futdifférée; Sc ce déiai fit nailre he re—
:pentir dans le sein de 'qnelques’comlal‘iees‘ qui dénoncei‘enl
Jes autres. Les principalfx chefs furenl saisis; maisr les deux'

‘Frangais en ayan‘t éte' instruits , s’e'va'derent 51 'Loms: cinq dc .
~ces malhoureuxnoirs onl subi , le 12 do cc mois, 1e saniice '

do gibet; Liior cinq autres out cu le méme sort. Le procés
*d’un grand nombre SiiIlSiI‘uil encore , 8c par 16 developing-

ment de toutes les preuvcs , i1 paroit qne ia pins belle pariie .
do la Virginie avoiL e'Lé dévouée it nne destruction géne’raie. ‘

A L L E M A G N E.
Extraz'l d’une [ell/re d’Augsbourg , du 25 novembre
(zj'rimai-rej.

'On lit dans la gazette (1e cetle ville une lcthte de Munich,
on i} est dit: « qnc lo premier consui‘, en faisanl dénunccr
la fin de l’armistice, a :idresse' 31]a*courde Vienne one (10'—
claration portant, qne. pour soulager Ies cerc‘res d=e Bax'iere

& de Suuabe duipoids des contributions 3: ‘d‘es réqnisitions , '

& pour faciiiter Ies approvisionncmens de l’a‘rmée frangaisr,
1111i a sur-tout de la pcine 21 se procurer lcs foul-rages neces—
sairos; enfin , pour f‘uud‘nil‘ 3: 5. V1. Pei-upercur Lino occasion
ids donnor une nouveHe preuve de ses dispositions pacifiquos ,
'la répubiique fi‘angaise demande qua , jnsqu’é la paix défi-
nitive , ses troupes occupant l’lnn , & puissrrni, éteudre [curs
caiilminemms jnsqu’z'i Linlz *en Antriche ». Il paroil. que
c’est effuclivement une dos condilions quc le gonvernement
Trangais a mises ii 1.3 Prolongation d’armislice dcmandé par
'13 COM de Vienne. '

Des pm‘sonnes ii porlée d‘étre bien instrnites disent, an
conlraire, qne Ie gauvm‘nvment frangais ne VPLH, plus en-
tendre é aucunc prolongaxion: d’armistice , & qu’il exigeque

Frima-ire ,‘ an 1X.

 

l‘mnpereur fasse 5:1 paix definitive sur la base dos préiimih'
naires de pnix signés par le comle de Saint-Julien. ElleS‘
ajoulent que le comle de Cobenlzel a déclaré en dernier
lieu qu’il nc pouvoit ni conciulleni nc'gocier une [mix defl-
niiive ,quc de concert avec le ministers: britanniqne; mais
qu'ii~ espéroih Ie déierminer 5 envoyer un piénipolentieiire
en France. Cettc réponse, apres cinq mois d'armislice, a
pnru Havoc raison an gouvernement frangais un prétexte
(Malone, & un mwyen de l‘endre les négocial‘ionsvinlcrmim‘
nabies‘ C’est ce qui l’a probabiement déterminé £1 rcprendre
une attitude guerrierc.

On a lien d'al'tendre'uu résullat favorable de 4285 ée’mons;
[rations Vlgoureusras; & l’on espere encore que‘l’empercur ,

(lualre armées frangaises, pre‘ndra cnfin-,'soit avanL In reprise
d‘es hoshh‘tes, sou apres Ies premieres atlaques , la 'résoln-
Lien Vde 'conclure sa pa;x pa‘rliculio’re. -

Sir, d'un oélé, Ies Frangais ont été dupes de leur gene"—
wreus‘c‘confiance, en accordant ii l’Autriche des armistices
snccesmfs au moment oil elle étoit hots d’état 6e résislcr 'a

'21-’imzésioii qui la menagoib, il faut, dc I’antxze c6!é.:, comm:-

n‘ir que 1e Souveirnement frangais a 5.11 profiler , au moins
anlanl quc i’cmpercur, du [ems de I‘armisl‘ice pour a'inéw
liorer sa pélition , tanL sous _le pointvde vue mil'ityaii’e que
sous Ie rapport des négnciations. QuanL an premier chief»,-
~on suit que l’armée de Mo'reau a été remise an compie't par
l’arrivée successive des détachemens do consrrils; (We ,'id’uh
aulre Cole , le corps dru Bas-Rhin , aux other; (in iioulenanh
général Sainte-Suzdnnc , qui n'éloit compose que dc gain 01;-
hnit mille hommes , i1 y a ‘environ cinq m‘oisr, est, anion!“-
d’hni fort de quatrc divisions , mon'tant, ensemble '3! pr'es dé
trenle miiie hommes, 8c en ‘élut (ie former l'ai'e gauche
dc l'=armée de Moi-ran; que l’armée dos Grisons, consistant
en trcnte mille hommes , csl. an’ssi-venuel-depuis sur leJhéfiHre
do la guerre ; enfii} que l'arméc d‘Augerrau , forte de vingf
miile hommrs, 8c qni 'doit étre portée é _1:renl‘e uiif’le , est
arrivée de la Ho'vlande & (in la Belgique sur Ie Main.

En Dane, on aorganisé vingl. mille ('Tisnip'ins ou Piémon'tais §
qni , 51x nwis anparavant , étoit pa'rmi Ies rangs des Anni-
chis-ns; & nombre de demi-brigados & de regimens dc
cavalerie, arrives de l’inlérionr , onl non-seuiemont rem-n
place lxs perles de l’armée frangaise , muis l’ont encore ran-‘-
forcée.

Ce n"cst pas exagérer de dire qne Ins armées fran‘
gaises , qni an mois dc juiHeL 5e trouvoient d-éjii supe-
ricni'es aux Aim‘icl-iions , out élé augmentées, dep’uis celte
éimque , do pres de cent millo hrunmns; 8c ii s’en fant de
beaucoup que [(-5 armors antrichiennrs aient élé tenfox'cécss
on mémo puissent l’t‘tre avant 1e unis de janvierq dans la

 

Lnénie proportion.

se voyant ainsi serre’ de pres, dans un moment on scs ar‘-‘.
111985. ne sont nuilement en mesure de souleni‘r 1e ehoc desw

 

 

 

  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
  
 
 
 
   
  
   
  
   
 
  
 
   
  
 
  
 
 
  
  
   
  
  
  
 
   
  
  
  
 
  
   
 
   
  
 
 
 
   
 
  
 
 
 
  
  
  
 
  
 
  
  

 

 

 

 

  
 

E.e Igouvernement francais n ’a (Ste 111 moms act1l' n1 moins

habile , 111 11101115 heureux en negocialious. Il est au’jourd’ l1ui
rt'fiiu ,- Lon~seuk111ent que la 3115516 119 rent r'e1a pa .sdaus
.418 oeilitiou . 11'1'1115 que cettc puissmce , iéunie :1 1:1 PIUSSC' ,
sfec‘oude par- cles spréparutils 1111;705:1115 to plan ole pacification
du gou1 clnement francms 5111' le C0111111e11t;&1§0n a ménLe
tout lieu do (roiie qu’ :1pI"c5 la conclusion de- la paix conti—
nentale , les puissauces du 1\ord ne le seconderont 112511191115
clans l'e projct (.le ropri1 new lcs prz'tcutions ambitieuscs de
”IAvglr-l Ire. En atteml..1t1l paioit de plus en plus ceitain
'quc , p: .11- 1 "influence dos cours de Berlin & de Pétmsbourg,
iiiélecleui' p:1l.1tin&le due dc V1 urtemb‘erg cloiveut retirer
l'eurs ttOlet‘S cie l’armée inipérialc, ce qui at ll'oil1lira celle- -ci
dc prcs dc vingt milie 110111111. 5. .qul out ccmbattu lr'es-vailla111-.
ment pendant la 51121111 re canipague.

ANGLE l' P RRE‘
DgLondres, [e 18 no:- embre (:17 brur' .mz‘re}.,

Le vais’seau ale 5. M., [e Persée, venant dc Gibraltar,
8: arrivé _tl’or511mut11,_ a été separé par un coup de vent
4711111) 11.11. cle. navires marcllands sous sou cscorte.

[8 homney, 601150 canons, est cntrc' 2'1 Sheerness, .'1p1'es
,31'1 1ir pcrdutous ses n1ats_,& }'tté ks canons de sa battecie
‘Wntc £1 la mer.

Le nuinlne dos personnes embarquées sur le .'I7ucer, se
,8:l :1 perte de ce biitiinent,brfl1é dans le

 

 

11111111111111

poxt 110 5.1.... Salvulor, au Bre51l, est évaluée :‘1 150,000
11v. sterl. '
-.M Hobmt Hoppe, trc'soricr (lu vaisseau do roi ,Ze [3111's-

.gaul, :we' de 80 ans , Vient d épouscr miss Fanny Paul, de
'Portsmouth , lage'e dc 15 ans

" Flizabeth Shaw est mortc, .11 y a tr01's semaines, dans le
Lincolnslure, agée do 1 17 ans, elle a conservé tous se’s sens.
jusqu’ .'. 5a inort, & 5e souveuoit (11: la rc'volution de 1688.

Le chef (1’ accusation 11115 en avant coutre Nappei q'I audy,
portc sur ce qu ’i'l est (lit avoir accep' é 8: exercé la\c01n1nis—
sion de géuéral de brigade au service ale la re'publique fran-
gaise.

Les houneurs reudus :1 l’aimral' Nelson surpassent ceux
qu avoit obteuus le célcln'e amii‘al Anson La populace a
détele' sa voiture lorsqu’ il 5 est reudu a Guildhall poury recc-.
voir l’épée (11.19 la ville do Londres lui a déceruée.Aud1s-
cours prononcé a cette occasion parle chambcllan M. Claike,
& dans lequel le lm'ros inodcrne est éle ve' audessus de tous
les héros anc1ens, soit c gypticus, soit grecs, soit romains,
1e liéros a réplondu cc qui suit:

:1 C’ est avcc l’ orgucil le plus exalté, & un contentement
inexprimable que je regxiis de cette illustre assemblée des
témoignages aussi flat'. euls de son appiobat.10n(1l brandis-
soit de la main gauche r’e'pe'e qu’il vcnoit de recevoir).
J_’ espeie avoir l’honncur de contrilmcr bientot £1 1édu11e £1
l’impuisso rice notre élernel & implacable euuemi dont il est
demoutre’ que l ex1stence est incompatible avec la notre.
(On croit que ce discours fut plononcé apres le diner splen-
tliale, dulord maire.

REPU BLIQ UE FR'ANQA
De Strasbourg, [c 7fn'maine.

151:7.

Nous opprenons (p.10 1135 de mieres dcpéches parvenues au
comte dc Cohentzel par u-n courier qui a passé ici 11y a
quelques jours , coutenoient la re'poiuse aux 111611051110115 do
1111111 c111'0ye'es 1. ‘11 11211110 par le pun; bier consul. 011 assmc

11.111: les(comm—propositions do l’gmpyreur; ‘if‘il qualifie ,

(3')

1

analogue au lei-21'.

dit-o‘n , d’ul/z'matum ,‘soht‘ entierement' 111con1patil1‘les avec
l’lmuueur 84 la sfirelé de la republique. Cc qui est certain,
c ’est que le pm (1 espoir que 1’ on oonservoit encore pour lzii
1).:111 es tenticremeut e'vanoui, 86 quc les hostilitcs doiveutz
commcuccr aujour’d 11111 sun tous les points.

. 11.4 PA 11.1.1... 1.: 1-1fi'z'maz‘re.

      
     
  
 
  

Sept mille solnlats russes sout prisonnicrs en France depuis. -

pres de quince 111015511118 pmtie a été faite prisonniere en

co' 11l1attant avec [.11 mee autxicliienue , l’aut‘rc partie en: :

combatlant- :11 cc l a1‘u1éc angluise e11 Bataxie.

La biavouie dcs- troupes 111550 5 a dcpuis long—tems. mérité
l’inte'tct clu premiel consul.

Habitués' :1 1m clinial 51 different (lu none, 11 étoit'. naturel'
que leur mliange out lieu de preference a col 111 (1139. Anglais
&- (les A11t11cl11cns' 111515 les gouvcmemens de ces dcux.
nations. out lef'usé de lecevoir cles Russes. clans les cartels.
d’écliauge. Le gouvemement anglais a‘poussé plus loin l’in-
justice ct l’égo'l'sme; il :1 refusé d’échang 1', les IICO Russcs.
qni étoient 515:1 solde, et qui faisoient pa’rtie del’armée du
duc (l’ Yam-1 .1 , qumqu il y eut plus de 20 mille Francais p11—
5011111015 1111 A'nglctcrm

Le premim consul, revolté'd’une injustice» aussi criaute,
professaut- d aillems ,, depuis 10' 1grtems ., uue estime toute
particulime pour la loyauté 8c la hamcln'se de- Paul 1‘1"“, 1111
a fait olirir de lui renvoyer scr prisouuiers, sans échunge 8:
sons 111119.111. ll :1 donné des ordres pour qu ’ils l'usseut tous.
réutlis dons les departcmens du Noxd ,ou le clixuatest plus
Le ministre de la guerro faitzcunl'ec-
tieuncr leur hah'illement ;» 011 croitque l’intention du gou-
vernement est de lcs reuvoy er an R 1115518 aver: l uniforms: de
leuis regimens; -, (Joi;r11.1[offia'.al;t

—-— Les equipages et l'cs ehe1anx cu premier consul, ainsi
(pm 195 cliasseuxs achevol de la garde consulaire , doivent
e’tre 1‘endtis domain 12 .’1 D1jon..Cettelnouvelle ,aimoncée-
aujoui'd’hui (10115 16 Journal (18 Paris ,. it'tte Line singulierev
coulcur sur celuiqui ne cessoit de la démentir 51 positive-
111ent pcudantla decade derniere. Il est'1.1rud<~111t'de;11e p.15.
tout dire 3111:1151 toutlnier (levieht hasardeux

— Je'rérne Boriapaite, lc plusjeune (11:5 Freres do premiers
consul, est, dit- -on ,_part1 pour, Brest , 011 11 doit faire ses.
p1'e1111cr.-s (nun-.5

~— Le généial Clarcke que nous avic‘ms (111, :11 cc les autres.
jour11aox,1cpa1'ti hier pour, Lunéville, pai'tiracette nuit

pour Bruxelles

 

     

les gcziéiaux Vat.‘11.ois , Mzu'mont

— Le p1éfet (le police pre'vient le public que le marche
affe‘cté a la vente des comestibles , c0nnu sous le 110111 (19
Sa:".hte-Cathet“,uze sera remis e11 activité, :8. dater du 16 de
ce 111015.

-.— Les citoyens, Labil.la1'diere«-,. Beauvoir 8c Can-dolle ,
étoient sur les rungs pour remplacer :‘1 l’institut national le
citoy e11 l’l'Ie'ritie , clans la classe drs cicnccs inathéinatiqucs
8c physiques Le premier, connu par scs voyages & par les.
collections Plél' ieuses dout il a enriclii le 111115 e'um d'hist0111e
11.11111 elle ,ayant obtenu la majorité des voix, a. été proclamé
membie de liustitut.

—1De tout te1115 ,.l:1 Bourgogue a passe-pour uric; ces pro-1
Vinces de France qui a fourni plus Cl’liounoes Cele-bros en
tout-genre. Bossuet ,,Crél11ilon , Rameau, iron , Buffon ,
(311140me veau , .&c., étoient il y :1 (Hi: :1115 lcs preuvcs de'
cetle opinion. 011 on cite une nouvclle pen. :0 aujourd’ liui :2
,,D.'.10u>'t, Junot;,& .‘klcs.

 

 

 

 

 

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5 pro-‘ l
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iflimr l
res th’
l’liui :2
34 low

Mi

eitoyeus P'étiet 86 Frocliot , tons céleBrcs par ('l‘e rares t'alens
ou de brillzms explois , sout 110's 3 Clifitillon-sur-Seine ou
dans les environs. \

——- L’électeur de‘ Cologne vonloib aclieter nne terre clans
lz’Autriclie-Iniérieure; les états lui‘en ont refuse la permis—
sion, qu’ils out accord‘éc dla reiue-de‘Naplrs.

-——l\.’L deKalitschew, ci-d’evant ambassadeur 68 Russia"

:3 Vieime , qui s’étoiz retiré ii Praguc,. a reg“, il y la quiuze
jours, l’orrlre de son souveraiu de quitter le t'erritoire autri—
oliicn. Il est actuellemcnt a Drosde. Il n’est pas inulile do
l'emarqucr qu’il s’e'toit retiré daus. la ville qu’occupe l’ar—
oliidm: Charles. 7 ‘

Mi NISTER‘E' DE IJA you or: mi N énALE.

Le minislre (18 la police générale do; la re‘publiqye, aux
yrq’fets des départemeus.
1 Paris, to 5»f.imaire an 9.

To suis pre’i’enu, eitoyens préfrtsrque des éuiigrés,.abu-
s'ant des dispositions do l'aiiréte' du 28:vcndémiaire, so pré—
sentent aux l‘routieres de la‘ répub‘lique, & que» plusieurs
d’eutre‘eux:les‘franchissent, parce qu’ils n’y éprouvcut pas
la résistance que leslautorités localcsdevroient lcur opposeim

Je sais-encom que, dens quelques-‘départemens ,.les pré-
fets aux—memes. interpretant' dlune fausse maniere le par-a—
graphe du méme'nri’été relatif aux promesscs é'faii‘e par
lbs individusrrayés definitivemens ,ont ouvert des registres
Oil ’des prévenus d’émigrntion , placésv sous la surveillance
drsr autorités, ou des e'mi‘gre's méme , furtivement reutrés
d’ams le sein de la république vont déposer' leurs noms.&
leur promcsse. ’

Cettomarche est‘alisolnment contraire aux intentions du
goure'rniément; 'Tous les individus inscrits sur la. l-iste des
éniigrés doiveut attendre , liorsvde» la: république, 1e juge-

mentzqui 5cm porté sur 'leurs réclamations ,. si [es rensei- .

‘ gnemens'que j’éi pris sur. leur compte ne m’ont pas deter-

miué files aflmettre provisoirement en surveillance dansleur.
commune.- i

Aucun préi’enu d’éuiigratiou ‘ soit que je l'aie'adm‘is. ii-
ectte surveillance, soit qu’il ne s’y trouve pasplacé, ne peut
faire- enregistrer sa promesse de iiclélité #1 la constitution ,I&.
celle promessene lui donne ancune gnrautie de sa trauquillité ,
si 53 réSideuce n’est pas justifiée d’ailleurs.-

Vous' donnerez'éi ces dispositions», citoyens pre'fets ,. la
Rublicité'nécessaire , 8c vous los ferez sévoreinent exécuter..

La minz‘slre de la police ge’ne‘rale, signe’, Foucuii..

. V A R 1, E T if s.

L’ouverture dn Lyrée républioain, qui a eu lieu le 5 frimaire,
3:613“?li‘és-lli‘illatilegfln n’aveit» point doniié do billets 81 toutes les places
éteient remplies. Lernoms des professeurs qui doivont cette anuée
ydépluyerleurs talens , sufiisent pour cxpliquer celte augmentation
subite d’abonués, & tout fait espérer Que cet: établissement utile ya'
Trprendre l’éclat que le malheur des riroonsténces avoit afllibli.
0n ne pent donner trop d’éloges £1 l’azlirité & :3 la persévéraucer
(it: ses administrateurs qui out luttc’ Cnurngeusemenl co.:tre tous les
obstai‘les , 81 Lilli son: enlin parrenus '21 traverser sans naufmge ces
toms omgeux d’une-révolution qui n’a preuque rieu laissé subsister.
‘10 ‘Cc qui ,existoit avant elle. Le citoyenv Silvestre a commei‘mé cette.
Sinnce en payout uii trib it méiité d'éloges & de regrets au oi~devaut
(lilo de Chamst. Les dcuils d'étiqucttesont uses, mais la mort d’un
ijoniiiie iuste 8b bieul'aisunt fait porter uvu tleuil- sincere-6t durable
u tous les amis ile l’liumauité, Duns tous les tems, sur tout. (inns
1‘55 tems dc révolutious , un Citoyen agtaché , mm A un parti , mnis
anion pays , un hommesans ambilitno &..uniquemeut occupé de
relever l’agrirulimev, d’enoourager les arts, tle cousoler le mallieur,

 

file calmer les resseiilimcns & dc secourir la pauvreté, est unipiésent -

rate que le eiel ‘l'uiifaula tone , Egon git: gent troiizen déplorer la.

{lynch .,

l
i

Le citoyen L'aliarpe a lo tuizirnznrce'siux dé' sa'tiaa‘uetinn dii Tasseb
Le nommer, o’est anuonoer que l’auditoirc a entendu ties Vers liar~
mmiieux & lirillmis, & que reux (lu pwiiie italien out été prosque
touiouis litlellemen't'iznités &.tlnnlquel\zis meme embellix. Le‘citoyen:
LL-liarpe nous a~ méme prim plus liilclle cu traduntiun qu’eu cita—
tions 3, oar, (lax-is un cliscouzs qui a prérédé sa lecture , \‘oulant
répouilre z‘i qiieslques reprouhes qu’ou uvoit rru devoil‘ lui faire ,.
daus ceiourna] meme, sur l'cxr‘cs (l’un zelc trop'ardeut , il a pré--
(eudu que l’on avo'it trouvé le po'e'me liueutieux do Jeanne d’A/‘e'
un po'éxue innocenl. Comme le citoyen Lahnrpe est trop religieux
pour étre do m'auvaise fni, il l'aut qu’il u’ait pas lu l’article qu’ili
a voulu rél‘uter.‘ On avoit vu avco peine qu’un éu‘ivain estimable ‘
81. qn’im ami-de Voltaire, en critiquzmt uvec ruisou nu ourrugo
reprélieusible do to grmnl homme , om ponsse l‘au:e1tumo on point
(is r-’gre!.’er lcs' lenw oh (”auteur d:llll-])al'cl.1110't:IIl-c u'auruil JMZS‘
Il'ozwé un asyle en Europe.

063 mots (ethappés é uu littérateur dout nous ostimons & doizt

vuous aimous le talent , nous avoieut peru ressembler nu pm our

fanalisme, que tout nutre hoinme qui n’cst pzls revoluliomzairu LO'
confomlra jari’ais are: l: religion‘ Le cituyeu Laliarpe , dons lo
méme discours, a (lélendu 19 T3550, que persmme u’acrnsoit , «‘30
il a voulu démontrer que [(1 Jerusalem {iélivrécg malgré le mélunge (it-3‘
paganisme, (le magic 87. do «:l‘irisiituisne film a hiessé quelques per—
sonnesvsuorées. élnit un pi Ema rellgieux; il a mieux réussi ii nous
prouver quc o’éloit un pfiiitne divin.
I’aeie‘ 720721 (10161. -
Tniuu Nut T:
Seance du Ilfr‘z'mm'ie; a
’Apr‘es la lecture clu proc‘es—verbal, le tribunat regoit Jeux’.
messages par lcsquels- le corps! legi‘slatif lui annonce qu’il a:
. . . , . .
convertl en 101x 185 planets S‘ur l’lntérét despa’ntionnen‘iensi
dos recov01irs=5éiiéi‘aux-& sur les jugemens arbitrauxobtemw
par los communes. Le tribunat ordoune la mention an prew—

C. I).

cos—verbal.

L’ordre tlu jour a-ppolle la (iiscussion du projet’dc‘i‘ésolu——
tiou-relaliFaux archives nationalcs.

Boutuville a la parole pour cnmbattre ce projet; ll exposé'

- d‘alio‘r‘ti ‘qu’il y a one grande opposition" entre 'l’expose’ desi-

molifs domié par les conseillmsld’état en faveurrdtl projetficle‘
rapport do In commission. Les premiers ont assuré que ce.‘
projet étoit en—»tous~ points conforme 21 la constitution. La!
commission y a trouvé des- omissions graves; elle a vu de
plus (les inconstitnlionnali:és dans’l'arrété clu 8‘pra-irial qui:
a précédé ce projet. Le rapporteur a'néanmoinsr proposé"
d’en voter l’adopiion ,rparce que les-Omissions peuvcnt étrer
roparécs, 8c que la voie est ouverte pour dénonccr les iu-
constitutionnalités.‘ Boutev1lle n’cst pas (le cet'avis ,- il croib‘

‘que 195 articles du projet sont peu organs , la question-dc lu‘

préexistenceyde liam été .lui'parait liicu plus iinportarnte , 8x:‘
105 omissions trés-graves & contrnires a des loix existantosv
En r-ll'et , le projct ue (lit ricn dos traités avec les pnissnneos'
dtrangercgrien des titres rclatifs' aux depots domaniaux «it
judiciaires, du type (193 monuoiess (ilu sceau cle l’e'tzit, 84c. ;'
tous. objetsflont le depot est voulu par lessloixr C’est um?
loi aussivqui doit prononcer sur‘la formation , ll‘organisationr
8c l’administration des archives, tous objets dont le projet‘
no dit rion. Bouteville vote contre le projetLI

Le president aunoncc quc la parole est in Blizarrl; contrét
le projet. Onlui dommulc (l'appcler ii la tribune un dost

oratcurs inscrits pour lC' projot.-—Persr)ime , répond‘ lé pré— -‘

sidcut‘, n’ost iuscrit pour“

En consequence la parole est ii B’szard : commc son'
plie'tlécesseur , il .1 isle snr los vices d3 l’arié‘ié do 8 prniv-
rml , sui‘ la nécessxléwlo commeuoer'par'remédior au'x omisav
sions (lont il a été r1uos’.io"u;& Gratin ,.en votant contre le‘

  

' “mjel , il expi‘xirtie lc vozu dc voir presenter on plan géne’ruli

1'
kn! szir lvs archives nutionalcs quc sur les dépols dos (lepa

 

tcui-e‘ns. I! r: 93 file que lesmtcliivcs", ,dout il, s’a'ii}, 7 out Jail"

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  

 

 

 
 
  
  
  
 
 
 
 
 
  
 
 
  
 
 
 
   
  
  
 
 
 
 
   
  
  
 
 
 
  
  
 
 
  
 
 
 
  
  
  
   
 
 
  
  
  
  
 
  
 
  
 
  
  
 
 
  
  

 

 

 

 

I

(1413

Rem 'ex'is‘t'iince 5i i‘asseiiibtée constituante; it mppclle en—
:suite toutcs les loix fuilos’é cnsujnt par la conventinn,
qui, :connne l’a dit l'orateur tlu gouvernemenl , réunissoit
'toos 'les pouvoirsfx' notmnmcut celtzi do foruicr la répwbliiiue 7.
t&lpa‘r toutes les assembléos législatives qui ont succérlé .‘a la'
"convention. Or, to proict paroit 7:1 i’ora’tcur, en opppsition
avec ccs loix-comme l’arrété qui l’a précédé en opposition
avec la constitution. Il vote vote contra le projet.

On demaudoit la cloture de la discussion ; rnais le tribunat
diicide qu’i-l ente-ml-ra tous les orateurs. En consequence ,
Portiez (dc l’Oise) , Laloi & Jubé sent succew‘sivement ap~
pellés 5 la tribune; tous reproduisent on de'v-cloppeut les
objections e'l'eve'es contre le projet do loi; tons demandt‘nt
—un projet plus entier.

Portiez 8c Laloi attaquent la disposition qui veut que tons
103 trois ans les consuls déposent aux archives la llSlC des
éligihles apr'es son renouvellement. (3.9. mot renouvellement
leur pai‘oit contrairc 51 la constitution, qui dit souleiiieut
que tous les trois ans cette liste sera c‘omplettéc. Lalo-i pause
dc plus qu’elle (loit roster au sénat. conserrateur; comment
dooc lcs consuls pourront-ils en faire le (lope! ?

Portit-z denaande pourquoi le corps législatif & le tiilm-
not doivent fournir :drs minutes originates , 84 pourq‘uoi la
sénat SC 195 consuls ne fourniront que des expeditions ; pour—-
quoieufm li‘s expeditions dos consuls seront signécs par leur
sncrétaire—général , dont aucune loi ne consacre l’cxisteuc'e,
3: non parle s-‘crétaire d’état.

L-aloi développc le méme avis; il pense anssi qu’il faut
uoe lei'plus complette, plus générale sur lws archives, parce
qu’enfin la republitlue’veut étre re'gie pair dos loix 8: non par
ties ariétés 8c ties r'églemens , qui ue doivent jamais aroir
your obiet que l'efiécution dcs loix.

Le tribunal. va aux voix, 8c le rejet do proiet est vote 21
la maiorité do 85 Voix contra 5.

On Va 311 scrutiu pour la nomination ales. orateurs qui
porteront ce Vocu au corps législatit‘i Une commission est
forme'e pour dépouiller Ce scrutin.

Uvn membre depose sur le bureaurunc motion , dontchaque
tribun pourra pre‘udre connoissance, d’ici £1 24 homes

Le president annonce que Izi séhnce publique est. levee, 8c

invite ies membres du tribuiiat a roster en comité secret.

Les spectoteurs se retireut.

C o n P s
Seance du 11 frimaire,

Les COHSCillCI‘S d'état Portalis'éc Berlier vienncnt, an nom
(lo guuveroemcnt, presenter un projet de loi sur la simple
police & la p'o'ice cle streté. '

Portalis , clans l’expese’ dos motifs, expliquant d’aliord cc
qu’il faut entendre par simple police , fail voir qu’elle se
compose non dc délits graves , Inais de légnrs mamluemcns;
qu’ette inte'resse plutét chat ue localité en particulicr, quc
l’ensemlile de la ixépubliquc; 8c que no reut'eriiizmt qzic dvs
fautes plus on moius ropréliensibles, sous le rapport do la
saiubrité, de la voie pulilitiue , &C. , il est dans sex mature ,
par cola meme , qu’elle soil. excrcée par les autzirrités locales.

LEGISLATIF.

Aistsi le projot. propose d’en attribuer l'exercice aux niuni- ;

oipalités elles—méuics, é quelques exceptions pres qui out

I ‘ 3..

 

 

‘ De l'Imprimerie k M EY MlAT . rue des Moineaux , n°. 425.

‘ pare cominnudée‘s par la populii‘tion. Les autorités'tdutel’o}:

He pronoiiceroicnt (pic sor lcs (lélits qui n'emporteroient pas
reparation o'u dommagcs : clans ce cas, les 'juges-de-paix
stutoei'ont, mais its no, puurront pronnncer d’amcndes Jéli-
nitives quc insqu’h la sommc de 50 francs , 8c leurs jugg—

, iuens , s’ils porlnnt all—thSSUS (le cette sotnru’e , pourrontétré

sttaquées par la voie d’uppel 8c (16 cessation.
Reste in police do sfireté; e‘ile consisle clans la recherche
de la pou'rsuite des dolits d'ont la connoissance appartient

aux ‘trilmna'ux correctiomwls 8c criminels. Ellerétoit contie'e "

aux juges-dc—paix , on laleur ote comme incompatible avec
leur caractcre de cmiciliation ; 8c parce qoe Ieur qualité 'd'aia
bitres naturels (l6 toutcs'les ‘fainilles réclame de'jét trop plei-
nemvnt leur zcle & lcur attention pour qu’ils puissent avec

succes s’occuper de‘s details de tous les iours, de tous les,
momens que couimunde co minister'e. On établit en consé- '

quence pres de cliaquc tribunal d’arrondissement un officier
dc police de sfircté , nomm‘é & revocable For to premier
consul. Cet oflicier auroit 5 Paris 5 subs‘tituts, 8c h Lyon, Bor~
doaux 8c Morse-ills, deux. Les bieiifaits de cette institution
seront de dormer :‘1 la police do sfirelé one marche plus sfirc;
one action’ plus mpide ; 8( le rapporteur annonce que pour
complettcr ce systemic, on se propose dc presenter on projet
pour l’e'tablissmneut d’un tribunal d’exception pour les délits
qui,sortant du droit cominun, menacent la Sfil‘elé générale.

Berlier donne ensoite lecture du projet, dont les motifs
& les dispositions viennent d’étre dév'eloppéos.

L’envoi est ordonne’ au tribonat.

La discussion s'ouvre ensuite .sur le projet dc loi relatif
aux jugemens arbitraux obtenus pair 105 communes contre la'
i‘épnlsliquc, toucliant la propriété dcs foréts nationales.

L’un dos orateuis envoy-é'par Ie tribunat, expose le vmu
émis par Celtl! assemblée pour son adoption.

Aucune Ie'clamation ne s’e'zevant, le corpslégislatif passe
de suite au scrutin , & Ie projet est. adopté'a la majorité de
246 voixcontm 1 I. ‘

Le president. annonce qu'aucun objet n’est pour demairi
:11 l’ordrc du jour ; & le corps législatif s’a’jou-riie en conse-
quence ii tridi. -
Bourse du It fi‘fmaire.

Rents provis, , 23 fr. 15 c. —'l'iers consol. , 55 fr. 88 c. —-
— Bonsg, I fr. 50 c. —— Boos d’arrérage, 87 f. 00 c. —- Ben!
pour Pan 8, 9’3 fr. 00 cent. —- Syiidicat,'oo fr. oo.c. —-
Coupures, 85 fr. 00 e.

W
Le Iii/re (ILL-SFCOIKI Age on Ins/radians amusantes sur l’histoin

na‘urelle rles Hiimr-ux, i voli in—b’. , ouvrage orné de 72 figures.
Prix, ,1 fr. 80 rcul.; figures cu noir, (SI 2 fr. 50’ cent., figures

 

colariées. A Paris , cliez Dehzzy , liln‘aire, palais du'Tribunof, n".y.55~ »

II no fuuf pas comlam'ner suns Enlcndre, 'proveihe en un act!
& en prose, meté (levautleu’illes, représenté , pour la premieie
this, sur lie 1111551er (195 Troubadour; , le 10 pluviose an 8, par le
oimyen Patrat. A Puiis . au mogasindns pieces‘de théitre, rue des
Prétres—Suiut—Geri‘xinizi—l’Auxerruis , n". 44. l

MEI/lode (11' préparur e! de conrurver les animaux dc Iouies M
classes , poo: lvs Lolii: rrts (.t’iaistture natureiie; par 1’. F‘ Nicolaip
membic urn-i i‘és :enl’ de l’imstiiut national, ancien professedr d6
cliiunio & d'liistuire iinturelle; ivol. iii—8". , avec (xix plaudies giavét't
en taille~tlouce, Pri‘t , 3 fr. (it) cont. (5: 4 fr. 20 (ent. from: de pott-
A Paris, chez I“. Buissun, imprimeur-libraii‘e, rue Heulefeuillc,
I... 20. ,

 

 

   

 

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